V. Agricaltare

«■DRTIESEIEIT (SuspensloD de 1'), 19 n. V. Budget de la dette publique.

tlTlBOIiST. Navire anglais coulé par le steamer de l'Etat RubU. Indemnité. Sjn. — r. de H. Van Iseghem, lOjn. ~ Vole, 16jn. V. Marine,

«IIERS. Cr. de 1,500,000 fr. pour la défense de l'Escaut, 12 mai. — r. de H. Vlemlncltx.lOjn. — Disc, et vote, 16 jn. — Question des citadelles, 14 a. V. Guerre,

«mES (Port d') hors du temps de service, 13, 14, 15 0. V, Guerre.

«HT DRJlIkTiOUE (Encouragements i 1*), ÎO f. V. Lettres, sciences et arts,

ARTILLERIE. Cr. pour sa transTormation, 19 d.— r. deH. deHaciir,31>. V. Guerre.

BlRRiÏRES (Demande de suppression des) provinciales. 2d. et sniv. V, Voies et moyens.

SAUDDUII (Naissance de S. A. R, le comU), 4, Sjn. Y. Famille royale.

BIBUOTHÎgUE RDIALE (Locaux de la). Salle de lecture, 33, !4 /. V. Lettres, sciences et arts,

BIERES (Accise sur les), 26 n. V. Douanes et

BIOSRAPHiE lATiOHALE (Critliiue delà), 23 A V. Lettres, sciences et arts.

BUIHERBERSHE. Eoqatte SUT l'état de la caisse de prÉvoyauce des pécbeurs, 18 <t. V. PéUUons.

BOCKSTAEL (Cyrille). Admission a l'école militaire, r. de H. Detbuin, 39 j. V. Guerre,

BOlttaiS (ImpAt de dibit des) alcooliques. Demande de suppressloD. Pr, de H. Delcour, 3, 3, Sd. V. Voles et moyens.

BOURSE! D'ÉTUDES, Gestion des bourses des séminaires, lettre de l'arcbevéque de Hallnes, 3 f. — Bourses Jacquet i Rocbefort, 16 a. V. Ponda-

BOÏIRE (Amélioration de la race), 4, S, 6 f. V, Agriculture.

BRABART(Umltes du) et de !a Flandre orientale, 12 nui, V ABsires provinciales.

BUDGETS de 1B64. R£«lement déGnlur. r. de M, Moreau. 3 /, — Vole, 97 f. — H. de 1865, 4 mai. V. Comptabilité.

BUDGETS de 1860. Dette publique, Disc, et vote. 19 n, — Non-valeurs et remboorsements. Finances, 19 n, — Recettes et dépenses pour ordre, r. de M. Muller. 21 n, — Vote, 96 n. — Justice. Disc, 8, 9. 10, 11, 12, 13, 16, 17, 18 d, — Vote, 18 a. — Dotations, VoU, 12/. -- InWrieur, Disc., 13, 14, 15. 16, 19.20, 31 >., 9,3, S, 11, 13,16, 17, 18. 10, 20, 23. 24, 28 /■- — Vote, 96 /. — Affaires étrangères, r, de M. Van Is^bem, iT f.

— Disc. 16, 17 a. — Vote. 17 o. V. Budgets. - Guerre, r. de H, Van Humbeeck, 13J. — Disc., 13, 14. 13 a. — Vote, 13 a. V. Guerre. - Tnvani publics, r. de H, Descamps. 24 /. — Disc , 20, 21 , 22, 23. 27, 28, 29, 30 a. — Vote, 30 o, V. Travaux publics. — Voies et moyens, r. de H. de Hacar, 20 n, — Disc., I", 2, 3, 4, S d. — Vote, S d. V. Voies et moyens.

BUDGETS de 1870, 2 m. — Dotations, r. de H.Preudbomme, 16 m. —VoU, XBjn. - ADUres étrangères, r. de M. Van Iseghera, 19 m, — Disc, et vote, 17 a. — Dette publique, r, de H. Descamps, 13 a. — Vote, 4 mol. — intérieur, r. de H, Hvmans, 16 a. ~ Disc, et vote, 4 mai. — Jus- Uce. r. de M. Watteeu. 30 a. - Disc, et vote, 4 mai. — Finances, r, de H, Jaequemyns, S mai.

— Vote, l"jn,— Non-valeurs et remboursements. r. de M. Woulers. 20 mai, — Vote, l'^Js. — Recettes et dépenses pour ordre, l^jn.V.Budgets,

— Guerre, r. de H. Van Humbeeck. l*' /n. V. Guerre.— Travaux publics, r. de M. Descamps, 15 a. — Disc, et vote. 30 a. Y. Travaux pu-

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CADASTRE. Denuodeds rtilsloD parceMre.Sd Y. VoiM et moyens.

CAISSE D'AIOHTISIEIEIT. H. de Brouckere Domint membre de la c. de snrïelHanu, IT à. V. Flnanwa.

CAISSE O'ÉPAHMEET DE RETRAITE. Modifications k 11 loi de 1865, iin. — r. de H. Coavreur, 17 Jn.

— Vote, IBjn. V. Finances.

CAIAL DE CHARIEROI (Rachat des embranthemects du), i mai, — r. de H. 1. Jouret. Vota, l^jn. V Travaux pabllcR.

CAIAUI. Acbèvement du canal de Selzaela. Turnhout i Anïers, Si o. — Redressement dH canal de Bruges h Ostende, !3 a. — Construction d'un canal de Gand i la mer, 37 a. — Reprise du canal de Bergues, 38 a. — Touage à vapeur, 39 o. V. Travaoi publics.

CELLULAIRE (R^me), SesefTeta, 4 mai. V. Bodget de la justice. - 1 B d. V. JosUce.

CHAIRREI DE CCIIIMEflCE (DoUUon des), !«- tf. — r. de U. Jouet, 17 d. — Vole, id d. V. Industrie.

CHARITÉ (Débat sur la) publique et privée, iO f. V. InstrnctlcD publique,

CHEIIR DE FER. Cr. d'un million pour le matériel. I" d. -- f . de M. Descamps, 13ji, — Vote, 37/. — Tracé du ctiemin de fer de Virton, IS d.

— li. deMaeseyck, î9>, — Upie de Fraraerlesl CUma]', IS /.. 31. 37 j.~ Ouvertut^ de la ligne de Namur ï Géronipont. 5 /. — Cession de conces- Mons de cbemin de fer. Pr. de loi. 6/1 — r. de M. Orts H /. — Disc, et vote, 15 /. — Cr. de 1S9,000 fr. par suite du renchérissement des fers, 5 a. — LiRne de B rai ne-le- Comte à Conrtraî, 3 a.

— Abonnements pour les ouvriers, 3t a. — Ligne d'Anvers li Cladbach, li, ¥i a. — CirculaUon des gardes -convois sur les trains. 31 a. — Critique du tarifdes vovageurs, 3â, 93. 2S, â9 a. — Ballastage i l'aide du laitier de Ter. 33 a. - Ligne de I..andeii bHuy, 31, 33 a. — Stations d'Ampsin, deBruges et de Louvaln. Vois de charbons. Stations de Verviers, de Sart. 33, 33 a. — LIpe d« Salnt-Ghlslalnii Ath, 31. 3i, 33 a. - Id. de Charlerol i BruxeUes, 31, 33 a. — Ligne d'Anvers â TU ban rg. raccordement des stations à Bruxelles, 38, 39. 30 a,— Stations d'Ans et de Do1hain,39 a.

— Ligne de Dlest au camp de Beverloo. station de Waremme, passage & niveau d'Angleur, stations de Tournai, de Moerbeke, 50 o. — Chemin de fer ' des Plateaux de Hervé, J mai. ~- r. de H. Vander Haesen.3a woi, — Disc, et vole, SJn.— Prorogation de la loi sur les péages, IS mai. — r. de M. Descamps, 35 mai. — Vote, \"iii. — Pavtge des Etalions, 5 jit. — Chemin de fer de Blaton k Ath. Cr. de 1,300,000 fr.. ^ijn. ~ r. de M. Descamps, le/n. — Disc, 18, le^n. —Vote, 19 jn. ' V. Chemin de fer. — Mode de payement des ouvriers de l'arsenal de Malines, leyo.V. Travaux publics. — Tarif, 4. S d, V. Voies et moyens.

CHEVAIIRE (Amélioration de ta race). S, S /. Y. Agrlcnlture.

CODE P£RAl IILITAIRE, iSd., 19;. Y. Code ptnil mUltalre.

COmiStAiRES OE POLICE (IndemnltA aux) remplissant les fonctions de mlnlsUi* publié, 8 d. Y. Budg« da la justice.

COIIUIIR. Erection de la Louvière. r. de H. de Maear, iS n. — Vote, 5 /. — U. de Chalueui. r. de M. Haghermtn, S d. — Vote, 19 d. — U. de LIntb. 16 d. — r. de H. d'Hine-Steenhuyse, 9iB. — Vote, 17^11. — H, de Hohlade, 16 d. — Séparation des limitas de Coroessa et Wegnei, vote, S /. -Moyen d'obliger les; communes à payer leurs dettes, 4 Win. V. Commnaes.

C0RSULA1RE (ReorganlsaUcn du service), 16, 17 o V. Budget des atfatres étrangères.

COITRAIRTE PAR CORPS (Suppression deli).DUc., 37 /., 3, 3„4, S, 6 m. — Vole, 6 m. — Projet amendé par le sénat, 19 nui. — r. de H. Deleour, 17 mai. — Disc, et vote, Sjn. — Nouveaux am. du séoat, iSjR. — Pr. de H. Gulilery, iH }n. Y. Contrainte par'corps.

CORTRIBUTIORS DIRECTES. SappTWBlon du tita des gouverneurs, 3 d.— r. de M. Jaequemyu.S d. — Dise, et vote. 8 d, V. Impôts.

COTE lARlTIlE (Défense de la) contre les InvasioDS de la mer, SS, 38 a. Y. Travaux publics.

DÉCÈS de H. De Hoor, iOjn. V. Décès.

DËPDT unÉRAiRE. Pr. de HM. HyoïaDS et Tbonlssen, 38mi)t,, t"^. V. Lettres, sciences et arts.

DÉTERTIOI PRÉVEITKE, 8 d. V. Budget de la justice.

DiPLOIATlQUE (ADfmenUtlOD du tnllement de quelqaes membres du corps], 16, 17 a. V. Budget des affaires étrangères.

DISTILLATION (Fraudes commises dans la) du ]ni da betterave, fjn. Y. Budget des finances.

DOMICILE DE SECOURS, 4 mai. V. Budget de )■ justice. — Pr. de ioi de H. Kervyn de Leltenhove, ll,15jN. V. Justice.

EAU OE HER (Autorisation de puiser I') k Terneuzen, 36 n. V. Douanes et accises. — 4 d. V. Voles et moyens.

ÉCONOMIE POLITIQUE (Enseignement de 1'), 18 /. r. Instruction publique.

ÉLECTORALES (Formation et révision des listes). Pr. delol, 13d. — r. de H. d'Elboungne, 34/.— Disc. 9, 10. 13.13,16, 17,18,19».— Voie, 19 m. V. Elections.

EMPRUNT (Remboursement de H de 50 millions ï 4 p. c. et amoriissemcnt du 4 1/3 p. c, 13 mai. • r. de H, Sabatier, 36 mai. - Disc, et vota, l"/rt. V. Emprunt,

ERREGISTREMEIT (Perception des droits d') en cas de résolution d'une vente d'immeubles, i"jn. V. Budgets des flnances.^Droit sar les donations entre-vifs, r. de M. d'Elhoungne, 19 moi. —Vote, 9;n. Y. ImpÛIs.

EISEIRIEMEIT MOTEI (Réfonne i introduire dius 1'), H, 12, 16, 17/. ~ Pension des directeurs de pensionnats, 18 mai. — r. de M. de Rosslus, 38 mai. — VoU. 8 jn. V. Instruction publique.

ERSEttREIEiT PRllAlRE.Système d'enseignement ï l'école normale de Uerre. Normallsles envoyés A la procession, 14, 15/. — Enseignement obligatoire, 13, 14, 13, 30. 31 J. Y. Budget de l'intérieur. —Programme des écoles normales. 18 f.— Traitement des Instituteurs, 19 /. — OblIgitloDS

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SiO J

des communes, Vif. — Ecoles aormales, ISin.