II. Le& droits seigneuriaux les plus icsités

900. En étudiant les principaux droits seigneuriaux en vigueur dans les Pays-Bas il est impossible de distinguer avec une préci-

des environs de Bruxelles ; Devillers, CartiUaire cité t. II, p,268; Bull, du cercle, archécl, de Namur, t. VI, p. 91 ; Monuments p^ servir à V Histoire, etc.. t. I, p. 93; C^ de S* Génois, ifonuwwnfe anciens. N« CCCCCCLXII ; Daris, Notice sur les églises, etc., t. YI. pp. 148, 149, loi, etc., etc. i

(1) Relief, voir plus haut N» 880.

(2) Record, voir plus haut, N® 702.

(3) Defiacqz, ouv. cité, t. II, p. 75 ; Looveus, Pradyke, 5(» en manière van procederen in H. M. Souv, Raede van BrtM^ t. Il, p. 380.

mn absolae ceux qni constituaient de petites régales de ceux qui devaient leur origine aux transformations du régime foncier et de la condition des personnes. Beaucoup d'entre eux avaient un caractère mixte ; d*autres avaient une origine différente suivant tes cas et les lieux. Pour mettre quelque ordre dans notre exposé nous adopterons cependant une classification, en insistant sur cette considération qu'elle n'est qu'approximative. Nous nous occuperons d'abord des droits seigneuriaux honoin/îques, ensuite les droits qui, tout en procurant au seigneur des profits, mettaient entre ses mains une part de Vautorité publique, enfin des droits seigneuriaux utiles, lesquels avaient pour cachet saililuit de procurer des revenus, bien que souvent eux aussi se rattachassent à une petite régale.

A. Des droits honorifiques,

90L A part les marques extérieures de respect qui étaient dues àtontseigneur par ses gens de dépendance et le rang distingué qai loi revenait dans les assemblées publiques de sa seigneurie (1), k plupart des droits honorifiques appartenaient spécialement aux seigneurs hauts-justiciers dont nous parlerons plus loin (2), sans qu'ils leur fussent toujours et partout réservés d'une manière Inclusive. Ces droits honorifiques consistaient dans la pré- ^ séance et dans les honneurs dont le seigneur jouissait dans l'église paroissiale et dans les cérémonies religieuses. Il recevait avant i tous le pain bénit et l'eau bénite, était encensé à la messe après tes prêtres officiants, disposait, s'il le voulait, dans le chœur d'un iKinc fermé, marchait immédiatement après le clergé à l'offrande ^t dans les processions, était recommandé nominativement dans les prières publiques, etc. A son décès on ne se bornait pas à mettre son blason sur la bière : on l'étalait sur un litre ou bande

(1) D'où la manière maxime ancienne : « à tout seigneur tous honaears. •

(2) Voir NO 917.

d'étoffe noire disposée autour de l'église. Souvent sa sépulture était creusée dans le chœur même du temple (1).

B. Des droits seigneuriaux afférents à la puissance

publique.

902. Les droits seigneuriaux, qui mettaient aux mains d6 certains seigneurs une fraction de la puissance publique, étaient de l'ordre législatif, de l'ordre militaire, de l'ordre judiciaire, de Tordre administratif ou de l'ordre financier.

a. Les droits de Vordre législatif.

903. Le pouvoir législatif d'un seigneur ne se bornait pas toujours à la faculté de fixer par ordonnance les obligations de ses tenanciers et de ses gens de dépendance. 11 pouvait comporter le droit de faire la loi dans un ressort, aussi bien en matière civile et criminelle qu'en matière de police ; et, de fait, les chartes législatives ou heures octroyées par les seigneurs à leurs vîllageg durant le moyen-âge abondent (2). Tout en s'exerçant dMis des conditions très larges ce pouvoir était loin de présenter un caractère absolu : il était tempéré sous l'une des deux formes suivantes : ou bien par l'empire d'anciennes coutumes que, d'ordinaire, le seigneur à son inauguration avait juré d'observer et de maintenir ; ou bien par l'action régulatrice d'un puissant corps de justice urbain, chef sens de la justice locale (3).

(1) Voir Defacqz, ouv. cité, t. II, p. 275 ; Britz, ouv. cité, p. 609 ; Schet, ouv. cité, lÎTre I, titre LX ; et spécialement Maréchal, ISrûié des droits ?ionortfiques des seigneurs dans les églises, etc.

(2) Citons en passant, à titre d'exemples^ celles qu'octroyèrent les sires de Florennes. de Trazegnies, d'Orchimont, de MoxTtignj, de Grimberghe, de Gaesbeeck, de Breda, etc., aux années 1215, 1220, 1236, 1253, 1275, 1284, etc., dans A. Wauters, Les Libertés communales ^ tome des preuves, pp. 72, 76, 131, 182; dans A. Wauters, Le duc Jean /•', pp. 299,300 ; dans A. Wauters, Histoire des environs de Bruœelles, t. I, p. 225 ; dans VHistorie van het land van Breda, p. 109, etc.

(3) Voir plus haut, No" 695 et suivants, et N« 922.