V. Du mode de mise en exploitation du sol

152. En abordant Texamen de l'aspect économique du régime foncier carolingien, il importe de fixer la signification d'un certain nombre de dénominations : le manse^ les hospitia, les casae, les viUas,

Le mons^ était une petite ferme qui comprenait des bâtiments d'habitation et une étendue de terre variable, mais toujours mesurée, suivant les terroirs, de manière à suffire à la subsistance d'une famille. On admet généralement que, dans les pagi des Pays-Bas, le manse équivalait à une douzaine de bonniers de terre. Il constituait partout la principale unité d'exploitation. Les casae étaient des demeures auxquelles aucune culture n'était annexée ; les hospitia des exploitations rurales d'importance minime. La villa constituait au point de vue matériel un véritable village, qui était formé par la réunion de manses^ de casae^ d*?iospitia, de bâtiments destinés à l'exercice d'industries agricoles, et qui avait dans son territoire des bois, des prés, des bruyères, des étangs, etc. C'était au IX* siècle la principale unité agricole, en ce sens surtout que les manses de son agglomération participaient à l'usage de ses communaux. Beaucoup de villas étaient même soumises à une seule administration, et formaient ainsi non-seulement des unités agricoles, mais encore de grandes unités d'exploitation.

153. Au point de vue économique, comme au point de vue juridique, c'est le système de délégation du sol qui domine le régime

foncier du temps. Toute propriété foncière de quelqu'étendue se divisait en deux parties très distinctes. L*une d'elles demeurait sous la main du propriétaire allodial ou du bénéficiaire, pour être exploitée directement à son profit; Tautre était distribuée entre des tenanciers de diverses espèces, et exploitée par eux à charge de redevances et de services. La première s appelait le domaine; Tautre comprenait Fensemble des tenures. Le domaine était à perpétuité seigneurial à Tégard des tenures. Il formait avec elles un ensemble presqu*indivisible. La concession du soU sous forme de tenures, était le seul mode usité pour mettre en valeur les terres que le maître ne cultivait pas lui-même. Le contrat de bail, librement débattu entre le propriétaire et le fermier,n*était pas connu.

154. Quand une propriété se composait de plusieurs manseSy le manse seigneurial, ou manse domaine, s'appelait mansus indominicatus. Si elle se composait de plusieurs villas, celle qui demeurait sous la main du maitre s'appelait villa dominicata ou indominicata.

Autour du manse seigneurial on trouvait d'ordinaire, outre la scUa, habitation du propriétaire, un four, une brasserie, des granges, un moulin, des ateliers. Les terres qui dépendaient du domaine, manse ou villa, étaient cultivées par des serf^ attachés à la maison et fixés dans des casae. Toute leur exploitation, ainsi que celle des bâtiments industriels de la propriété, se mouvait sous la direction du mqjor, du villicus ou intendant du maitre et de ses subordonnés. C'était aussi ce villicus qui faisait rentrer les redevances des tenures.

155. Les charges et les prestations dues par les hospitia et les manses, donnés en tenure, étaient fixées par le droit domanial ; et déjà, comme le prouvent les Polyptiques du temps, elles avaient une grande fixité. On distinguait ces manses et ces. hospitia en ingenuiles, lidiles, serviles, précisément à raison de la nature des charges qui pesaient sur eux. En effet, si dans les premiers temps de la conquête franque chaque petite exploitation avait supporté des charges en rapport avec la condition de son détenteur, honmie libre» lite, colon, serf, au ix« siècle leur déten-

teur, quel qu*il fût, ne devait plus qu'en supporter les charges devenues traditionnelles.

Les charges foncières et ordinaires, qui pesaient sur les diverses tenures sans acception de la qualité de leur détenteur, étaient des charges en nature et des prestations de main d'œuvre. Elles comportaient des redevances annuelles, mensuelles ou hebdomadaires en bétail, volaille, poisson, œufs, cire, blé, drôche, houblon, miel, lin, bois, peaux, objets travaillés; des travaux de labour, de fenaison, de récolte, de taille et de coupe de bois, de nettoyage, de corvée, de transport, de garde, de messagerie, etc. Dans une grande propriété l'économie de leur répartition tendait à pourvoir à tous les besoins du manse seigneurial et des familles entretenues par lui, sans qu'il fût nécessaire de recourir à des travailleurs salariés ou même, dans les cas ordinaires, à des marchands étrangers.

VI. De la répartition du sol entre les familles, au point de vue

de V appropriation privée,

156. Si Ton a bien saisi la portée des notions juridiques et économiques qui précèdent, on se fera immédiatement une idée du terrain circonscrit sur lequel se pose, au point de vue politique et social, la question de la répartition du sol entre les familles. Ce terrain est exclusivement celui de la propriété allodiale et de la propriété bénéficiaire (1).

157. Dans la société flranque du ix« siècle, le sol était divisé très irrégulièrement entre les &milles. La grande, la moyenne et la petite propriété existaient simultanément et côte à côte avec des caractères propres; et les patrimoines fonciers, susceptibles d'être rangés dans l'une ou l'autre de ces trois classifications, étaient tantôt des alleux, tantôt des alleux ayant pour annexe des bénéfices, tantôt de simples bénéfices.

158. La grande propriété était représentée par de nombreux latifundia qui se rencontraient dans presque tous les pagi du territoire. On en trouvait qui étaient d'un seul gazon, d'autres qui se

(1) Voir plus haut, N*» 149 et 151.

composaient de fractions détachées d*étendue variable. Les moindres d*entre eux comprenaient une villa dans son intégralité, avec toutes les terres, les prés, les bois, les bruyères, les cours d*eau qui en dépendaient. Les plus grands se composaient de plusieurs villas et de leur territoire, et n'étaient pas sans ressembler à des cantons. Plusieurs de ces latifundia remontaient par leurs origines à l'époque romaine. D'autres étaient de création récente et provenaient de la munificence des Rois, des circonstances, de rhabileté des familles qui les avaient formés. Les plus nombreux de ces vastes domaines étaient la propriété personnelle de la &mille royale. Les autres étaient celle des églises épiscopales, des monastères, de puissantes maisons laïques.

159. La moyenne propriété répondait à des domaines de cinq à douze manses, de 60 à 150 bonniers, dont l'existence nous est renseignée par les capitulaires relatif^ à l'organisation de l'armée. Le fait même qu'ils servaient de base à un service public de premier ordre permet de croire qu'ils étaient encore nombreux.

160. La petite propriété, enfin, était représentée par des domaines d'étendue minime, comprenant un manse ou un petit nombre de manses ; seulement celle-ci, dès le ix« siècle, se maintenait avec difficulté. Elle était poussée à se fondre soit dans la propriété moyenne, soit, le plus souvent, dans les latifundia de son voisinage. C'était là une conséquence de l'importance et de l'utilité pratiques qu'avaient déjà, pour les gens de situation médiocre, les liens de clientèle et de patronage dont il sera question plus loin. Un petit propriétaire allodial, pour être assuré de la protection d'un grand, renonçait sans trop d'arrière-pensées à la liberté absolue de sa terre.