III. Les progrés opérés

674. En dernière analyse si le xnr siècle Ait loin de voir dans nos contrées, sauf dans les domaines propres des ducs de Brabant, disparaître absolument le servage, il Ait témoin de progrès nombreux, accentués, notables, faits par le plat pays et par la partie la plus considérable des classes rurales.

675. Dans certains villages la servitude Ait tout-à-&it abolie. Dans d'autres, les serfs et les tenanciers, de mainmortables qu'ils étaient encore, devinrent partàbles ou, s'ils étaient portables, ils acquirent le droit de transmettre leur héritage mobilier à leur famille, moyennant le payement de certaines charges annuelles et du meilleur catel, beste koofdt, cueremede, etc., au décès. Partout les charges extraordinaires ^ les tailles, les services, les corvées, dues par les tenanciers et les serfô, se fixèrent^ aussi bien que les charges ordinaires, et cela dans des conditions adoucies. Dès lors les paysans, armés de leur charte^ eurent une position qu'ils pouvaient et qu'ils savaient défendre au point de vue du droit positif.

676. Le système des vHUls exploitées en régie par un seul propriétaire, disparut. Les villas se A^actionnèrent toutes en villages formés de petites exploitations rurales tenues à des services et à des cens. En même temps l'on vit déjà s'étendre le régime des exploitations données à bail. Le passage d'un système à l'autre est appelé par les chroniqueurs villam instaurare ; et l'on désigne sons le nom de villae novae, les localités peuplées par l'appât de privilèges et de droits octroyés à ceux qui viendraient s'y fixer.

(1) Sur ces actes, Edm. Poullet, Histoire de la Joyeuse-Entrée de Brabant, pp. 21 et suiv., et A. Wauters, Henri III, dite de Brabant^ dans les Bulletins de V Académie, 2* série, tomes 38 et 39.

(2) Edm. Poullet, Histoire de la Joyeuse-Entrée, p. 26, ^i Histoire du droit pénal dans V ancien ducM de Brabant, pp. 90-91.

677. Enfin, en Brabant, en Flandre et dans quelques autres contrées, dirent constitués des échevinages ruraux ayant les uns pour ressort un seul village, les autres une communauté de villages adjacents. Ceux-ci n'étaient que la transformation d'un ancien échevinage tcsjic, ceux-là une imitation des échevinages urbains (1). Ces échevinages ruraux n'étaient plus composés au gré du prévôt ou du bailli. C'étaient des corps fermés, où siégeaient seulement, comme dans les villes, des membres nommés par la puissance locale. Là où ces échevinages ne se formèrent pas, les gens de condition inférieure acquirent peu à peu des garanties judiciaires, entre autres le droit d'être jugés non par les prévôts et les baillis seuls, mais par ces ofiSciers assistés de leurs hauts assesseurs (2).

(1) Wautera, ouv. cité, pp 653-654.

(2) Wauters, Le duc Jean 7®', etc. — Warnkônig,ouv. cité, passim. Sur rensemble de rhistoire des classes rurales on peut encore consulter avec fruit Heylen, VerTiandelingen over de Kempen,