I. LE CLERGÉ

I. Des personnes qui fbnt partie du corps du clergé et qui jouissent de ses privilèges.

A. De la composition de ce corps,

738. Au moyen-âge et pendant l'ancien régime le clergé^ dans la plus large acception du mot, se composait non-seulement des évôques, des dignitaires ecclésiastiques, des chanoines, des prêtres attachés au service des paroisses, des prêtres sans charge d'âmes, des moines, des religieux, des religieuses, des membres des ordres religieux-militaires, des béguines, mais encore de toutes les personnes qui s'étaient engagées dans les liens de la cléricature en recevant régulièrement la tonsure (2).

739. Le clergé se divisait en clergé régulier et clergé séculier. Le

(1) Sur Tensemble de ce § nous renvoyons aux anciens Canonistes. On trouve beaucoup d'indications dans Sohet, et dans les œuvres modernes, souvent citées, de Claessens, Defacqz, Britz, etc.

(2) Voir plus haut, N®" 499 et suivants.

premier se composait des clercs, moines, religieux et religieuses qui vivaient en communauté ^en suivant une règle monastique ou canonique sous Faut ori té tl*un supérieur; le second, des clercs qui vivaient dans la société, en leur particulier, sans être assiyettis à la discipline d'un ordre quelconque. Les béguines avaient un rang à part et n'étaient comprises ni dans l'un ni dans l'autre.

740. Ici, comme dans tout le monde catholique, les clercs simplement tonsurés, qui n'avaient pas reçu les ordres mineurs, n'étaient pas astreints à la loi du célibat. C'est dans leurs rangs que se rencontrent ces nombreux clerici uœorati, clerici cojy'ugati, dont les monuments anciens font mention, et dont la qualification, faute d'être comprise dans son sens vrai, a souvent donné lieu à des erreurs naïves. On appelait en langage officiel clercs bigames les simples tonsurés qui, devenus veufe, convolaient en seconde» noces.

B. De la jouissance des privilèges cléricaïux:.

741. Il existait, tant au point de vue séculier qu'au point de vue ecclésiastique, des distinctions de rang fort marquées entre les différentes classes de membres du clergé. A part les évêques, le clergé régulier avait dans nos régions, surtout au moyen-âge, une prééminence sociale sensible sur le clergé séculier. Mais, en principe, tous les membres du corps jouirent indistinctement, pendant longtemps, des privilèges de la cléricature.

A partir du xm* siècle cette situation se modifia. La position privilégiée, reconnue aux clercs simplement tonsurés^ avait donné lieu à de graves abus. Beaucoup d'entre eux se livraient à des occupations incompatibles avec la dignité de l'ordre ecclésiastique, et se servaient de leur cléricature uniquement comme d'un bouclier ou d'un préservatif d'occasion. Soit par l'initiative de la Puissance ecclésiastique, soit par l'accord formel ou tacite des deux Puissances, on vit s'introduire peu à peu des règles nouvelles. En 1272,un bref du Pape avertit que dans le concile de Lyon il avait été décrété que les clercs bigames seraient privés du privilège clérical et que, sous peine d'anathème, on ne pour-

raît leur donner ni la tonsure ni l'habit clérical. Les statuts synodaux de Jean de Flandre, évêque de Liège, privent déjà des privilèges judiciaires du clergé les simples clercs tonsurés qui ne portent pas ha. bituellement la tonsure et rhabit,ainsi que tous les tonsurés bigames. Au xiv« siècle, dans TÉtat liégeois, les grands actes de droit public national en privent les clercs, mariés ou célibataires, qui exercent des charges ou qui se livrent à des occupations habituelles incompatibles avec la cléricature, et ceux qui ne sont pas clercs notoires. Des dispositions analogues sont prises par un synode de Tournai de 1366. Enfin, le concile de Trente généralise et régularise le système nouveau. Il veut que, pour jouir du privilège judiciaire ecclésiastique, les clercs, non revêtus des ordres sacrés, possèdent un bénéfice ecclésiastique, ou bien que, portant d'habitude la tonsure et l'habit clérical, ils soient attachés de fait au service d'une église, ou suivent les écoles et les universités avec l'autorisation de leur évêque (1).