‹ Histoire politique nationale. Origines, développements et transformations des institutions dans les anciens Pays-BasChapitre 106 sur 255 · V. Les vicissitudes de Véchevinage · texte numérisé non relu

V. Les vicissitudes de Véchevinage

446. En même temps que naissent et se développent ainsi des tribunaux nouveaux, les destinées de l'antique échevinat fï*anc varient. L'avènement du régime féodal n'avait pas fait disparaître les échevins. Des chartes nombreuses du x«, du xi«, du xir siècle établissent qu'on continua à en nommer dans les différents territoireSi et que partout, autour des princes, de leurs représentants, des avoués des églises, ils continuèrent à former un élément Bôcessaire des anciennes juridictions publiques (2). Quand au xn«

(1) Le Bulletin de tinstUut archéologique liégeois^ tome X, pp. 464, 465, contient des considérations très intéresHantes sur les cours oensales.

(2) On trouve de ces chartes, aux dates de 931, 1015, 1052, 1095,

et au xm« siècle des heures locales vinrent réorganiser les institutions des villes et des villages, elles ne considérèrent pas les échevinages comme des institutions nouvelles ; elles en supposèrent Texistence, et se bornèrent à en multiplier le nombre, à en augmenter rimportance, à en modifier les bases.

Toutefois, pendant les ténèbres de la première époque féodale, réchevlnat ft'anc subit des transformations profondes, dont il est impossible de suivre pas à pas les étapes, et dont on ne peut guère constater que les résultats définitifs.

447. D'abord, Téchevinat cessa d*étre une qualité personnelle, attribuée à un nombre indéterminé de propriétaires dans chaque région. Les échevins ne Airent plus une sorte de classe sociale. Dans les villages, comme dans les villes, Téchevinage devint un corps ou collège fermée composé d*un nombre fixe de membres. Ceux-ci, nommés pour un temps ou à vie, acquirent seuls le droit de juger à Texclusion de tous les autres propriétaires (1).

En second lieu, surtout dans le plat pays, les échevinages en se transformant ne conservèrent pas partout Timportance judiciaire qu'ils avaient autrefois.

Dans quelques rares contrées les échevins, anciens ou nouveaux restèrent comme autrefois les grands juges du territoire : ils continuèrent à servir d'assesseurs habituels au comte, au magnat, à leur représentant principal, quand ceux-ci rendaient la haute justice. Dans d'autres contrées, en revanche, ils partagèrent l'exercice de la haute justice avec des tribunaux nouveaux. Dans d*autres, enfin, ils furent réduits par ces tribunaux nouveaux au rang déjuges inférieurs.

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