ARLES

Arles était la cité qui approchait le plus de l'indépendance mai'seillaise. Sœur aînée de la colonie phocéenne et la fille chérie de Rome, elle vit briller long-temps dans ses murs In gloire éclatante de l'empire ; et, lorsque les faisceaux furent brisés par la hache barbare, elle ne tomba point de son rang illustre de métropole de la Gaule. Capitale des empereurs faits par les Goths, capitale de Boson, Arles, toujours le siège de la puissance , n'avait pas eu le temps d'oublier sa vieille histoire; la page où était écrite la liberté municipale fut celle dont elle se souvint le mieux. Nous l'avons déjà trouvée au neuvième siècle en pleine jouissance de ce droit antique. Au dixième, le comte ne faisait rien sans le conseil et l'approbaiion de ses magistrats'. Au onzième, Grégoire Y II écrivait au peuple d'Arles. Le comte de Provence se prévalait de l'adhésion des citoyens d'Arles : il mentionnait solennellement son fief corn-

1. « Jani pifedicto consule et comité excellentissimo hanc notitiam dilfinitionis consentiente ejus filio RotlibaUn, et fiatreejiis Wuillelmo comité, atque consHiantibHs Arelalenaium princ'ipibus, in conspectii Bosonis atque in prœscntià omnium virorurn arelateminm.^> (Guesnay, Provincm inassUienais, p. 29.7.)

munal dans les donalions ' , et enfin, vers 4150, le consulat était établi dans la ville \ Cette organisalion entièrement républicaine cul lieu, chose assez remarquable, sous les auspices et avec le concours de l'archevêque; c'est en sa présence que furent rédigés ces statuts :

(' Moi, Raimond, archevôcjue d'Arles, après avoir pris l'avis de quelques chevaliers et des prud'hommes, dont il m'a plu de m'entourer, j'ai, au su du peuple et par sa volonté, établi dans cette ville et dans le bourg un consulat légal, bon et commun, tout en réservant les droits des deux nobles el des deux bourgeois qui étaient alors consuls.

» Tout cito}'en exercera sous ce consulat nouveau la plénitude de ses droits, sans préjudice dos privilèges et bonnes coutumes adoptés et jurés pendant les consulats précédents.

» Si quelque chevalier ou quelque autre citoyen commet vol ou délit dans le ressort du consulat, qu'il soit jugé selon la coutume, et puni, comme le veut la loi, à la volonté des consuls.

» Si les fdies dotées du vivant de leurs pères ou de leurs mères réclamaient, après leur mort, une part de la succession, les consuls, selon l'antique coutume d'Arles , les déclareront non recevables. Le vol, Tadullère, l'homicide, le rapt, l'elTusion du sang et autres actions criminelles rentrent dans la juridiction des consuls. Ils doivent corriger et châ-

1. Anibeit, Mémoire sur la république d'Ark.';; in-1?, ptemit^re partie, 9.. Idem, <lpuMV(me paific.

lier ceux qui s'ou reiulront coupables, et juger selon leur conscience et l'avis des chevaliers et prud'liomlues qui formeront le conseil.

» S'il devient nécessaire de tenir dans le consulat des assemblées extraordinaires, de changer ou d'améliorer la charte qui le constitue et les coutumes, de faire la guerre dans un but d'uliiité générale ou de lever des impots, les consuls ne pourront agir qu'après avoir consulté le conseil commun.

» L'administration est gratuite. Tout consul (jui aurait reçu de l'argent sera sur-le-champ expulsé du consulat. Le conseillei' pareillement qui trahirait le secret des délibérations cessera de faire partie du conseil.

>j Ce consulat est composé de douze consuls, savoir : quatre chevaliers, quatre bourgeois, deux marchands et deux citoyens de la cau)p:)gue '.

» Le consul élu prêtera ce serment :

y Moi..., élu consul, je juie de gouverner et d'administrer la cité aussi bien que mon intelligence me le permettra, selon les conseils de ceux qui seront dans le consulat, et de rester en place jusqu'aux nouvelles élections. S'il s'élève des discussions entre mes collègues et moi, je promets de m'en rapporter à la décision de l'archevècpie et du conseil de la cité. Pendant mon administration , je n'accepterai ni salaires ni services particuliers, et n'appellerai per-