II. Les villages organisés

1102. Les institutions des villages organisés variaient quelque peu de province à province ; mais, quant au fond, elles se composaient partout d'éléments analogues. Ces éléments étaient simples; ils se réduisaient aux suivants: un officier de justice et, quand le village appartenait à deux seigneurs, deux officiers ; un banc d'échevins d'habitude composé de 7 membres, mais parfois de 3 ou 4, ou de 8, 9, 10 ; des bedezetters, taxateurs ou répartiteurs d'impôts; d'un tou de plusieurs sergents portant des noms différents; d'un plaid général. Au pays de Liège se rencontraient des élus^ politiciens ou bourgmestres. En Brabant, à la an de l'ancien régime, un des échevins villageois prit souvent le nom de bourgmestre.

Â. L'organisation des institutions villageoises.

1103. Les villages émancipés à la loi de Beaumont, dans le Luxembourg, étaient ceux dont l'organisation était la plus libre. Ils

(1) Il faut ici se borner à renvoyer aux nombreuses monographies de villages éparses dans les œuvres citées de M. A. Wauters, dans les Annales du cercle archéologique de Mons, dans le Btdletin du cercle arc?iéologique de Namur, dans le Bulletin de Vinstitut archéologique Liégeois td&ns les Annalectes pour servir , etc. ; ainsi qu'aux travaux d*ensemble déjà souvent cités de MM Brants, Kurth, de Potter et Broeckaert. On peut consulter aussi Edm. Poullet, Les constUiUionSf pp. 339,

et suivantes.

avaient le privilège unique d'élire tous les ans soit par le suffrage direct des pores de famille, soit par une élection à deux degrés — dans laquelle les hommes de la qtcarantaine ou notables jouaient le principal rôle, — Tofficier de justice local et les échevins. Ils gardèrent ce privilège pendant des siècles ; ils ne le perdirent que dans des circonstances sur lesquelles nous aurons à revenir.

Dans les villages des autres provinces, sauf de bien rares exceptions, les officiers de justice et les échevins étaient nommés. S'il s'agissait de villages domaniaux leur nomination se faisait ou par le prince, ou au nom du prince par les baillis cantonaux. S'il s'agissait de villages seigneuriaux, elle dépendait du seigneur ou des seigneurs En thèse générale officiers et échevins n'étaient établis que ad nutum, c'est-à-dire jusqu'à révocation Dans le pays de Liège, les échevins des bancs ruraux partageaient le privilège de l'inamovibilité avec ceux des villes.

Les répartiteurs ou taœateurs, quand il y en avait, ainsi que les élus ou bourgmestres des villages Liégeois, étaient généralement élv^ pour un an, ou pour un terme plus long, par la communauté villageoise. Les sergents tenaient parfois leur charge en fief, d'autres fois ils étaient nommés par le prince, ou son bailli, ou par le seigneur local.

Le plaid rural était la réunion de la communauté villageoise elle-même. Celle-ci comprenait, comme membres actifs, les chefs de m^nage^femmes ou hommes, et parfois les délégués des propriétaires qui, sans avoir de domicile dans la commune, y possédaient un nombre déterminé de bonniers de terre.

B. Des attributions des institutions villageoises.

1104. Les échevinages locaux présidés par leur officier, maïenr ou écoutéte, rendaient la basse^ la moyenne et même la Tiaute justice, dans les villages seigneuriaux, suivant la nature des droits des seigneurs qui les avaient établis. Cependant, quand plusieurs villages ressortissaient à une seule seigneurie de haute justice^ le seigneur faisait rendre la justice criminelle sous l'auto*

rite d*un drossart spécial lequel venait, le cas échéant, siéger auprès des divers bancs locaux ou citait les criminels soit devant un banc principal, soit devant la cour féodale. Dans les villages domaniaux, le banc de justice local ne rendait la haute justice criminelle que sous Tautorité du bailli cantonal; ou même il demeurait complètement étranger à cet objet quand le bailli avait son tribunal propre (I).

1105. En thèse générale, Tadminîstration des villages se ûiisait au nom du seigneur local, prince ou particulier, et elle se faisait par la cour de justice nommée ou élue. Dans les villages Lossains et Liégeois l'administration des intérêts collectifs appartenait aux élif^ ou politiciens. Ceux-ci recevaient aussi et transmettaient aux aux villageois les ordres du pouvoir central, ordres qui parvenaient aux administrés dans les autres contrées par le canal des officiers de justice.

Les taœateurs ou répartiteurs n'avaient régulièrement d'autre charge que celle de repartir sur les individus et sur les terres les quotes imposées au village dans les charges publiques. Ils ne possédaient des pouvoirs administratifs, toujours fort limités, que dans les localités où il n'existait pas d'échevinage propre.

Les sergents ou messiers étaient les exécuteurs et les auxiliaires des officiers de justice.

he plaid général, dans les temps anciens, se réunissait dans la plupart des villages au moins une fois ou deux par an. Lui seul pouvait parler au nom de la communauté villageoise et disposer de ses intérêts propres. Il prenait des résolutions sur la gestion des biens communaux et sur certaines questions locales. C'est pendant sa réunion que l'autorité promulguait d'habitude les ordonnances de police, qu'elle réglait, de concert avec les intéressés, ce qui concernait les charges financières du village, qu'elle procédait au cerquemanojge et tranchait les questions relatives aux cours d'eau, aux poids et mesures, aux chemins publics. D'habitude le plaid se tenait au porche de l'église ou sur le cimetière.

(1) Voir plus haut, N» 1019.

Avec le temps Tusage de tenir ces plaids tomba en désuétude dans plusieurs proyinces. Les régions où ces assemblées conservèrent le plus de vitalité sont le pays de Liège, le Namurois, des parties du Hainaut et du Luxembourg. En Brabant en reyanche,dans les derniers siècles^ le plaid général fût presque complètement annihilé par Véchevinage, celui-ci ayant été reconnu judiciairement comme le représentant officiel de la communauté rurale (1).

(l) Sur ces plaids généraux on trouve, entre autres chartes curieuses, celles de 1374 et de 1368 imprimées dans les BuU, de la comm. royale d'histoire, 3« série, t. XIV. pp. 95, 131, 132, 135.