V. Instruction publique

. ENSEIGIEIEIT PHiIftlRE. Rapport trlennal,20 R. — Retard dans la publication. Itt d. •— Execution de la loi de 1842. Circulaire des évéqaes. Obligations des communes. Cours normaux, 3i, 33 d. V. instruction publique.

EISEIHEIEXT SUPERIEUH. OrganisaUou des cours à l'uniterslté de Liège; examens de médecine, iitl. — Rapport surleSBDlïerstlés.e mai. V. Instruction publique.

EITMEPOT d'Amers (Cr. pour 1'), 13 a. — r. de M. VBjdt, 28 fl. — VoU, S mai. V. Travaux publics.

EICkUT (Remorqueur sur i'). 5 d. — Cr. de 1^,000 rr., 3 i<. V. Budget de» alTalres etran- (Ères. - r. de M. Osy. 2 /". — Vole, i m. V. MarïDe. — Inondations. ISa. V. Travaux publics.

EtPAGIE (Négociations avec l"), 3 /. V. Budgets.

ËTOUPES (Droit de sorUe sur les), 9 d. — r. de H, De Decker, IS d. — Discussion et vote, 24 d. V. Douanes et accises.

EIPORTâTIOl (Société d'). Pr . de loi, Hd — r. deH. Desmalsières, 17 m. — Am. de H. Decbanips. U a. — r. de H. Desmaiiiières, 20 a V. Induslrie.

EIPUISIOI de Miss Jones, 33;. V. Budget de la Justice.

nisiFICftTIOI des denrées allmenUIres, 3Jd. V. Budget de l'intérieur.

FAR«UX(DroiUde). lOd. Y. Voles et moyens.

FIIKRCIËNE (Sltuallon), 4, S, 7, 10 d. V. Voies et moyens.

FLtlOKES (Misère des). Mesures prises en vue d'j remédier. Voir Adresse. — Mortalité, It f. V. Misère des Flandres.

FOICTIDIItlRES (Mesures de rigueur ï l'yard des). Voir. Adresse.

FDRDKTIOIS (AdmlnistraUon des), 31 J. V. Budget de la Justice.

FORETS (Aliénation des) du Luxembourg, U d. V. Voieï et moyens.

HOTEL (Acquisition d'un), rue du Nord, 12/, — r. de H. Vevdl. 11 f. — Vole, 23 f. Y. Finances.

HOTElt (Acquisition d)', rue delà Lol. Pr, délai, 16 m. — r. deU. Lel>eau, U a. — Disc, et voU, 29 a. V. ['inances.

HOUIllES (Demande de réduction du tarif de transport des) vers U Prusse, 3 mai. V. Travaux publics.

IIPOTS iRérornte des) fd. sur le revenu, 4, S, 7, 8d. V. Voles et moyens.

liaiDltTIOIS.31 n, Y. Adresse. — Id. de l'Escaut, 3in., 14a. V. Travaux publics.

IIVENTiOlt (Arrêté du 11 m IS47 sur les) faites par <les ingénieurs de l'Etat, 19 a. Y. Travaux publics.

IRRlGItTlOW. Voir DËFROEIERTS.

ISRAÉLITE (Réclamations du consistoire). 13, ISj. V. Budget de la Justice. — 20 ;. V. Cultes.

JRCDBS (Fondatiun) tt Bolofine. Dispense d'nne partie des examens pour les dlpIAmés de-cette Institution, 5 m. ~ r. de M, Orts, 24 a. — VoU, 20 a. Y. lustrucdon publique,

JUGES DE>AII. Abrogation de la lol de 1834 sur leur nomination, 13 n, — r, de M. Uubus, 23>, — Disc, i f. ^ Vote, 6 f. — Réunion des deux caulons d'Audenarde. r. de M. Kervyn. Pet. de Waereghem. r. de M. Van Cutsem, 13 /. — Nivelles et Braine-l'Alleud. r, de H. Jonet, ïi f. — r. de H. Henot sur une pr. de H. Delfosse, relative aux conditions de capacité des juges de paix. 10 m, — Résidence du Juge de paix d'Uccle. r. de M. Jonet, 16 a. — Ualnlien des anciens greffiers. Pr. du sénat, i mai. — r. de H. Van Cutsem, S moi. — Vote, 6 mai. V. JusUce.

JURIl O'tlAIER. Nomination, KS A — Pet. d* rnniversite de Bruxelles au sujet de leur composition. 26 a. Y. Instruction publique.

JOSTICE lltlTAIRE, iB j. Y. Budget de la justice.

ingénieur. Plans pour ledéfricltemeni de la Campin'e, Voir DËFRICHEtERTS. Pour la dérivation de la Meuse. Voir MEUSE. — Incident au sujet de sa position comme administrateur dïns la société des défrictienients, 17, 19, 20 a. V. Travaux publics.

8UATEIALA (Convention avec l'Etat de), 24 n.

— r.deM. Blondeel, 2Bn. V. Affaires étrangères,

— Insalubriie de la colonie de Santo-Tbomas, 2, 3 d. Y. Budget des affaires étrangères.

HAINE (Service de la) et de la Trouille, IT a. V. Travaux publics.

HAHAS, 21 , ^^2 d, V. Budget de t'inlérieur.

HOLLAIDERS nomme notaire a Luuvain, 14>. y. Budget de la justice.

lËRIORIAIRES, 12 d. V. Budget de l'intérieur.

LIGIE (Prince de). Son refus d'agréer un attaché

commercial à l'ambassade de Paris, 3 f. Y, Bud-

LIRIËRE (Industrie). Discussion des mesures prises dans son intérêt. Voir ADRESSE, — Chances de prospérité de celte industrie, 16. 17 d. Y. Budget de l'intérieur,

LISTES ËLECTORAlES (Retards apportés dans la révision des). 6 mai. V, Elections,

LTS(Réglmedela], 13 a. V. Travaux publics.

UIIHITE (QuFslian des biens de), 13. 14 lf>. ii j. V. Badgel de la jusUte. — P.-. d'impAt de M. Vfrhaegeii. i, Hd. V. Voies et moyens.

■Ait (Cullure de). Pét. de M. Uaerteas. r. de U. Kerv^'ii. iTm. V. Pétitions.

■ARBAIS DU tRATT (Acceptation de la démission rie a.], conseiller i la cour des comptes. lad dent, 2i n. V. Budget des dotations.

■AHINE ■AHCHAIOE. Heiralt du projet sur la 6éserlion, 14 d. V. Marine.

■EID>t;!TË(Dépet3rle] agricoles, I9j. V, BudKel de la jualice. — r. de H Kervvn, 8 moi. V. Justice.

■EtlIVEl (Adtnisslons à l'Institut de), 23 J. V. Justice.

■EUSE (Dérivation delà), ISj., 3, 18 m., 13 a.

— Pr. de H. Uelfosse.lS, 16 o.— Adoption, «ta.

— Rejet, 1" mai. V. Travaux publics.

■IL1CE (HodiflcatioDs a la Icd sur la), r. de H. de Roo, « /. — DiscnssioB, 16,17,18, 19,20,27 m.

— Vote. 27 m. V. Milice.

KIIES ^Personnel des). 39 a. V. Mines.

■IIISTÈRE (Kormallon du) de Theux. Sa pollUqoe, oliénses envers le Rol;sounilssiuna l'episcopat; organisation de l'enseignement; mesures de rigiieura l'égarddes fonctionnaires; le lientenant colouel Eenens. l'Alliance, mesures en faveur des Flandres; augmentation du noiobre des membres de Ja représentation nationale; vote de conBance. r<itr ADRESSE. — 16. 18 d. Y. Budget de Tintérieur, — Débat sur l' administration de H. d'.\nethan, «. }., 13, 14, 15, Ifl, 18 j. V. B. de la justice.

■Oll«i£t (FabrlcaUon de) d'or. Discussion. 34, 2S. 26. 27 f. , 9. 3, S w. — Vole, S m. ~ Tvpes des monnaies, 13 a. — r. de H Vevdt, 27 a.

— Vote, 2» 0. V. Monnaies.

■DIT)-OE-P|£tÉ. Pr. de loi d'organisation, 14 rf.