II. Les villages organisés (l

nos. Les institutions des villages organisés variaient quelque peu de province à province ; mais, quant au fond, elles se composaient partout d'éléments analogues. Ces éléments étaient sim* pies; ils se réduisaient aux suivants : un officier de justice et, quand le village appartenait à deux seigneurs, deux officiers ; un banc d'ôchevins d'habitude composé de 7 membres, mais parfois de 3 ou 4, ou de 8, 9, 10 ; des bedezetters, taxateurs ou répartiteurs d'impôts ; d'un Jou de plusieurs sergents portant des noms différents ; d'un plaid général. Au pays de Liège se rencontraient des élus^ politiciens ou bourgm^estres. En Brabant, à la fin de l'ancien régime, un des échevins villageois prit souvent le nom de bourgmestre.

À. Uorganisation des institutions villageoises.

1103. Les villages émancipés à la loi de Beaumont, dans le Luxembourg, étaient ceux dont l'organisation était la plus libre. Ils

(1) Il ùixxi ici se borner à renvoyer aux nombreuses monographies de villages éparses dans les œuvres citées de M. À. Wauters, dans les Annales du cercle archéologique de Mons^ dans le Bulletin du cercle catihéologique de Namur^ dans le Bulletin de tinstUut archéologique LiégeoiStdanB les AnruUectes pour servir , etc. ; ainsi qu'aux travaux d'ensemble déjà souvent cités de MM Brants, Kurth, de Potter et Broeckaert. On peut consulter aussi Edm. PouUet, Les constitutions, pp. 339, et saivantes.

avaient le privilège unique d'élire tous les ans soit par le suflrage direct des pères de famille, soit par une élection à deux degrés — dans laquelle les Tiommes de la quarantaine ou notables jouaient le principal rôle, — Tofflcier de justice local et les échevins. Ils gardèrent ce privilège pendant des siècles ; ils ne le perdirent que dans des circonstances sur lesquelles nous aurons à revenir.

Dans les villages des autres provinces, sauf de bien rares exceptions, les officiers de justice et les échevins étaient nommés. S*il s'agissaitile villages domaniaux leur nomination se ûiisait ou par le prince, ou au nom du prince par les baillis cantonaux. S*il s'agissait de villages seigneuriaux, elle dépendait du seigneur ou des seigneurs. En thèse générale officiers et échevins n*étaieDt établis que ad nutum, c'est-à-dire jusqu'à révocation. Dans le pays de Liège, les échevins des bancs ruraux partageaient le privilége de l'inamovibilité avec ceux des villes.

Les répartiteurs ou tawateurs^ quand il y en avait, ainsi que les élus ou bourgmestres des villages Liégeois, étaient généralement élus pour un an, ou pour un terme plus long, par la cooimunauté villageoise. Les sergents tenaient parfois leur charge en fief, d'autres fois ils étaient nommés par le prince, ou son bailli, ou par le seigneur local.

Le plaid rural était la réunion de la communauté villageoise elle-même. Celle-ci comprenait, comme membres actife, les chefs de ménage, femmes ou hommes, et parfois les délégués des propriétaires qui, sans avoir de domicile dans la commune, y possédai^t un nombre déterminé de bonniers de terre.-

B. Des attributions des institutions villageoises.

1104. Les échevinages locaux présidés par leur officier, maîear ou écoutéte, rendaient la basse, la moyenne et même la Jiaute justice, dans les villages seigneuriaux, suivant la nature des droits des seigneurs qui les avaient établis. Cependant, quand plusieurs villages ressortissaient à une seule seigneurie de ha:ute /m5«c^, le seigneur faisait rendre la justice criminelle sous Tauto'

fitè d\ui dros$art spécial leqael venait, le cas échéant, siéger auprès des divers bancs locaux ou citait les criminels soit devant nn Ixxnc principal, soit devant la cour féodcUe. Dans les villages domaniaux, le banc de justice local ne rendait la baute justice criminelle que sous l'autorité du bailli can* tonal ; ou même il demeurait complètement étranger à cet objet quand le hailli avait son tribunal propre (l;.

1105. En thèse générale, Tadministration des villages se faisait sa nom du seigneur local, prince ou particulier, et elle se faisait parlacour de justice nommée ou élue. Dans les villages Lossains et Liégeois l'administration des intérêts collectifs appartenait aux éki8 on politiciens. Ceux-ci recevaient aussi et transmettaient aux aux villageois les ordres du pouvoir central, ordres qui parvenaient aux administrés dans les autres contrées par le canal des officiers de justice.

Lsstaxateurs ou répartiteurs n'avaient régulièrement d'autre charge que celle de repartir sur les individus et sur les terres lee quotes imposées au village dans les charges publiques. Ils ne possédaient des pouvoirs administratifs, tougours fort limités, que dans les localités où il n'existait pas d'échevinage propre.

Les sergents ou messiers étaient les exécuteurs et les auxiliaires des officiers de justice.

Leptoû2^^n^a^, dans les temps anciens, se réunissait dans la plupart des villages au moins une fois ou deux par an. Lui seul pouvait parler au nom de la communauté villageoise et disposer de ses intérêts propres. Il prenait des résolutions sur la gestion des biens communaux et sur certaines questions locales. C'est pendant sa réunion que l'autorité promulguait d'habitude les ordonnant ces de police, qu'elle réglait, de concert avec les intéressés, ce qui concernait les charges financières du village, qu'elle procédait au cerquemanage et tranchait les questions relatives aux cours d'eau, aux poids et mesures, aux chemins publics. D'habitude le plaid se tenait au porche de l'église ou sur le cimetière.

(1) Voir plus haut, N« 1019.

Avec le temps Tusage de tenir ces plaids tomba en désuétude dans plusieurs provinces. Les régions où ces assemblées conservèrent le plus de vitalité sont le pays de Liège, le Namurois, des parties du Hainaut et du Luxembourg. En Brabant en revanche,dans les d6^ niers siècles, le plaid général Ait presque complètement anoilûlé par Véchemnage^ celui-ci ayant été reconnu judiciairement comme le représentant officiel de la communauté rurale (1).

(1) Sur ces plaids générauœ ou trouve, entre autres charte^ curieuses, celles de 1374 et de 1368 imprimées dans les BuU, cte la eomm. royale d*hist€ire^ 3^ série, t. XIV, pp. 95, 131, 132, 135.