III. La Joyeuse-Entrée de Bradant

74. Bn 1354, enfin, Textinction prochaine de la ligne masculine de la maison de Louvain provoqua l'élaboration et Tintroduction dans le droit public d'un nouveau monument écrit, destiné à absorber tous les monuments antérieurs et à devenir la charte la plus célèbre de notre histoire : la Joyeuse-Entrée, Étudions ses origines, sa forme, son caractère.

A. Des origines de la Joyeuse -Entrée.

75. Le duc Jean III, qui avait eu une nombreuse et brillante lignée, avait vu son dernier fils mourir en 1332. A la fin de sa carrière il ne lui re3tait plus que trois filles,mariées dans les maisons de Bohême-Luxembourg, de Flandre et de Gueldre. Voulant prévenir le démembrement de l'État compact et prospère qu'avaient

(1) Voir t. I, N" 1154, 1171.

(2) Voir t. I, N<» 1162, m fine.

formé ses ancêtres, il disposa par testament du duché de Brabant, du marquisat d'Anvers, du duché de Limbourg et des pays d*outre-Meuse, en faveur de sa ûlle aînée Jeanne, épouse de Wenceslas de Bohême, naguère comte, alors duc de Luxembourg» et il dota ses filles cadettes en argent Ce testament fut confirmé avec empressement par Tempereur Charles IV, frère de Wenceslas. Mais Tassentiment du pays seul pouvait prévenir toute contestation ultérieure entre les filles du duc, et les partisans qu'elles pourraient éventuellement se faire après sa mort. Jean III convoqua donc à Louvain, en 1353, les députés des villes et des franchises rurales (l) du Brabant et du Limbourg pour faire agréer ses projets.

76. L'assemblée fut nombreuse. En dehors des députés des sept bonnes villes (2), on y comptait ceux de Maestricht et de 36 petites villes — même seigneuriales, comme Diest et Berg-op-Zoom, — ou franchises. Après quelques délibérations, les villes et les franchises entrèrent dans les vues du duc et de l'Empereur, lesquelles se trouvaient être d'accord avec les intérêts des populations, et elles conclurent alors l'acte d'union des villes du Brabant et du Limbourg, dont il a été question à propos des liens qui rattachèrent ces deux principautés depuis le milieu du xiv* siècle (3). Cet acte d'union comprenait en substance : que les villes et franchises ne souffriraient pas que le pays fût divisé ; qu'elles reconnaîtraient pour seul duc celui-là qui aurait le droit de l'être; que le futur duc, sans démembrer le territoire, devrait s'engager à acquitter les dots constituées à ses belles-sœurs. En même temps, les députés des villes prêtèrent un serment solennel et s'engagèrent, au nom de leurs mandants, à s'entr'aider de corps et de biens pour maintenir d'une part l'union, de l'autre leurs libertés^ leurs privilèges^ leurs coutumes et leurs observances anciennes. Deux mois plus tard, la noblesse brabançonne, convoquée à part, adhéra aux résolutions des communes : et c'est de celles-ci que sortit la Joyeuse-Entrée^

(1) Voir t. r, No« 1099 et suivants sur les franchises.

(2) Voir t. I, No 1185.

^) Voir plus haut, N» 35.

B. La forme de la Joyeuse- Entrée,

77. L?i. Joyeuse-Entrée ëidÂi xxn^ c\ïdi,viQ constitutionnelle détaillée, dont le duc, lors de son inauguration^ devrait désormais jui-er l'observation et le maintien.

Deux causes s'étaient combinées pour amener sa substitution au serment général dMnauguration en usage depuis des siècles (1). D'abord Wenceslas,qui allait monter sur le trône avec la princesse Jeanne, avait des droits susceptibles d*être discutés ; et, dans cet état des choses, les grandes influences du pays n'avaient pas manqué de saisir roccasion de mettre des conditions précises à son avènement, de faire trancher d'avance en leur faveur, par un texte précis, les débats qui s'étaient naguère produits entre elles et l'autorité daeale, de réclamer même des garanties nouvelles. Ensuite, le Douveau duc n'était pas né dans le pays ; par son éducation même il était imbu de tendances tout à fait féodales ; il n'avait pas cet esprit qui toiyours avait animé, pendant neuf générations consécutives, les princes de la maison de Louvain : il ne connaissait pas et n'appréciait pas comme ces princes les anciennes libertés des populations. La constatation des principales de celles-ci, dans nn instrument authentique, était donc indispensable.

78. Sans comprendre dans son texte tous les principes du droit pu. blie brabançon ni tous les privilèges des différents ordres de sujets, la Joyeuse-Entrée condensait dans un seul diplôme les principaux privilèges da pays, exprimés dans le détail : soit que ces privilèges tbssent garantis déjà par la charte de Cortemberg et par les deux chartes de 1314(2), soit qu'ils reposassent sur des documents écrits de portée locale, ou sur des traditions stables (3). Dans aucune contrée des Pays-Bas il n'existait de charte analogue ; et souvent de son chef les Brabançons furent un objet d*envie pour les sigets des principaatés laïques voisines (4).

(1) Voir t. I, N« 727, 727, etc.

(2) Voir plus haut, N^" 70 et suivants. (^) Voirt. I, No»719,720.

(4) LaXqiies : voir plus loin ce que nous dirons du pays de Liège.

79. Jurée une première fois par Jeanne et Wenceslas, en 1355,elle resta debout jusqu'à la fin de Tancien régime comme le fondement môme de la constitution brabançonne. Tous les ducs de Brabant indistinctement, pendant quatre siècles et demi, y prêtèrent serment lors de leur inauguration, soit en personne, soit par mandataire, après se Tètre fait lire article par article, et cela sans préjudice du serment d'inauguration des anciens ducs et du serment spécial prêté aux églises du ducbé 1 1). On peut ^jouter dès maintenant que, dans le cours de leur règne, Philippe le Bon et Cliarles Quint furent amenés Tun et Tautre à jouter à la Joyeuse- Entrée des additions^ toebrieven, et que, après la mort de ces princes, ces additions furent annexées à l'acte principal pour en faire partie intégrante.