INDICATION DU MOIS CONSEIL DES CINQ-CENTS

Brumaire an IV Daunou, puis M.-J. Chénier, par

intérim.

Frimaire M.-J. Chénier.

Nivôse Treilhard.

Pluviôse Camus.

Ventôse , Thibaudeau.

Germinal Doulcel de Pontécoulant.

Floréal Crassous.

Prairial Defermon.

Messidor Pelet (de la Lozère).

Thermidor Boissy (d'Anglas).

Fructidor Pastoret.

Vendémiaire an V... Chasset.

Brumaire Cambacérès.

Frimaire Quinette.

Nivôse Jean de Bry.

Pluviôse P-iou-

Ventôse Laloy.

Germinal Lecointe-Puyraveau.

Floréal Lamarque.

Prairial Pichegru.

Messidor Henry-Larivière.

Thermidor Dumolard.

Fructidor Siméon, jusqu'au 18, puis Làmarque.

Vendémiaire an VI... Jourdan (de la Haute- Vienne).

Brumaire Villers.

Frimaire Siéyès.

Nivôse Boulay (de la Meurthe).

Pluviôse Hardy.

Ventôse Bailleul.

Germinal Pison du Galand.

Floréal Poullain-Grandprey.

Prairial Creuzé-Ln touche.

Messidor M.-J. Chénier.

Thermidor Lecointe-Puyraveau.

Fructidor Daunou.

Vendémiaire an VIL. Jourdan (de la Haute-Vienne).

Brumaire Dubois (des Vosges).

Frimaire Savary.

Nivôse Berlier.

Pluviôse Leclerc (de Maine-et-Loire).

Ventôse Malès.

Germinal Pons (de Verdun).

Floréal Heurtaut-Lamerville.

Prairial Jean de Bry.

Messidor Genissieu.

Thermidor Quirot.

Fructidor Boulay (de la Meurthe).

Vendémiaire an VIII. Chazal.

Brumaire Lucien Bonaparte.

CONSEIL DES ANCIBHS

LaRévelliôre-Lépeaux, puis Baudin (des Ardennesl.

Tronchet.

Vernier.

Goupil de Préfelne.

Régnier.

Creuzé-La touche.

Le Couteux-Canteleu.

Lebrun.

Portalis.

Dusaulx.

Muraire.

Roger Ducos.

Lacuée.

Bréard.

Paradis.

Ligeret.

Poullain-Grandprey.

Delmas.

Courtois.

Barbé-Marbois.

Bernard Saint-AITrique.

Dupont (de Nemours).

Lau"bn -Ladebat, jusqu'au 18, puis Marbot.

Crétet.

Lacombe Saint-Miche!.

Rossée.

Marragon.

Bordas.

Rousseau.

Mollevaut.

Poisson.

Régnier.

Marbot.

Laveaux.

Laloy.

Decomberousse.

Pérès (de la Hte-Garonne).

Moreau (de l'Yonne).

Perrin (des Vosges).

Garât.

Delacoste.

Depère.

Dedelay-Dagier.

Gourdan.

Baudin (des Ardennes).

Du Bois du Bais.

Cornet.

Cornudet.

Lemercier.

Pour compléter l'organisation de leur bureau, les deux Conseils avaient aussi à nommer quatre messagers d'État, chargés des communications d'un Conseil à l'autre, ou d'un Conseil au Directoire. Ces nies-

gagers furent, pour les Anciens : Coupard, Geoffroy jeune, Fremanger, Vardon; pour les Cinq-Cents : Fournier, Sevestre, Ta veau et Projean1! On voit que d'anciens conventionnels ne dédaignèrent pas d'accepter ces fonctions, qui peut-être alors ne semblaient pas subalternes.

Les procès-verbaux de la Convention avaient été rédigés parles secrétaires élus. On s'était plaint que cette rédaction portât souvent l'empreinte des opinions politiques de ses auteurs, et aussi qu'elle manquât parfois de clarté et de précision. La loi du 28 fructidor an III édicta que les Conseils choisiraient, « chacun hors de leur sein, deux rédacteurs pris parmi les hommes les plus exercés dans les lettres et dans la science des lois; ils seront chargés de la rédaction des procès verbaux ». Ces rédacteurs du procès-verbal furent, pour les Anciens, Ducroisi et Locré; pour les Cinq-Cents, Gleizal et Le Vasseur (de la Meurthe.)

Le procès-verbal de chaque Conseil fut rédigé avec exactitude, mais avec sécheresse. Bien moins détaillé que celui de la Législative et de la Convention, il rappelle plutôt, par l'impersonnalité de sa rédaction, celui de la Constituante, mais il est plus complet. C'est une source pré cieuse pour la suite et les résultats des débats législatifs, mais il n'y a presque rien sur les discours des orateurs et la physionomie des séances. Ces procès-verbaux ont été imprimés, en 50 volumes pour le Conseil des Cinq-Cents2, en 49 volumes pour le Conseil des Anciens3, et ce recueil est divisé en « législatures », déterminées chacune par le renouvellement annuel du tiers du Corps législatif. Il y avait déjà eu une « législature » : c'était l'Assemblée législative de 1791. La première session du Corps législatif, de brumaire an IV à floréal an V, s'appelle donc « seconde législature», et ainsi de suite jusqu'à la 5e législature, qui va de prai rial an VII au 19 brumaire an VIII, et fut interrompue par le coup d'État4.

Le Conseil des Cinq-Cents publiait en outre un Feuilleton des résolutions et des projets de résolution6.

Le Conseil résolut de publier aussi un Journal des séances, où les débats auraient été reproduits par des procédés tachygraphiques : mais le Conseil des Anciens n'approuva pas cette résolution. D'autre part, aucun journal n'use encore, avec suite et succès, de la sténographie.

1. C'est simultanément, le 7 brumaire an IV, que les deux Conseils firent ces nominations. Il arriva que les Cinq-Cents nommèrent, sur leurs quatre messager» d'État, deux que les Anciens nommaient également : Geoffroy et Coupard. Ils optèrent pour les Anciens. Les Cinq-Cents les remplacèrent par Mirande et Taveau. Lo 15 frimaire suivant, Mirande fut remplacé par Projean. Puis les messagers d'État des deux Conseils restèrent les mêmes jusqu'à la fin.