VII. LES INSTITUTIONS CENTRALES DES AUTRES PROVINCES

234. On pourrait encore allonger cette étude en parlant avec quelque détail des institutions centrales des autres principautés des Pays-Bas. Mais celles dont nous aurions à esquisser la physionomie reproduiraient pour ainsi dire trait pour trait Tun ou l'autre des types que nous venons de rencontrer.

235. En Luxembourg, le siège des nobles présidé par le Justicier des nobles est une cour féodale (1). En Gueldre et en Hollande, les cours féodales des princes ont les caractères ordinaires.de l'institution. Celle de Hollande cesse d*étre présidée par le comte à partir de 1469, quand Charles le Téméraire crée un lieutenant des fiefs permanents (2). Dans le même comté le conseil juré, gemeynen raad,' concilium commune, raad van onze mannen ressemble dès le xiv« siècle à la chambre du conseil des ducs de Brabant et à celle des comtes de Flandres. En dehors de sa mission gouvernementale, il connaît des causes des barons et principaux vassaux» des débats entre villes, des affaires politiques graves. D'assez bonne heure il forme même corps et il peut, à ce titre, juger en l'absence du comte (3). En Gueldre, apparaît au xv« siècle ce conseil, placé aux côtés du duc, dont il a été question plus haut (4). Il n'y a guère qu'en Flandre gallicante et dans les pays d'outre-Meuse que l'autorité centrale soit exercée dans des formes à certains égards plus spéciales. Dans la Flandre gallicante le gouverneur royal joue, dans des proportions moindres, un rôle analogue à

(1) Voir t. I, NO 483.

(2) Voir S. van Leeuwen, Booms Hollands régi, I, B. II. D, N® 30, P. Bort, Tractact van het Hollands Leen-recht.

(3) Th. Boey, De oudJieidvan den Bote i^n Rolland, etc., (année 1761).

(4) Voir plus haut, N® 60.

celui du grand bailli de Hainaut; mais le siège de la gouvernance de Lille, dans leqael il exerce sa haute juridiction, est composé diossesseurs nommés jugeant sous sa présidence, et il en est de même de la succursale de la gouvernance axée à Douai (1). Dans les pays d'outre-Meuse on voit dès le xrv* siècle apparaître, de temps à autre, un représentant supérieur du duc de Brabant, portant aussi le titre de gouverneur, de sénéchal ou de burgrave. Seulement Tunité de la promnce n'est pas faite, et le plus souvent chacun des quatre pays a pour représentant spécial du prince le drossart local, lequel cumule avec sa charge celle de lieutenant des fiefô et celle de châtelain. La plus haute cour de justice du duché est la cour des échevins de Limbourg, laquelle est un grand échoTinage inamovible. Quand il y a un gouverneur, celui-ci est, dès le xv« siècle, entouré d'un conseil analogue à la chambre du conseil de Namur (2).

Nous pouvons donc, sans insister davantage, aborder Texamen des institutions domaniales.