V. Du mode de mise en exploitation du sol

lâ2. En abordant Texamen de l'aspect économique du régime foDcier carolingien, il importe de ûxer la signification d'un certain ii(»Qbre de dénominations : le manse, les hospitia, les casae, les viUas.

Le 7na7»6 était nne petite ferme qui comprenait des bâtiments dliabitation et une étendue de terre variable, mais toujours mesurée,saivant les terroirs, de manière à suffire à la subsistance d'une famille. On admet généralement que, dans les pagi des Pays-Bas, le monse équivalait à une douzaine de bonniers de terre. Il constitatât partout la principale unité d'exploitation. Les casae étaient des demeures auxquelles aucune culture n'était annexée ; les hospitia des exploitations rurales d'importance minime. La villa constituait au point de vue matériel un véritable village, qui était formé par la réunion de manses, de casae, à'hospitia, de bâtiments destinés à l'exercice d'industries agricoles, et qui avait dans son territoire des bois, des prés, des bruyères, des étangs, etc. C'était an IX* siècle la principale unité agricole, en ce sens surtout que les manses de son agglomération participaient à l'usage de ses eommnnaux. Beaucoup de villas étaient même soumises à une seale administration, et formaient ainsi non-seulement des unités agricoles, mais encore de grandes unités d'exploitation. 153. Au point de vue économique, comme au point de vue ju- I ridiqae,c*est le système de délégation du sol qui domine le régime

foncier du temps. Toute propriété foncière de quelqu'étendue 86 divisait en deux parties très distinctes. L'une d'elles demeurait sous la main du propriétaire allodial ou du bénéâciaire, pour être exploitée directement à son proût; l'autre était distribuée entre des tenanciers de diverses espèces, et exploitée par eux à charge de redevances et de services. La première s'appelait le domaine ; l'autre comprenait l'ensemble des tenures. Le domaine était à perpétuité seigneurial à l'égard des tenures. Il formait avec elles un ensemble presqu'indivisible. La concession du soU sous forme de tenures, était le seul mode usité pour mettre en valeur les terres que le maître ne cultivait pas lui-même. Le contrat de bail, librement débattu entre le propriétaire et le fermier,n*étaît pas connu.

154. Quand une propriété se composait de plusieurs manses, le manse seigneurial, ou manse domaine, s'appelait mansus indominicatus. Si elle se composait de plusieurs villas^ celle qui demeurait sous la main du maître s'appelait villa dominicata ou indominicata.

Autour du manse seigneurial on trouvait d'ordinaire, outre la sala, habitation du propriétaire, un four, une brasserie, des granges, un moulin, des ateliers. Les terres qui dépendaient du domaine, manse ou villa, étaient cultivées par des serfs attachés à la maison et fixés dans des casae. Toute leur exploitation, ainsi que celle des bâtiments industriels de la propriété, se mouvait sous la direction du major, du villicus ou intendant du maître et de ses subordonnés. C'était aussi ce villicus qui faisait rentrer les redevances des tenureSm

155. Les charges et les prestations dues par les hospitia et les manses, donnés en tenure, étaient fixées par le droit domanial ; et déjà, comme le prouvent les Polyptiques du temps, elles avaient une grande fixité. On distinguait ces manses et ces hospitia en ingenuiles, liâiles, serviles, précisément à raison de la nature des charges qui pesaient sur eux. En effet, si dans les premiers temps de la conquête franque chaque petite exploitation avait supporté des charges en rapport avec la condition de son détenteur, homme libre, lite, colon, serf, au ix« siècle leur déten-

tenr, quel qn'il fiit, ne devait plus qu'en supporter les charges

derennes traditionnelles.

ÎM charges foncières et ordinaires, qui pesaient sar les diverses tenures sans acception de la qualité de leur détenteur, étaient des charges en nature et des prestations de main d*œuyre. Elles comportaient des redevances annuelles, mensuelles ou hebdomadaires en bétail, volaille, poisson, œufs, cire, blé, drôche, houblon, miel, lin, boê, peaux, objets travaillés; des travaux de labour, de fenaison^ de récolte, détaille et de coupe de bois, de nettoyage, de corvée, de tnwport, de garde, de messagerie, etc. Dans une grande propriété réeonomie de leur répartition tendait à pourvoir à tous les besoins iamanse seigneurial et des familles entretenues par lui, sans qall fut nécessaire de recourir à des travailleurs salariés ou mène, dans les cas ordinaires, à des marchands étrangers.

VI. De la répartition du sol entre les familles, au point de vue

de Vappropriation privée.

156. Si Ton a bien saisi la portée des notions juridiques et économiques qui précèdent, on se fera immédiatement une idée du terrain circonscrit sur lequel se pose, au point de vue politique et social, la question de la répartition du sol entre les familles. Ce terrain est exclusivement celui de la propriété allodiale et de la propriété bénéficiaire (1).

\Sl, Dans la société flanque du ix<» siècle, le sol était divisé très irrégulièrement entre les fkmilles. La grande, la moyenne et la petite propriété existaient simultanément et côte à côte avec des caractères propres; et les patrimoines fonciers, susceptibles d'être ranges dans Tune ou l'autre de ces trois classifications, étaient tantôt des alleux, tantôt des alleux ayant pour annexe des bénéfices, tantôt de simples bénéfices.

158. La grande propriété était représentée par de nombreux latitmdia qui se rencontraient dans presque tous les pagi du territoire. On en trouvait qui étaient d'un seul gazon, d'autres qui se

(1) Voir plus haut, N<»« 149 et 151 .

composaient de fractions détachées d*étendue variable. Les inoin dres d'entre eux comprenaient une villa dans son intégralité, avec toutes les terres, les prés, les bois, les bruyères, les cours d'eau qui en dépendaient. Les plus grands se composaient de plusieurs villas et de leur territoire, et n'étaient pas sans ressembler à des cantons. Plusieurs de ces latifundia remontaient par leurs origines à Tépoque romaine. D'autres étaient de création récente et provenaient de la muniflcence des Rois, des circonstances, de rhabileté des familles qui les avaient formés. Les plus nombreux de ces vastes domaines étaient la propriété personnelle de la famille royale. Les autres étaient celle des églises épiscopales, des monastères, de puissantes maisons laïques.

159. La moyenne propriété répondait à des domaines de cinq à douze manses, de 60 à 150 bonniers, dont l'existence nous eat renseignée par les capitulaires relatif^ à l'organisation de l'armée. Le fait même qu'ils servaient de base à un service public de premier ordre permet de croire qu'ils étaient encore nombreux.

160. La petite propriété, enfin, était représentée par des domaines d'étendue minime, comprenant un manse ou un petit nombre de manses ; seulement celle-ci, dès le ix« siècle, se maintenait avec difficulté. Elle était poussée à se fondre soit dans la propriété moyenne, soit, le plus souvent, dans les latifundia de son voisinage. C'était là une conséquence de l'importance et de l'utilité pratiques qu'avaient déjà, pour les gens de situation médiocre, les liens de clientèle et de patronage dont il sera question plus loin. Un petit propriétaire allodial, pour être assuré de la protection d'un grand, renonçait sans trop d'arrière-penséefi à la liberté absolue de sa terre.