I. De la nature des diverses propriétés

875. L'alleu était resté ce qu'il était dans l'Empire f^anc (2). La propriété allodiale seule avait gardé les principaux caractères de la propriété moderne. Il était de son essence de ne dépendre d'aucun héritage de qualité supérieure. Si un alleu était fort souvent morcelé en domaine et tenures, pris dans son intégrité il ne pouvait devenir tenure d'un domaine quelconque sans perdre sa nature.

876. La propriété féodale, aussi bien que la propriété censitaire^ étaient par leur nature même imparfaites. Elles dérivaient l'une et l'autre de la concession originaire d'un propriétaire supérieur, lequel n'avait cédé à perpétuité une partie de ses droits qu'en 86 réservant les autres. Elles reposaient sur la distinction, déjà expliquée à propos du régime û*anc, entre le domaine utile, objet

(1) Edm. Poullet, Les constitutions nationales, p. 231, et les sources citées, ibidem,

(2) Voir plus haut. No 142.

de la cession, et le domaine direct ou la directe, objet de la réserve (1).

877. Tout fief, leen, féodurriy était donc servant d'un héritage de qualité supérieure, lequel pouvait être lui-même soit un fief soit un alleu. Il constituait la tenure d'un domaine qu'on appelait le stoch^ le fief dominant, la table, le gros de la table.

Toute censive, cheyns goed, bien censal, bien de pooté, mainferme, était également la tenure d'un domaine fief ou alleu, — qu'on appelait cour censale, cheyns hof, laet hof, cour de tenants, — ou tout au moins d'un droit foncier supérieur existant en Vair, C'était comme on l'a dit souvent, un fief roturier.

Celui qui avait le domaine utile du /îe/" s'appelait le feudataire, le fiefté, le vassal, leenman; celui qui détenait et cultivait la censive, le censitaire, tenancier, laet, tenant. L'un et l'autre avaient un seigneur: celui-ci était l'homme qui possédait la directe, comme attachée au domaine ou au droit en Vair dont le fief et la censive étaient des tenures.