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Union des villes.
4 janvier 1790. Lettre des Commissaires du Conseil permanent de Lannion et Délibérations des 13, 16 et 17 décembre 1789. È :
11 janvier 1790. Lettre de Morlaix, au sujet de la réunion devant se tenir le 18 janvier.
11 janvier 1790. Lettre de Quimper, au sujet du renouvellement du Pacte d'union.
19 janvier 1790. Lettre de Morlaix.
Assemblées électorales.
11 janvier 1790. Extrait des registres de la Ville et Communauté de Rennes (sur le marc d’argent).
12 janvier 1700. Lettre de Brunot de Villeroi (envoi du Discours de Le Chapelier).
17 et 18 mai 1790. Procès-verbal de nominations d'électeurs, 10 pages.
Divers.
22-26 mars 1790. Lettres de MM. de Saint-Priest et d'Hervilly.
23 septembre 1790. Lettre du Directoire du District à la Municipalité pour l’informer que la chaîne passera à Guingamp le 5 ou le 6 novembre.
10 octobre 1790. Lettre de Bérault (Paris) au sujet de Saint Domingue.
Municipalité.
23 février 1791. Différend au sein du Conseil. Rapport de MM. Festou, Poullen, Bihan, Huon et Hodouïn qui furent insultés.
2 avril 1791. Tarif des droits à établir en la ville de Guingamp pour faire facé aux salaires du préposé au mesurage, étalonnage et pesage des différentes dénrées,
17 avril 1791. Etat des affaires, des besoins, des moyens et des ressources de la ville de Guingamp.
Querelle des préséances. :
Pétition des citoyens actifs de la commune de Guingamp aux
représentants des Français à l’Assemblée Nationale. 20 pages, s. d.
19 novembre 1791. Procès-verbal de l’autopsie de M. Ansquer
Comptes.
Compte rendu par le S' Pierre Depasse pour sa régie des
biens de l'Hôpital général de la ville de Guingamp pour les années 1790 et 1791.
1791. Quittances du trésorier.
28 juillet 1791. Premier compte que rend Maurice Herpe, tré-
-sorier de la Municipalité.
22 Septembre 1791. Lettre au Directoire du District : Comptes de la Municipalité.
Edilité.
1791. 1 liasse : Pièces concernant les emplacements joignant l'église de Guingamp.
1791. 1 liasse : Pièces concernant l'examen à faire de l’état de la maison des Capucins de Guingamp.
Troupe.
7 janvier 1791. Lettre du Commandant du détachement de Conti, (Dangneau) aux officiers municipaux de Guingamp (le détachement part à Lamballe).
Lettre de la Municipalité au Commandant : réclame 6oo cartouches.
Certificat accordé par la Municipalité.
Troubles. Police.
. 3 mars 1791. Défense de se masquer (Hello).
Mars 1791. Affaire du courrier de la malle-poste de Paris
attaqué le 26 mars près de Landivisiau. Lettre de Morlaix du 27 mars. Lettre de Lannion du 30 mars (arrestation d’un des trois assaillants).
Avril 1701. Affaire du $* Kergariou de Lannion. Extrait du registre du Bureau municipal de Guingamp du 8 avril. Letire du Procureur de la Commune de Lannion (Robinet), du 15 avril.
& mai 1791. Arrêté du Conseil Général de la Commune de Guingamp pour la sûreté des personnes et des propriétés. 26 mai 1791. Procès-verbal d’une perquisition au Bureau de la Poste aux lettres tenu par Jean-Marie Brunot et Dame Jeanne-Marie Rupérou son épouse (42 lettres adressées aux
Trésoriers des communes furent saisies).
27 mai 1791. Lettre des Administrateurs du Directoire du Département au sujet du libelle de M. de Botherel (Protestation de M. dé Botherel).
oh juin 1791. Lettre de Pontrieux annonçant l'arrestation d’otages (suspects et nobles désarmés).
. b juillet 170ÿ. Procès-verbal d’une perquisition faite par
Se
Hello, procureur chez M. Cillard de Surville, chef d'escadron demeurant à Guingamp. 1791. Enquête de Le Bihan, officier municipal, Toudic fils. Alexandre Rousseau au domicile de Madame Desnoës. 2h août 1791. Lettre de Brunot fils, commandant à Tréguier le détachement de la Garde nationale de Guingamp. Nouvelle affaire Mintier. Lettre du Directoire du Département concernant le « Nouvel Ordo » d’Augustin-René Le Mintier. imprimé à l’'Imprimerie Prud’homme de Saint-Brieuc et adressé à Gérard, libraire à Guingamp (28 décembre 1791) Lettre des Administrateurs du District de Guingamp (3 janvier 1792). Procès-verbal de perquisition des officiers municipaux de Guingamp au domicile du S' Gérard, libraire (25 décembre 1791).
. 1o avril 1391. Rapport de Huon sur les insolences du S° Le
Caër.