SEIGNEURIAL

860. Le régime foncier, tel qu'il était sorti des transformations du monde carolingien, comporte parmi ses traits saillants l'existence du régime seigneurial. Il n'est pas seulement propre au moyenâge. Il subsista dans nos contrées, au moins quant à ses grandes lignes, jusqu'à l'application locale des lois dites aboli tives de la féodalité. Nous pouvons donc, dès maintenant, l'étudier dans son ensemble et sous ses différents aspects. Nous lui consacrerons trois paragraphes. Dans le premier nous jetterons un coup d'oeil rapide sur son aspect politique et social ainsi que sur son aspect économique ; dans le second, nous l'envisagerons au point de vue juridique ; dans le troisième, nous traiterons spécialement du régime seigneurial.

§ I. DU RÉGIME FONCIER AU POINT DE VUE POLITIQUE, SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (1).

l. De la grande, de la moyenne et de la petite propriété.

861. Au point de vue de la répartition du sol entre les ftimilleff et les individus, les faits, qu'on a signalés à propos du ix« siècle, se

(\) Sur Tensemble, voir les œuvres citées de Brants et de Frans de Potter et Jean Broeckaert, relatives aux classes rurales ; V. Brants. La censive féodale^ dans la B^ue caJLholique de 1879 pp. 41 et suiv. et

sont profondément modifiés. D'une part, si la grande et la moyenne propriété restent debout et conservent jusqu'à la fin de l'ancien régime une importance sociale et politique énorme (1), c'est dans des conditions nouvelles. D'autre part, la petite propriété, loin d'être battue en brèche par le mouvement de la société, est favorisée par ce mouvement lui-même. Elle se crée dans les campagnes comme dans les villes sous une forme, entrevue dès l'époque carolingienne, mais qui ne prend qu'au moyen-âge des caractères stables et bien dessinés. Elle s'étend encore d'époque en époque, sotts des formes analogues aux iormes anciennes. Elle prend dés les derniers siècles des développements remarquables, développements trop souvent méconnus par les écrivains de notre temps fente d'avoir étudié les documents sur le vif.

862. Si les latifundia d'autrefois avaient disparu, le domaine, devenu seigneurie, formait toujours avec les tenures héréditaires, féodales ou censales qui en dépendaient, un seul ensemble ; et, saivant son importance, il constituait une grande ou une moyenne propriété dans le sens économique, politique et juridique du mot.

863. Les tenures héréditaires, de leur côté, quelle que fût leur nature, ainsi que les terres remises sous une forme quelconque de concession perpétuelle à des paysans, formaient une première classe de petites propriétés rurales. Une seconde classe de petites propriétés rurales était constituée par innombrables ft'actions, d'étendue variable et minime, détachées avec le temps de vastes aîleai du haut moyen-âge, et passées en pleine propriété aux mains de familles de condition inférieure, de paysans. Enfin, dans les villes, la plupart des bourgeois possédaient en toute propriété la maison qu'ils habitaient; d'autres en avaient la propriété sous

Edm, Poullet, Les juridictions et la propriété foncière au xv* siècley dans le quartier de Louoain^à^û^s le tome XVIII des Mémoires couronnés et attires mémoires de l'Académie royale in- 8**.

(1) Voir plus loin, ce que nous dirons des seigneuries Justicières et an baronoffe.

réserve d*UQ cens ; les plus riches avaient plusieurs maisons qn^iU donnaient en location (1).