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TABLE DES MATIÈRES

AOHUU. c, 33 0. — r. ds H. Dumoa-Dumor- Uer, 23 0. — Discussion cl vote, Ha. — Réponse du Roi, SS 0. Y. Adresse.

UEIDES (Recau>Temeiit des) en maliire correctionnelle, I5d. V. Voles el luoTens.

ARCHIVES du royaume, 12 m. Y. Uttres, sden-

UIËE. Observations au sujet des dépenses militaires, 31 o. V. Adresse. — Contingent, r. de H. de Roullli, 33 (t. — Vole, 38 d. —-Organisation, r. de H. de Houille, 13 mai. — Discussion, 14, i5, 16 laai. — Vole. 16 moi. V. Guerre.

ATHéiËES (Secours à d'anciens professeurs d'), 13 ni. V. Instruction publique.

BËTAll (Entrée du), r. de M. Coppens, 5 /l — Discussion, 0 f. — Vole, 7 f. Y. Douanes et accises.

BltHE (Accise sur la). 1 3 d. V. Voies et moïens.

BOUSO» (Droit de débit de), 12, 13 d. V. Voies et moïens.

BRUIEllES (Pét. des habitants de) demandant une communication entre la me VerU et la place des Palais, r. de H. Desmanet de Blesme, 17 mol.

— Id. d'habitants qui demandent le déplacement de l'usine i gaz. r. de H. de Pélichy, 17 mot. V. PéUtions.

BUDGETS. Dette publique, r. de H. de Macar. Discussion, lî, 13d. —Vole, 13d. —Finances. r. de H. Siraut, 13 d. — Discussion, 14, 1!>, ISd.-

— Vole. 16 d. — Affaires étrangères, r. de M. de Rodes, 13 d. — Discussion et vote, 16 d. — Justice, r. de M. de Hacar, 19 d. — Discussion, 30, 21 d. — Vole, 21 d.^Uarine.r. deU.deHacar, 7 A — Vote, 10 f. — Intérieur, r. de H. d'IIrsei, 6 m. -Discussion, 7,8. 10.11, lïm,— Vote, 13m. f. Budgets. — Guerre. Cr. suppl. r. de H. Desmanet de Blesme, 6 d. — Discussion et vote, 7 d. — Cr. provisoire, r. de M. Dupont d'Ahérée, 33 d.— Discussion et foU, 38 d. — Cr complémentaire de 31 millions, r. de H. de Rouillé, Il «oi. — Vole, IG mai. Y. Guerre. — Travani

puiiUcs. Cr. provisoire, r. de H. de Renesse. H d.

— Vote, 38 d. — r. de H. Desmanet de Bifsme sur le S., 31 pb. — Discussion, 3, 4 ». — Vote, im. V. Travaux publics. — Voies et noTeos.

'. de H. de BloHey. Il d. .- Discussion, 13, 13 4.

- Vote, 13 d. Y. Voles et moyens.

CADASTRE (Payement de sommes diwsïidessa-

jets néerlandais pour anciens travaui du), r. d* M. deMacar, 10a. — VoU,ila. F. Finances .— Exagération des évaluations dans le Luiembourg, 8 mai. V Impét^.

CAf f (Répartition du) entrant avec réduction de droits, 13 m. V. Budgetde l'Intérieur. *

CAISSE) D'fPAHeiE, 13 d. V. Budget de la dette publique.

CAiAL d'Alost ï Jemnupes, 14, 13 ma Y. Chemin de Ter, — De Tumbout. r. de M. d'Ursel, 31 m. — Discussion, 3, 3 a. — Vote, 3 s. Y.Trtïauï publics.

CAIAUI ET nilflÎRES [Péagessur !es).r.delI.Halou-Ve^gauveD, 33 d. — Vole, 28 d. — Senlce de l'Escaut, de la Lys, de la Hense. de 11 Dendre, de la Dyie. du Demer, du canal de Gand kOstendt, 4 n. — Application du régime du onal de Terneuzen aux canaui d'Osteude k Bruges et il Gind. r. de H. Van Hoobrwicli de Hooreghem, U mai. — Discussion, 10 nui. — Vote, 11 mai. — Canal latéral ï. la Meuse (Liège ï Haestrichl) r. de M. d'Ursel, 10 mai". — Discussion, 12, 13 mai, — Vole, .13 mai. V. Travaux publics. — Emploi de l'eieédant des produits du canal de Honsii Condé, 13 d. V. Voies et moyens.

CÉRÉALES. Prorogation de la loi relallve au seigle et ï l'orge et k l'entrée des grains par la ft'oDtière du Umbourg. r. de M. Cassiers, 19 d.

— Discussion, 33. 34, 28, 27 d. — Vole, 37 d.— Pr. de loi de H. Coppens, 31 d. — Développements, 4^ — r. de H. Dumon-DumorUer, 13 m.

— Discussion, U, 1» m. — Vote, 15 m. — Pr. amendé par la chambre des représentants, r. de H. Dumon-Donortier, 14 mai. — Discussion, 13 mai. — Vote, 16 moi. f. Douanes et accises.

CHAULES DE LORRAIIE (SUtoe k), 13 M. Y. Lettres, sciencM et arts.

CREHII DE FEU (Reveuns du), 24 o. Y. AdresM -

— RiUUl$g«meat de la circuùUoa sur la ligne de Loavain ï Tlrlemaôt. r. de H . de Hacar, im. ~~ IKscassiOQ, in. — Vote, S m. — Payement des intérêts des cautioDnemeDts. S m. — Cbemiu de Ter d'Entre-Sambre-et-Heuse. r. de H. de Macar, 3 iB. — Discussion et vote, i> m. — Péages sur le cbemb de fer. r. de H. Damlnet. Sm. — Vole, H H, — Ligne d'Anvers » Rotterdam, 5 a. — Cr. de 7 mUlians pour travaux complemaiiUlres et eitenslDDdu maleiiel. r.deM. de Hacar, 4 o. — Discussion, 9, 10 a. — Vole, 10 a. — Mauvaise qualité des rails. Perception des recettes, garanties exigées des compagnies concessionnaires, 4 a.

— Frais d'eiploitation du réseau de l'ELat, 4 a — Donblement de la voie sur la ligue du Hidl. 9, lOa — Cbemlu de [er'de Louvaln i la Sambre. r. de U. de Wouters de Bouchout, 9 mm'. — Discussion, 10, 12 moi. —Vote. 12 mai. — Ufnede Tournai ï Jurbisa et de Salnt-Trond fc Masselt. r. de H. de Hacar, 10 moi. — Discussion, 12, 13 mn. — Vole, 13 mai. — Cbemin de Ter de la viliéede la Dendre. r. de H.deMacar, 13 iDiri — Discussion. 14, IS mai. — Vote, iS mai.— Id. de Namor k Uége et de Hons il Uauage. r. de H. Desn»net de Blesme, U mai. — Discussion, 16, 17 moi. — Vote, 17 mai. — W. de la Flandre occidentale, r. de H, d'Hane de Potter, 14 met.— Dlscnsslon.lSswi,- Vote,17niai.V.aiflminde,fer.

CHEVtLilE (Elève de la race), tl m. Y. Budget de rinlêrleur,

COLORIEt «BHICOLES, 17 mai. V. Justice.

COMEHCItl (SjsUme), U o. V. Adresse.

COIIIUAIHEI D-AllllQiDItSEHEIT (Traitement et classiBcation des), 8 m. V. Budget de rintérieur.

CHItSIARIATt D'ANHOIDISSEKIT ( Emplofés des). 10 m. V. Budt;et de l'Inti^' ii^ur.

CDHUIEt (ErecUon des) du la Beuverie, r. de H. de Bafêr, 5 m, — Discussion, 6, 7 m. — Vole, 7 fl. — De Heerdonck. r. de H. de Rover, 10 m.

— Vote, ia. — Annexion d'une partie de la commune de Wilsele au terrlloire de Louvaln. r. de U. de Wouters de Boucbout, 10 a. — Vote, 11 a.

— Commune de Beersel (Limbourg). r. de H. de Roiles, 10 a. — Vote, H a. — Déitmllatlon de communes des provinces d'Anvers, de Liège et de ta Flandre occidentale, r. de M. Deltafallle, 9inji. ~ Vote, lïnoi. V. Attires communales.

COMPTES de 1813. r. de M. de Hacar. Vole, 17 moi. V. Finances.

COIOh^ltt lOtlltS (Patronage des), SO d. Y. Budget de la justice.

COIIEHATOIKS DE lUIigUE (Subsides aux), 12in. Y. Lettres, stleiKW et arts.

COminiTlOI I^NCltRE fPén^quaUonde ia). r. de H. Desmanet deRiesme,3^. — jjscusslon, 6, 7/^.

— Vote. 7 f. Y. Impftte.

COIIEBSION, 12 d, V. Budget de la dette publique. — Ecliauge des Utres a Londres, r, de H. de Renesse, Bd. — Vote, 10 d. V. DelU publjque.

COOH DE CASSATIOR. Candidatures de UH. Ouraet et Delecourt, S m. V. Justice.

COUR DES CDHCTES (Traitement des membres de la), r. de M. de Hauss;, 27 f. — Discussion et vote, 2 a. V. Cour dei com(ites.

CUIVRE (Ptnnrle de la monnaie de), 1 4 it. V. Budget des BiMnces.

CURUetSDCCUIUUES(ClrconscrlptioBdes),SI(i.