LES INSTITUTIONS NATIONALES
AU SORTIR DE l'ÉPOQUB DE TRANSITION.
Sources générales : Naméche, David, Walter, Phillips, Raepsaet, P. Ciaessens, A. Wauters, Defacqz, Ernst, Warnkônig. B<>° Kervjn de Lettenhove, Ch. Piot, Bertholiet, Prat, Jeantin, Butkens, Darîs, Duvivier, Whooiwill, Arend, Em. de Borchgrave, B*>" de Saiat- Genois, V. Brants, F. de Potter et Jean Broeckaert, Edm. Poullot. ouv. cités. — Meyer, Esprit, origine et progrès des instituiiofis judiciaires, — Kluit, Historié der Hollandsche staatsregering. — Wagen£iar, Vaderîandsche historié. — de la Bassecour-Caan, Schets van de regeringsvorm van Nederland van 4515 toi hsden, § 3 à 10. — Raikem, procureur- générai près la cour d'appel de Liège, Mercuriales de rentrée, \^4B à 1865. — Stanislas Bormans, Edits et ordonnances de la principavUé de Liège, !•'• série, introduction. — Polain et Raikem, Coutumes du pays de Liège, — Jules Borgnet, Histoire du comté de Namur, et divers articles très importants dans les Bulletins du cercle archéologique de Namur, — Jules Borgnet, Cartulaires de Fosses, de Ciney, de Bouvignes. — Borgnet et Bormaas. Cartulaire de Namur. — St. Bormans, Cartulaire de Couvin et CartiUaire de Dinant. — Oaliot, Histoire de la ville et de la province de Namur, — A. Wauters et A. Henné, Histoire de Bruxelles, — Tarlier et Wauters, Géographie et histoire des communes Belges, arrondissement de Nivelles et partie de l'arrondissement de Louvain. — Wauters, Histoire des environs de Bruxelles. — Mertens et Torfs, Geschiedenis van Antwerpen. — Piot, Histoire de Louvain. — J. B. David, Geschiedenis van Mechelen. — Bets, Histoire de Tirlemont, — Devillors, Description analytique de cartulaires et de chaririers du Hainaut. — Devillers, Cartulaire des cens et rentes dûs au comte de Hainaut. — Cellier. RecTierches sur les institutions politiques de Yalendennes. — Ernest Matthieu, Histoire de la ville d*Enghien. — Dubois, Essai sur Vhisioire municipale de Yalendennes. ^ Petit, Histoire de Saint-Ghislain dans le tome VIT de la 3* série des Mé«
moires de la Société des lettre6,des sciences et des arts du Hainaut. Pinchart, Histoire du conseil de Hainaut, — Kempeneers, De onde vryheid van Montenaeken. — Dans, Notice sur Hasselt dans les Analectes pour servir à V histoire ecclésiastique, tome YI; notice sur Beeringen, ibidem, tome IX ; notice sur les anciens pays d'outre- Meuse, ibidem, tome XII ; notice sur différents villages Lossains, sur les écoles Liégeoises et sur le chapitre de Saint-Lambert dans les Notices sur les églises du pays de Liège, — D. van de Casteele, Histoire d'Oudenbourg. — Berghman, Geschiedenis der stad Lier. — Frantz de Potter en Jan Broeckaert, Geschiedenis van de gemeenten der proûincie Oost-Vlaenderen. — Gilliodts, Inventaire des archives de la ville de Bruges. — Diegerick, Inventaire des archives de la ville d'Ypres. — Vanderkindere, Le siècle des Arievelde, — De Portemont, Histoire de Gramnwnt, — E. Varenbergh, Histoire des rétalions diplomcUiques entre le comté de Flandre et l'Angleterre au moyen-àge. — Articles, mémoires et documents épars dans les Bulletins de l'Académie royale, de la Commission royale de l' histoire ^ de la Commission pour la publication des anciennes lois et ordonnances, les Analectes pour servir à l'histoire ecclésiastique, les Bulletins des cercles archéologiqties, deNamur, de Mdns,et de V Institut archéologique Liégeois. — Britz, Ancien droit Belgique. — ^oh^iJnstUutsde Droit. — Les publications in-4® de la Commission royale d'histoire, de la Commission pour la publication des anciennes lois et ordonnances. — Quoidbach, Mémoire couronné sur la persistance du caractère national des Belges. — Inventaires des archives du royaume, publiés sous la direction de M. Gachard, par MM. Gachard, Piot, Galesloot, Pinchart, etc.
678. Au sortir de l'époque de transition, quand la transformation des institutions carolingiennes, à laqu elle nous venons d'assîster^est accomplie, la société politique des Pays-Bas a pris sa physionomie propre. Les individualités provinciales sont bien assises, dans des conditions sinon uniformes,du moins analogues. En Flandre,en Brabant, dans le pays de Liège, le principe communal a une vitalité exceptionnelle. En Hainaut, à Namur, en Luxembourg, règne an esprit féodal plus accentué. Mais partout les bases fondamentales du régime national sont établies, non-seulement pour les derniers siècles du moyen-âge, mais encore, à certains égards, jusqu'au triomphe de la révolution française.
679. C'est le moment de faire un temps d'arrêt. Avant de reprendre l'étude du mouvement remarquable qui remplit et caractérise au xiv« siècle la période communale^ il importe de jeter un coupd'œil d'ensemble sur les résultats produits par le mouvement du haut moyen-âge. Nous allons donc exposer, non plus au point de vue de l'histoire, mais au point de vue du jlroit public, quels sont les éléments constitutifs de la principauté féodo-conmiunale dans les Pays- Bas. Dans cet exposé, nous tiendrons compte de la persistance de certains de ces éléments à travers les âges, et nous nous permettrons, pour éviter des retours et des redites dans les livres suivants, d'épuiser parfois la matière. Le présent livre sera divisé en six chapitres : le premier traitera des sources du droit et des bases du droit constitutionnel ; le second des rapports de l'Église et de l'État ; le troisième du régime foncier et du régime seigneurial ; le quatrième de la condition des personnes et des rapports de dépendance ; le cinquième des divisions durables du territoire et des institutions cantonales et locales dans leurs bases permanentes ; le sixième, entin, du pouvoir princier et des grandes institutions qui se rattachent à son exercice.
