III. Les progrés opérés

674. En dernière analyse si le xm* siècle fût loin de voir dans nos contrées, sauf dans les domaines propres des ducs de Brabant^ disparaître absolument le servage, il fut témoin de progrès nombreux, accentués, notables, fkits par le plat pays et par la partie la plus considérable des classes rurales.

675. Dans certains villages la servitude tat tout-à-&it abolie. Dans d^autres, les serft et les tenanciers, de mainmortaàles qu'ils étaient encore, devinrent portables ou, s'ils étaient porteries, ils acquirent le droit de transmettre leur héritage mobilier à leur funille, moyennant le payement de certaines charges annuelles et du meilleur catel, beste Ttoofdt, cueremede, etc., au décès. Partout les charges extraordinaires, les tailles, les services, les corvées» dues par les tenanciers et les serfls, se fixèrent^ aussi bien que les charges ordinaires, et cela dans des conditions adoucies. Dès Ion les paysans, armés de leur charte, eurent une position qu'ils pouvaient et qu'ils savaient défendre au point de vue du droit positif.

676. Le système des villas exploitées en régie par un seul propriétaire, disparut. Les villas se fractionnèrent toutes en villages formés de petites exploitations rurales tenues à des services et à des cens. En môme temps l'on vit déjà s'étendre le régime des exploitations données à bail. Le passage d'un système à l'autre est appelé par les chroniqueurs vilUxm instaurare ; et l'on désigne sous le nom de villae novae, les localités peuf^ées par l'appât de privilèges et de droits octroyés à ceux qui vieo» draient s'y fixer.

(1) Sur ces actes, Edm. PouUet, Histoire de la Joj/euse-Entrée de Brabant, pp. 21 et suiv., et A. Wauters, Henri III, dite de BraJbant, dans les BuUetins de V Académie, 2« série, tomes 38 et 39.

(2) Edm. PouUet, Histoire de la Joyeuse-Entrée, p. 26, et Histoire du droU pénal dans V ancien duché de Brabant, pp, 90-91.

677. Enfin, en Brabant, en Flandre et dans quelques autres contrées, Airent constitués des échevinages ruraux ayant les uns pfour ressort un seul village, les autres une communauté de villages adjacents. Ceux-ci n'étaient que la transformation d*un ancien échevinage franc, cenx-là une imitation des échevinages urt>ains (1). Ces échevinages ruranx n'étaient plus composés au gré du prévét on du baiUi. C'étaient des corps fermés, où siégeaient seulement, eomme dans les villes, des membres nommés par la puissance locale. Là où ces échevinages ne se formèrent pas, les gens de condition Inférieure acquirent peu à peu des garanties judiciaires, entre autres le droit d*étre jugés non par les prévôts et les baillis seuls, mais par ces officiers assistés de leurs hauts aEsessenrs (2).

(I) Wauters, ouv. cité, pp 653-654.

P) Wauters, Le duc Jean J®*", etc. — Warnkônig, ouv. cité, passim. Sot Tensemble de l'histoire des classes rurales on peut encore consulter avec fruit Hejlen, VerJiandeUngen ot>er de Kempen.