V. Lettres, sciences et arts

ARTILIERIE. Cr. de 1,220,000 fr.,13 d. — r. de M. Van Overloop, 2| d. — Vote, 23 d. V. Guerre.

BALTKUAR (Incident relatif au sieur) de SUvelot, 17 Z'. V. Budget de 1 intérieur.

•ARQUE NATIONALE (Services rendus parla). i*^d. V. Bud|{et des finances. — Correspondance avec le ai. f, pendant la crise financière, 15, 23 n., 9 d. V. Finances.

BASSIII HOUILLERS (Convention avec la société des), l»** d. V. Budget des finances. — 29 n., 8 d.

— r. de M. Uénart, 20 d. - incidente, 21, 23 d., 17i. — Disc, 18, 19, 20. 21, 24, 26, 27, 28;., 1«', 2, 3, 4 /: — Vote, 4 f. V, Chemin de fer.

BEAULIEU (Cr. de 1,100,000 fr. pour indemnité ^ la failUte du sieur), !!>/. — r. de M. Magberman, I2;l. — Vote, 15 Ji. V. Finances.

BEAUX-ARTS. Achat de tableaux, 31 m. V. Let< très, sciences et arts.

BETTERAVE (Demande d*empâcher Textension de la culture de la), r. de M. Delaet, 6 mai. V. Douanes et accises.

BIOGRAPHIE BATiQHALE. Demande d*une traduction flamande, 30 «. V. Lettres, sciences et arte.

BlARIEHBERBHE (Port de refuge de), 26 mot. V. Travaux publics.

BOISSONS ALCOOLIQUES (Droit de débit sur les). Pr. de MM. Delebaye et consorte 29 n. >- r . de H. Cruyt, 16ffi. — Pr. de M. Jacobs tendant k la suppression, 22 m. — r. de M. Uénart, 6 mai. {Voir lupÙTS.)— 20, 30 n. V. Voies et moyens.

BOURGMESTRES (Nomination des). Débat politique, 4. 28 m. V. Budget de l'Intérieur.

BOURSES DE VOYAGE universiUires, 10 m. V. Instruction publique.

BREVETS OMNVEHTIOI(RecueUdes), 9 ». V. Budget de rînlèrieur.

BRUXELLES (Eaux de). Pét. relatives k la capUtion des sources, 5 mai. V. Cours d'eau.

BUDGET de 1866. Règlement detlnitif, 6 d. — r. de M. Tack, 19 d. — Disc et vote, 17 miri. V. Comptabilité.

BUDGETS de 1871. Recettes et dépenses pour ordre, r. de M. Cruyt, 10 n. — Disc, et vote, 15fi.

— Finances, r. de M. Tbonissen, 23 n. — Disc, l» d. — Vote, 2 d. — Affaires étrangères, r. de H. Van Isetihera, 1« d. — Disc, 6, 7 d. — Vote, 7 d. — intérieur, r. de M. Oelehave, 13 d. — r suppl., 9 /*. — Disc, 14. 15, 16, 17, 18, 28 f., i»', 4, 7, 9, 10, 11, 14, 15, 16, 17, 18, 22. 23, %i, 25,28, 29, 30, 31 m. — Vote, 31 «. Y, Bud-

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gets. — Guerre, il a. — Incident. 24 mol. — V, Guerre. — Travaux publics. B. revisé, 20 d.— r. de M. Descamps, 2 m. — Disc, 23, 25, 26, 30 mat., !•', 2, 3, 6, 7,^ 8, 9, 10, 13, 14/11. — Vole, 14 i«. y. Travaux publics. - Voies et moyens. Disc., 29, 30 »., i*^ d, — Vo^, l«'d. V. Voies et moyens.

BUDGETS de 1872, 28 f., 27 a. — Non-valeurs et remboursements, r. de M. Van Ontryve, 6 mai. — Vote, 17 mat. — Recettes et dépenses pour ordre, r. de M. Vlsart, 10 in. — Finances, r. de M. Vermeire, 22y». — Affaires étrangères, r. de H. Pety deTbozée, 27 jn. V. Budgets. — Voies et moyens, 22 m. — r. défit. De Smet, 5 j7. V. Voles et moyens.

CAISSE O'AMORTISSEIIEIT, DES OlPOTS ET COI- . SI6RAT10VS. fif. Vermelre nommé membre, 16 n.— r. annuel de M. Jacobs,iv. f., 31 m. V. Finances.

CAISSE 0'ANHUITÉS, !«' d. V. Budget des finances.

CANAUX (Demande de réduction des péages sur les), r. de M. Vermelre, 3 ;'». — Eciuse du canal de Blankenbergbe, 9d., 36 maij i»;n. — Péages des embranchements du canal de Cbarlerol, 18 /*. Infiltrations du canal de Blaton à Âth, 5 mai, — Halage, 30 mai — De Mons à Condé, de Bruges à Ostende, 6 j». V. Travaux publics.

CHAMBRE OU TRAVAIL, 6 d. V. Budget des affaires étrangères.

CHAMBRES DE COMIIERCE. Demande de réorganisation et de suppression, 6 d, V. Budget des affaires étrangères.

CRASSE (Loi sur la), 1« m. V. Budget de Tlntérleur. — Pr. de loi de fil. Kervyn de Lettenhove, 6;n. V. Chasse.

CHEMIH DE FER. Nouvelles. bases de UquidaUon du minimum d'intérêt des chemins de fer de la Flandre occidentale et de Lierre à Turnhout, 23 n. — r. de M. Brasseur, 20 jn, — Disc , 7, Sjt. — Vote, 11>/. Convention avec les Bassins houlllers pour la reprise du matériel, i9 n. — Expertise, Sd.—r. de M. Liénart, 20 d. — Documents, 21, 23 d., 17^. - Disc, 18, 19, 20, 21, 24. 26, 27, 28 j., l«r, 2. 3, 4 ^ - Vote, A f. - Tarif des voyageurs, !«■ d,, 28 a., 23, 23, 30 mut., 2. 7, 8, 9, 10,13, jn. , 18, 19 jt Concession d Athus à Glvet, 2, 8 d., l'^ 2>». — Hal à Maestricht, 2 d. — Horrues k Tubize, 2 d.— Stations à Trols- Ponts, à Islères, à Bouvigny-Courtil, 2 d. — ligne de Gand à Anvers par Lokeren, 6d. -— Emcombrement des stations d* Anvers, d'Ostende, de Termonde, 7 d. — Tracé de la ligne de Virton. Non-exécution, 8 d., 10 /"., 21 a, — Raccordement des stations de Bruxelles, 8 d., 30 mai, — Chemin de fer de ceinture de Liège, 8 d., 21 jt. — Tracé d'Ostende à Armentières, 9 d. — Retrait de la mesure qui interdit rentrée des gares, 23 d. , 14 /■. — Cr. de 6,500,000 fr. pour Je matériel, 18i. — r. de M. d'Andrimont, 28 j. — Disc, et vote. If. — Ligne de Tirlemont à Diest, 10 /"., 28 a., i^jn,— Pr. de loi, 24 jn. — r. de M. Péty de Thozée, {•'jt. — Disc, et vote, 13//. — Difficulté des transports vers T Allemagne, 18/". — Encombrement à l'entrepôt de Bruxelles, 28 Â — Compte rendu des opérations en 1869, Il m. — Manque de matériel, 23 m. — Station à Vaux-

sous-Chèvremont, 21 a. — Ligne de Hesbaye- Condroz, 28 a., 13, U/n. — DeRoulersà Dixmude, 3 mat — D'Ans à Breda, 5 mot. — D*Anvers à Giadbach, 23 mai.— D'Anvers à TUbourg, de Bruxelles à Aix-la-Ghapeile, 23, 26 mai. — Station de Louvain, 23 fiuit. — Ligne de Wavre à Bruxelles, 23, 26, 30 mai., 6, 14 jn. — Stations de Nessonvaux, de Peplnster, de Verviers, d'Henri-Chapelle, ligne d'Aubel, 23 mat. — Plans de la ligne d'Houdeng-Goegnies à Soignies,25 mfff .

— Suppression de celle de Bonne-Espérance à Beaumont, 23 mat, 1» 13 Jn. - SUtion de Wetteren, ligne d'Anvers à Sottegem, 30 mai, >- Chemin de fer de la Flandre occidentale, demande de reprise « i^jn. — Lignes d'Anvers à Douai, Bas-Silly à Lessines, i'^jn. — Tracé de Saint- Ghlsialn à Ath, 1», 14>ff., 21 jt. - ExploiUUon des lignes du Limbourg, 1«' jn. — StaUon de Tournai, 3 ;r., 21 j7. - Station de la ligne de Welkenraedt, 13 in; de Halines. Passages à niveau à Bruxelles, cautionnement des employés, responsabilité de l'Etat en matière de transports, U/n.

— Cr. de 203,000 ît. pour matériel, 11 jl. -r.deH. Delcour, 12;/. Vote, 13;/. — Stations de Bruges, de Louvain et de Verviers. Chemin de fer deLuttre k Bruxelles, 21 //. V. Chemin de fer. — r. sur les marchés conclus de gré à gré en vertu de la loi du 3 septembre 1870, 23 d. V. CompUbUité.

— Pr. d'enquête sur la réforme des tarifs, 13 jt. y. Enquête. — Dépense pour le matériel portée au compte de premier établissement, 8 ^ — Rails laminés et martelés, 9, 10 /". V. Question des tarifs, 21 jt. V. Travaux publics.

CHERSCAMP (Incident relaUf au bourgmestre de), 9, 13, 14 d. y. Affaires communales.

CHOLÉRA, r. sur l'épidémie de 1866, 31 m. y. Hygiène.

CIMETIÈRES. Pét. des habitants de Chénée. Interprétation du décret de prairial an xu, 36 a. y. JusUce.

CODE CIVIL. ArUclel781,9m. V. Budget de rintérieur.

CODE DE COMMERCE. Pr. de révision, 22 ». -r. de fil. Van Humbeeck, 13 d. — De M. Plrmez, 21 d.- De M Van Iseghem, 16 m.— De M. Cruyt,

6 mai. V. Code de commerce.

CODE DE PROCÉDURE CIVILE, 22 a. F. Code de procédure.

CODE RURAL, 1« m. V. Budget de l'intérieur.

COMMISSARIATS 0*ARRONDISSEMEHT de Turnhout, Nivelles et Dînant portés à la 2« classe, 7 m. V. Budget de l'intérieur.

COMMUNALE (Loi). Révision des articles 153, 133, 136 et 137. Pr. de loi de fil. Kervyn de Lettenhove, 13 d. V. Affaires communales.

COMMUHE DE PARIS. Mesures en vue d'empêcher les auteurs des forfaite commis à cette occasion d'entrer en Belgique, 23 fiiat, 18 //. V. Affaires étrangères.

COMMUNES. Erection de la commune d'Aisemont,

7 d. — rr. de M. Moncheur, 21 d., 14 f. — Vote, 24 in. — Délimitation d'Anvers et Herxem, {^*(.

— r. de M. Delaet, 23 a. — Vote, 16 mai. — Erection de la commune de Bressoux, 1«' ^. — Vote, 16 mai. —Séparation de Doihain de la commune de Baelen, 10 f., 28 a., 24 mat. — Pr. de filN. David et d'Andrimont, 26 mm, !•' jn, y. Affaires communales.

COMPTABILITÉ. DérogaUonà rarticle2l de la loi, «1 a. — r. de M. A. VIsart, 40 jn. — Vote, 7;7. V. GompUbilité.

COHSERVATOIRE ROYAL de musique de Gand, 30, 31 m. V. Lettres, sciences et arts.

COHSTITUTIOH (Pr. de reviser la), 15, 22, 23, 24, 25 II. — Rejet, 25 n. V. Constitution.

COIIOLS. Leur droit de faire des «ctes conservatoires en matière de succession, 9 f. V. Affaires étrangères. — Demande d*augmentation de leur nombre, 7 d. V. Budget des affaires étrangères.

CONTRAIRTE PAR CORPS, 20 tf. Pr. de loi de M. Gomesse, i^Jn. — r. de M. Nothomb, 28 /n. - Disc., H, 12i/. - Vote, «2 ;7. V. Contrainte par corps.

CORTRIBUTIOR FORCIÈRE (Remise de la) pour perte de récoltes, 31 mai, 21 jL V. Agriculture. — Suppression des exemptions établies en faveur des constructions nouvelles. Augmentation de Timpôt. {Voir Impôts.) - 30 «. V. Voies et moyens.

COPPIR, journaliste. Demande enquête au «lyet d*une poursuite dirigée contre lui, 28 a. V. Presse.

COUR DES COMPTES. ElecUon de M. Moreau, 37 jn. V. Cour des comptes. ~ Vol commis dans ses archives. Cr. de 305.000 fr., 13 d. — r. de M. Vermeirc, 23 d. — Disc, et vote, 8 f. V. Finances.

COURS 0*EAU. Nécessite de favoriser leur écoulement, 9 m, V. Budget de Tintérieur. — Pr. de loi de M. Kervyn de Lettenhove, 15 d. V. Cours d'eau.

CRÉOITS SPtCIAUX(InconsUtutionnalité des),12 ji, V, Budgets.

CRISE OUVRIERE en 1870,29 n. V. Travaux pubUcs.

DÉCÈS de M. de Gerlache, 14 /' — De M. Liénart, 24iJi. — De M. Van Renynghe, i*tjt. V. Décès.

DELEHAYE (Débat au sujet de la destitution de M.), 4 m. V. Budget de intérieur.

DIPLOMATIQUES (Agents). Services rendus. Tarif des frais de voyage, 7 d. V. Budget des affaires étrangères.

DISSOLUTIOI DES CHAMBRES. Pr. de M. Pirmez, relative aux pr. de lois présentés avant la),16,22 ii. V. Règlement.

DOMICILE OE SECOURS, 10 /. V. Justice.

DURES (Vente des terrains des) inutiles à la défense des côtes, 29 n. — r. de M. Van Iseghem, 2>ff. — Dise, et vote, 7;l. V. Finances.— 25 mat. V, Travaux publics.

EAUX OE SEITEUR (Demande de restitution des droits k la sortie sur les), 11//. F. Douanes et accises

ÉCOLE 0*NORTICULTURE de Gentbrugge, 17 /:, 7 m. V. Instruction publique.

ÉCOLES INDUSTRIELLES. Intentions de M. Kerno, 9 m. V. Budget de intérieur.

EMOLAVURE des terres. Qualité du froment de mars, 16, 28 m. — Pr. de MM. Bricoult, DelexhT, etc., 21 jt, V. Agriculture.

EMPRUIT de 50 millions, 15>ft. — r. de M. De- Jaet, 1«>/.— Vote. 2I>/. V, Emprunt.