I. Le système féodal

356. Le système féodal était sorti du développement continu pris ^làvassalUé et par la ministérialité militaire des magnats, et de l'importance décisive désormais attachée à leurs rapports. Pendant le cours des premiers siècles de l'époque de transition^ les Bois, les ducs, les comtes, les prélats, les magnats, non contents dd posséder des vassaux qui se donnaient spontanément à eux, s^étaient évertués, pour les dresser au service des armes, à auglaenter le nombre de leurs serfs et de leurs colons ministériels^ sorrafléction desquels ils pouvaient compter; et, en même temps, fite avaient travaillé à se créer en masse des vassaux libres, bxl \ moyeu de bénéfices détachés de leur ancien domaine ou même de

(1) Sur l'ensemble : Walter, ouv. cité, § 184, 263 ; A. Wauters, ToiieehrcfnoUigiqiie, etc., ad annos; de Borchgrave, Histoire des rap- V>rts de droU public qui existèrent entre les provinces belgigues et VEmpire d'Allemagne, p. 28 ; Raikem, Discours de rentrée de 1847, P- 10, de 1863. p. 9 ; Polain et Raikem, Coutumes du pays de Liège, 1. 1, p. 268, etc.

domaines ecclésiastiques sur lesquels ils n'hésitaient pas à commettre des usurpations continuelles.

357. On a déjà vu ce qu'étaient devenus sous la main de l'emi>ereur Lothaire, puis d'Arnould de Carinthie, les vastes possetssions

/ de certaines abbayes de nos contrées. Le duc Gislebert, au x* siècle, imita la politique royale pour s'attacher les grands de la Lotharingie. Comme le dit un contemporain, Richer, « tout ce qu*il n possédait il le distribua : aux principaux il donna des terres ei »des maisons, aux autres il prodigua l'argent. » En 981, un archevêque de Trêves constate que la mayeure partie des biens de sa métropole est émiettée entre les mains de guerriers, sous

[ forme de bénéfices. A Liège, entre les années 972 et 1008, le célèbre Notger procède aussi à la division du patrimoine de son église en

, trois parts égales. Il laisse la première à la mense épiscopale ; il attribue la deuxième aux églises et aux monastères ; il distribue la troisième à des familles militaires, qui ecclesiam armis défende-

[rent. En Flandre, une chronique attribue à Baudouin à la Barbe (989-1036) la première création des nobles et des chevaliers, entre lesquels il répartit les villes et les villages. Les expressions du chroniqueur ne sauraient sans doute être prises à la lettre, mais elles témoignent tout au moins d'une large distribution de bénéfices entre les races guerrières.

358. Au milieu des complications et des désordres du temps, le poids du service militaire dû aux Rois n'avait cessé de s'accroitre, et, avec lui, la répugnance des simples hommes libres à le rendre. Ce service était insensiblement retombé sur les guerriers de profession, vassaux et ministériels, lesquels trouvaient précisément dans leurs bénéfices une compensation aux charges qu'on leur demandait. Les devoirs de la vassalité libre et ministérielle avaient pris un caractère accentué. Ils étaient devenus la base même du service militaire dû au Roi et à l'État, aussi bien que de celui qui était dû au senior pour ses nécessités personnelles. Mais, en même temps, les vassaux des Grands avaient rendu à leurs maîtres ce que ces maîtres avaient fait à la Royauté.

359. Les comtes, les prélats immunitaires et les magnats, pour se soutenir contre leurs ambitions séculières réciproques, et pour

twpfayer leurs prétentions vis à vis du pouvoir suprême, avaient I «0 besoin de l'appui absolu de leurs vassaux ; et ceux-ci, sans concert préalable, par la seule pression de l'instinct de la conservatkm et de l'esprit du temps, avaient exigé tacitement la réalisation de leurs plus naturelles et plus chères espérances. Leurs cbeft avaient voulu l'hérédité dans les bénéfices et les offices royaux ; ^ik avaient voulu, eux aussi, l'hérédité des bénéfices et souvent des offlees reçus de la main de leurs chefs. Petits ou grands, libres et ministériels, soit qu'ils eussent transformé leur alleu en bénéfice, •oit qu'ils tinssent en bénéfice une ft*action de l'alleu d'un magnat, fe étaient, par degrés, arrivés à la possession héréditaire de itos tenures. Au xn* siècle cette hérédité, décrétée en Italie en ld37 par Conrad le Salique, était déjà dans n os contrées réputée eoQtame antique. Le nom de fief, feodum, tendait à remplacer partout en Europe le nom de bénéfice. Or, quand les bénéfices ftgent devenus des fiefs héréditaires^ on peut dire que la féodalité fat constituée. Elle était devenue le moule nouveaa de la société politique en ce qui concerne les grands propriétaires. Lesvassaux, mitres de domaines importants tenus en fief s^ n'étaient plus des administrésj le lien féodal était le seul qui les liât au comte, au iBagnat, au prélat dont ils dépendaient. Les propriétaires libres, qui avaient conservé un alleu considérable couvert de tenanciers, étaient dans une situation analogue vis-à-vis du chef nominal du territoire. Les petits vassaux eux-mêmes, s'ils n'avaient pas une position si tranchée, trouvaient au moins dans le lien féodal la aoorce principale de leurs droits et de leurs obligations (1).

Sans être aussi avancés dans leur constitution que le système ^l^odal, le régime foncier du moyen âge et le régime seigneurial Avaient pris aussi peu à peu des caractères dictinctifs.

IL Des modifications du système foncier.

960. Le mouvement politique qui avait produit la stabilité <i«8 rapports fonciers de nature supérieure, en transformant les

(1) Sur renaemble : Walter, § 78, 79, 80, 84. 85, 86, 215, 216,

bénéfices en fief^ héréditaire^^ avait dû forcément se répercuter dans les sphères inférieures. Ici son action se rencontrait avec celle des causes économiques qui, au point de vue de Texploitation du sol, faisaient de la fixité et de la stabilité l'intérêt commun du pro> priétaire et de Texploitant. Si naguère la détention des tenures serviles était, en droit strict, fondée sur une concession du proprié> taire, révocable par son essence même, dès les temps carolingiens beaucoup de propriétaires toléraient en fait la transmission héréditaire des tenures serviles dépendantes de leur domame. Pendant les premiers siècles de l'époque de transition le fait se généralisa de proche en proche, et il ne tarda pas à engendrer une sorte de droit commun général, contraire au droit antique. Les tenures serviles se transformèrent en véritables propriétés de nature inférieure, entre les mains des familles qui les exploitaient. Il ne fût plus admis que le propriétaire du domaine en expulsât celles-ci, en vertu de son pouvoir discrétionnaire. Il flit loisible à leurs détenteurs, non-seulement de les transmettre ab intestat à leurs enfanta, mais encore de les aliéner entre vifs à des égaux, à des conditions fixes et connues d'avance et qui réservassent toujours la supériorité^ propriétaire du fïoTnatn^ seigneurial. C'est de cette évolntion graduelle des tenures serviles que sortit la troisième forme juridique de la propriété au moyen âge. Les tenures serviles héréditaires devinrent, en général, des pensives ou terres censales^ lesquelles prirent place à côté des fiefs et des alleux.