V. Budget de l'iuierleur

DigitizcdbyGoOgle

CHEKII DE FER d'AoTers i Dusscldorf. Passage sur le territoire néerlwdals, 8jh. V. Adrwse. — Suppression des cloches et des trompettes au iépirtdes trains AdjnnctlûD de wafioos de 5*classe aux traias express. Demande d'aliénation des actions du gouvernement belge dans le cbemla de Ter rhénan, 19 j. — Prorogation de la loi sur les pftages, S J. — r. de H. Braconier, S m. — Dise. et vote, 10 m. — Tarif des iDarcbiDdises, lOn., 3e>R. et soIy. — CoDcesslon des Ugues d'Ostende Il Armentières et de Lokeren ï Seliaete. r. de H. de Kerchove, 15 m. — Disc, et yole, 17 m. — Coacesdon d'Anvers à Douai et de Roulera ï Ypres, 15n>. — r. de H. de Kercbove, ITm. ^ Disc, et vole, IS m. — Passages a niveau à Broielles, raccordements des stalions. fS m., 28 Ji- ~ Question du transport des bouilles, 18 fl>- — Cr. de e millions pour le matériel, Ujn. — r. deH. Le Hardy de Beaulieu, 28/n. — Com|)te rendu pour 18â3, 38 >n. — Chemins de fer vicinaux. 31 i». — Station de Charleroi, 38^1. — Accident sur la ligne de Naoïur i Dînant, S8;n. et Buiv. — Embranchement de Bastogne. 38 jn. etsuiv. - Station centrale i Liège; Réseau-Poreade, Und, Tunnel de Rraine-le-Comte. 30 Jn. — Mesures i prendre pour assurer la i^cnrité des gardes sur les trains eu marclte, 30^n. V. Chemin

CKeÏiiM «iCIIAUX. Horildcatlon de la loi du 10 avril I8S1, 16 d. V. ABalres provinciales.

CHIFFORI. PËt. de rabrlcants de papier, r, de H. David, 34 jn. V. Douanes et accises.

CIKTIËREt. Incident relatif ti une inhumation bite il Hourcourt (Tournai), IS>n. V. Cultes.

COIIERCIALE iPoUUqas), 33 jn. Y. Budget des affaires ttrangires.

COIHUIAIE <Lol). Projet de modiBcaUoo en vue de décentraliser, 16 d. V. Affaires communales.

COUElLtENS CavvuiAUX ET PHOVilCUUl (Demande d'une toi réglant la vérlBcatlon des pouvoirs des), 6> V. Adrfose.

CDURTAtE (Libertd du), H Jn. V. Rudget des afaires étrangères.

EAU DE VER (Pét. de raillneurs de se] de Gand et deStdiaete. rdaM. JaequemyDs.îtyB. C.Donanes etacd&es.

tCHAlliltOIIS (Taxe du transport des), I»J|. V. Postes.

tCOLEt OEITELLlfREl (Patente des), tlj.V.Budget des ïnances.

ÉCOHGEl iDroits d'entrée sur les), r. de H. Van Is^hem, fi m. V. Douanes et accises.

ERQUfTE PAHLEIEIIAIRE sur l'élertion de Bastogne. Organisation, r. de X. Moreau, 17(t. — Disc, et vote. 18 d. Y. Enquêtes.

EIHESitTREinT desactes de vente, 12/. K.Budget des finances.

ERIEIBIEHERT AIRICOLE. r. de H. A. Vandenpeereboom, m. (. V. Agriculture.

fUEiaREMFiT PHiMAlM, Q-. d'un mlUlon pour

construction d'teoles, 3 jn. — r. doH. de Kerchove, iajn. — Disc., 31 Jn. — Traitement et paiement des Instituteurs, 31, 35, 34 Jn — InterpréUtiou derartide33 de la loi de 1843, 33,3«jb. — r. triennal, 9 ni. V. Instruction publique.

EHEIBREVEIT PUBLIC. Droit et devoirs de l'Eut, 8J. y.Adresse.

EISEIEIEIEIT SUPÉRIEUR, r. triennal. 19 >. — Jur7s d'examen; prorogation de la loi, S R.— r. de M. Gumerj-,8M. — Vote. 9m. V. Instruction pu-

ESCAUT (Rachat du péage de 1'}. Critiques de H. Delaet, 8 j. V. Adresse. — Dépenses faites ï l'occasiOD des conférences, 23Jn. V. Budgetdes aiïalres étraogËres. — Inondations; barrage ds l'Escaut oriental, 36jb. V. Travaux publics.

ÉTRAIGERS. Prorogation de ta loi de iHSS.Sm. Y. JusUce.

EUFDSITiai DES BEAUl-ARTS de 1863. Débat i son sujet, Sj. V. Adresse. — 34>n. V Budget de l'intérieur. —BaraiiUB de la place du TrAne, l»m. V. Lettres, sciences et arts.

' FORTIFICATIONS d'Anvera. Débat sur la qaesUon des citadelles, 31, n, 33, 34 d., 6, 7, 8 }. V. Adresse — 14. ISJ. Y. Guerre.

FRAUDES ÉLECTORALES. Pr. d'enquête gén^le,