XVII'5 ET XVIII® SIÈCLES
SOMMAIRE. — Aflarmation de Taine. — Evaluation du don gratuit. — Le don gratuit et la fortune du clergé. — Autres impôts payés par le clergé. — Droit d'oblat. — Pension des nouveaux convertis. — Clergé dit étranger,
— Amortissement. — Droit de nouvel acquêt. — Rachat de la capitation. — Dixièmes et vingtièmes. — La taille.
— Les exemptions de la taille. — Dans quelle mesure les clercs la payaient-ils? — Tailles personnelles et réelles.
— Les aides. — La gabelle.
En présence de nombreux textes que nous avons cités et qui montrent la part considérable prise par le clergé aux charges financières de la France, dès les plus lointaines origines, les historiens ne contestent plus qu'il ait payé l'impôt. Quelques primaires ignorants et sectaires continuent seuls à nier l'évidence. Plus habiles, d'autres lancent à l'Eglise une accusation qui se présente avec plus de modération et de vraisemblance- C'est celle que prend à son compte le manuel de MM. Guiot et Mane : « Sans doute, disent-ils, le clergé a payé des impôts, mais précisément parce qu'il en fixait lui-même la quotité et parce qu'il avait une influence considérable sur la politique de l'Ancien Régime, sa contribution était dérisoire, nullement en rapport avec ses richesses et les charges du pays. »
Cette accusation ne se trouve pas seulement dans la littérature primaire laïque, dont nous avons maintes fois
LE CLERGÉ PAYAIT-IL l'iMPOT SOUS l'aNCIEN RÉGIME 187
signalé la niaiserie, la mauvaise foi et l'ignorance ; on la rencontre aussi, — ce qui est beaucoup plus grave, — dans les livres d'écrivains de marque et d'historiens sérieux, en particulier dans VÀJicien Régime de Taine. « Par un chef-d'œuvre de diplomatie ecclésiastique, dit-il, le clergé a détourné, émoussé le choc de l'impôt. Comme il fait corps et qu'il a des assemblées, il a pu traiter avec le roi, se racheter, se taxer lui-même.... modérer ce don, parfois ne pas le faire, en tout cas le réduire à 16 millions tous les cinq ans, c'est-à-dire à un peu plus de trois millions par an ; en 1788, c'est seulement 1.800.000 livres et il le refuse pour 1789. Bien mieux, comme il emprunte pour y fournir et que les décimes qu'il lève sur ses biens ne suflSsent pas pour amortir le capital et servir les intérêts de sa dette, il a eu l'adresse de se faire allouer en outre par le roi et sur le trésor du roi, chaque année, l.oOO.OOO livres, en sorte qu'au lieu de payer, il reçoit ; en 1787, il touche ainsi 1.500.000 livres.... C'est tant mieux pour l'Église, mais tant pis pour le peuple^. »
Remarquons tout de suite que dans ce passage Taine ne mentionne qu'une seule contribution ecclésiastique, le don gratuit, remplaçant les anciennes décimes, que le clergé votait dans ses assemblées quinquennales^.
Il est facile d'évaluer les sommes qui ont été fournies par le don gratuit au trésor royal ; on n'a qu'à les relever dans les procès-verbaux des assemblées du clergé de 1561 à 1781). Ce travail a été fait à maintes reprises et en particulier par M. Bourgain dans son article déjà cité sur la Contribution du clergé à r impôt sous l'ancienne monarchie, par M. Bourlon dans son excellente brochure sur les Assemblées du clergé sous l'Ancien Régime, enfin, pour la période de 1660 à 171o, par M. Cans, dans sa thèse sur la Contribution du clergé de France à l'impôt, pendant la seconde moitié du règne de Louis XIV (1689-1715).
