V. Budget dea^alTalres étrangères

■ÏTkLLURaigUE (Industrie). Pr. de supprlmi l'autorisation préalable, 33/. V. Uinee.

■EOIIIRI (Patente dw), 6 a. Y. ImpMi.

■EUIE. CtMllsttloQ, 13, IK, SI f. —Pont à Onbret, IS /. V. Travanx poblica.

■EliqUE. LégaUon.RelODr des volontaires belgw, 19 d. V. Budget dw alTalrea étreugères.

RILIGIEII (Rappel des)del863etl8a4, iiiaMi. V. Guerre.

MIRE* (HUaiona k l'étramer pour l'étnde de l'eiploitatlondes), iS f. V, Travaux publies.— Carte, 30 d. V. Volesel moyens,

■IREUHI (Caisse de prévoyance des outriws), 10 MM. r. Mines.— iif. V. Travaux poblicï.

■OIITEUR. ParUe non officielle, 13, 14 d., l*'*. V, MtniUur.

MOllAlll (Gravure du In» dea), 8 d. V. Lettres, aclencei etarts. — Cr. de SOO.DOO fr. pour monnaies dlvliiennalres, 30 d. — r. de H. Bouvier, 31 j. — Vote, l"- /. V. Honnalee.

■OREIIET (Neutralité do territoire de), r. de M. Couvreur, 33/. V. Alhina 4lrangtrei.

lUIËE DI L'INDUtTRtE. Demande de snppretiioii, 6 d. V. Budgetde l'intirieur.

■UtlCtlE (Concours de composition). Texte de« cantates, B d. Y. Lettres, sciencos et arts.

lUTATIOR (Dndts de] sur de petites pareallM contiguis, S9n. V. Voies et moïeos.

OR ET kliaEiT (Uberte du travail des matières d*), 38 n.

ORDRE 01 LtOPOiO. Demande de ne donner que des brevets, 19 d. Y. Budget des allïires étrangères.

ORGHItATIOI JUDICIRIRE rr. de M. Orts, 19, 30 /■, — H. de M. Dupont, 33 /. - M. de U. Notllomb, 38 /. — Disc, Z? f., i«, 3, 16 m., 9, 3. 4, 7. 8 mai. Y. Justice.

ORUillATiOl IILITAIRE, 4 d. c. mllte, 30 d., 13,15. 14. 18 M., 9 J. V. Guerre.

PtCNE FtomtE. Pr. de loi de H. BSTa, 38 n. Y. Justjce.

rtCME lARlTlME. Suppression de la prime, résulUt de repqu£te, 30 d. Y. Budget des aHïIres étrangères.

PEilE DE IDRT. Traitement de l'eiécntenr des baates vtivres, 13 d. V. Budget de la justice, IS, 18,17,18/.— Vote, 18J. V.Code pénal.

PERIIOIIËI. Autorisation de résider à l'étranger, 38t>. — r. deM.Tbonlsson, 7 d. — Disc, et vote, 24/. r. Pensions,

PERSIOM HlLITtiHES, 33 fi. V. Budget de ta dettepubllque. — 39/. V. Pensions.

PESTE BDlilE, 31 n. V.Adresse. — S, 6,d.,Sf. - Cr. de 600,000 fr., 93 /. — f. de H. Tbonto- 8en.S7/. - Vole,28/., 7miri. V. Agriculture.

POittOi (Transport du) par le ebemin de fer, K, 16 f. V. Chemin de fer. — Droits d'entrée, l"d. V. Voles et moyens.

POLDERI (Assainissement dea), 15 f.

FOHTOIJII (Confention littéraire avec le). (Voir Tjuirts.)

DigitizcdbyGoOgle .

POITES. Cr. de 79,000 fr. ponradiat d on MM i Namiir, 14 mtâ. — r. de M. Hag;einanE, 23 mai. — Vole, 23 ffloi. V. Finances. — Taie unlfoftoe ï tO c, 29 n. — Demande d'un timbre de S mdtimes, 12, 13 f. — Franchise de port puur les architectes provinciaux, \Zf. — Facteurs rurani, IK, 3i /'. — Rérorme du régime postal, 7 mai. V. Posles

puisons de Saint- Bernard, de Huv, 1 1 d. V.Budget de la justJce,

paOTfTt (Frais de), ii n. V. Budget des flpances.

RÉCIDIVE eDinatlèredecoDtraveDtiûn,9, lOmai. V. Code péniil.

RËKABIIITM'IOI des condamnés eorrectlonnels qni ont otrtenu leur grâce, Pr. de HH. LeliËvre et Delcour, 12, 19d. F. JusUce.

RÏLI6IEUX (Secours a d'anciens), 13d. V. Budget de la justice.

mviÈREt. Dendre, L;s, tS f. — Troollle, 13, 20^— Demer,15, 31 f. — Yser,2i fliri.V. Travaui publies.

ROUTES dans raiTondlssement deLonvain, ISA. — AdjudicaUors, 13 f. — Salnt-Trond t Waremme, 13 /. — Bans les arrondissements d'Audeoarde, de Dlnanl et d'Ath, 13 f. V. Travaux publics. — Péage des routes de Huy ï Tlrlemont et de Huy a Stavelot, \" A. Y. Voies et moyens.

SRIE-KLTEIIBDUNS (Convention littéraire rvm). (Voir TBirrts.)

SklE-WElMIll (ConvenUon littéraire avec). (Vrir TsAirts.)

lECRËTAlHEt COIIUKAUX. Pét. relative !i leur trallement. r. de H. de Hacar,!?/*, V. Atblrei commun sia.

tECRÉTkiRES DES PARQUETS (Trallement des),11. lad. y. Budget de la justice.

SERVITUDES MILITAIRES. Pét., 33 j. Y. Servitudes.

SOCitTËS POUR LA CDRSTNUCTIDI DE ■AllORS 0'OUVRIEHt. Anonymat, il a. — r. de H. CtTUer, 92 mai. — Vote, 33 mai. Y. Finances.

■OURDI-MUETS (Entretien des) indigents, 15 d. Y. Budget de la justice.

t ai

SPA (Jeux de). Leur suppression, S d. F. Budget de l'intérieur,

lUCCEItlON en ligne collatérale. Surtaxe qui rrappe les Tonds étrangers, 22 », V. Budget des Dnances.

SUCRES (Convention des), 28». — r, de H. Valckenaere, 14 d. - Vote, 21 d. — ApplicaUon, 26^ V. Bouanes et acclsea.

SUISSE (Convention littéraire avec la). {Yoir Traités.)

TËLËGRAPKES, Taxe supplémentaire dans les communes rurales. 13,22/'. — Réponse payée, ISf. V. Télégraphes.

T0URIA1 (Echange de terrains avec la ville de), U mai. ~- Vote, 22 mai. V. Finances.

TRAITES avec le Japon, 22 n. — r. de H. Van Iseghem, 7 d. — Disc, et vote, 21 d. — Id. avec le Portugal (convention littéraire), 22 ». — r. de H. Broustlu, S d. - Vole, 8 d. - Id. avec Saxe- Altenbourg, 22 n. — r. de M, Ragemans, â d. — Vote, 11 d. — Id. avec Saxe- Weimar, 30 b. — r. de H, Hagemans, 7 d. —Vote, 21 d. -id.avec TAutrlclie, 26 f. — r. de H. Van Isegbem el vole, 2 m, — Avec la Suisse (Convention iitUraire). IS mai. — r. de H. Broustin et vote, 29 mai. V, Affaires étrangères,

TRISURAUK OE COMMERCE, 27 f.,i", 2,1601.