I. Le senior at du propriétaire franc

185. L'explication des relations de dépendance personnelle, en vigueur dans l'Empire carolingien, se rattache tout entier à la notion du seniorat des grands propriétaires.

Pris dans son acception la plus large, le seniorat comprenait l'ensemble des supériorités afférentes à un grand propriétaire foncier sur toutes les personnes qui, n'importe à quel titre, étaient placées dans sa dépendance juridique. Le propriétaire ft'anc était le senior des serfs dont il était le maître, des colons et des lites qui se trouvaient dans ssl puissance^ comme il l'était aussi des hommes libres qui, par un acte volontaire, s'étaient rangés sous son patronage ou dans sa recommandation. Toutes ces classes de personnes étaient comprises sous la dénomination générique de ses Tiommes^ homines,

186. Après ce qui a été dit dans le paragraphe précédent, il n'est plus nécessaire de revenir ici sur les conséquences du seniorat en ce qui concerne les gens à moitié libres et les gens non libres. On pourra concentrer toute l'attention sur les liens de dépendance susceptibles d'être contractés par des hommes libres de naissance. Ces liens étaient multiples. Quelques-uns d'entre eux avaient un caractère foncier, d'autres un caractère p^sonne^. Au point de vue du développement de l'histoire nationale il est inutile de les indiquer tous. Il suffira d'étudier, avec quelques détails, la nature des rapports des tenanciers et ceux des vassaux avec leurs sevdores respectift.

— sali. Les tenanciers et le patronage,

187. Par suite du développement graduel d'un état de choses dont les origines remontaient, en partie, à Tépoque romaine, tout grand domaine franc du eu* siècle, avec ses enclaves et ses dépendances, constituait un véritable territoire. Sur ce territoire le dominus avait le droit de ban^ c'est-à-dire le droit de donner des ordres avec clause pénale. Tous ceux qui y étaient établis, les hommes libres aussi bien que les colons, les lites et les ser&, étaient de véritables sujets, car tous prêtaient au dominus se^ mor un serment de fidélité.

188. L'homme libre, qui acceptait de la main d'un grand pro' priétaire une tenure sermle, et qui y fixait sa résidence, passait parle fait même dans le legitimum mitium, c'est-à-dire dans l'étroite tutelle du propriétaire de la tenure ou du bénéficiaire qui tenait la place de celui-ci.

Il devait à ce propriétaire, son senior, la fidélité pour la vie. Il ne pouvait sans raisons légitimes quitter la tenure qu'il avait acceptée, sous peine de se voir revendiquer en justice. Il était aliéné avec elle. Il ne plaidait dans les justices publiques, soit comme défendeur soit comme demandeur, que par l'intermédiaire de son senior. Il n'agissait vis-à-vis des tiers qu'en engageant la responsabilité morale et matérielle de celui-ci; et il se trouvait en oonséquence soumis à son pouvoir de coercition et de contrainte. Il n'exerçait une partie de ses droits politiques de famille que sons l'impulsion et avec la participation du senior. En un mot, le tenant der se trouvait, dans tous les rapports importants de la vie, sous la direction d'un patron qui le protégeait, le représentait, sauvegardait ses intérêts, mais qui, en revanche, lui commandait et disposait de ses forces, et qui était dans la plupart des cas un intermédiaire nécessaire entre la puissance publique et lui.

189. Le tenancier libre de naissance, sans cesser d'être protégé par le droit public et soumis dans diverses hypothèses aux justi^ ces royales, était assigetti au droit domanial, et dans le fait sa condition matérielle différait souvent fort peu de celle des simples coloius.