Life ofJelfenon, l, S

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ety par conséquent , comme le travail est à la fois uoe Tertu et un instrament de-richesBe : plus d'aisance, ])liis d'indépendance, plus de moralité; la politique et Téconomie y trouvent égaiemeot leur compte.

Je vous signalais tout à l'heure la double influence des lois sur les mœurs , et des mœurs sur les lois ; la liberté absolue de disposer par testament, empruntée par les Américains aux Anglais, et qui a dans les deux pays des effets opposés» est un exemple de Tillusion oiî sont ceux qui cber-^ chent dans les lois un absolu, sans s'inquiéter du milieu où ces lois se développent.

Le testament n*est point une institution féodale ; tout au contraire, c'est une réaction de 1 espnl de liberté » un emprunt fait au droit canonique , qui lui-même 1 avait reçu du droit romain. La loi germanique ne connaissait pas le testament; Dieu seul peut faire un héritier est une maxime que la féodalité avait reçue des lois barbares, et qu'elle conserva quand elle devint aristocratie. La propriété appartenant moins à Tindividu qu'à la famille présente et à venir, il était tout naturel que le titulaire n'en pût disposer.

Le testament, au contraire , suppose un respect absolu de la propriété individuelle. Sans cgard à la façon dont cette propriété est venue dans mes mains, il me laisse en user et en abuser à ma volonté I car c'est chose mienne > et mes en-

t. aa

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fants n*y ont d'autre droit que celui que je leur accorde. Tel est le testament de la loi anglaise et de la loi américaine : c'est le triomphe de la volonté individuelle, c'est la liberté absolue.

Commeut en Angleterre , dans un pays où la perpétuité des familles est dans le yœa de ta loi f a-t>on laissé une liberté si grande au propriétaire (au moins pour les biens non substitués); comment, au contraire, en Amérique, laisse-t-on au père de famille un arbitraire aussi grand , au lieu de faire par avance la part de Tégalité, et de main*tenir les droits naturels de la famille, comme fait notre législation? Car enûn, le testament est une institution aristocratique ou démocratique» et s'il est bon dans un pays, il est nécessairement mauvais dans Fautre 7

Cet argument est plus spécieux que réel; c'est Terreur de ceux qui [icii^^cut que la loi agit indépendamment de Tesprit du peuple qui s'en sert. Les mœurs, au contraire, ont une telle influencét que la même loi dans les deux pays donne des résultats tout différents.

En Angleterre, où Tambition du négociant devenu riche est de placer sa famille au sein de raristocratie , où le premier devoir du noble est de inaintentr la splendeur de sa maison, la liberté de tester est des plus favorables au génie aristocratique; et, notez-le bien, il en fut de même à Rome où cette liberté fut longtemps absolue.

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En Amérique l6 testament ue détruit point l'égalité ; les mœurs, plus fortes que la loi , ne permettent point d'abuser de cette excessive liberté. On tient au conlraire que 1 autorité paternelle profite de cet arbitraire y tandis que chez nous elle est alîaiblie par la contrainte do la loi. On voit un énergique stimulant de Tactivité humaine, dans cette faculté de disposer qui rend l'homme matiré absolu de ce qu*il posbùde, après sa niurt couiuie pendant sa vie. Quant au danger de Tinégalité on ne peut le craindre , car l'idée de constituer Une famille serait cliiméri que aux États-Unis, dans un pays où les substitutions sont inconhues ; où la terre ne donne ni privilège ni pouvoir. L'affection naturelle n'étant point contrariée par l'ambition ni par l'intérêt politique, la liberté de tester est sans danger.

C'est ainsi que le triomphe du principe d'égalité a modifié le droit de succession et changé Tesprii du testament : poussons plus loin ces recherches, et nous verrons que toute la législation de la propriété en est altérée.

Immobiliser la terre dans les mêmes mains, l'empéeher de sortir de la famille, tel est Tesprit de la loi anglaise ; tel était Tesprit de notre an« cienne législation, et il en est resté quelque chose dans le Code civil ; rendre la propriété accessible à tout le monde, en facîtiter l'engagement et la transmission, tel est au contraire Tesprit de la

législation dans un pays où la terre n*a point de privilège politique. Le sol est dans le commerce comme tout autre instrument de production.

La loi anglaise rend très-difficile la vente des propriétés foncières, et cette difficulté a une double cause : d'une part il y a des observances d'une minutie excessive et d'autant plus compliquées qu'on en a perdu le sens, mais de Tautre (et celle cause agit plus sensiblement), il y a une jalousie extrême de la loi contre celui qui fait sortir la propriété d'une famille, qu'il soit acquéreur ou créancier. Établir les titres d'une propriété de façon à ce que Tacquéreur ne soit pas inquiété , est chose si délicate en Angleterre, que pour peu que le possesseur y mette de la mauvaise volonté et refuse ses titres, ou ne les communique qu*imparraitement, les créanciers sont obliirés souvent de s'arrêter devant l'impossibilité réelle d'aliéner. Alors même que le vendeur y met toute la franchise et tout le soin imaginables, ce n*est point chose aisée que de se reconnaître dans ces titres compliqués , qui n*ont reçu aucune publicité , et qu'on n'est jamais sûr de posséder entièrement.

C'est ainsi que l'aristocratie de la loi rend incertaine toute autre propriété que la propriété héréditaire. Tout est sacriûé au maintien de la famille.

Ce qui est \rai de la propriété Test plus encore des hypothèques. Le créancier qui poursuit son

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débiteur est traité comme reonemi de la société ; son crime y c'est de fairè sortir une propriété de la famille. La loi anglaise est toute dans cet esprit. Elle a horreur de la publicité , et tous les eiTorts tentés par lurd Biougham, afin cl ïtaLlir des registres publics, pour la vente ou pour iliy« pothèque, ont échoué» comme autrefois dans notre ancienne monarchie, devant la ciaiiite de tonipiumeLtre le . crédit de la noblesse j en révélant le fâcheux état de ses affaires , et surtout devant la volonté d'enraciner dans la famille ces doniaineà qui lui donnent la perpétuité.

En Amérique on a, dès le premier jour, adopté pour la transmission des propriétés ua système simple, pratique, et qui garantit les droits des deux parties. Le contrat rédigé dans les formes les plus brèves, attesté par deux témoins, reconnu devant un magistrat, est enregistré dans un livre public. Cet enregistrement, celte reconuaissauce eUecluent la trausmisbiou, sans toutes les formalités, les délivrances de saisies, et je ne sais quelles cérémonies féodales qui ne font que compliquer le plus simple des contrats. Cette forme est aujourd'hui universelle en Amérique; c'est celle que nous allons adopter au moins dans son principe essentiel , la publicité ; seulement, au grand avantage de l'Âmériquc, les IVais Je vente } sont peu considérables, tandis que nous entourons la transmission de

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drpits coûteipc qui, indirectement, concoiirei^t à maii^tenir les proprié tés en dehors du commerce, on d^ jnc^ins en gênent beaucoup la circulation.

Ces 4roit8, comme les droits sur les successions^ sont ^u re^^ de la féodalité. lU avaient leiir rfiispn d'être, au temps où le seigneur accordait quelque chose en accordant la transmission ; aujourd'hui ce n est plus qu'un impot| mauvais au point de vue économique^ et qui va directement contre le but que la loi doit se proposer. Ces droits ruinent le petit propriétaire, et, au lieu d'atteindre la production £aite, ils mepacent et empêchent la production à venir.

Dès le premier jour, rAmérique a eu aussi la publicité des hypothèques et a facilité Texpropria* lion immobilière. Ce sont deux questions qui ne souilrent point de diflicuité quand la propriété n'a poiiit d^ rôle politique.

Si maintenant nous co|uparons les trois pays, en résumant nos obserrations nous Terrons qu'en

Angleterre Tabsence du principe d'égalité a amené de g^ndes misères, et, ce qu'il y a de plus dangereux pour les états , Textrème pauvreté près de Textrême ricliesse. La liberté politique ne résout point le problème spcii^l qui est le bonheur de tous, au moins pour la part que comportent les institutions humaines. En France, l égalité est parfaite, maiç la liberté n'est point organisée, ai bien que