IV. ZjCs Empereurs et les princes territoriaux

433. Si les trèves-Dieu marquèrent la première étape décisive vers la renaissance d'un ordre légal régulier, leur œuvre civilisatrice f\it immédiatement continuée par les Empereurs et par les princes territoriaux.

434. Le Saint-Empire Allemand avait toi^^ours conservé, en ma*tiôre d'ordre public, des idées larges et élevées. Dans le cours du xi* siècle, les Otton et les Henri avaient encore publié des actes légis^ latifs importants, prouvant que le maintien d'une paix relative faisait l'objet de leurs préoccupations constantes ; seulement, les circonstances du temps n'avaient pas permis qu'ils les fissent respecter. A partir de la fin du xi* siècle, ces circonstances avaient changé. Grâce aux premiers résultats acquis par la puissance morale de l'Église, le Saint-Empire put reprendre, dans des condi-

(1) Pour les preuves et les détails, Edmond Poullet, Essai sur l'histoire du droit criminel dans Vancienne principauté de Liège, pp. 102et8uiv., 336, etc.

tions meilleures, une œuvre qu'il n'avait jamais perdue de vue. Il commença par s'appuyer sur les trèves-Dieu et par promulguer des constitutions de paix, entre autres celles de 1085 et de 1103, datées de Mayence, qui s'appropriaient les principes de ces trêves, et qui, sans prétendre établir la paix perpétuelle, garantissaient la paix aux hommes étrangers au métier des armes. Puis, avec l'événement de l'aitiôre et énergique maison de Hohenstauffen il voulut marcher seul. Il entreprit de dompter les mœurs belliqueuses des populations en vertu de son autorité propre, auctoritcUe regia. Les quatre grandes constitutions, promulguées par Frédéric au xiP siècle, à Roncaglia, à Bresse, à Ratisbonne et à Nuremberg, sont l'expression de ce nouveau système. Elles furent à la fois des constitutions de paiœ, limitant les guerres privées après avoir vainement essayé de les interdire, et des lois criminelles, édictant des peines corporelles contre les voleurs, les brigands, les homicides. Les constitutions de l'empereur Frédéric, sans être partout et toigours observées à la lettre, exercèrent cependant une influence sérieuse sur la transformation des mœurs ; elles firent pénétrer leur esprit dans la jurisprudence lotharingienne, et plusieurs de leurs dispositions fbrent encore introduites, par la tradition, dans le texte des chartes nationales des époques postérieures (1).

435. En même temps que les Empereurs, les princes territoriaux des deux rives de l'Escaut entrèrent à leur tour dans le mouvement. A partir du xii« siècle, s'inspirant des vues de l'Église et de l'Empire, ils imitèrent en quelque sorte leurs procédés. Un grand nombre d'entre eux firent proclamer des paix publiques, basées en général sur l'application de la loi du talion. En Flandre, on connaît les paix de 1111, 1112, 1113, 1115, 1139, promulguées par Robert de Jérusalem, par Baudouin à la hache, par Charles le Bon, etc., paix le comte qu'il devint insensiblement d'habitude de proclamer tous les ans avec certaine solennité (2). En Hainaut, on trouve les chartes de paix publiées par Baudouin le courageux^

(1) Edmond Poullet, Histoire du droit pénal dans V ancien d-uché de Brabant, pp. 77 et suivantes.

(2) Warnkônig, ouv. cité, t. I, pp. 168 et suivantes.

puis par Baudouin de Constantinople, en 1172 et en 1200. En Brabant, les monuments judiciaires font mention de tréves-le-comte^ treuga comitiSy antérieures, comme leur nom Tindique, à Fépoque à laquelle le titre ducal de Lotharingie devint héréditaire dans la maison de Louvain. Plusieurs de nos princes sont même renommés dans rhistoire pour leur énergie à maintenir Tordre. Le comte Henri III de Louvain est cité comme ayant fait régner dans ses États une sécurité inconnue avant lui. Baudouin à la hache et Baudouin le courageux apparaissent dans Thistoire comme des justiciers légendaires. Charles le Bon tombe victime des haines qu'il avait soulevées dans les classes militaires, haines dont son 8oin constant à réprimer les querelles de fhmille était en grande partie la cause.