w, lit —o; iiî

ARDOISIËIKB. a*. Assimilation aux nines, seo.

tRlOI. o*. ilohiinge île tairaius entre utl« ville tt l'Et;it, 409.

ARIÉË M'. Demande et preiuesse d"un rapport ■ur l'orge nisiitlou militaire. Débat sur les armëes permaneiites, 2U8, itifl. 270. - N'. ReUrd diins la commuHitaiiou du rapport, 537. — Ueuiaiide d'enquête parlemeiiiaire, 33»-a*0 Cours diins les réglmeuts, 338. — O*. KeUrd dans la présenUtlon du rapport, 411. Inittltutlou d'une e, mixte pour étudier l'organisatloii militaire, 413. Discuseloo Hu sujet de le défense natiDiiala. 412-41S. — 'fi*,'Pr. il'oriisnlsfltion . conliugeiU, durée du service militaire, 460-468. Armées pei-manentes. sys- >lènie suisM, cousoriplion, 4»4-4u6. ConUugent, -Wtl, 407. Durée du service, 468. — B*. lucutporatlon des miliclous, durée du service, 5îl. — B*. Transport des bagages des troupes, 36t. Devoirs rellKieuJE des soldats, Fetne et bivac des fêtes Ile septembre, STI. — t'. Son petriullsme dans la guerre de 1X70, 610. Ulse eur pied de guerre, 612- MK.

HUNES (Port dM^hors du temps de service. — ■#■,160. - R'.Sâi.îai. — 8', 670.

»IIT DE BJFHIR. H'[Exerclceder)dansleseommuneedelalruotltre bollaDdaise. 316. — 0',3M1.

ART Ofl»iATIIWE..J'. KnceuragemenlS, 168. — B*, Ka.*).

KRTittERIE. H'. Transrurmatlon, 18. Cr, de ■lB,H61,t70 fr. Ciinons Wahrendoril, 18 ù 23. — J', 160. Solde des sous-officiers, ibid. Incident relatif à des maréeliaux de logis qui ont fait une «marche ohei M. Mouton, IHl. — K*. 208, — .11*. Expériences biles avec les nouveaux canons, 870. - W'.317,33e.— H',SiU,52t.

«UTISTU. p. Pet. relative i l'admUslondes tableaux à l'Exposition de Londres, 107. K'. Copie deel^ibleaux d'artistes vivants au Musée, 210.

MTS nnUTHiEts (E^iseigiiement des). LMa4.

USittNISIEIIËKT dm quartiers Insalubres. Abus 'He l'expropriation, i'. Pét du gf uéral Eeuens, 78. ^ JV 'Butte de l'anciaiiBe porte de Kamur à .Bruxelles, 144. Senne, 2IS. — N'. Demande d'une nouvelle loi. 343. Senne. Kil,3S2. — o'Utlorai, Vans, polders, 434, 4ît>.

'IMMISlËES MTiOflAtEJ (Anciennes). S*. PublletiUon d'uue histoire de ces- assemblées, arrête ilu 37 septembre ISiii), 20.

ATELILili O'tPPRËflliSUGE. H'. Enquéle, U.

AUOlIEUns MitlTtiHEI. J*. Traileiuenl, 167,

AVTilHUlE. o>,(TralUdesaM«BrMa«»c.|^^(.V«lr

BANRUtEHERT. I>. 88. - Q*. 472.

BAïqUE «ATIONALE. HV Pet. de H. I. je(±, relative au taux de l'escompte, 5,S.— K*. Pét. d'IiaMtants de Bru selles, 908. — N'. Publication de«es étaU de situation, 3!i3. — T*. Mesuras priiH « l'occasion du la guerre de 1870, 614-

BARHléfiE*. H*, ^ote Nlatiké A la queilion de la suppression, 23, 38. ~ V. Pét. de cullivateurs 4* Gbistelles, 103. — .jp.iDemande de snppreesion pour les produite agricoles. 463. — X,*, 230. — M*. 288. — X*. Buiipresslun, 319. 340, K12. — Q*. Barriera -provlnolalee et communales, 468.— R*. !i36.

«EAUl-Airrs. H*. Cr. de 100,000 fr. pour acqutsltlon de tableam, 380. — o*. Encouragements, 4i2. — 0*. Réunion des arte tt l'agriculture MUt une direction unique, 47S.

BEROER. I'. {Voir MnsiQUM'iiiLn'Amn.)

«ESTlili» ABA'TTUt. J*. 'Indemnlié- , 143. — N',318,519,320.— <ï*,45t.

BÉTAIL. I*. Disc, relative au marché de Neckerspoel(Hallnes),109.

BiBilDTHËqUE DOTALE. N>. Salle de lecture, 344. — o', 380. — Q*. Daiigers d'Incendie, catalogue, 475. — R'. 325.

aiEIFAlSklCE. H*. Enquête, 39.

BIERS DOHAIIAUX. JV Aliénation, 431. — K", Î08. - L*. 237. - M', 333. — Q', -160.

BIÈRES. H*. Pét. relative au droit d'accise, âS9. W, 347. — Q", 458. — R', 313.

BIOBHAPHIE BATIONALE. B*. (InUquiS, SiS.

8LAMIEIBER6HE. I*. Port dé refuge, 116. ^

B*. Situation de la caisse de prévoyance des.pietleurs, 506, H30. — s*. 381-

BOIS DE LA CAMBRE. B'. Cession » .la ville dC Bruxelles, 17, 16. — J*. Incorporailon ii le \llle de Bruxelles, 149. —S', 21)4. Dépensedel'avenue,21t[.

BOiSiOlS ALCOOLigUES iDroit dé débit d«f). K*. Son Influence dans Isa élections, 218. — M', 288. — N*. 332. — .O'. habiitation d'électeurs communaux, 388. Uemanile de suppi'eesiun de l'impût, 426. — Q*. Demande des provinces d'être autorisées ï substituer cet Impdt b celui des bari'lËres, 469. Pr. de supprimer l'uupùt, 48'!, 481. — R*. Pr. de M. Delcour de ne plus le comprendre dans le cens électoral. 536. Abus des liqueurs, 537. — S', r de M. Sabatîer sur la pr. de U. Deluiur, 567. Procédé de U. Haeck pour purlllcr les liqueurs, S7i. ^ B>. Pr. de U Delcour, 587.

BOLIVIE 1> (Traité asec la). {V»ir Traites.)

BOURSKESTHES. H<. Cumul de ces onctions etde celles de notaire, 15. - I'. Polllique dans les nomiuullons, lutident de Veuclmont. 80.— N*. Pr. de dêioriT ceux qui ont 3!> ans de services. 3âJ. — T'- Attiiudc du bourgmestre de li.inà a l'accasiwi des desordres qui ont eu lieu dtms cette ville G11.

BOURSES D'ÉTUDES. J*. Pr. de loi de M. Tesib. r.deM. Ban, 153 159. - N'. Débat sur l'aiécu- Uonde la lui, 333.3.>ij, 345-319.— oV 300,391. B*. Execution de la loi par les évéjmag, JUiO. Aeime Jatwu^f^ tMMan. Htm.

D.gtizcdbyGoOgle

BOJIItES DE vaUBE.H', pour des jeunes gens qui Tonl des études commerciales, 8.

BOVIIIE (race). M>. HËglements, 249.— N', 318. — Q'.43i.^K', 50*.

BHMJkHT (S. A. R. H"* la duchesse de). — K'. Sa délivrance ; naissance de la princesse Stéphanie, 307.

BRIlBJkRT £T FUBDBE ORIERTALE. R*. Limites séparaUves, 53i. — 8'. r. de M. Lefebyre, S8t.

BHABANT SEPrEXTRiOBilL 0* (tlcoulemeot des eaux vers le), XK.

BREME- J* (Traité avec). {Voir Tbjiités )

BREVETS D'IRVERTION. OV Recueil alphabétique,

BHigUEi. r. CertiËcat d'origine, 93.

BRUBES. Q'. Meeting trouble par des militaires, 4^. Vente des terrains de l'hûpiUi militaire, lUO.

BRUIELLES. M'. Demande de suppression de l'obligalioD de soumettre son fl à la députation permanente, 296. Redressement de la Montagne de la Cour. Ibid. — N". Annexion des faubourgs, 337. Projet de fractionner l'arrondissement de Bruiellea, 338 et sulv. ~ Q'. Ecole industrielle. Laboratoire de chimie, 45*.

BURDIIRE. J' (Donation Alte aux pauvres de), U7.

CADASTRE. J*. Cr. de 300,000 fr. pour la té\isioD des évalUBtlons.lSl.— K'.Cr. de 600.000 fr., 307.-0'. PéréquaUon cadastrale, 409, *10, 411.

— 0*- Cr. de 300,000 fr. , 4S9. - R'. Demande d'une révision parcellaire, 550.

CAFÉ TORRËflË. H*. Droit d'entrée, 16.

CKItSE D'AHORTISSEMERT, des depuis et consignations. J*. H. Loos nommé membre de la c. de surveillance, 131. — O'. Hoditieatlon â la loi qui régit tes dépùts, 409.^ Q*,459. — R*. M. H. de Brouckere, membre de la c. de surveillance, 330,

— S', r. de M. Fr6re-0rban, H70.

BAISSE D'ËPURBIIE ET DE HETHAITE. H', r. de

H. H. Damortier, 10. — i'. Disc., 83 a SS. — N'. Cr. de 73,000 fr. , 335. — Q'. Cr. de 93,000 fr., 459. — R*. Changement i la loi, 330,

CAISSE des veuves et orphelioa des officiera de l'amtee. i', 94,

CAIAUX. Canal de la Lys i l'Yperiee , de Turnhout â Anvers ; élargissement du canal de Charleroi ; canal de jonction de Mnns k la Sambre, 30, 37, 38. Canal d'Harlebeke à Roulers. 3T. Péage sur le canal de l'Ourtbe, 38. — i*. Canal de Blaton à Ath. de Hons i Condé ; élargissemsnt du canal de Charleroi; jonction du c«nal rie Terneuzen à celui de Cand à Bruges, Jemmapes ï Alast, Lys i l'Yperlée; achèvement du canal de Scjilpdonck; péage ï l'écluse de Comines. IIB-IIS, — J'. Rachat des canaux de la Sambre et de l'Oise, 141. Ecluse de Comines, 173. Canal de Salnt-Job In'tGoor.de Monsï Alost; péages sur les canaux et sur celui de Ctiarleroi en particulier: pr. de MH. Sabatler, Orts, etc; élargissement du canal de Gharierol, 173-J73. Canal de Gand ï Bruges , de Plassctiendaele ï NIeuport. de Zuldiede, 173. — K*. Pet. des riverains du canal de Selïaete. Canal de Bossuft i Courlral, de Saint-Job in't Goor ; halage entre Plasschendaele et Nlenporl, 313. — H*. Elai^issement du canal de Cbarleroi ; rachat

TAULE AKALÏTIQUE DES MATIÈRES

de ses embranehemenls; id. da caoal de IT.pierre. — N'. Convention avec la Société de K^su>t i Gourtrai, 333. Ecluse de Berlf^at; a-. de Schipdonck ; canal de Gand h Temeiuffi . -' Turnbout, 350, 331. ~ O*. Racbat des «mfenir chements du canal de Cbarleroi, 435. — Q'. i»nal de Turnhout i. Anvers, 479, 480. — B*. Cau. de Seizaele, de Turnbout à Anvers, de Btr^Mf: rachat des embranchements du canal de Chir<er'~ canal deTorneiizen: touage, trains de battant <c les canaux, 534, 535. — 8'. CaDal de ScbipdcKL de Terneuzen. 385, 586.

CARCAR. Q'. 473.

CARTE TDPOGRItPHigUE dn royaume. H*, 538.

CASEBRES H* (Amélioration des). 338. - Q'. Vente ï la ville de Liège de la caserne ào réC. Maghm, 400. — R*. Reprise des casernes pu l'Eut. 533.

CATHfDRALE DE T0URRA1. K*. ReslauratioD. »t

CAVOUR. K'. Son raie il regard de la Bc^jq» au cengrès de Paris, 347,

CELLUlUlRE (régime),»'. EffeU, 331. — 0'.3»i- — Q", 453. — »', 5Î5. — S*, 561.

CERS D'ÉLISIBILITË. H>, 353. — Q*. 458.

CEI! ElECTDRitt. X'. Droltdedéblt des boissocalcooliques. 31B. - L', Pavement elTectif, 440.— H', 300-3Si. — S'. Pr. de H. Deiconr. r. * H. Sabatler, 567.

CHtMBRES DE COHIERCE. O*. PublicaUons dl leurs rapports, 393. — B*. Dotation, r. (b H. Jonet, 523.

CHAPEAUX DE PàltlE. J*. Pét. de fabricants. 131.

CHARLEHOl. H>. Criminalllé dans ^amlDdiIS^ ment, 38 — Q'. Vente des terrains mlliUiires, 40'. — T«, Nivellement, 613.

CHASSE I* (Police de la), 8S. — K*. Chasse > courre, 303. — S*. Pr. de loi de H. Mrmei. S&

CHAH). M*. Distribution ï prix réduit dai» 1k Ardennes, 349.

CHEIIR DE FER. H'. Ligne directe de Brvirilea Lûuvaln, 10 et sulv. Station centrale et raccordement des gares de Bruxelles, ibid. Rachat drs chemins de fer concédés, ibid. Ligne de Louviin i . HerenUials, de Tournai i Lille, ibid.; de Louviiï il Diest, Anvers vers l'Allemagne, tarifa spéciaux, voitures de 3' classe pour les rxpreit , tfrid . Stations de Dolhaln, 10, de Courtrai; ligne de Halinr? ï Terneuien, de Itraine-le-Comte k Courtrai. it Saint-Ghlslaln à Tournai par Pémweli, des Plateaux de Hervé et de Stavelot i la fh)ntiere allemande. Baume â Marcbienne. Ans ï Tongres. ik Namur à Landen, 11, 13, Braine-le-Comte à Gand. Eecloo ï Bruges, Furnes A U frontière fran^-aiH. ' Harlembouiv il Dinant, râseau Forcade. 13. — IV Ligne de Baslogne il Longlier et Sedan. Cr. dt 5,899,000 fr. pour le matériel des cb. de fer de l'Etat. Ponts sur la Sambre. Ligne de Seizaete. de Uchlervelde i Furnea, de Tournai à Ulle,ile Bruxelles ^ L^nvaln, de Namur âl.anden, de Saint-Gbislain il Tournai, de Framerles il Cblmay;sIatioiis d; Houscron, l^ndeghem et Qulévrain: wagons pour le transport du bétail ; chemin de fer de Diest à Aerschot par Hontalgu. de Tongres i l-iége, de Hasselt il Eyndhoven, de Meuport i Furnes, de Termonde i Saint- M col as. d'Anvers i Gladbacli, de Gand ï Terneuzen, de Peruveli vers Cooit, de Groenendael i Nivelles, de Namur t Getst-Cerenponl, réseau Forcade; passages i niveni; trans-

D.gitizcdbyGoOgle

TABLE AHALTTIQtœ DES MATIÈRES.

port dra fleetean k pdx rMoH, 8S-fl8. — J*. Pr. de coDcewIom; tarif dm marchandises ; wagons do 5* classa pour les trains txpreu; tracA de la Itfne de Coanral k Denderleeuw ; rtecArdement de la ligne d'Eecloo ï la staLao de l'Etat h Gand ; lignes de Gind ï TerneDien, d'Aerscbnt a Dlest; haltes de Sempst et de Weerds, 147. Tnnnd de Bre!iw-le-Comle ; station de Tournai j halte k Sletiem ; surveilltnre des chemins de Ter concéda; concession de Mallnes k TerneuieD, de Tamise k Termonde, de Framaries k (ItUmaj ; rhemin de fer direct de Charlerol k Bruielles par Lnttre, Tongres k Bilsen, Ostende k Armealières; tracA de Hal kAtb; ligne d'Amers k Unsseldorf , resean Korcade, \V6, tM. Service de nuit pour las nardiiDdlses, 173. — K'. Négociations su sujet du chemin da fer d'Anvers k Gladbsch, 300. Suppression des cloches et des sonneries au d6part des trains ; wagons de 5* classe ant trains expreu ; •Uéiutlon des atUona da eheosln de fer Rhénan, 303. Concession d'Ostende k Armentikres, de Lokerenk Sehiele; tarif des marchandises, Anvers k Uoosl, ftoulers a Ypres ; raecordvawit des gares de Bruxelles ; passage k nivna près da la porte de Hal; Landen k Harche; ligne directe de Bnuelles k Charlerol ; cr. de 6 miillons pour le maillai ; chemins de fer vicinaux; accident snr la ligue de Namur k Givet; embraacbement de Bastogne; stations de Bruges et de Uege; transport de marcAandtses pondAreoses; hgnes de Bastogne, rie Virton, réseau Forcade; staUon de ClùirlenM; UtBiMl de BralD»-le-Conil« ; reeolement des eonpms ; lignes de Bnuelles k Uayence, de Besumont k Thuin et Pramerles, 303, 301. — i.*. Cr. de 6 mltlloDS poor le matériel; stations de Dleghem, de Louvain, de iJége ; ligim de Bruielles k Louvaln; r«eolenent des bllieui. 357. —M*. Tarif de la Compagnie de la Klandre occidentale; chemin defSr d'Anvers k Turnhout; ajournement de demandes de concessions ; retara dans la constraetion de la ligne de Bruxelles i Louvain ; raccordenaeutdn gares de Bruxellea; accident aux gardescoaiolsetanxgardes-barrieres; tunnel deBraiuet«-Comte; chemin de fer de Bastogne, du Borinage kJnrbise;sUtlonsdeDiegtiem,deOuaregnon,3S3.

Lignes da Martembourg. d'Audenarde k SoRagem et Renaii; station de Hu; ; exploltatloD de i^nden k Aix-la-Chapelle ; cr. de 3 millions pour le maliriel; abonnements; tarif da transport de Is chaux ; tarif des peUtes msrctuiDdises ; accident k NanlniMi anlorisatlon de modlâer. par irrèlé ministériel, la tarif des voyageurs ; chemin de fer de OtUdineau k Bruxelles, de tloudeag k Jnrblse, da FIAnu, de Baslogae, 3S3. Ligne de lemeppe k la ■eo*e ; convenlloa avec le Grand Central pour l'Entr^^mbre-et-kleuse ; stations d'Audenarde, de Louvain; ligne de Virton; cbemlns rie fer vicJuaui; chemin de couture i Gand; rédamations du Limboorg; staUon de Tournai; station centrale a Bruxelles, VU. 333.— K*. Ligne directe de Hal k Atb; crédit de 6 millions pour le matériel ; iosnOsance pour le transport des marchandises; règlement de police des lignes conrédées ; InterprA- Ulion de la loi du 13 avril 1B3S sor l'eiploltatioo et la police; transport du gibier et du poisson par trains expnu ; ligues de Bruxelles k Louvain, d'Anvers k Douai, réseaa Foroade; potiUoa di petit personnel; itatloM de Tooraii, Verrters,

rtmilT.

LonTklii, noy; lignes de SalntCblsIaîn h Ath, de Bruxelles a Ru;; droits de la ville de Wavre; transport des dédiets de laine ; chemins de fer vlclnanx du. Brabant ; raccordement des Stations de Liège; wagons de 3* classe aux trains expreu; tarl^ de transit ; tracé de la ligne de Cbarleroi k Bruxelles; embranchement de Basti^ue; rachat dn Grand Central; ligne de Hesbaye-Condroz ; outillage de la l^ne de Hal k Ath et de Tournai k Blandaln ; concession k la Société du Haut et du Bas Flénn; ^mins de fer de Maeseyck et de Virton; lignes de Hons k Enghien, Anvers k Bredat chemin de fer de ceinture de l^rierol; industriel d'AntoIng ; lignes secondaires dans les Flandres, 533-336. Exploitathtn de la litme de Rai k Atb,3S3. — O'. Tracé du chemin de fer de Virton; am. du sénat; encombrement des stations de U^e, Charlerol et Tournai; résultats de raiploitation en Idfte; chemin de iïr de Ramlllies k Tlrlemont ; ligne directe de Bruxelles k ixiuvain ; jonction des gares de Bruxelles ; ligne de Jemeppe k la Meuse; exploitation du Liégeois-Llmbourgeols; plateaux de Hervé; ll(;ne de Heshaye- Condroz : embranchement de Bastogne; Houdeng a Soignies ; droitsde Wavre et de PéruwBlz ; station de Louvain ; ligne d'Anvers k Douai, réseau Forcade; réforme des tarifs; billeta d'aller et reloar; stalloDS de la ligne de Namur k Uége ; station Intérieure k Liège ; transport du poisson ; nouvelle station d'Anvers , différend avec la ville; concession de Maeseyck k Hasselt ; passage a niveau de la rue Allard k Bruxelles; lignes de Llrbtervelde k Furnes et de Fnrnes k Dunherque, de Turnbout k Tilbourg; traverses en fer; ligne de Crammont à Audenarde, 39Î-395. - Q'. Travaux de la gare du Midi ; stations de Mans, Courtral, Anvers, Tournai ; tarif de faveur pour les ouvriers et les élèves des écoles; réseau Porcade; lignes de Namur k Ramlllies, de i^nden k Aye; d'Adinkerke k Oatende ; stations de Bruges et de Liège ; lignes de Charlerol k Bruxelles, de Halines k Terneuzen, de Bastogne; droits de la ville de Wavre; traverses en bols; lignes de Eleaumout k Tbirln. de Salnt- Ghislaln k Ath, de Braine-le-Comte k Courirai, 135. Stations d'Anvers et de Charlerol; demande du complément de la réforme du tarif des voyageurs par l'application aux petites distances ; exploitation du chemin de fer Uégeols-Llmbonrgeols; tarif des marchandises; exploitation de Bralne- le- Comte k Gand . 4S6. — R". Cr. de 1 million pour le matériel, 307, ^>0S. Cession du chemin de fer du Luxembourg k la Compagnie de l'Est ft^nçals, S07. Pr. de loi sur les cessions de concessions, r. de M. Orts. !SD7, SOS. Tracé des chemins de fer de Virton et de Maeseyck ; lignes de Frameries k Cblmay, de Namur k Gèrompont, de Donr k Quiévrain, de Saint-Gblsiain k Ath, d'Ath k Btalon, S07-St0 ; chemins de fér vicinaux montols, de Cbarleroi a Bruxelles, de Bruine-le- Comte k Courtral, d'Anvers k Gladbach, de i.andea k Huy; tarif des voyageurs; laitier de hanls fourneaux employé pour ballast; gare k Ampstn ; vol de charbon k la station du HIdi k Bruxelles; staUons de Bruges, Verviers. Sait, Ans,Waremae, Tournai, Dolhsin, Ostende; récotemant descMpons ; ligne d'Anvers k Brada par Tilbourg; chemin de fer de etdntun h Charlerol, de Dtect h Beveiioo ; nouveau modèle de wagons de marchu-

DigitizcdbyGoOgle

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

dis»; lignes des Plateaui de Hervc ; station

deHallnes; pavage des stations ; cxDtonnlers des chemins de Ter, SSDS-SiO. Mode de payement des DUTriers de l'arsenal de Hallnes, 333. Tarif VandersUebelen, 337. ~ B*. Ligne de Frameries a Chicnay ; tracâ àa chemin de fer de Virton et de Haeseydt; r. de H. Jamar sur les résultats du tarif Vandersticbelen ; lignes de Hat a Haestricht, de Dour ii Qul^vraln, de Braine-le^omte acourtral; convention du 23 avrU I8T0 avec la Sociélâ des Bassina houlUers, r. de U, SaiucteleCte ; h^ne d'Anvers il Gladbacb; Interdiction de l'accès des gares; stations de Mamur, Louvaln. Tirleoioot; station centrale a Ll^e; stations de Feihe et de Warerame, S6î; de Bruges, de Tournai, 563. Pr. de concession de chemin de fer, r. de H, Sainetelette; réseau de la Flandre occidentale; débat tu l'eiploltation des chemins de fer par l'Etat ou par l'Industrie privée, 363. Accident a Boussu, Indeianilé, STO. Tarif des marchandises sur les chemins de fer du Umbourg. 387. — T*. Traci du chemin de fer de Vlrton. 6t1.

CHEVJIUIE (Race). N", 318. — R', 30i.

GHiFfDit. H*. Régime douanier, 7. Libre sortie, ta. — K*. M5. — M'. 230.

CHIRE. N> (Traité avec la). (Voir Tnurts.)

CHOtERA. 0<. Cr. de 100,000 ti. pour rÉcompensesï décerner a cette occasion. 406. Ajournement de l'examen des élËves en médecine qui ont été chargés d'un service public pendant l'épidémie, 418.- g>. QuaranUine,4fJ9.

CHREITOMATHiES. H'. A propos de la conven- UoD littéraire avec la France, T.

CHRIITIAIItATiOR des capitaux. S', S61.

CIHETltRES. P. Propriété, TS, 80. PétiUan des margnllllers d'Uccle, relative ï l' enterrement du colonel De Hoor, 92. — K*. Séparation dans les cimetières, incidentde Mourcourt, 204. if.Cir- CQlalrede U. A. Vandenpeerehoom. 238. Cimetières de Londerzcel et de Uau. DémcUUon de eavMint i Gand, 258, — N*. Bêlement des sépultures ï Gand, 327. — O'. Déplacement du cimetière de Borgerhout, 4IS.

CIRCDDTtlCEl ATTËRUAITEI. T, 88.— O', 389,

COAtniOlt. M*. Uherlë, 2S1, 276.— n*, 310,

CDDE CIVIL. M*. HodlBcatloo aux arUcles 726, 912, 17et 21. — O*. Ahrogatlon de l'article 17S1 , 119. — 8'. Demandé d'abri^Uon de l'artlde 900,

CODE DE COHIERCE. J*. Demande de révision, lU. — K', 201 . — M. Pr. de loi de M. Tesch, 3SS. — O*, 399. — 0'. r. de H. Van Humheeck. Am. de H Bara, 456. — a'. Protêts, lettres de cliange, 563. Soùétés coopérallves, 364, 563.

CODE DE PHOCtDURE CIVILE. 0*. Révision, 432, — S>. Pr. de loi de «. Bara, 36S.

CODE PEral. H', 13, 14, 13. - Interpréution de l'article 69. 27. ~ V- Fin de la révision et vote, 88 k 00.— M'. Interprétation des articles 58 et 6B, 376. — O*. Am. du sénat, r. de Pirmez, 395-397. ~ 0*. r. de H. Pirmez sur l'interprétation de l'article 69. Jd. de H. Van Overloup sur l'arUde 58, 436. — 8', Rejet du pr., 573.

CODE PËIAL IIKTAINE. M', 231. — H*, 320, 331,338,390. — n*, 510.— S'.rdéU. GuUlerT,S63, 366.

COECKE ET fiOETHtts. Q'. Débat au sujet de leur condamnation, 460.

COHiCEt AfiHiCDLEs. H> (Fédération des), 8. — N", 310.

caMlTË SECRET. I> (Indiscrétions au sojet d'en), 111,

CDMIEHCE. R*. PublIcaUon des Uhleanx da commerce étranger, 336.

COMMISSAIRES D'AHHDRDiStEMERT. H*. Traitements, 8, — J", 14S. AcUon sur les communes d^ plus de 5.000 âmes, 143. 146. Pr. relaUve aux faubourgs de Bruxelles, 149. — m-, 336. 257. — O*. Leur utilité. 389. — s'. Pr. de H. Jacobs relative aui communes de plus de 5,000 âmes.

COMMISSAIRES OE POLICE. R', Demande d'iodeiB-

nlté pour l'eierclce des fonctions de ministère public, 304.

COMMISSARIATS D'IRROiDISjEMEIT.H'. Demande

de réublissement de celui d'Eecloo. 8. ~ I*. Haeseyck, Vlrton, Ostende, Eecloo, Roulers, 8t. — J-, 143. — M", 251. — O'. Nivelles et Dînant promus d'une classe, 389. — 0*. Position des employés, 454.

COMMURALE (Loi). K>. Décentralisa Uon, 204. — »'. Moditicatlon h la loi de 1836, 235, 256, 397.

CDMMUKES. I'. Lonelier et Hamipré: Audei^ ghem ; Framont, Schujfrerscappel,eO. — J*. MeiJle-TIge. 149- — u*. Tonlelange, Brou et Bassenge, Ramsel, Viiermael-Itoodt, Moni, Hoevenen, 355- 237, Limites entre Florenneset Saint- Au bain,3ST. - N*, Loxbergen, Rumes et Taintegnies, Bolrs, Godarnlle, 326, 337. — O*, Moyen d'ohllger les communes h exécuter les jugements portés centre elles, 388, 3B9. Communes de Plroncbampg, Brul;, Macquenoise, 307. — Q'. Payement des dettes ries communes. 454. Demande d'une loi i cet elfet. 456, Erection de la c. de Nlmy-Halzières, de Fourbechies; de la Louvière, de Cheneux, de la Pinte. 456, — R*. La Louvière, Chalneux, Unth, Cornesse et Wegne2, Hotslade, 510. Payement des detiesdescommunes, 510. — 8'. Hofttade, Fténu, Ruylihoven, Sarl-Bemard, Umites d'Antoiiq, Galonné et Bruyelle, 366.

COHPAGRIE IMMOBILIËHE DE BELIIQUE. J', 151, 152,

COHPTAIILITË. I*. Dérogation i la loi. au proflt delà Ci'Pauwelz, 00. "S'./d., en 1870,612.

CORDAMRËS LIBÈRES. o>. Comités de patronage,

CDRFËRERCES agricoles et horticoles. IP, 319.

CDRBRts (Place du), i'. Frais du jardin, 83. — H*. Uons, 279.

CDRBHts DE MALIRES. B', 361.

CDRSERVATOIRE OE HUSigUE de Bruxelles, — Q*. Traitement des proresseurs, 475,

COREULATS, H', en Chine. 9. — Q*. Dépenses, 453. — H'. Nouvelle organisation. Pr. de H. d'Hane-Steeohuyse, 306.

CORiULS. S*, Secours a leurs naUonaux Indigenlâ, 301. — M'. Consuls rétribués, 2S0,

CORTHAiRTE PAR CORPS. I'. Interprétation de l'article 41 delà loi du 21 mal 1859. 91. — J*. r. de H. de Boe, 149. — H'. Pét., 357. — N*, 330, 331.— 0*.Pr. deloldoM. But, 3»7.-

DigitizcdbyGoOgle

TABLE ANALYTIQUE DES HATIÈRES

0>.r.d(H.Delcour,43T.— R',S11-S1S.— a>.56e.

CaiTNEBMDE DE GUERRE. T>. tMfenw d'eiportatlOD et de transit en 18T0, 612.

CDMTHIBUTIOR FOICIERE i>. DébaUur le chiffre, J18. — M'. Répartition. 288, 2B9, — O'. Pr. de réduire le droit sur les édianies d'immeubles contigus, 426.

CORTRiaUTlOl PERSORREILE. !■- Annonce d'un projet de révision, lt9.

CORTHISUTIONS DIRECTES. M*. Appel et cassation. 27i. — a*. Vùa. EiéuiUon du réle, S25.

— &■. NeminatloD des répartiteurs. Pr. deH.Liânarl, 372. S75.

COTES lltRiTIMES. J*. Travaux de défense entre Ostende et Heyat, 173. —M', Î81-286. — O'. Cr. de 230,000 fr.. iîS. — B", 53i. — S'. Entre Heyst et Wenduïne, 58S:

CDTDRRiËRE (Industrie). J*. Crise en 1862. Cr. de 300,000 tr. pour travaux d'utllilé communale, 162. — E* InDuence de la question cotonniére sur les élections gantoises, 201.

COUR DES colPIEt. BV Réélection de MH. Fallon. Van Hoobronck, Rapaert, Pépin. Heyvaerl, Cools, UiSEon etDassesse. 16. Retard dans l'envoi de son cahier d'observations, 17, — J*. AugmentaUon des traitements. 149. — 0>. MU, Falloo, Rapaert, Pepln, Heyvaert, Cools, Missan et Daegesse. — 0'. UH. Dassesse et Casier. iST.

COURS D'kPPEL. H*. Augmentation du personnel de !a cour de Gand, 28. 20. — O*. Nomination d'un J* commis au parquet de la cour defiroieites; mobilier de ia cour de Liège, 300. — Q', 47Ï.

COURS D'tSEiSEE. M*. CriUque de l'organisation, 251. ~iy,ili.

COURS D'EAU. H' (Législation sur les), 8. — J", 143. — N*. Non navIgablesninottables.Sîl.

— Q", 4ÎU.

COURSES OE CHEïAUI. IV Pr. d'un crédit de 30.000 rr.. 78. — Demande de subsides de la société de Namur, 109.

COURTIERS DE RMIREt. J> (Monopole des), 144.

CDURTABE.E'. Liberté, 201. —M*, 2S1, 274.

CRÉDIT FORCIER.J*, 143.

CRÉDIT HIPBTHÉCAIRE. J*. (Voir Crëoit fohciEa.)

CRIIIRAtITÉ. I'. InsuiBsance de la répression, 106. — 8'. Dans las campagnes. Hfll .

CROIX DE FER. H*. Pension des décorés, 8. - J',146. - 0". 454.

CUIRS DÉCOUPÉS. J>. Droits d'entrée, 131.

CULTES. I'. Pr. d'augmenter le traitement des membres du clergé, 74. IntracUons commises par les minisb'es des cultes dans l'exercice de leurs Tonctlons, B9. Violation de ia liberté des cultes ï Hallnes, 91. — J*. Augmentation des traitements, 150. — K*. Nomination de vicaires dans le Unibourg. 301 . ^ N', Création de succursales, 321 .

— O'. Secours à d'anciens religieux, 390. Délits commis dans l'exercice des cultes, 396.-0'. Pas- . leur protestant i Seraing, 432. — Interventlan de la force armée dans les cérémonies du culte, 4S4, 4!i7. Les ecclésiastiques exemptés du jury, ' 472. — H*. Dispense de ia milice, 5îS i 330. — S*. Pét. relative i un vicaire de Saiut-Laurent qui dit la messe dans un couvent, S6T. Milice, B71, 378,079.

DÉCÈS. H*. MH. Detl^e, Hanlllus, 16. — I*. HH. Savart, Bacquin et de Muelenaere, 9S. — J*. UH. Verhaegen, Van Bockel, Carlier-Dantrebande et Merre, ISO. — K', H. Cumont, 20T. — M*. UH. J. Lebeau, 239. — O'. HH. L. Goblet et Vanden Branden de Reetb. 397. — Q'. H. du Bols d'Alsche, 438. — R'. H. De Hoor, 315. — S*, HH. Lan»^ et Al. Geodebien. 367.

DEGHltiPS, m. i. M*. Débat au sujet d'une brochure publiée par lui. 346-549.

DÉCORItTIOR CIVItUE. Q\ Légalité de l'insUtutlan, 454, 476.

DCCORATIOIS fTRAISËRES. Q'. Port sans Ultorlsation. 434.

OÎRISSIORS. J*. H. Vande Woestyne. 130.— O'. H. de Hérode-Westerloo, 3S7. — B*. HH. de Coninck et Cariler. 567.

DÉPUTATIORS PERKAREITES. J'. Tl'aitementS de leurs membres, 143. Augmentation, 171. — X'. Critique des enquêtes électorales faites ï buis clos. ÎOO.— H'. Appel en matières électorales, 381, 262, Id. en matière de contribuUons, 274. Publicité des audiences, 261,-0*. P.ecours en cassation contre leurs décisions, 4.'16. Critique de leor conduite dans la révision des listes électorales, 438, 4S9. — R', 515, 316. Droit d'enquête, 3(7. 318.

DESCRIPTIDI BÉDGRAPHIQUE ET HISTORIQUE DU ROTAURE. J'. Subside alloué ï UH, Tariler et Wauters. 168. — 0',475.

DÉSEUTEURS. j'. Imprescriptibilité du délit,147.

— NV Amnistie, 343. — T*. RéintégratloQ dans l'armée en 1870, 813.

DESSII (Enseignement du). I*, 107.

0£TERTior PREVERTIVE. JI. 147. — H*. Indemnité en cas d'acquittement, 231, - K», 320, 321.

DETTE PUBLIQUE. O', ModiScatlons aux dispodtiùBi ^ui en régissent le service, 409. — Q', 459,

— B'. Débat sur l'amortissement, 310. — S'.Ëitinction de la dette, 560, — T*, Emission de titres en 18T0. 615.

DIEU, T*. invocaUondeson nom dans l'Adresse au Roi, 611.

augmentation des traitements ï Paris, E Florence, 453.

DISS0LUT10R DES CHAMBRES. T*. Discussion sur son opportunité enl8T0, 610, 611.

DISTItLEHIES R6RIC01ES. M*. 260.— R'. Prauds dans la distillation du jus de betterave, 507.

DOMICILE DE SECOURS. I*, 80, 106. — J', 146, 147, - M'. Halades atteints d'affection syphilitiques, 231. — N", 321, — 0«, 389, 390. — 0', 452. — R", 506, 5Î3. — 8', 373.

DOUHRES. H'. Tarif, 38. - 1', Pét. relatives à la préempUon, S3. — J*. Réclamation relative au reÀis de délivrer des livres venantde l'Allemagne, 131, — iC, Généraiisation des dispositions conventionnelles. Certidcats d'origine, perception des droits il la valeur ou au poids, 260. — o*. Bureau ï la rronlière zélanda|se, 5S8. Pr. de supprimer les douanes. 436. — 0*' Discussion du principe de la liberté commerûale, 481.

DigitizcdbyGoOgle

TABLE AHALYTIQUE DES HATIËRES.

DOUklIEM. M'. IntanUctlDD de mariags, S

DRkllAU. I', 82.

DROIT DE RËUliOli. Q>. ViolaUun d'an meatlDg k

Brogee par les mUIuiret. 458.

DROIT OES PRUVREf .1*. Pét. du SJMir HNlRal, 107.

DU 6011, Eubsiitut. H>. Faux mandeiDeul de rarcheTique de Malinea, 19.

DUEL.. M'. Entre HH. Gbaial et DeUet, 281.

EAU DE MER. K'. Accl», SOS. — H<, ÏS9. — Q', *Û8. — R*. ai5.

EkUl-DE-ViE. a*. Augmentation de l'accise, r. de

H. Walleeu, S73. 574.

fCOLE HiLITflHE.QV Le UeuteDint Simon nomuA répéUtcur elvU, 460.

ËCOlE ICTÏRIRAIRE. r. Echange de UrTalnE,94. — J'. As^ujUaliou des proresMurs ï cfux dei unlversilAs, tJS. — M*. Inlemat, Irauafert i, Gembioui,2i9.— 0",4n.

Ecoles de RËfORiE. h*, r. de H. Teech, 29.

ËCORCEI. S*. R«gime douanier, 303.

EfiLIIE DE LAEKEI. H'. Cr. de 450,000 (r. r. <1e H. Hvmans. 16. — H*. Craintes pour la soltdlU de rédlBce, 32t. Cr. de 3UO,000 fr., 337. — O*. 39S. — Q", 452, JS8. — S'. M7.

tlLIsei. J*. P£l. relative k l'église de Salnl- Ja£»e'len->oode, 150. — N*. Stalles de l' église de Cra^shaulem, 344.

EBIOIT (Comtes à") ET DE HORIES. M*. Inscription de leur statue, 308.

ElECTIONI COHURtLIt. H*. Hwle i suivre pour raiËcllOD des couseillers. IS Pet. relative aux élecUons de Geet-Betz, 10. PéUtion d'habiUnts de Prv, 10. Annulation des élections d'Oostaclier et de Ttiollembeek, 17. — X*. élections de Uosselies, 300.

ËLECTIDRS lËIIURTIVEt. K> Pet. de Bruges relatives a l'Intervention de la police, 305, 206. — Enquête sur l'ilectlon de Bastogne, 207. [Voir VËHiFiciTiuN DE pouvoins ) L*. Acles de violence i VIrton, Harcba et Bastogne, 937, Bulletins autograpbies. distribution de boissons et comestibles, paiement eUectif du cens. 239. 240. - M*. Fraudes électorales, indemnité de voyage aui électeurs, forme des bulleliiis, ballotiage. Sge de t'elerieur. influences illicites, formation des listes, bolietliis écrits, autographlés ou lltliographlés, ordre alphabètique. couloir éleclorai, dépenses électorales, péualiiés. 201-2119. — H'. Pr. d'fiablir dés circonscriptions électorales de .10,000 îmes . 3i8 et suiï. - Q*. Révision des listes électorales, enquêtes, deputatluQS permanentes, cours d'appel, SI 6-518.

EtPtDiO DE L'Etat. I*. Demande d'aurmentation de leurs traitements, 74. — J'. Traitement des employés civils du ministère de la guerre, 161.

EMPRUITI. H'. Mode d'émission. 8.— H*. Emprunt de 60 millions, 266. — N'. Cr. pour amortissement et négociation, 335 — O'. Emprunt de (<0 mililnns en vue de consolider les bons du Trésor négociés en vue de Idire face ï des mesures de guerre, 405. 408. — Q". Remboursement de l'emprunt de 30 millions a 4 PC. ,518

EICICLiquE de Pie IX. N>, 348, 340.

ENQUETEt PARLEiERTAlREt. B'. Témoins défililaots, pénalités, 14, IS. — K'. Enquête enr l'étec-

tiOD de Bastogne, 107. — M'. Pr. dt loi d» H. Tescb, ralttifaui euqaétM en hit de lériltations de pouvoirs, r. de H. Hymans. 266, S6T. ERRESISTREMEIT. H*. InUrpréUtion de l'art. 6S

ae la loi de rrimalre an vu, 27.— I> r.deM.Plrmei. 106. — J>. Disc., 165 — XV ActM de vente, 201. — OV Procédure orale, 388. — Q*. Réduction du droit en matière d'appd etde cassation , 474. Hodlbcallon ï la loi de nrlBWire, 480. — B'. PerceptloD en cas de résolutloD d'une vente d'Immeubles. 507; sur les 6diangea d'Immeubles et les donations entre-rilï, 533,

EISEISREKEIT AGRICOLE. X'.r. de H. A. VudCUpwreboom. 30t .

EITHEPDTI. H>. Construction de hangars ï l'entrepÂt d'Anvers. 17. - J*. Incendie de l'mtrepét Saint-Félix, exemption de droits pour les marcbandlses brlllées, 131, Cession de l'entrapét d'Anvers ï une société, 152. — O'. Formalités en ras d'enlèvement de marchandises sous caution, 388. — S*. Cession de l'entrepét d'Anvers k ta Société des Docks, 567, 568.

ESCAUT. H*. R^lme du fleuve; amélioration de sonllt,36. — I*. Rachat du péage, 83. AtlenissemenU. 116.— J'. Rachat du péage, 142,143. 14S. ^"avlgabiltté, 172. — X*. Débat sur le racbatdu péage, 200 Frais de la conférence. 201. Transport des houilles, 303. Pèche a l'aide de krabben. 200. Inondations de l'Escaut supérieur, régime du bas Escaut, barrage de l'Escaut oriental. SIS. — I.V Herbages sur les rives, Vi9. — H', fd., 284. Barrage de l'Escaut oriental, 284. Régime do haut Escaut. 383. — N>. Barrage, 317. Réfinte dans la Flandre orientale. 351. ^rrage, ibid. — O'. fd., 386. 387, 391 , 42?i. Ecluse de Kaln, 425.

— P'. Barrage, 447. — Q'. 432 Pécùe k ront*rkuvl, 469. Ecluse de Kaln, cr. de 230,000 fr. pour l'éclairage. 479. Renforcemenl des digues, pont sur l'Escaut. 480. — R>. sue. i,iS. — SV Bas Escaut, canalisation prés de Tournai. 5X6.

ESPAGRE J> (Traité avec 1'). Voir Tràit&s. — . &■. Id. (Voir ThàiiIs.)

ETABLIMEtERTS IRSALURREI JV OhSdnatiODS

sur la législation, 162. ~ N*. Fabrique de prodoits chimiques k Saint-Gilles. 343. 344.

Etat Clllt. H*. Frai» de rDulectlan des labiés. in. 16. — H'. Enrélemeuts de soldats en Belgique. 248.

Etsts-URis J' (Traité avec les). (FolrTNantEV

— R" Convention consulaire; id. relative aux émlgrants; id. relative aux marques de fabrique. {VoirTaWTts.)

ETHROLOaiE (GHlerle d'I ancienne. M'. 280.

ÊTRAIGERS. h*, proronallon de la loi de I83S, am. de H. Van Hiimbeecï, 27, 28. ~ KV 310. M'. Id. am. de H. tiuilierï. 378, 2T9. - Q*. Assimilation aux regnicoles pour les artjons judiciaires, 453 - Q". Prorogation de la loi de 183.1. débat sur les expulsions. 475 — B*. Assimilation aux regnicoles pour les actions judiciaires. 506

EvEquei. j*. Traitements, casuel, droits de 1eur« secrétaires k une pension. I.>ii). Mandement de l'évéque de Bruges au sitjet des bourses d'études, ibid.— M*. 348,