LES INSTITUTIONS NATIONALES
AU SORTIR DE l'ÉPOQUB DE TRANSITION.
Sources gânérales : Naméche, David, Walter, Phillips, Raepsaet, P. Claessens, A. Wauters, Defacqz, Ernst, Warnkônig, B<>" Kervyn de Lettenhove, Gh. Piot, Berthollet, Prat, Jeantin, Butkens, Daris, Du vivier, Whooiwill, Arend, Em. de Borchgrave, B®" de Saint- Génois, V. Brants» F. de Potter et Jean Broeckaert, Edm. Poullet, ouv. cités. — Meyer, Esprit, origine et progrès des institutions judiciaires. — Kluit, Historié der HoUandsche staatsregering . — Wagenaar, Yaderlandsche historié. — de la Bassecour-Caan, Schets t>an de regeringsvorm van Nederland van 4 54 S tôt heden, § 3 à 10. — Ruikem, procureur-général prés la cour d'appel de Liège, Mercuriales de rentrée, \^i& à 1865. — Stanislas Bormans, Edits et ordonnances de la principauté de Liège, 1'* série, introduction. — Polain et Raikem, Coutumes du pays de Liège. — Jules Borgnet, Histoire du comté de Namur, et divers articles très importants dans les Bulletins du cercle archéologique de Namur. — Jules Borgnet, Cartulaires de Fosses, de Ciney, de Bouvignes. — Borgnet et Bormans. Cartulaire de Namur. — St. Bormans, Cartulaire de Couvin et Cartulaire de Dînant. — Galiot, Histoire de la ville et de la province de Namur. — A. Wauters et A. Henné, Histoire de Bruxelles. -^ Tarlier et Wauters, Géographie et histoire des communes Belges, arrondissement de Nivelles et partie de Tarrondissement de Louvain. — , Wauters, Histoire des environs de Bruxelles. — Mertens et Torfs, Geschiedenis van Anttoerpen. — Piot, Histoire de Louvain. — J. B. David, Geschiedenis van Mechelen. — Bets, Histoire de Tirlemont. — Devillers, Description analytique de cartulaires et de charlriers du Hainaut. — Devillers, Cartulaire des cens et rentes dûs au comte de Hainaut. — Cellier, Recherches sur les institutions politiques de Yalendennes. — Ernest Matthieu, Histoire de la ville d'Enghien. — Dubois, Essai sur VMstoire municipale de Yalendennes. — Petit, Histoire de Saint-Ghislain dans le tome VIT de la 3^ série des Mé-
moires de la Société des lettreB,de8 sciences et des arts du Hainaut. Pinchart, Histoire du conseil de Hainaut, — Kempeneers, De oude xryhM van Montenaeken. — Daris, Notice sur Hasselt dans les Analeeles pour servir à Vhistoire ecclésiastique, tome VI ; notice sur Beerinçen, ibidem, tome IX ; notice sur les anciens pays d'oidre- Untse, ibidem, tome XII ; notice sur différents villages Lossains, sar les écoles Liégeoises et sur le chapitre de Saint-Lambert dans les Notices sur Us églises du pays de Liège, — D. van de Casteele, Histoire d'Oudenbourg. — Berghman, Geschiedenis der stad Lier. — FniUz de Potter en Jan Broeckaert, Geschiedenis van de gemeenten der procinde Oost- Ylaenderen. — Gilliodts, Inventaire des archives de la tSle de Bruges, — - Diegerick, Inventaire des archives de la ville d'Tpres. — Yanderkindere, Le siècle des Artevelde. — De Portemont, Histoire de Crrammont. — E. Yarenbergh, Histoire des relations âiplomaHques entre le comté de Flandre et V Angleterre au mofen^tge. — Articles, mémoires et documents épars dans les ButleHns de l'Académie roycUe, de la Commission royale de l'histoire^ de Is Commission pour la publication des anciennes lois et ordonnances, les Analectes pour servir à l'histoire ecclésiastique, les Bulletins des eerdes archéologiques, deNamur, de Mbns,et de VInstitut archéoUogiqueLiégeois. — BTitz,Ancien droit Belgique. — Sohet, Instituts de Droit. — Les publications in-4® de la Commission royale d'histoire, de la Commission pour la publication des anciennes lois et ordonnances. — Quoidbach, Mémoire couronné sur la persistance du caractère national des Belges. — Inventaires des archives du royaume, publiés soos la direction de M. Gachard, par MM. Gachard, Piot, Galesloot, Pinchart, etc.
CONSIDERATIONS GENERALES
678. Au sortir de Tépoque de transition, quand la truisformation des institutions carolingiennes, à laqu elle nous venons d'assister^est accomplie, la société politique des Pays-Bas a pris sa physionomie propre. Les individualités provinciales sont bien assises, dans des conditions sinon uniformes,du moins analogues. En Flandre,en Brabant, dans le pays de Liège, le principe communal a une vitalité exceptionnelle. En Hainaut, à Namur, en Luxembourg, rogne ou esprit féodal plus accentué. Mais partout les bases fondamentalse du régime national sont établies, non-«eulement pour las derniers siècles du moyen-âge, mais encore, à certains égards, Jusqu^w triomphe de la révolution ft^ançaise.
679. C'est le moment dé faire un temps d*arrét. Avant de reprendre rétude du mouvement remarquable qui remplit et caractérise au xiv« siècle la période communcUe, il importe de jeter un coupd'oeil d'ensemble sur les résultats produits par le mouvement da haut moyen-âge. Nous allons donc exposer, non plus au point de vue de l'histoire, mais au point de vue du droit public, quels sont les éléments constitutifs de la principauté féodo-conmiunale dans lesPays- Bas. Dans cet exposé, nous tiendrons compte de la persistance de certains de ces éléments à travers les âges, et nous nous permettrons, pour éviter des retours et des redites dans les livres suivants, d'épuiser parfois la matière. Le présent livre sera divisé en six chapitres : le premier traitera des sources du droit et des bases du droit constitutionnel ; le second des rapports de l'Église et de l'État; le troisième du régime foncier et du régime seigneurial ; le quatrième de la condition des personnes et des rapports de dépendance ; le cinquième des divisions durables du territoire et des institutions cantonales et locales dans leurs bases permanentes ; le sixième, enïin, du pouvoir princier et des grandes institutions qui se rattachent à son exercice.
