OMAmuvMii vountoit

.Messieurs ,

Nous Mvons terminé Vhistoire sommaire des colonies jusqu'au moment où, la révolution de 1 688 achevée , 1* Atnériquê se trouva en présence de rauturité souveraine du Parlement. Pour quelques plantations, telles que le Maijfland et la Pen-* sylvanie^ nous avons même été plus loin et jusqu'à la veille de la séparation; pour toutes jusqu au moment où elles reçurent Torganisatton qu'elles conservaient encore au jour de Pindépendance. Celte histoire politique, entrcnieiée d'événements divers, de considérations variées qui avaient pour objet de vous faire connaître le caractère des émigrants non moins que la constitution de leur gouvernement, cette histoire, dia-je, n'a peut*ètre laissé dans votre esprit que des impressions confuses. Et avant d*aborder la révolution et d'en étudier les causes, il est à propos de résumer les résultats auxquels nous sommes parvenus.

Ce ne sera pas une longue étude, et peut-être, en vous retraçant le chemin que nous avons

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suivi I TOUS montrerait-elle combien , grâce à la

méthode que nous avons employée, aux lumières que prodigue rhi8toire> nona Bommes déjà entré dans le génie et les institutions de ce peuple, qui a résumé ses besoins, ses idées, son passé touten» tier dans la constitution fédérale.

Et d'abord, rappelons-n(nis quelle fut ror^anisation politique des colonies; voyons les pointa nombreux de ressemblance qui les unissaient, et les quelques différences qui les distinguaient, différences superiicielles et qui n'empèciient pas que toutes les plantations niaient à peu près la même physionomie.

Nous avons vu qu'au commencement du xvu' siè» cle le roi Jacques avait partagé cette partie du continent américain, qui fut désignée plus tard sous le nom d'États«Unis, en deux grandes divisions» nord et sud, portant toutes deux le nom de Virginie. Quatre-vingts ans après la première con« eessiotoi douze États s'étaient formés sur ce vaste territoire. De la patente du nord étaient sortis les États du Maine > du Massachussets , du New- Hampshire, du Gonnaetient, de Rhode-Islând , ainsi que New-York, New-Jersey, et leDelaware, tous trois conquis sur les Bollandais; quant à ta Virginie proprement dite , elle avait vu se déta* cher d'elle, comme autant d essaims, leMaryland, la Pensylvanie, les deux Carolines; enfin la Géor* gie, fondée beaucoup plus tard par un démembre-»

4i4 LIVRE I. — COLORIES.

ment de la Caroline du sud, vouait de compléter le nombre célèbre des treize eolonies.

Chacune de ces plantations, fondée par une charte distincte, avait eu an penple et des lois particulières, dont nous avons fait l'histoire. Mais, il y avait entre les émigrants , et par conséquent entre leurs institutions la plus grande ressemhliiiiec; car, après tout, hommes et lois étaient sortis de la vieille Angleterre» laissant derrière eux la féodalité ^ raristocratie, mais emportant comme des pénates la liberté civile et la liberté religieuse.

Ce sont ces caractères généraux qu*îl nous faut

rapprocher, pour comprendre comment une révolution pouvait prendre pour but Tunion intime de treize États souverains. Et en même temps il nous faut insister sur les institutions particulières qui distinguaient ces États indépendants,

pour sentir quels obstacles prcscnLait celte union, et de combien de ménagements (ménagements qui sont restés dans la Constitution) il fallut user pour amener le résultat qui a fait depuis un demisiècle, qui fera dans Tavenir la grandeur de TAmériqne.

Blackstone, le plus judicieux des jurisconsultes que r Angleterre ait produits dans le siècle dernier» et qui ressemble beaucoup à Pothier pour la netteté du jugement, la clarté des divisions^ la limpidité du stjle, Blackstone étudiant Tadministration in»

XYIi< L£Çûr<. OKGANIâATlOli POLITIQUE. 44tt

térieure des colonies d'Amérique recooqaiMUi

trois espèces de gouvernements : ^ '

1* Des gouTemements provinciaux;

2° Des gouvernements de propriétaires;

3° Des gouvernements de chartes.

Les premiers sous la dépendance immédiate de la couronne; les seconds relevant d'ua propriétaire ou seigneur ; les troisièmes concédés à des pei^ sonnes civiles, à des corporations.

Cette division, adoptée par Story % est juste et nous la suivrons.

La constitution des provinces royales dépendait de la patente donnée par la couronne aux gouverneurs, et des instructions qui accompagnaient cette commission.

Ces patentes» qui se ressemblent toutes dans les points essentiels, instituaient un gouverneur, délégué ou lieutenant du roi , qui réunissait en sa main toute la puissance exécutive , étant à la lois chef de Tarmée, de la marine, de la justice et de 1 adiiiinistration. C'est à lui qu'il appartenait (toutefois de Tavis du conseil) d'établir des cours de justice, de nommer les juges et les autres ofliciers civils; à lui de pardonner, de remettre les amendes et forfaitures; à lui la collation des titres et des bé* néfices ecclésiastiques; à lui de lever des forces militaires pour détendre la colonie, et d'exécuter

l. iilat kslone, 108.

3* Slory, cU. xvii, § 163 el suiv.

m Lim i. ^ COtORIBS.

U loi marUate en cas d'isTasioDi degoorre oa de rébellion. En denz mntiy il était dans la colonie

ce que le roi était ea Angleterre, et on peut même dire que son pouToir a'afiaiblil à mesure que U royauté perdit de l'absolu de ses prérogatives.

La couronne uommait aussi uu Louseil* Les oonaeillers, outre leurs fonetions législatives, de» vaient assister le gouverneur dans l'exercice Je son pouvoir. C'était un corps iégisiatif mêlé à l'administration, une espèce de conseil d*Ëtat et de cbambre haute. 11 y a là une idée qui nous étonne , mais que nous retrouverons dans la eonstitution du sénat américain , et qui a donné les ploa heureux résultats.

Du reste» ce conseil, mêlé à radministratioB» n*avaît point la dangereuse puissance de Tentraver uam cause réelle. Le gouverneur pouvait suspeu* dre les conseillers de leurs fonctions pour motifr suflisantB; et, en cas de vacances, c'était lui qui nommait les nouveaux conseillersy jusqu'à ce que la couronne eût fait connaître son bon plaisir*

La patente qui constituait une province, ordonnait aussi au gouverneur de convoquer et de coo^ snlter les repiésentants des fremm ou planteurs; c'est ainsi que partout s'établirent des assemblées coloniales nommées cours i^énér^f et composées du gouverneur, do conseil et des députés de Is plantation. A Torigine, une seule assemblée reunissait ainsi tous les pouvoirs de la coloniei mais

XV11« LEÇON. — ORGANISATION POLITIQUE. 4i7

pea à peu l'expérience amoBa presque partout la dWieion de la législature en deux branches. Le conieil forma la chambre haute ^ et le gouverneur eut» comme le roi d'Angleterre » le veto sur les résolutions prises par chacune des chambres de la cour générale.

Cette assemblée» image du parlement anglais i avait en chaque colonie le pouvoir dtJ iairc toutes les lois et ordonnancée nécessaires^ à la condition de ne pas s*éloign«r de Tespritdes lois anglaises ^ La couronne se réservait, du reste, comme une prérogative de la souveraineté , le droit de ratifier on de désapprouver ces lois provinciales ; préro-^ gative dont on ne voit pas qu'elle ait fait un fréquent nsage. C'est qu'en effet les colonies ne fuirent longtemps pour l'AD^h'terrc qu'un marché, qu'un instrument de production et d'échanges; eequi s'y passait intérienremont l'inquiétait peu; la seule chose qui Tintéressât, c'était la production et le commeree, et eette production et ce commeree, e*étaienttes lois de la métropole qui les réglaient au proht exclusif des marchands anglais » eomme nous Favoas tu en parlant de l'aele de navigalioni Ce monopole tient une grande place dans la révolution, et plus tard nous y reviendrons.

Une autre prérogative que la eouronne s'était réeervée dans les coloniesi c'était le droit d'appel.

I. Ceci eit exprenémciil déclaré par le aUtal 1 et â, W. ni, e. n.

44S uns 1. — ooumas.

Le saprème ratorl est en effet un des fleurais essentiels de la sonTenineté; el il est éridenl qœ

le roi u y eut pas renonce sans abdiquer sa suprématie. Mailiesae d'intequétttr ses Ims, la planta» lion eût éludé non-eeulement la yolonté du monarque, mais celle même du parlement; Tacte de navigation , si gênant ponr les colonies, ii*eûi été qu'une lettre morte pour des trilmnaux intéressés à détruire ce monopole sous lequel étoufiaieot Faetifilé et Tindustrie des Américains.

Telle était la forme dus gouvernements pro\iiiciaux; c est ainsi qu étaient régis le New-MampshirCy New-ToriL, New-Jersey, la Virginie, les deux Carolines, la Géorgie. Pour quelques-uns de ces États, ce gouvernement datait de leur origine; pour les antres, tels que la Virginie, NewJersey, les CarolineSy il avait suivi d'assez près la première fondation et corrigé les essais infiructoeux des compagnies ou des propriétaires.

Blackstone appelle gouTernements de propriétaires les provinces qni avaient été concédées par la couronne à des particuliers , dans la forme de suzerainetés féodales, et a?ec tous les attributs qui , dans Torigine, appartenaient aux comtes pa-

laliiis. Ces attributs étaient considérables, ])uisque BractoQ, célèbre jurisconsulte du xiii' siècle,

donne aux palatins : re^alem po(ef (alem tfi omnito

t, Braclon. llb. UI, c vin» % 4.

XVIl- LEÇON. — ORGANISATION POLiJ JQUE. 44U

Pour le dire en passant « lantorité des anciens

comtes palatins s'explique par la position de leurs seigneuries. C'étaient les provinces frontières du pays de Galles et de TÉcosse, qu*on avait ainsi érigées eo grands fiefs, pour opposer des chefs puissants à un infatigable ennemi. Les mêmes causes qui amenèrent la suzeraineté des barons sur le continent, donnaient en Angleterre aux comtes palatins des privilèges qui n'étaient aussi qu'une récompense proportionnée au« services rendus. Ces grandes seigneuries disparurent devant les progrès de la royauté. Dès ie règne de Henri Wl et de Henri IV, on avait réuni à la couronne le comté de Chester el le comté de Laneastre^ ce dernier conservant jusqu'à nos jouis une administratiuii séparée*. Seul, le eonilé de Durham s'était maintenu , parce que » tombé entre les mains des évéques, il était devenu une de ces propriétés de mainmorte qui ne changent plus; toutefois, sous Henri ViU, les privilèges en avaient été fort réduits , mais il restait encore les apparences et quelques-uns des attributs de la souToraineté. Les mandements de justice » par exemple, étaient dressés au nom du comte, et toutes les confiscations lui appartenaient.

C'est à ce dernier débris de la féodalité que, sui* vaut rattachement des Anglais auxanqjens usages.

I. Dans le cabiuel anglais iîgure encors un chancelier du comlé de Laocastre.

450 UVRB I. — COLONIES*

on avait emprunté la formula d*une concession de territoire faite à un simple particulier, mais la

forme seule était féodale , et le fond de la concession ne rappelait que de fort loin Tattribution des privilèges souverains dont avaient joui les barons féodaux.

Dans les gouvernements de propriétaires, les gouverneurs élaieiii nommés par le concessionnaii'e au lieu d'être nommés par le roi. C'était aussi le propriétaire qui nommait le conseil et qni convoquait l'assemblée , mais il n*avait point un pouvoir absolu. Partout on avait stipulé pour la liberté des planteurs, et nous avons vu qu'aux termes des chartes, les émigrauts avaient droit à une représentation colouiale. Ainsi , laiiberté des colons s*appuyait sur le titre même qui fondait l'autorité des propnélaires , et la cooditiou des planteurs n'était pas moins franche que celle des sujets anglais résidant dans les provinces royales.

A répoque de la révolution, il n'existait plus

que trois goLnernemenls de propriétaires. Le Marylandj qui appartenait à la famille de lord Baltimore; la Pensylvanie et le Delaware, qui appartenaient à la famille de Penn ; mais Ne^e- Hampshire , les Çaroiines , la Nouvelle - Jersey étaient depuis longtemps des prorinces royales , j»aus que ce changement , avantageux du re^le pour radministration coloniale ^ eût m

XVil* LtÇON. — ORGANISATION POLITIQUE. 451

modifié la condition politique et civile des habitants.

Les chartes du Maryland et de la Pensjlvanie , copiées l^une de Tautre, donnaient au propriétaire et aux planteurs les mêmes droits dans les deux pays ; il y avait seulement cette différence ^ que dans le Maryland, fondé en 463^2, ayant la révolution^ à une époque uù le roi ttaiL moins jaluux de son autorité que ne le fut plus tard le parlement, on n*avait point réservé à la couronne, la suprématie législative , taudis que dans la charte de ia Pensylvanie (qui comprenait le Belaware) il y avait au profit de la métropole réserve expresse du droit de contrôler et de réviser les lois de la plantation.

Venons maintenant à la troibit'me forme de gouvernement : les gouvernements de charte, c estr à^ire les provinces concédées à des compagnies.

Blackstone déûnit ces provinces comme des espèces de corporations ou personnes civiles, ayant droit de faire des règlements pour leur organi*sation intérieure , pourvu que ces règlements oe soient point contraires aux lois d^Angleterre, et se tiennent dans Iqs limites fixées par la charte d'institution.

Dans ces coloniés^ ajoute Blackstone, la forme de gouvernenieuL est empruntée de TAni^letcrre. Elles ont un gouverneur nommé par le roi , qu'il représente; des cours de Justice dont on appelle

4^ UVA£ l. ^ COLOKISS.

au roi et à son conseil. L assemblée générale, qui est la chambre basse , et le conseil , qui est la chambre haute, arec FaccoTd du foi on do gouveroeur, font le» lois qui conviennent à la eonditioo et aux circonstaDces de la colonie.

Dans ea définition et boo énomération de poa* voirs, Biaekstone ' a confondu deux étais très-diffélente des colonies : ce qu'elles dirent a lorigiaey et ce qu'elles étaient à Fépoque oà il écrirait. îk la durée de la charte il a conclu à Tinmiobiiite du gOUYemeoieot, comme si rien n'aTaii changé eo présence du prodigieux dérelopponent des plaotaùons; comme si les règlements faits pour uoe poignée d^hommes avaient pu régir un État considérable sans s'altérer.

Dans Torigine, sans doute, les concessions de charte furent faites à de simples compagnies de commerce. On partait pour TAmériquc sans trop savoir si on coloniserait ou si on se contenterait de trafiquer avec les indigènes. L'idée de fonder un empire était peut-être dans 1 intention des premiers émigrants,'mais c'était une pensée étrangère aux hommes d'État qui faisaient la concession, et qui certes ne 1 eussent pas laite, aveuglés comme ils étaient par les préjugés de religion^ s'ils avaient lu dans l'avenir. La première charte du MassachussetS; comme celle de la compagnie de Fi^-