III. Du développement du système seigneurial

361. En même temps que se modifiait le système foncier, le système seigneurial se dégageait du développement et de Tae* centuation des mêmes privilèges immunitaires et des droits afférents à la grande propriété foncière, développement et accentua-

600, 220 et suiv, ; A. Wauters, Table chronologique, ad annos 907, 951, 963, etc.; A. Wauters, Les libertés communales, t. I, pp. 197 et suiv.; Raepsaet, Œuvres, passim ; Raikem, Discours de rentrée, passim ; Whoolwill, ouv. cite, p, 11, etc.

tioD qui se combinaient avec la transformation des anciens liens de dépendance personnelle.

368. Les traits cggactéristiqaes du système seigneurial peuvent

^le réduire à trois. D'abord, il détache des anciennes institution^ dn comté et de la centaine tous les homines d'un senior^ et les place sons son pouvoir juridictionnel et administratif presque

; ^exclusif. En second lieu, il consolide Fexistence des charges pearmaDentes et multiformes qui grèvent certaines terres, ouïes personnes fixées dans un certain rayon, au profit d'un domaine sgpériear ou d'un droit de supériorité subsistant « en l'air.» Enfin,

^fl admet et généralise la possession par des particuliei^s^ comme annexes de fiefs et dHaZleux^ des nombreux attributs de la puissance publique, compris, dès le xm^ siècle, sous la dénomination générale de petites régales, minora regalia,

963. La genèse de ces trois traits caractéristiques est facile à saisrL'éparpiUemeat des p^^zY^5 réf^a^, entre les mains des partiealiers, s'explique par le fait même que, dans l'esprit de la société «trolingienne, elles étaient considérées comme étant dans le corri' fnerce. Durant le cours du haut moyen âge les ducs, les comtes, Ie8 évéques, firent ce qu'avaient fait les Rois ; ils se dépouillèrent des petites régaies au profit de tiers, ou soufiErirent que de petites régales fhssent à moitié usurpées : tantôt pour doter des cadets de leur race, tantôt pour récompenser des vassaux dévoués, tantôt ponr^B'attacher on pour ne pas^ s'aliéner des gens puissants. La

^ mnltiplication et la consolidation des charges qui grèvent ou des terres déterminées, ou le territoire de villages entiers, dérive à son tour dn mouvement général de l'époque. Ici de nombreux ï^îiîiprogriôtaires, pour obtenir la protection d'un grand, avaient spontanément consenti à ^ggrpt^er des^droits j'avouerie, ou d'antres redevances. Là bas, un grand propriétaire avait réussi à apposer à une population, dans le rayon de son influence, des ^arges nouvelles, à des titres parfois légitimes, parfois arbitraires. Partout ces charges, d'origine volontaire ou d'origine forcée, «^étaient prescrites par la coutume. On les supportait quand elles n'étaient pas exagérées à cause de la protection et de la régularité de l'administration dont elles étaient le prix, comme on supporte,

à toutes les époques, les charges d'un gouvernement risible qu maintient Tordre public. L'extension du pouvoir juridictionnel de( seigneurs, au détriment des anciennes justices publiques, étaij enfin la conséquence directe de Timportance exclusive qu'avBJenl prise les rapports de dépendance personnelle et directe, et de la eonftision, qui s*était opérée dans les basses sphères de l'Ëtal oomme dans les plus hautes, de la pleine propriété et de la puiS" sance pubUqvte.