‹ Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880Chapitre 58 sur 83 · V. InslnictioD publique · texte numérisé non relu

V. InslnictioD publique

EISEIGIEMEIT supÉHIEUR. S^slème des cerUacats, 30 f. — Mode de nomination des Jurys d'examen, 12 mai. — T. de M, Vlemincfcx, 97 mai. — Vote, {"in. V. [natnictlon publique.

ESC*UT (Barrage de 1") orlenUl, 17 a. Y. Budget des affaires étrangères.

ETITt-ums (COQvenUon avec les) relative ï la nalionallû des émlgranU, aux marques de Tabrique, c^DVenlloa cousulalre. (Voir TsAiits.)

FIUICIËRE (Situation), !«- d. V. Voies et moyens.

FltCtLE(App«len matière). Pr. de MH. Ullivre et Gnillery, IJ. 30 a. — r. de H. Tbonissen, 31 mai, V. Justice.

FLMMDEI (Etat nonnal des populations), U, ii}.,1,Zf. V. Budget de l'intirieur.

FLlklDRE IMiTTance de S. A. R. U comtesse de), kt'Sjn. V. Famille rovale.

FOIRES (Droit d'éubllr des), 14 j. V. Budget de l'Intérieur.

FOHTIFICATIOM. [Voir AmEM.)

BMDE CIVIQUE (Armement de U), X f. V. Garde civique.

■LUCOSES {Accises sur les), 36 n. V. Douinei et accises.

GREC (Enseignement du). {Voir LtHcncs m-

CIEHHES.)

■RtVE i Seraing, U a. V. Guerre.

BTilUTlQUE (Enseignemenl de la), 30 /. V. Instruction publique.

HimS- Traitement de dlgponll)illtédu personnel, 6 f. V. AgrlculUire. — 2 /*. V. Budget de l'inU-

HOLIAROE. Convention relaUve i. l'exercice de l'art de guérir. (VmV Tbaitïs.)

HTGIEIE (Enseignement de 0, 1S f. V. Instruction puUlqne.

litTlTUTEURS COMIUIAUX (Caisse de prévoyance des), 28 f. — TrallemHit, 19 /., i mot. — Payement, IS/n. V. Instruction punllque.

JOURlALltTEl (Pét. des] relative k des visites domiciliaires, r. de H. Bouvier. F. Presse.

JUHï (Tirage au sort du) des cours d'assises, %}n. f. Justice.

LANIUES AiCIEiiEt (Ensdpement des), iij.

y. Budget de l'intérieur. — 11, 13,16,17^. V. Instruftion publique.

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