‹ Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880 (volume 4)Chapitre 113 sur 163 · TOME V · texte numérisé non relu

TOME V

gnie du Luxembourg et le Grand Central, 243. Ligne de Berzée k Beaumont, 243, 244. Accident k Diibeek, Incendie de la gare de marchandises k Gand. Tarification des petites marchandises, comptabilité, débit de boissons par les ouvriers de l'arsenal de Malines; r. sur l'exploitation de la ligne du Luxembourg; tracé de Hesbayo-Condroz ; ligne de Roulers k Dixmude, 243, tracé de celle des Plateaux de Hervb, réseau des Flandres, 244. Audenarde k Roubaix, Anvers k Douai, Tirlemont k Diest, Bastogne k Gouvy, rachat d'Anvers- Rotterdam, ligne de l' Amblève, tarifs des voyageurs, station de Louvain, Malines et Huy, 244. Chemin de ceinture de Bruxelles, 244, 245. Saint-Ghislain k Ath; indemnités en cas d'accident, 245. — Y'. Ligne de Lichtervelde k Thielt, 309, d'Athus k la Meuse, 309, 310. Mauvaise exploitation du Liégeois- Limbourgeois, 309. Emploi des crédits pour l'achèvement du réseau; responsabilité de l'Etat en matière de transports ; tarif sur le chemin de fer de ceinture de Cbarleroi, 310. Convention avec les Bassins houUIers (1875), 310, 311, 312. Lignes de Tubize k Jodoigne, de Beaumont k Chimay, de Bonne-Espérance k Beaumont, d'Ans k Breda, de Landen k Hasselt, de Houdeng k Soignies, de Braine-le-Comte k Courtrai, d'Anvers k Breda, de Luttre k Bruxelles, de Lierre k Turnbout, d'Anvers k Tilbourg, d'Anvers k Douai, de Roulers k Dixmude, de Saint-Ghislain k Ath, de Bastogne k Gouvy, 310, 311, d'Ostende k BlanlLenberghe, 312,314. Station de Trois-Ponts, Pepinster, Termonde, Buggenhout, Ottignies, Wavre, Verviers, Louvain, Courtrai, 310-311. Reprise du réseau de la Flandre occidentale; garde-corps U^qnet.block System, Ibid. Tarifs, mode d'exploitation, 310, 311. — Z*. Exploitation de la ligne de Landen k Hasselt, Saint-Ghislain k Erbisœul; encombrement de transports par suite de neiges; achèvement de la ligne de Braine-le-Comte k Courtrai ; responsabilité de l'Etat en matière de transports; timbre d'affranchissement des petits paquets ; ligne de Tubize k Jodoigne ; velours garnissant les voitures de 1'*'' classe ; ligne d'Athus a la Sambre; insuffisance du matériel; réseau du Luxembourg, de la Flandre occidentale ; Saint-Ghislain et Biaton k Ath, Anvers k Woensdrecht, k Tilbourg, k Gladbach, k Boom, Bastogne k Gouvy et k Wiitz; Audenarde k Roubaix, Lierre k Turnhout. Anvers k Douai, Plateaux de Hervé, stations de Namur k Liège, Bruxelles kTervueren, Vivegnis k Bleyberg, garde-corps Maquet, voitures automobiles, 366, 367. Stations de Tirlemont, Malines, Ostende, Ottignies, Braine-le-Comte, 367. Longrines en fer, 367. Tarifs des exploitaHons, 367. Stations de Bruges, Ostende, Mahnes, 368. Compte de la compagnie du Luxembourg, 368. — A'. Convention avec la Banque de Belgique pour les lignes de Tirlemont k Moll et de Tongres k Neerlinter; insuffisance du matériel; reprise du réseau de la Flandre occidentale; lettres de voiture; tunnel de Brainele-Comte; ligne de Bastogne k Gouvy, de Vivegnis k Bleyberg, de Beauraing k Mettet, de Biaton a Ath, chemin de fer de ceinture de Cbarleroi, de Dour k Bavay, d'Anvers k Gladbach et k Woensdrecht, de Braine-le-Comte k 'Courtrai; transport des huiles; stations de Tahiines, Quaregnon, Ottignies, Dison, La Hulpe, Courtrai, Malines; responsabilité de l'Etat en matière de transports; emploi

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

de la langue flamande, garde-corps Maquet, 426. Responsabilité de l'Etat en matière de transports,

426. 427. Tarifdu transport des pierres bleues, 426, 427 . Ligne de Hesbaye-Condroz,de ceinture de Liège, tunnel de Braine-le-Comte, stations de Louvain, Tlriemont, Linkebeek, convention avec la société de Construction, capitalisation des annuités de rachat de Dendre-et-Waes et de Pepinster-Spa,

427. 428. Transport des lins bruts de Russie ; restitution de cautionnements; seconde voie entre Rhisnes et Mont-Salnt-Guibert; suppression des passages à niveau ; rachat des chemins de fer des Flandres ; stations de Gourtral et d'Ottignies, 428. — Bs. Interdiction aui 4X)mmis voyageurs d*emporler leurs colis comme bagages, 14, 15. Mise en exploitation de la ligne d'Herenthals à Moll; contradiction entre les chiffres du compte rendu du chemin de fer et ceux de TExposé du Trésor ; ligne d* Anvers k Tilbourg par Hoogstraeten; pét. d'obligataires du Prince-Henri ; pét. de Thuin relative à une surtaxe établie par le Grand Gentral; question des tarifs ; lignes des Plateaux de Hervé, de Tubize à Jodoigne, de Bleyberg, de L.obbes à Thuillies, de Beaumont à Chimay, d'Ans à Bréda ; stations k Sart, à Verviers^ à Ottignies, k Fontaine-Valmont, 15. Ligne d'Eecloo ; stations de Tirlemont, Neerlinden, Herent ; lignes de Tirlemont k Tongres, d'Anvers k Douai, de Termonde k Anvers, de Gouillet k Jamioulx, de Saint-Trond k Looz, de Saint- Ghislain k Ath, de Bas-Silly k Renaix, de Renaix k Ellezelles, de La Louvière k Houdeng, d'Athus k Charleroi (tracé), de Bastogne k Gouvy, de Terwagne k Liège; longrines en fer, voitures BelpaJre, compte du chemin de fer; stations de Nlnove, Wetteren, Huy, Hofstade, Gourtral, Blaton, Leupeghem, Orroir, Tamines, Trois-Frères ; reprise des lignes de la Flandre occidentale, 16; passage k niveau de Gharieroi, station du Gampinaire, lignes du pays de Waes, de Visé k Micheroux, de Marbehan k Virton, d^Athus k Florenville, d'Anvers k Woensdrecht et Hoogstraeten, deLanden k Huy, 17. Ghaulage des wagons de houille, tares; récolement des coupons; garde-corps Maquet; voitures k couloir ; stations d'Ottignies, La Hulpe, Braine- TAlleud, 17. Lignes de Lembeeq aux Ecaussinnes, de Dour k Bavay, de Lembeeq k Ronquières, de Tongres k Maeseyck ; reprise d'une partie des lignes des Flandres; convention relative au Prince Henri, concession de Viv^nis-Bleyberg, 18, 19. Daltonisme; réglementation des transports ; trains extraordinaires entre Paris et Bruxelles en vue de l'exposition ; salaires k l'arsenal de Malines ; perceptions illégales de péages par le Grand Gentral, 18. Situation financière, 19. -^ G'. Retard dans la construction de la gare de Bruges, 74. ~ D'. Gr. de 6 millions de fr. pour acquisition de matériel ; ligne de Jamioulx k Gouillet ; accident k Bas- Silly, 113, 114, 116,117. Publicité donnée aux adjudications, 114. Tarifs du Grand Gentral; lignes de Bastogne k Gouvy, de l'arrondissement de Thuin, de Tubize k Jodoigne, de Mettet k Acoz, de Fosses à Tamines. d'Anvers k Gladbach, Hoogstraeten, Mayence, de la Flandre occidentale, de Tavier k Ambresin, de Batticc k Dison, de Florenville k Gedinne ; station de Jabbeke ; travail du dimanche, 1 14. Tarif des petits paquets ; station de Sart; lignes de l'Amblève, de Soignies k Ghislenghien, de Lessines k Bruxelles, d'Ecaussinnes k

Ronquières, d*Anvers k Douai, d'Audenarde à Rodbaix, des Plateaux de Hervé, de Licbtenrelde à Fumes, de Bastogne k Gouvy. d'Anvers à Hoogstraeten et Woensdrecht, de Saint-Trond k Tongres; stations de LaGroyère, Bralne-ie-^omte, Pepinster; voitures Belpaire ; nécessité de nommer dans les Flandres des employés parlant le flamand,

115 Lignes de Boom k Termonde et de Termonde k Bruxelles; voitures Belpaire; suppléments payfô pour le passage d'un train ordinaire dans un train expreu; lignes de Malines k Aerschot, de Bastogne k Gouvy ; stations de Gand, LiHois, Brainel'Alleud, Jodoigne, Manage, Sençffe; tarif des marchandises; abonnements, 1 16. Frameries à Ctiimay, billets d'aller et retour ; lignes de Visé à Micheroux, Terwagne k Seraing, Athus k diarieroî, Bruxelles k Lessines, k Termonde, Anvers à Gand par Galcken et Overmeire, Lichtervelde à Thielt, Ostende k Armentières; stations de Manage« Seneffe, Ottignies, Braine-le-Gomte, Maiines, Gand, Sart, Tilleur ; récolement des coupons sur les trains en marche; tarifs du Grand Central, il 7. Exploitation du Liégeols-Limbourgeois; augmentation du tarif des voyageurs, 118. Gomptabilité des lignes d'Ostende-Armentières et Furnes-Dankerque, 117, 118. Lignes de Qney k Jodoigne, de Fosses k Namur, d'Athus k la Meuse, de Tarrondissemeut de Marche, d'Audenarde à Orroir et k Roubaix, de Tumhout k Lierre, de la Flandre occidentale, seconde ligne entre Anvers et Bruxelles, d'Anvers k Tilbourg, de Bastogne à Gouvy, de l'Amblève, de Visé k Micheroux, de Malines à Aerschot, 118. Stations de Schoonaerde, Bu^enbout, Wetteren, Ottignies, Braine-rAUeud, Spa, Pepinster, 118. Augmentation du tarif des voyageurs, 130. — E». Rachat du chemin de fer d'Anvers-Rotterdam, 186, 19â. Demande de rachat du Liégeols-Limbourgeois, 187. Station de Florenville, 192, 194. Grise des transports, insaffisance et mauvais eçiploi du matériel, 193, 194. Stations de Malines, d*Ath ; lignes de Termonde k Boom, de Bastogne k Gouvy, de Tubize k Jodoigne, de Bruxelles k Lessines, de Braine-le-Gomte à Coartrai, d*Anvers k Douai, de Ramillies k Andenne, de Lembeeq aux Ecaussinnes, de Nivelles k Fleurus, d'Anvers k Tilbourg par Hoogstraeten, de Lierre à Tumhout; transport de fa chaux destinée à Tagriculture; reprise du réseau de la Flandre occidentale, 193. Gare de manœuvres k Anvers ; stations d'Ottignies, Braine-l'Alleud, Wavre, Huy, Alost, Thielt, Dison, Salnt-Ghislaln, Bruxelles (Quartier- Léopold), 193, 195. Ghemin de fer de ceintare de Bruxelles, suppression de passages k niveaa, 194. Amortissement du capital d'établissemeut, critique et défense de l'augmentation des tarifs par M. Sainctelette, 19i, 195; statistique des accidents, bris de rails, 193; police des chemins de fer, entretien du matériel ; lignes d'Anvers k Tilbourg, Bruxelles k Lessines, Athus k la Meuse, Flawinne k Fosses, Soignies k Bas-Silly ; lignes des arrondissements de Marche et de Dinant, éclairage des trains, emploi de la langue flamande, 194.

CHÈQUES. W. Pr. de 1., 165, 166.

CHERSCAMP. U*. Pét. relative aux actes du bourgmestre, 17.

CHEVAUX. V*. Réquisitions pour le service militaire, 79. — 'W*, 1 76. — B'. Ghevaux mixtes. Fraudes électorales, 4. Pr. de M. Frèie-Orban, 30.

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

— es. Pr. de M. Graux; dd M. A. Visait, 73. — D'. Pr. de M. Thibaut, lî7.

CHICORÉES. Y*. Droit d'entrée, 317.

CHILI (Traité avec ie), Z< 361 .

CHINE (LégatioD en), W* 148.

CIIETIËRES. n<. Règlement de Ghénée, 42. — V>. Déclaration de M. Delcour, 81. — "09*, 443. Opinion de M. De Lantsheere, 189. — X*. R^lement de Ghénée, 243-247. —A'. Cimetière particulier à Wavre-Notre-Dame, 424. Décision du conseil communal de Ruddervoorde, 446. — B'. Id. 8. — B'. Propriété des anciens cimetières, circulaire de M. Rolln-Jaequemyns, 189.

CLERBOlS. D'. Pét. au sujet d'un ordre du jour rendu par le directeur de l*école de pyroteclinie, 423,123.

CLERGÉ. (Voir Cultes.)

CLIRICUE. (Voir Hospices.)

CLOCHES. AS. Interdiction des sonneries à Ostende, 424.

CODE CIVIL. U«. Révision de l'art. 1781, 41. — T*. Art. 753. Pr. de MM. Lelièvre et De Baets, art. 4781, 314. — B'. Pr. de M. Kervyn de Lettenliove relative aux donations et testaments, 34,

CODE DE COMMERCE. U*. Lettres de mer, sociétés, contrats k la grosse, avaries, 47. — V*. Droit maritime ; gage, lettres de change, sociétés, 92, 93.

— "VIT*. Sociétés, assurances, 160, 161. — X«. Assurances, 247. — T«. Abordage, hypotlièques maritimes, contrats à la grosse, 314. — A'. Navires, connaissements, louage et assurances maritimes, 428. - B'. Hypothèque maritime, contrat à la grosse, 19. — D*. Am du sénat au livre II, 118. — K5. Contrat de transport, r. de M. Dupont, 193.

CODE DE PROCÉDURE CIVILE. U*, 17. — W*. Livre préliminaire, rr. de MM. Thonissen, Jacobs et Dupont, 161. — Y*, 304. Compétence, conciliation, 314, 313. — Z«. Am. du sénat, 368. —A». Les trois premiers livres, 428. - D'. Question des avoués, 119.

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