C. De la juridiction synodale

827. On a vu plus haut comment, malgré la création de cours spirituelles permanentes, l'habitude de tenir des synodes locaux^ tantôt par les évêques, le plus souvent par les archidiacres et par les doyens ruraux, s'était perpétuée (1). Mais, par le fait même de l'érection des offlcialités, ces synodes locaux n'avaient plus conservé les mêmes caractères qu'autrefois. Organisés dès le ne* siècle

(1) Voir No- 524, 525, 526.

[éans FEmpire franc, ils avaient eu longtemps des points de conlaetétroits avec La juridictioncontentieuse proprement dite. Au moyen âge, il n*eurent plus qu'un seul objet principal : permettre àll^Iise, comme société parfaite, de procurer dans la mesure du possible, tant au moyen d'informations directes prises par des diels ecclésiastiques, qu'au moyen de rapports officiels reçus par eux d'autrui, Taccomplissement de Tensemble de ses préceptes moraux. Leur compétence se réduisit à rechercher €i à réprimer, sine sirepitu forensi et par des pénitences eccléfiastiques, les faits d'adultère, d'incontinence, de concubinage, d'usure, etc., commis par les clercs et les laïcs d'un archidiaconné oa d'un doyenné, ainsi que les manquements des clercs aux devoirs professionnels de leur ordre. Quand à cette époque, dans la tenue d'un synode, un véritable crime était dénoncé, le le délinquant devait être renvoyé devant la cour spirituelle compétente.

fâS. Les échevins ou témoins synodaux, sennaulv^ seynt-schepenen, qui assistaient le doyen, l'archidiacre et, le cas échéant, TéTéque, étaient nommés dans des formes variant suivant les temps et les lieux. Parfois ils étaient désignés directement par l'autorité ecclésiastique. D'autres fois ils étaient élus par le curé et par les paroissiens et seulement institués par l'archidiacre. D'autres fois encore, au moins dans certaines villes, ces sennaulx étaient les échevins municipaux. En tout état /de cause, ils prêtaient serment au pouvoir ecclésiastique ^ entrant en charge. C'était sous la foi de leur serment qu'ils étaient interrogés, d'après un formulaire précis portant sur tous les points de la discipline catholique. Ils constituaient une sorte de jury de recherche et d'accusation près du supérieur ecclésiastique qui les réunissait et les présidait.

889. L'exercice régulier de la juridiction synodale répondait à des mœurs simples et patriarcales. Elle pénétrait dans le secret de la vie privée. Par la nature même des choses, elle souleva une opposition de nature spéciale qui ne se rattachait pas à la lutte d'influence entre la juridiction ecclésiastique et la juridiction séculière. On a déjà vu que les nobles et les seigneurs

s'étaient très tôt soustraits à Taction des synodes archidiaconanx (1). Dès le xin« siècle, au moins, on constate de toutes parts que des groupes influente de populations travaillent à s'exempter, à leur tour, de la juridiction synodale, ou tout au moins à limiter Taction de f.elle-ci par des règles locales que l'autorité ecclésiastique accepte ou contre lesquelles il lui est impossible de lutter avec succès.

830. Les coutumes restrictives de la juridiction synodale qni se forment, sont de divers ordres. Tantôt elles n'admettent la tenue des synodes locaux qu'après un intervalle de quelques années. Tantôt elles précisent les circonstances dans lesquelles la répression d'un excès commis peut être rapporté au synode Tantôt même elles fixent un maximum de délinquants qu'il sera permis au synode de châtier dans chacune de ses sessions.

831. Dans le cours des âges la décadence de la juridiction synodale s'accentue. Dès la fin du xv« siècle, on constate par les statuts des doyennés d'Anvers et de Bruxelles que s'il y a encore des localités uhi de consuetudine modus synodandi servatur^ il en est d'autre ubi synodari non consuevit. En Limbourg,en 1521, le synode peut encore se réunir, mais il ne le fait plus qu'avec la perraissiofi du drossart. En 1573, le doyen de Bruxelles a conservé le droit de corriger lem'ores ecccessus nempe simplicem fomicationem et festorum violationem in laicos, seulement il ne le fait plus après enquête solennelle avec l'assistance de sennaul^. En 1600, les statuts du doyenné de Bruxelles recommandent au doyen de dénoncer à la cour spirituelle les pécheurs publics, tels que les hérétiques,Ies gens séparés de leur femme, les blasphémateurs, etc. ; ou, s'il n'y a pas matière à poursuite régulière, de s'efforcer de les ramener k résipiscence par des voies amiables.

832. Enfin, dans les derniers temps de l'ancien régime, il ne reste plus que des vestiges de l'ancienne juridiction des synodes. A Liège, dès le xvm« siècle, les doj^ens et les curés se bornaient à envoyer à l'archidiacre une resanption des excès qui s'étaient

(1) Voir plus haut, N« 525.

commis par leur ressort; et, une fois par an, en souvenir des anciens usages, les échevins et le maieur de la Cité se rendaient avec l'archidiacre à l'église de N.-D.-aux-Fonds pour entendre un sermon. A Anvers, se maintenait le tribunal spécial des seynt- Mchepenen ou syndicalen, compétent pour connaître des cas d'adultère et des autres délits contre les mœurs, etc. ; sealement ses rapports avec l'autorité ecclésiastique sont difficiles à préciser (1).