CHAPITRE IIÏ

Que rèvidence des principes de là Charte constitutioimelk dérive de leur conformité arec le droit naturel.

Les lois naturelles sont tracées par la main de Dieu. Elles sont immuables^ claires, précises, concordantes, ^t relatives à la constitution de rhomme destiné à vivre en société. Ces lois^ont les conditions sans lesquelles il ne peut être heureux.. Ainsi, toute société fondée sur d'autres .princîpea: que. ceux qui dérivent du droit naturel ne peut être qu'exposée tantôt à tous les désordres de l'anarchie,, tantôt à tous les excès du despotisme, qui, pour le malheur des rois et des peuples, ne connaît que la forée matérielle et ne peut se soutenir que par la violenc^^

Il faut. néanmoins reconnaître la nécessité des modifications que les lois positives apportent aux lois naturelles , puisque l'état social n^e pourrait subsi^er si la subordiptation n'y était substituée à Tindépendance des hommes telle qu'elle a pu exister dans leur état primitif, et antérieurement à leur réunion en sociétés civiles. Mais bien loin que ces modifications renversent les principes du droit naturel, elles les. consacrent,

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puisqu'elles n'en sont rëcUement que lès conséquences appliquées à tout ce qu'il y^a de bon et d'utile pour la société ; et ce n'est que pour coordonia^fles droits «t les devoirs qu^elles y sont établies. Da* teintée Térît4 reconnue il résulte évidemment "que Tordre civil ne comporte rien de contraire à l'ordipe 'liatuilelv pas même l'institution de la propriété, cafr, xlans la liaison de nos idées, le juste absolu, qui n'est lui<-mèine qu'un ordre de devoirs et de droits, tient tellement aux relations sociales et à la propriété , qu'elles ne fieraient plus que des relations hostiles si Ia'îûis|Ci(îè, pouvant en être séparée ^ n'était plus la base fondamentale des conventions humaines.

Tel est l'esprit de la Charte. C'est à elle îjue la moaarchie doit sa seconde époque. L'État , eh se renouvelant sous l'empire d'une royauté constitutionnelle , forme avec son chef suprême un corps politique et libre, délivré de tout ce que l'ancienne monarchie avait introduit de préjugés, de vices et d«fe corruption qui l'oiit entraînée dans sa ruiné.

Le. premier toi de la restauration, en fondant le trône SM.r l'empire dès lois, la rendu national. La puissance jroy aie , environnée dé toutes ses prérogatives essentielles, ]et la plus 'ixntdédiatëment nécessaire à l'action du gouvei^uement représentatif, y régné par l'opinion et avtsc l'opinion. Unique par son essence; leppuvpiriex^çutifn^peutprésenterqu'unsèulpoiiitde réjginion. AiQsi tout i^arche au même but. D^un côté te xnçn^que, revêtu de toute la majesté qui le rend cher .et respectable au dedans et redoutable au dehors, cômjQxandei sans violence à toutes les volontés, parce que la sienne n'a rien d'arbitraire, et que'4a loi est lé guide

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qui lui donne la direction qu'elle doit avcnr, et qui Tempèche de s'égarer ; de l'autre ^ la nation , rentrée dans ses droits , a son veio dans la législation? par ses représentanSy et la responsabilité ministérielle pour se défendre contre les entreprises et les usurpations graduelles du pouvoir.

Ces deux points fondamentaux, qui caractérisent la monarchie légalement constituée, réunissent la simplicité et l'évidence de l'ordre social , puisque tous Jes intérêts s'y rattachent. Ainsi la Charte, envisagée sous ce double rapport, nous démontre : i* que le pouvoir arbitraire, sous la domination duquel l'homme est comme dégradé de son état de créature intelligente et libre , est incompatible avec l'ordre civil , et ne peut être considéré comme gouvernement légitime , puisqu'il ne répond nullement à la fin que toute société se propose. Que ce pacte soit fidèlement exécuté, que le gouvernement du roi tire de cette source toute sa puissance; c'est là, et là seulement qu'il retrouvera la force réelle dont le despotisme l'avait dépouillé.

2* Sous les rapports moraux , la Charte nous fait voir que la constitution monarchique représentative renferme en ellennême les principes de sa perpétuité; car tous les intérêts de l'État y sont sa parfaitement combinés , si inséparablement unis entre eux , que , depuis le monarque jusqu'au dernier de ses sujets , le bonheur des uns ne peut s'accroître que par le bonheur des autres , tant que son action n'est pas détournée du vrai but qu'elle se propose , ou entratée par des passions étroites ou méprisables. C'est le gouvernement le plus conforme à la nature de la société ea général , en ce qu'il remplit I4 véritable destination