XXXIX. — INTERVENTION EN TSPAGNE. COSGPÊS * DE VfriONE
La réaction, qui triomphait en France, agitait aussi l'Europe, et principalement l'Espagne. Nous avons vu les péripéties de cette héroïque insurrection de Riego, vaincu par O'Donnel, comte de l'Abisbal, qui sur la fin voyant le mouvement se propager, et changeant de parti avec le succès, s'était mis tout à coup avec les rebelles, et avait imposé à Ferdinand l'acceptation de la constitution. Ferdinand , on se le rappelle, n'avait pas hésité. Chassé d'Espagne par Napoléon après ses querelles avec son père, sa conduite en France avait été, non d'un roi, mais d'un valet. Il avait servilement et honteusement rampé devant son vainqueur et son maître. Les constitutionnels l'avaient rappelé, et tout aussitôt il les avait trahis et persécutés. Voilà l'homme. Quand l'Abisbal, ayant la force en main par une double trahison, lui commanda de revenir à la constitution, il s'ompressa d'obéir. Obéir et trahir, il ne savait que cela. Transformé malgré lui en roi constitutionnel, il ne songeait qu'à devenir roi absolu. Tous les rois d'Europe l'y aidaient. Ils le regardaient comme opprimé par les libéraux. Telle avait été quelques mois auparavant la situation du Bourbon de Naples. Telle était en 89 celle de Louis XVI. L'étrange, c'est qu'en Espagne le peuple ne démêla pas ses intérêts. Il se mit contre les classes moyennes, où était le principal foyer du libéralisme, et prit parti pour le roi absolu. Il défendit les majorât*, les biens de mainmorte et les privilèges de la noblesse. La lutte éclata partout ; à Madrid, à Sévilîe, à Saragosse on se battit dans les rues. Les souvenirs de la domination française expliquent en partie ce malentendu terrible. Les constitutionnels, qui avaient chassé les Français, soutenaient les idées françaises : le peuple crut la cause espagnole attachée aux institutions iniques et surannées que les Français avaient contribué à détruire. Dans le même temps, la peste çl le choléra décimaient l'Espagne. En proie à la peste, à la guerre civile et à un tyran, il ne manquait plus à ce malheureux pays que de subir une invasion. La France ne prît pas parti sur-le-champ pour les royalistes espagnols. Elle se borna à échelonner une division sur la frontière, pour empêcher la marche du choléra. Cette armée, qui n'était qu'un cordon sanitaire, n'en servait pas moins de point d'appui aux royalistes. Don Antonio Maraùon, plus ordinairement nommé le Trappiste, et qui combattait dans son habit de moine tenant un fouet d'une main et un crucifix de l'autre, s'empara de la Seu d'Orgel, et une régence s'y établit aussitôt au nom du roi absolu, c'est-à-dire en réalité de ce même roi Ferdinand qui trônait à Madrid comme roi constitutionnel. Les Cortès de leur côté réagirent avec énergie et chargèrent le général Mina de tenir la campagne.
Les plus fongueux de nos ultras voulaient intervenir pour sauver ce nouveau Louis XVI. Ils voulaient por-
ter le drapeau blanc dans ce pays qu'avait gouverné un frère de l'usurpateur. Le ministre des affaires étrangères, M. de Montmorency, rêvait la gloire de rétablir dans tous ses droits et privilèges l'inquisition espagnole. A ce même moment, les rois qui avaient abattu les constitutionnels napolitains en 1821, et restauré le Bourbon de Naples, non pas sur son trône, où il était, mais dans ses droits, qu'il avait abdiqués, assemblèrent un congrès à Vérone, pour compléter leur œuvre et l'étendre jusqu'à l'Espagne. M. de Montmorency, quoique ministre, tint à honneur de représenter la France à ce congrès. Le malheur pour lui était que M. de Villèle, ministre dirigeant, plus sensé que son collègue, et plus préoccupé de nos besoins financiers, par la nature même de ses fonctions, voulait la paix. Ce fut lui qui dicta les instructions de M. de Montmorency, et ces instructions étaient pacifiques. Il lui adjoignit en outre, comme second ambassadeur, un homme qui était certainement son ami, et sur lequel il comptait pour éviter les écarts du zèle de son collègue, M. de Chateaubriand. Mais les calculs de M. de Villèle furent déjoués. M. de Chateaubriand voulait la guerre, comme M. de Montmorency, et le laissa agir en liberté.
Les instructions de nos plénipotentiaires étaient de refuser le passage de notre territoire aux armées étrangères. En conséquence, nous seuls pouvions intervenir, et nous devions rester maîtres absolus de l'opportunité de l'intervention. Au lieu de cela, M. de Montmorency demanda aux puissances leur appui moral, et même au besoin leur appui matériel, pour une intervention française. On ne pouvait pas désobéir plus complètement à l'esprit et à la lettre de ses instructions La Russie et l'Angleterre refusèrent tout ; l'Autriche et la Prusse promirent de rappeler leurs ambassadeurs et de donner ainsi un appui purement moral. Ce n'était pas un succès bien complet pour les idées de guerre ; M. de Montmorency s'en contenta, et, toujours plein de son intervention, revint à Paris pour y pousser le cabinet, laissant à Vérone M. de Chateaubriand, qu'il savait dans les mêmes idées. La Prusse et l'Autriche, fidèles à leurs engagements, rappelèrent leurs ambassadeurs, M. de Villèle, dans un conseil de cabinet assez orageux, obtint que le nôtre ne serait pas rappelé. Sur cette décision, qui était un échec décisif pour sa politique personnelle, M. de Montmorency se retira. M. de Chateaubriand, qui avait caché son jeu, et que M. de Villèle croyait dévoué à la paix, devint ministre des affaires étrangères.
Le ministre des finances s'était donné en lui un ennemi au lieu d'un allié. Il fut facile à M. de Chateaubriand de compromettre notre ambassadeur avec les Cortès, ce qui obligea de le rappeler. 11 fallut aussitôt lever un corps d'observation de cent mille hommes. Ou espérait encore s'en tenir là, quand la Chambre, partiellement renouvelée, fil connaître sa volonté. Elle entendait intervenir. La congrégation parla. M. de Villèle, mis en mesure de céder ou de se retirer, prit son parti de garder son portefeuille et de sacrifier ses convictions.
Le projet d'adresse soumis à la Chambre le 8 février 1823 contenait le passage suivant :
« Oui, Sire, c'est par le retour à la religion, à la légitimité, à l'ordre, que cette belle France, jouissant enfin de la véritable liberté, montre à l'Europe com-
nient le» malheurs publics se réparent. Pourquoi fautil que l'exemple de notre prospérité et les leçons de nos malheurs passés soient perdus pour un Etat voisin? Destinée par la providence à fermer l'abîme des révolutions, Votre Majesté, dans sa paternelle sollicitude, a tout tenté pour garantir ses peuples et suuver l'Espagne elle-même des suites funestes de la rébellion de quelques soldats parjures. C'est à Votre Majesté, Sire, qu'il appartient de délibérer; c'est à nous de concourir par tous nos efforts à la généreuse entreprise d'étouffer l'anarchie pour ne conquérir que la paix; de rendre la liberté à un roi de votre sang, d'assurer le repos de l'Espagne pour affermir celui de la France, et de délivrer du joug de l'oppression un peuple magnanime qui ne peut recevoir que de son souverain légitime des institutions conformes a ses vœux et à se; mœurs. ■
La conséquence de ces dispositions de la Chambre
et de la conversion soudaine de M. de Villèle, fut la demande d'un crédit de cent millions pour couvrir les premiers frais de l'entrée de nos troupes en Espagne.
XL. — SUITE DE L'INTERVENTION EN ESPAGNE. INCIDENT PARLEMENTAIRE. EXPULSION DE MANUEL.
M. de Marlignac fut le rapporteur du projet de loi des cent millions. « Messieurs, disait-il, l'Espagne
recueille l'inévitable fruit des révolutions. Elle baigne son territoire de son propre sang. Les amis de la religion et du roi (A gauche:
Et du saint-office \\ les amis de la liberté et de l'ordre (.4 gauche : Et du pouvoir absolu 1) s'arment en foule et luttent contre les partisans de la révolte et de l'anarchie. Délivrer cette terre malheureuse du fléau de la guerre civile (on se récrie à gauche ; plusieurs voix :
C'est vous qui l'avez provoquée I) ; désarmer des frères qui s'égorgent entre eux [A gauche : Avec les armes que vous leur fournissez 1) ; relever un trône abattu ; rendre i un Bourbon captif' le beau droit de donner à ses peuples le bonheur et la liberté (.4 gauche : Oui , comme à Naples I), et conquérir ainsi celte paix salutaire et précieuse que nous voulons tous, voilî, messieurs, à quelle entreprise nos larmes peuvent être appelée.*. Et qui donc oserait douter du succès ? Une garantie nous suffirait, le
Congrès de Vcronc (20 octobre-14 décembre 1822). (Page 131, col. 2.)
courage de nos soldats. Ce courage fut insuffisant il y a quelques années ; mais il servait alors l'ambition cachée derrière la gloire: aujourd'hui il servirait la gloire et la justice à la fois. (Exclamations ù
gauche ; une foule de voix : Il servira l'inquisition ! Autres voix; Et l'émigration 1) On peut tout attendre d'une armée française combattant pour la religion, pour le roi et pour l'affranchissement d'un peuple gé-
néreux courbé avec effort
le bras de la ré-
M.de Chateaubriand ne manqua pas de rappeler les fantômes de la révolution. « Ferdinand n'est encore que prisonnier dans son palais, s'écria-t-il, comme Louis XVI l'était dans le sien avant d'aller au Temple, et de là à l'échafaud. (Mouvement à droite; silence à gauche.) Je ne veux pas calomnier les Espagnols, mais je ne veux pas les estimer plus que mes compatriotes. La France révolutionnaire enfanta une convention ; pourquoi l'Espagne révolutionnaire ne produirait-elle pas la sienne? Messieurs, c'est déjàtropdans le monde que le procès de Charles l" et celui de Louis XVI. Encore un assassinat juridique, et on établira par l'autorité des précédents une espèce de droit de crimes, et un corps de jurisprudence à l'usage des peuples contre les rois. >
De leur côté, les orateurs les plus puissants de l'opposition , et à leur tête le général Foy, n'épargnèrent rien pour éviter à la Franco la honte et le malheur d'aller faire en Espagne ce que l'Europe coalisée avait fait chez nous en 1815. Manuel fot, de tous, le pics gique. « Quel sera, s' t-il, quel sera pour les Espagnols, le résultat de la guerre que vous allez porter chez eux? Quel gouvernement sera substitué à ln constitution des GortèsV Qui donnera les institutions nouvelles? Sera-ce Ferdinand? Mais nous savons comment les souverains tiennent leurs promesses.
Le roi de Prusse et le roi de Naples, dans des temps de détresse, avaient promis desconstitutionsàleurs peuples; l'archiduc Reynier annonça aussi des institutions libres à l'Italie; enfin lord William Benlinck souleva les Génois contre nous en les appelant à l'indépendance ; toutes ces promesses furent formelles, authentiques; où sont les constitutions? L'imagination s'épouvante àlaseule pensée des vengeances qui menacent l'Espagne. Lorsque Fordinand fut replacé, en 1814, sur le trône de ses pères, il n'avait pas à punir, mais à récompenser; eh bien, loin de reconnaître les services de ces amis de la liberté qui venaient, au prix de leur sang, de lui restituer la couronne, il les livra aux jésuites et à l'inquisition, il les récompensa par l'exil, les tortures et les supplices. Ce prince se montra terrible; son gouvernement fut atroce. (Violente interruption à droite; cris nombreux : o l'ordre!) Que sera-ce donc lorsqu'il y aura des injures personnelles à punir? lorsque les affaires se trouveront aux mains d'hommes qui auront leur exil, des persécutions subies, et les angoisses de leur ambition déçue à venger? Mais on insiste. Les Espagnols s'égorgent, nous dit-on ; nous de-
le cours de ces désastres.
C'est, il faut l'avouer, une singulière manière de diminuer les horreurs de la guerre civile que d'y ajouter les maux d'une guerre étrangère ! La guerre civile est une calamité, sans doute ; mais elle cesse, du moins, par la défaite d'un des deux partis. Eh bien, qu'allezvous faire? L'insurrection est vaincue en Espagne; elle a mis bas les armes; elle est anéantie; vous allez la ressusciter ! Et comme si ce n'était pas assez de rallumer une guerre civile éteinte, de faire couler de nouveau le saDg espagnol, vous allez répandre en Espagne des flots de sang français! Je dirai plus : la guerre civile était en grande partie votre ouvrage ; les soldats de la foi n'ont pris les armes et soutenu la lutte que dans la croyance que vous étiez prêts à les soutenir, à les défendre. Comment pouvez-vous donc trouver, dans des circonstances créées par vous-mêmes, la justification de votre intervention? Vous justifierez donc une violence par une perfidie ?
« Vous invoquez une autre considération : vous voulez, dites-vous, sauver Ferdinand et sa famille ! Ne renouvelez donc pas les mêmes circonstances qui, dans d'autres temps, ont conduit à l'échafaud les victimes pour lesquelles vous manifestez chaque jour un intérêt si vif.... (Violente interruption de la droite.)
Plusieurs voix. — Mais c'est une dérision affreuse !
On ne peut souffrir une telle légèreté de langage !
Manuel. — Vous avez eu tort de m'interrompre; j'allais ajouter et si légitime.
Plusieurs voix de la droite. — A la bonne heure !
Autres voix du même côté.
— Mais c'est un sarcasme amer ! Il a ri en disant cela !
Manuel. — Eh quoil messieurs, auriez-vous donc oublié que les Stuarts n'ont été renversés du trône que parce qu'ils cherchaient un appui chez l'étranger? Avezvous donc oublié que c'est à la suite de l'entrée des armées étrangères sur notre territoire que Louis XVI a été précipité? (Violente interruption à droite; mouvement prononcé d'indignation fur un grand nombre de bancs. Approbation & gauche.) M. de Girardin. — Oui, c'est vrai I M. de Lamelh. — C'est par les intrigues de Coblentz et de l'émigration armée I
Voix de la droite. — En janvier 1793, il n'existait plus d'armée étrangère sur le sol français; nous étions maîtres de la Belgique!
Le général Demarçay. — Monsieur le président, faites donc votre devoir ; maintenez la parole à l'orateur, qui a parfaitement raison 1
Le président. — Monsieur Demarçay, vous n'êtes pas chargé de la police de la Chambre; je vous prie d'épargner toutes vos réflexions sur ce que croit devoir faire le président et sur ce que dit l'orateur.
Uanuul.
Manuel. — A moins d'être complètement étranger à l'histoire de son pays....
il. Humbert de Sesmaisons, interrompant. — Allons, justifiez le régicide!
Manuel, continuant sa phrase. — Etau récit des faits qui ont laissé des traces si durables et si douloureuses, comment ignorer que c'est la protection accordée par la France aux Stuarts qui a causé la perle de ces prin ces? Cette protection était clandestine, il est vrai, mais elle encourageait les Stuarts dans leur résistance à l'opinion ; de là le soulèvement de cette opinion et les malheurs de cette famille, malheurs qu'elle eût évités si elle avait cherché son appui dans la nation. Ai-je besoin d'ajouter que les dangers de la famille royale, en France, sont devenus surtout plus graves lorsque l'étranger eut envahi notre territoire, et que la France, la France révolutionnaire ( Voix de la droite : Il ne connaît que celle-là!), sentant le besoin de se défendre par des forces nouvelles et par une nouvelle énergie.... »
A ces derniers mots, le tumulte devint effroyable. M. Ravez, qui présidait eut beaucoup de peine à l'apaiser, et à faire entendre le rappel à l'ordre qu'il infligeait à l'orateur. Mais ce rappel à l'ordre, au lieu de diminuer l'agitation, ne fit que l'accroître. Les cris : « Le rappel à l'ordre n'est pas assez ! Prononcez l'exclusion ! Chassez l'apologiste du régicide! » partirent de tous les bancs de la droite. Manuel, pendant ce temps-là, ne bougeait pas de la tribune.
Ayant été rappelé à l'ordre, il avait, aux termes du règlement, le droit de se justifier, et il annonçait l'intention d'en user. Mais ni lui, ni le président ne parvenaient à se faire entendre. Enfin, M. Ravez parvint à demander qu'on respectât le règlement en écoutant la justification de M. Manuel. A ceB mots, il y out un redoublement de rage. Parler de justification après un pareil méfait ! invoquer le règlement pour un tel homme !
« Vous êtes hors d'état en ce moment d'avoir une volonté réfléchie, leur dit M. Ravez; vous en aviez une lorsque vous avez fait votre règlement : le président doit la respecter. 11 n'a pas ledroilde faire ce que vous lui demandez; vous-mêmes le lui avez défendu I »
Ces sages paroles n'ayant produit aucun effet, la séance est levée pour une benre. Le flot de la droite se précipite aussitôt dans les couloirs en proférant des cris de menaces. Manuel descend de la tribune, monte à son banc, oit ses collègues de la gauche l'entourent pendant qu'il écrit au président la lettre suivante :
« Monsieur le président,
c L'état d'irritation dans lequel se trouve une partie de l'Assemblée me fait craindre de ne pouvoir trouver, dans cette séance, un moment de silence pour achever l'expression d'une pensée qui, je l'espère, ne trouvera plus d'improbateurs de bonne foi dès l'instant qu'elle sera connue telle que j'ai voulu l'émettre, telle que devait la faire présumer d'avance ce que je venais de dire, telle enfin que vous n'eussiez pu, sans injustice, me blâmer vous-même, si vous m'eussiez, cette fois, comme dans une autre circonstance, permis d'achever ma phrase.
« M. le ministre des affaires étrangères prétendait trouver un motif de guerre dans le besoin de prévenir «n Espagne des catastrophes pareilles à celles qui ont
ensanglanté la révolution d'Angleterre et la Révolution française. Je répondais que le moyen qu'il adoptait me paraissait précisément le plus capable d'augmenter ces dangers au lieu de les diminuer, et j'en donnais pour preuve les événements qui avaient amené le renversement des Stuarts et la mort de l'infortuné Louis XVI.
« Je demandais si on avait oublié qu'en France ce malheur avait été précédé par l'intervention armée des Prussiens et des Autrichiens, et je rappelais, comme un fait connu de tout le monde, que c'est alors que la France révolutionnaire, sentant le besoin de te dî fendre par des forces et une énergie nouvelle....
« C'est ici que j'ai été interrompu; si je ne l'eusse pas été, ma phrase eût été prononcée ainsi : Alors la France révolutionnaire, tentant le besoin de se défendre par des forces et une énergie nouvelle, mil tn mouvement toutes les masses, exalta toutes les passions populaires, et amena ainsi de terribles excès et une déplorable catastroplte au milieu d'une généreuse résistance.
« Personne plus que moi n'est résigné d'avance à toutes les préventions et même aux violences d'une partie des membres de cette chambre, dont j'ai cru devoir combattre hautement les principes et les efforts, parce que je crois dans mon âme et conscience que ces efforts et ces principes compromettent à la fois les intérêts du trône et ceux de la nation. Mais je ne dois pas être privé , par des interruptions et un tumulte que vous-même avez trouvé sans excuse, du droit d'être entendu avant d'être jugé; je ne veux pas qu'il soit permis, même à la mauvaise foi, de me supposer l'absurde projet d'insulter lâchement, sans motif, sans intérêt, aux malheurs d'augustes victimes dont la destinée affligea tous les cœurs généreux. Lorsque j'aurai parlé, je braverai le jugement des hommes passionnés, comme j'attendrai sans crainte celui des hommes justes.
« J'ai l'honneur d'être, monsieur le président, votre très-hamble serviteur, < Manuel. »
Au bout d'une heure, la séance est reprise ; mais l'orage est toujours le même. Manuel monte à la tribune au milieu des cris assourdissants. Ne pouvant parler, il remet sa lettre tout ouverte à M. Ravez, qui essaye vainementd'en donner lecture. De tous côtés on demande l'exclusion.
< Je suis trop jaloux de votre estime, messieurs, dit alors le président, pour mettre une proposition aux voix contrairement aux formes prescrites par votre règlement ; et puisque je ne puis rétablir le calme, je lève la séance. >
Le lendemain, la résolution suivante fut proposée et développée par M. de Labourdonnaie :
« J'ai l'honneur de proposer à la Chambre d'user du droit qu'a tout pouvoir politique de juger les délits commis par un de ses membres dans l'exercice de ses fonctions et dans l'enceinte du lieu de ses délibérations, en expulsant de son sein M. Manuel, député de la Vendée. »
Manuel était dans la Chambre, en uniforme, afin de pouvoir monter a la tribune ; car la règle était qu'on ne pouvait monter à la tribune sans être revêtu de l'habit semé de fleurs de lis d'argent. Quand il se présenta pour s'expliquer, les plus furieux lui crièrent de
DE LA FRANGE
parler à la barre. < Vous parlez d'exclusion, dit-il ; ce n'est ni la Charte, ni le règlement, ni la raison, ni la justice, qui vous donnent ce droit; où le puisez-vous donc? Dans l'esprit de parti. Vous le puisez a la même source que les Montagnards de 1793. C'est le droit que s'arroge le plus fort, celui qu'usurpe toute faction qui substitue la tyrannie à la justice, et fait plier la raison sous une violence effrénée, a
Et comme plusieurs de ses amis de la gauche paraissaient se disposer à parler :
< Epargnez- vous, messieurs, leur dit-il, le soin de discuter pour démontrer cette vérité. Ne senlent-ils pas aussi bien que vous, ne savent-ils pas, comme vous, que mes intentions ont été irréprochables? Si je n'étais fort de ma conscience, dit-il ensuite en s'adressant à la droite, viendrais-je à cette tribune combattre et braver vos murmures ? C'est elle qui soutient mon courage; avec un tel appui on ne craint personne, pas même ceux qui s'élablissent nos juges! Ah! vous voulez me repousser de celte enceinte! fch bien, faites I Je sais qu'il peut arriver aujourd'hui ce que nous avons vu il y a trente ans. Les passions sont les mêmes. Je serai votre première victime. Puissé-je être la dernière! Et si jamais un désir de vengeance pouvait arriver jusqu'à moi, victime de vos fureurs, je léguerais à vos fureurs mêmes le soin de me venger. »
A la suite de ce discours, la proposition de M. de Labourdonnaie fut renvoyée aux bureaux qui nommèrent une commission de neuf membres. Le rapport fut présenté le 1" mars par M. de Labourdonnaie luimême, ce qui pouvait passer pour une inconvenance. La commission déclarait à l'unanimité, que le discours de Manuel tendait à justifier le régicido, et que Manuel ne pouvait plus siéger comme députe, sans porter atteinte à la dignité et à la considération de la Chambre.
La délibération eut lieu le 3 mars, et la Chambre donna une fois de plus le spectacle d'une arène où se trouvaient en présence des passions effrénées. M. Hyde de Neuville proposa, comme amendement, de dire que Manuel serait exclu des séances de la Chambre pendant la durée de la session. Avant de mettre cet amendement anx voix, le président donna la parole à Manuel, qui s'exprima ainsi :
■ Alors même que j'aurais formé le projet de me justifier devant vous de l'accusation portée contre moi, le zèle de mes honorables amis aurait d'avance rempli nia tâche : l'absence de droit, l'usurpation, l'arbitraire, l'innocence de mes intentions, tout a été parfaitement établi par eux. Mais ce n'est pas moi qui donnerai à mes adversaires la satisfaction de roc voir placé sur une sellette où ils n'ont pas le droit de me faire descendre. Que d'autres cherchent à avilir la représentation nationale, ils y ont sans doute un coupable intérêt; mais, poussé par un sentiment bien différent, je ferai tout ce qni dépendra de moi pour lui conserver son lustre.
• Je déclare donc que je ne reconnais à personne, ici, le droit de m'accaser ni de me juger. J'y cherche vainement des juges : je n'y trouve que des accusateurs. Je n'attends pas un acte de justice, c'est à un acte de vengeance que je me résigne. Je professe du respect pour les grands pouvoirs de ce pays; mais je respecte bien plus encore la loi qui les a fondés; leur puissance cesse pour moi dès l'instant qu'au mépris de cette loi ils usurpent des droite qu'elle ne leur a pas donnés.
< Dans un tel état de choses, je ne sais si < la soumission est un aote de prudence ; » mais je sais que, dès que la résistance est un droit, elle devient un devoir. Elle est surtout un devoir pour ceux qui, comme nous, doivent connaître mieux que personne la mesure de leurs droits; elle l'est pour moi, qui dois me montrer digne de ces citoyens de la Vendée qni ont donné à la France un si noble exemple de courage et d'indépendance en m'accordaot deux fois leurs suffrages. .
« Arrivé dans cette chambre par la volonté de ceux qui avaient le droit de m'y envoyer, je ne dois en sortir que par la violence de ceux qui n'ont pas le droit de m'en exclure, et si cette résolution doit appeler sur ma tête de plus graves dangers, je me dis que le champ de la liberté a été quelquefois fécondé par un sang généreux. » (Longs bravos à gauche.)
Le président ayant mis la proposition aux voix après ce discours, toute la Chambre se leva, à l'exception de la gauche, dont les membres firent entendre les protestations les plus énergiques, et déclarèrent hautement qu'ils acceptaient les opinions de Manuel, qu'ils les prenaient pour eux, et mettaient la majorité en demeure de les traiter comme lui. On avait échelonné des troupes autour du palais, ce qui n'empêcha pas la foule de faire cortège à Manuel avec des cris enthousiastes.
Il avait annoncé qu'il se présenterait le lendemain à la séance, et cette annonce avait amené dans les tribunes et dans toutes les dépendances du palais une affluence extraordinaire. A une heure et demie, le président au fauteuil, les membres de la majorité à leur place, tous les bancs de la gauche restaient vides. Manuel entra au bout de quelque temps, suivi de tous les membres de l'opposition, revêtus comme lui du costume officiel. Il traversa lentement l'hémicycle avec ce cortège. Plusieurs députés de la majorité montent au fauteuil et reprochent au président d'avoir laissé Manuel s'introduire dans le palais. Enfin, le silence s'établit, et le président prononce les paroles suivantes :
« La séance est ouverte. Messieurs, l'article 91 de votre règlement porte :
« La police de la Chambre lui appartient; elle est exercée en son nom par le président qui donne à la garde de service les ordres nécessaires. »
f Dans votre séance d'hier, vous avez décidé que M. Manuel était exclu de vos séances pendant cette session; votre président a écrit ce malin à MM. les questeurs pour les inviter i donner aux hunsiers de la Chambre l'ordre de ne pas laisser entrer M. Manuel. Cet ordre a été donné, mais la consigne a été violée . M. Manuel s'est introduit.
M. de Girardin, interrompant avec force. — C'est faux, monsieur le président! M. Manuel ne s'est pas introduit; il est entré avec nous* (Exclamations à droite.)
Plusieurs voix. — Taisez-vous!
Le président. — J'énonce le fait tel qu'il m'a été rapporté par le chef des huissiers. M. Manuel est dans la salle : je l'invite à se retirer. »
Manuel se leva en ce moment, et dit :
« Monsieur le président, hier j'ai annoncé que je ne céderais qu'à la force; aujourd'hui je tiendrai ma parole.
Le président. — Je propose i la Chambre desuspendre la séance pendant une heure et de se retirer dans ses
bureaux. Durant cet intervalle, le président donnera les ordres nécessaires pour l'exécution de la décision de l'Assemblée. »
Le président se leva aussitôt et sortit de la salle avec tous les députés de la majorité. Il ne resta que la gauche et le public des tribunes. Chacun se tint muet et immobile, dans l'attente de ce qui allait advenir. A trois heures et quart, les huissiers entrent dans la salle, le chapeau à la main, et leur chef donne lecture d'un ordre du président ainsi conçu :
« Vu l'article 91 du règlement;
c Attendu la décision prise hier par la Chambre des députés et qui prononce l'exclusion de M. Manuel pendant la durée de la présente session,
« Le président de la Chambre ordonne aux huissiers de celte chambre de faire sortir M. Manuel de la salle des séances, et d'empêcher qu'il n'y rentre, à 1 "effet
de quoi ils se feront assister, s'il en est besoin, de la force armée.
• Fait au palais de la Chambre, le 4 mars 1823.
« Signé : Rayez. »
Manuel ayant répondu qu'il n'obéirait qu'à la force, les huissiers se retirent et introduisent un peloton de gardes nationaux et de vétérans, commandés par un chef de bataillon. ■ Où est votre ordre? » dit Manuel. Un huissier en donne lecture à haute voix. Cet ordre était donné à un colonel. M. de Girardin en fait la remarque. « Cet ordre n'est pas régulier, dit- il; allez chercher votre colonel. • Le chef de bataillon tout troublé, ordonne au capitaine de la garde nationale de faire retirer M. Manuel, et le capitaine, d'une voix étranglée par l'émotion, transmet cet ordre an sergent, M. Mercier. Le sergent reste immobile. L'ordre est répété avec
La foule fait corltge à Manuel. (Page 136, col. 2.)
plus d'énergie ; alors M. Mercier et ses hommes reculent d'un air déterminé, et mettent l'arme au pied. La voûte retentit aussitôt des bravos et des cris de « Vive la garde nationale ! » A ce moment la porte s'ouvre, et trente gendarmes pénètrent dans l'enceinte, sous le commandement du vicomte de Foucault, leur colonel. Les gendarmes se rangent au pied des gradins, et le colonel, franchissant les marches, se rend a l'avant-dernier banc de la gauche, où siégeaient quatre députés en uniforme, et mettant le chapeau à la main, il leur demande lequel d'entre eux est M. Manuel. Tous quatre restent immobiles, c Messieurs, dit-il à voix haute, j'ai reçu de M. le président l'ordre ormel de faire sortir M. Manuel, puisqVil a résisté aux injonctions qui lui ont été faites et aux efforts de la garde nationale. »
Les députés lui répondent tons d'une voix que la garde nationale a refusé de violer le caractère du député. ■ Je supplie M. Manuel de se nommer, > dit M. de Foucault. Manuel se lève, c Monsieur, lui dit le colonel, épargnez-moi la douleur de recourir à la force. Je fais une première sommation. » Manuel reste
debout et immobile. Plusieurs députés s'écrient que le vole de la Chambre est illégal. M. de Foucault déclare à haute voix qu'il fait une seconde sommation. * Employez la force, dil Manuel. — C'est mon devoir, et j'en gémis, dit M. de Foucault. Je fais une troisième sommation ! Gendarmes, à moi ! » Les gendarmeR montent auprès de lui. * Voilà M. Manuel, dit le colonel en le désignant à un maréchal des logis. Priez M. Manuel de sortir. » Le gendarme, averti d'avance, posa doucement la main sur le bras de Mannel, et la retira aussitôt. Manuel fit un salut au colonel, et descendit les degrés, suivi de la gauche entière. 11 sortit de la salle, et monta en voiture, dans la cour d'honneur, avec M. Dupont (de l'Eure) et M. Gévaudan. Une heure après, tous les membres de l'opposition signaient la protestation suivante :
■ Nous, soussignés, membres de la Chambre des députés des déparlements, déclarons que nons n'avons pu voir qu'avec une profonde douleur et une indignation qu'd est de notre devoir de manifester devant toute la France l'acte illégal, attentatoire à la Charte, à la prérogative royale et à tous les principes du gouver-
nement représentatif, qui a porté atteinte à l'intégrité de la représentation nationale, et violé, dans la personne d'un député, les garanties assurées à tous, ainsi que les droits des électeurs et de tous les citoyens français .
« Nous déclarons, à la face de notre pays, que, par ses actes, la Chambre des députés est sortie de la sphère légale et des limites de son mandat.
« Nous déclarons que la doctrine professée par la commission qui a proposé l'exclusion d'un de nos collègues, et d'après laquelle cette mesure a été adoptée, est m» idée subversive de lont ordre social et de tonte justice ; que les principes émis dut le rapport de le commission sur l'autorité illimitée et rétroactive de la Chambre ne sont que des principes subversif* qui ont amené à une autre époque -d'odieux forfaits ; que la
confusion monstrueuse des fonctions de législateurs, d'accusateurs, de rapporteurs, de jurés et de juges est un attentat qui n'a d'exemple que dans le procès même dont le souvenir a servi de prétexte à l'annulation des pouvoirs de M. Manuel ; que les formes protectrices dont la loi couvre fe plus obscur des accusés, et même l'appel nominal, qui, dans une si grave circonstance, pouvait seul garantir l'indépendance des votes, ont été repoussés avec une obstination passionnée et turbulente.
t Considérant la résolution prise hier, 3 mars, cou» tre notre collègue, comme le premier pas d'une faction pour se mettre violemment au-dessus de toutes les formes et pour briser tous les freins que notre pacte fondamental lui avait imposés;
« Convaincue que ce premier pas n'est que le pré-
Espubion de Manuel (3 buts 1833). (Page 136, col. *.)
Inde do système qui conduit la France a entreprendre une guerre injuste au dehors, pour consommer au dedans la contre-révolution, et peur ouvrir notre ter* ritoire à l'occupation étrangère;
« Ne voulant pas nous rendre complices des malheurs que cette faction ne peut manquer d'attirer sur notre patrie ;
« Nous protestons contre toutes les mesures illégales et incocstituiionnelles prises dans ces derniers jours pour l'exclusion de M. Manuel, député de la "Vendée, et contre la violence avec laquelle il a été arraché du sein de la Chambre des députés. »
Suivent soixante-deux signatures, parmi lesquelles nous remarquons le générai Foy, MM. Labbey de Pompières, Destutt de Tracy, Audry de Puyraveau, Sébastiani, Chauvelin, Dupont (de l'Eure), Kératry,
Etienne, Voyer»d*Argenson, Kœchlin, Georges la Fayette, le général Gérard, Casimir Périer, Gévaudan, Gabriel Delessert, Lafûtle, Alexandre de Laborde, le général la Fayette.
Les journaux du lendemain, en racontant cette scène, répétèrent à l'envi que M. de Foucault avait dit à ses gendarmes : < Saisissez M. Manuel. > Un seul mit dans la bouche de cet officier une expression grossière. Il affirma que M. de Foucault avait dit: « Empoignez M. Manuel. > Cette version est peu vraisemblable. M. de Foucault était un homme poli, bien élevé, qui sentait à merveille la responsabilité qui pesait snr lui, et n'avait aucun intérêt à l'aggraver par la brutalité des formes. Il n'a cessé de protester tonte sa vie contre le mot qu'on lui attribuait, et nous en déchargeons volontiers sa mémoire. Gela ne peut, en
vérité, avoir d'importance que pour son nom. Mais voici ce qui en a peut-être un peu plus :
Ce mot d'empoignex M. Manuel, historique ou non, était le vrai mot de la situation ; c'était la vérité toute nue. Il fit fortune. Les libéraux, cela va sans dire, y crorent, et le répétèrent avec indignation ; les ultras, et c'est là le point caractéristique, y crurent aussi, et le répétèrent avec enthousiasme. Au bout de trois joars, il avait fait le tour de tous les journaux et de tons les salons. M. de Foucault s'en fut le soir aux Tuileries, et fit d'abord sa révérence au comte d'Artois, qui l'accueillit avec une bienveillance) inaccoutumée. ■ Bien, monsieur de Foucault, c'est très-bien, vous avez très-bien parlé. Voilà comme il faut être. ■ Et voilà comme était le premier gentilhomme de France. Il laissa le pauvre gendarme ébahi et consterné de son snecès. Le roi prit la chose autrement; il accueillit M. de Foucault par un éclat de rire, qui pouvait passer pour une approbation. Le lendemain, le colonel de gendarmerie, honteux d'un succès qu'il n'avait pas mérité, écrivit à tous les journaux une lettre rectificative, dont la police interdit l'insertion. Et nous eûmes un mensonge historique de plus.
XL1. — SUITE DES AFFAIRES D'ëSPAGSE.
L'effectif se montait, en février 1823, à 2k0 000 hommes. Une armée de 100 000 hommes fut dirigée sur l'Espagne. Elle se composait de quatre corps aux ordres du maréchal duc de Reggio, du maréchal Molitor, du prince de Hohenlohe et du maréchal Moncey. Le prince de Hohenlohe, dont nous trouvons ici le nom associé à celui de trois généraux de l'Empire, avait fuit toutes ses campagnes dans l'armée de Condé, à la tète des chasseurs de Hohenlohe, régiment équipé par le prince son père. H entra en France avec les émigrés, dont il avait été le compagnon d'armes; la guerre d'Espagne lui valut le bâton de maréchal. Le corps de réserve était commandé par le général Bordesoulle. On fil plus tard un second corps de réserve, qui eut pour chef le général Lauriston.
Le duc d'Angoulême, fils atné du comte d'Artois, et par conséquent héritier nécessaire de la couronne, fut nommé généralissime. Louis XVI avait été, dans les temps modernes, le premier de nos rois qui n'eût jamais commandé d'armée, et la famille royale, en revenant en France après Napoléon, sentait le besoin d'acquérir quelque illustration guerrière. On ne pouvait, en conscience, se contenter des lauriers du prince de Condé, dont l'origine n'était pas dénature à séduire une armée française. Le duc d'Angoulême avait fait ses preuves dans le midi, en 1814 et 1815, comme honnête homme et homme brave. H n'avait pas, tant s'en faut, l'étoffe d'un général, ni celle d'an homme d'Ktat. Le comte Guilleminot, son chef d'état-major, devait, en réalité, exercer le commandement. A peine approchait-on de la frontière qu'on eutnne première terreur. Des avis circonstanciés apprirent aux ministres qu'il y avait des débris des anciennes ventes dans l'armée, qu'on songeait à profiter de cet armement considérable pour le tourner contre les Bourbons, et que l'armée aimerait mieux rapporter le drapeau tricolore à Paris, que d'aller combattre pour l'inquisition et les moines. On assurait même que le général Guilleminot, dont les opinions libérales étaient connues, ne serait
pas éloigné de tremper dans le complot. Le duc de Rellune partit en hâte de Paris pour remplacer luimême le chef d'état-major et faire exécuter, sons son autorité, les arrestations nécessaires. Tout se borna à l'arrestation du chef de bataillon de Lostende, aide de camp du général Guilleminot, que le duc de Bellune, dès son arrivée à Bayonne, fit partir pour Paris en chaise de poste. Cette arrestation effraya les conjurés, qui, voyant la mine éventée, ne songèrent pins qu'à prendre leurs sûretés contre de nouvelles révélations, en parlant les premiers de la mauvaise humeur des soldats, et en suppliant le prince d'entrer promptement en Espagne, parce que, disaient-ils, tout esprit d'insubordination et de révolte disparaîtrait en présence de l'ennemi. C'était un bon conseil, et le duc d'Angoulême fut assez intelligent pour s'y conformer. H fit revenir M. de Lostende, garda le général Guilleminot, et donna l'ordre de passer immédiatement la frontière.
Le mouvement fut encore entravé par une difficulté iuattendue. Il n'y avait ni vivres ni fourrages. Les généraux de Bonaparte, accoutumés à se reposer sur le corps de l'intendance, n'avaient pas songé que les bureaux de la guerre étaient entièrement renouvelés, et pleins d'administrateurs inexpérimentés et incapables. Un financier, accouru à Bayonne, proposa de pourvoir à tout pour un prix exorbitant. Le duc de Bellune, pris au dépourvu, consentit. Il signa le marché d'Ouvrard, qui plus tard lui (ut durement reproché. L'armée, dé sormais approvisionnée, s'ébranla, et arriva bientôt sur les bords de la Bidassoa. Cette rivière, dans cette partie de son parcours, sépare la France de l'Espagne.
L'avant-garde du duc d'Angoulême arrive sur les bords de la rivière, et en regardant de l'autre côté, aperçoit une troupe rangée en bataille. Est-ce l'armée espagnole ? On s'approche jusqu'à baigner les paturons des chevaux dans la rivière; on braque les longuesvues. Aucune méprise n'est plus possible : ce sont des uniformes français. La rivière a-t-elle été tournée par un autre corps? Pendant qu'on se perd en conjectures, la troupe qu'on a en vue s'avance jusqu'au bord de l'eau, et tout à coup un officier sort des rangs, portant un immense drapeau tricolore, qu'il agile dans les airs en le montrant à l'armée française. En même temps, le chant de la Marseillaise retentit. Plus de doute ; le colonel Fabvier est là, avec une bande de réfugiés français et piémontais, qui, comptant sur les bonnes dispositions de l'armée, se sont dévoués pour donner l'exemple. Mais le vent a tourné dans l'armée française. Personne ne songe plus à l'insurrection. Les officiers commandent le feu, et ht troupe, après un moment d'hésitation, obéit. L'officier qui sur la rive opposée porte le drapeau tricolore, tombe frappé d'une batle. Les autres se dispersent. Us étaient venus pour entraîner l'armée française, et non pour la combattre.
Cette armée, un moment redoutable pour son propre roi, qui, armée constitutionnelle, entre en Espagne pour combattre la Constitution et rétablir le pouvoir absolu, qui trouve, à l'autre bord de la Bidassoa, pour premiers ennemis des Français, avait à combattre, pour dernière anomalie, un roi qui ne demandait qu'à être ; vaincu ; elle était accueillie avec faveur, presque avec enthousiasme, par un peuple à qui elle apportait des chaînes. Les Cortès eurent beau lever 95 000 hommes, abandonner Madrid, et emmener, malgré lui, leur roi Ferdinand à Séville ; tout allait au-devant du duc d'An-
DE LA FRANCK
goulêmo, les villes lui ouvraient leurs portes. Tolosa le 1 1 avril, Vittoria le 17, Madrirl le 2b niai. O'Doonell, comte d'Abisbal, le mfme qui avait autrefois battu Riego, et embrassé ensuite la cause de ce même Riego, quand elle eut le dessus, chargé de défendre Madrid, appela les Français, se rétracta le lendemain, quitta la ville le troisième jour au moment où nos troupes y pénétraient, et gagna précipitamment la frontière de France, au risque d'être lapidé en chemin.
A peine à Madrid, le duc d'Angoulème y installa une régence qui fit arrêté sur arrêté pour rétablir le pouvoir absolu daoH toute sa splendeur. Làétaitle péril, car du reste rien n'opposait de résistance à notre armée; nos divisions occupaient l'Espagne sans coup férir; elles se rapprochaient de Séville, et les Corlès reculaient en hâte jusqu'à Cadix. Le roi refusa d'abord de le9suivre; mais ce refus ne les arrêta paa. Elles déclarèrent,
conformément à l'article 187 de la Constitution , qu'il était dans le cas d'empêchement moral, et li:i donnèrent un conseil de régence. Ce parti libéral espagnol était le même qui avait chassé le frère de Napoléon : il avait alors l'Espagne entière pour lui; il luttait maintenant presque seul, et sans espoir de succès, mais avec un indomptable courage. Quiroga, Mina, Riego luttaient d'habileté et d'héroïsme pour le défendre. Que pouvaient-ils contre tout un peuple? Le duc d'Angoulème prit Andujar, et arriva, le 16 août, devant Cadix.
Il avait rendu, à Andujar, un arrêté qui défendait les arrestations arbitraires et plaçait les journaux sous la surveillance de nos généraux. Jamais mesure ne fut mieux justifiée. La régence absolutiste, instituée par lui-même, se faisait un jeu de la vie et de la liberté des citoyens, et pourtant les journaux acharnés contre les tendances libérales se plaignaient encore de la modéra
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La général Guilleramot
airêté lui faisait infiniment d'honneur. Il n'en e.-t pas moins vrai que sa position dans le parti s'en trouva fort amoindrie. On cria d'un côté qu'il ni primait l'Espagne,
et de l'autre qu'il donnait la main aux libéraux. Peu s'en fallut que le comte d'Artois ne lui écrhlt une réprimande. Et après tout, de quel droit se montrait-il modéré? Pourquoi empêchait-il les absolutistes de rétablir les lettres de cachet et de peupler les prisons de l'inquisition? Ne représentait-il pas en Espagne la Prusse et l'Autriche plutôt que la France, et le pavillon de Marsan plutôt que Louis XVIII ? N'était-il pas le général de la léaction européenne".' Ce roi Ferdinand, enfermé dans Cadix, et qu'il voulait délivrer, que ferait-il de son pouvoir reconquis? Ne dépasserait- il pas dans ses vengeances Us rigueurs de cet arbitraire que le duc condamnait et entravait'/ Quelle contradiction, de gêner la tyrannie, et de marcber au secours du tyran < Cependant nous étions devant Cadix, inquiétés sur nos derrières par Riego et Mina, et arrêtés par la presqu'ile du Trocadero, qui commande Cadix. Riego
fut pris par nos soldats, tl livré aux Espagnols, qui eurent l'infamie de le pendre.
Ils le pendirent après l'avoir traîné sur la claie dans les rues de Madrid, ce héros qui deux fois avait failli leur rendre la liberté. Sa cause mourut avec lui. Le Trocadero fut emporté d'assaut; on apprenait le même jour la prise de Pampelune :
Cadix ne pouvait plus tenir.
Ferdinand , qui mourait d'envie de se rendre, eut le front de stipuler pour lui une somme de k millions, qu'Ouvrard paya. Le roi, a ce prix, nous livra Cadix, qu'il nous aurait donne pour rien, puisqu'en nous le donnant, il se le donnait a lui-même, avec le reste de son royaume et de ses sujets. Quelques jours après il rentrait à Madrid, au milieu des cris de joie; ce pauvre peuple s'époumonnait à crirr : « Meure la nation! et vive le roi! » 11
rui'l.
tion de la régence et poussaient à une réaction plus violente et plus complète. Le princo avait donc mille fois ne croyait pas si bien dire. Le duc d'Angoulème laissant raison d'empêcher cesdébordemenlsde vengeance. Son | en Espagne 45 000 hommes pour former l'armée d'oc-
cupation, revenait à Paris, où il reçut les honneurs fin triomphe. Jamais Napoléon après ses grandes guerres ne fut reçu avec tant d'enthousiasme. Eu f: il de héros, le parti royalis'e n'avait pas lieu d'être difficile.
Le résultat le plus clair de cette campagne fut un autoda-fé, célébré a Valence le 31 juillet 1826. On y biùla un juif, coupable de ne pas avoir &ur la nature de Dieu ei sur sa bonté les mêmes doctrines que Ferdinand VIL Nous ne faisions pas de br j le me ni s en France; ia mode en était passée de ce côté-ci de la Bidassoa, et îa Congrégation n'osait pas essayer le rétablissement des bûchers. Mais elle multipliait les destitutions, les arrestations et les procès.
Elle tuait les journaux; elle accouplait les journalistes avec les forçais. Magalon, condamné pour un délit de presse, fut conduit de Paris à Poissy, à pied, enchaîné à un voleur. Les cours publics élaient firmes, les journaux suspendus ou détruits. Le duc de Bel!ui;e
Le di c u'Angoulème,
sortait du cabinet, et la if sait le portefeuille au baron de Damas, pour qu'il n'y tût plus un seul ministre .. ~- . qui n'appartint à la Congrégation.
XL1I. — TniCMHlE DE LA RÉACTION.
On était revecuaux beaux jours de 1815. Ces longues tV Us, offertes au duc d'Angouléme, vainqueur, tacs coup férir, de la Constitution en Espagne, étaient comme un triomphe que le parti te décernait à lui-mfme. Puisqu'on avait abaissé le s cor lès espagnoles, ce nVtait pas pour reculer en France devant la Charte et les démagogues de l'opptsiiion. On commença par mater l'enseignement. On t'avait (té depuis longtemr s à M. Royer-Collard.M. Corbière 'ui-mème ne suffisant plus, on awiit nommé l'abbé Frayssinous grand maître de l'Université. 11 n'y fui pas de main morte. Sa première circulaire contenait ces paroles significatives : • Celui qui aurait le malheur de vivre sans religion on
1'onibatdcrr.ent du fort Sanli-Pelii, dont la prise amena la reddition de Cadix (l'age [39, col. 1.)
de n'être pas attaché à la famille régnante, devrait bien sentir qu'il lui manque quelque chose pour être un digne instituteur de la jeunesse. > S'il ne le sentait pas, le grand maître se chargeait de le lui rappeler. Il ôta la parole à MM. Guizot, Yillcmain et Cousin ; il destitua onze professeurs de l'Ecole de médecine ; il ferma l'École normale. L'enseignement primaire fut livré aux frères ignorantins, et l'enseignement mutuel proscrit de toutes les écoles, parce qu'il avait le malheur d'élre patronné par l'opposition. Les missions et les portements de croix se multiplièrent. A Paris, il y avait partout des catéchismes pour les adultes, des processions, des comrauuions solennelles. Les soldats surtout devenaient d'une dévotion étonnante. Ils communiaient, le dimanche, par compagnies. Les couvents se multipliaient. La France, depuis 181f), étaient pleine de jésuites, sans qu'aucun arrêt leur eût permis de rentrer. Ils cessèrent de se cadier sous de faux noms. M. do Monliosier, bon catholique, prolesta vainement contre cette violation delà loi.
Les élections de 1824 furent un triomphe complet pour h réaction. De tous les députés de la gauche, treize seulement furent maintenus, parmi lesquels le général Foy, Benjamin Constant , Casimir Périer. M. Royer-Collîird fut ie seul roemhre rééiu du centre gauche. Le corps électoral donna raison aux proscripteurs. Manuel lui-même ne trouva pas un collège pour l'élire, La Chambre de 1824 parut à tous les partis continuer la Chambre introuvable : on l'appela la Chambre retrouvée. Dès qu'elle fut constituée les ministres lui apportèrent trois projets de lois : l'un pour la conversion de la rente, les deux autres pour la septennalité de la Chambre, et la protection plus efficace de la relipioo.
La conversion de la renie était une mesure juste, quoiquo préjudiciable aux rentiers, car l'État n'emprunte jamais sans se réserver le droit de conversion. Elle devait rapporter trente raillions au Trésor. Il est vrai qu'en augmentant le revenu de l'État, elleaugmentait aussi sa dette ; mais le débiteur, qui, coraux l'Etat, est libre de ne pas rembourser, et n'est tenu qu'au payement des intérêts, se préoccupe plus du revenu que du capital. En tout autre temps, la gauche aurait appuyé cette mesure. Elle vit sur-le-champ où passerait ce boni de trente millions, et M. de Yillèle lui-même ne cacha pas qu'il le destinait aux émigrés. Les rentiers étaient presque tous bonapartistes ; c'est ce qui fit dire au général Foy : « qu'on demandait à la révolulion la rançon de l'émigration. ■ Les députés votèrent la loi ; les pairs la rejetèrent. La Chambre des pairs, surtout depuis la promotion de M. Decazes, gardait quelques idées libérales. M. de Yillèle venait pourtant de faire une fournée dans la prévision de ce qui arrivait. Il n'en eut pas moins une majorité contre lui. Ce vote de rejet fut très-populaire ; on illumina le soir, ce qui prouve surtout qu'il y avait à Paris beaucoup de rentiers. Ce fut un échec pour le ministère, et particulièrement pour M. do Villè.'e. On crut mémo un instant qu'il se retirerait; mais pourquoi l'anrait-il fait, appuyé comme il l'était alors paruno majorité imposante de la Chambre élective? La loi de septennalité, discutée et adoptée d'abord par la Chambre des pairs, venait de l'être aussi par la Chambre des députés, comme pour rendre cetto majorité plus durable, et le ministère inamovible. M. de Villèle se crut assez fort pour desti-
tuer, assez brutalement, son collègue M. de Chateaubriand, ministre des affaires étrangères, coupable à ses yeux d'avoir protesté dans le cabinet contre la conversion des rentes, et de n'avoir pas appuyé de sa parole dans les Chambres une mesure contre laquelle sa conscience s'élevait, et qu'il n'appuya de son vote que par une nécessité de discipline. La disgrâce de M. de Chateaubriand entraîna le journal des Débats dans l'opposition et grossit la majorité indépendante qui venait de rejeter la conversion dans la Chambre des pairs. Le ministère resta incomplet jusqu'à la lin de la session.
La discussion' de la loi de septennalité avait été, à la Chambre élective, moins orageuse qu'elle ne l'eût été en d'autres temps. La gauche proprement dite était réduite à treize membres. Le général Foy et Benjamin Constant firent entendre de nobles paroles; mais, il faut le dire, le renouvellement annuel avait ses dangers. Comme il arrive souvent dans les lois politiques, et comme il était arrivé la veille à propos de la conversion, les partis discutèrent plutôt la situation que la doctrine. Cela fut manifeste surtout dans un admirable discours de M. Royer-Collard, dont nous extrayons le passage suivant, qui jette un grand jour sur les mœurs électorales de la France en 1830 et dans les années précédentes.
« Le ministère a formé les collèges; qui volera dans ces collèges? Tous les électeurs admis, sans doute? Non; ce sera, pour un très- grand nombre, le ministère. Ce n'est pas moi qui le dis, c'est lui; c'est sa prétention publique, officielle, raisonnée. Le ministère vote par l'universalité des emplois et dos salaires que l'Etat distribue, et qui tous, ou presque tous, directement ou indirectement, sont le prix de la docilité prouvée; il vote par l'universalité des affaires et des intérêts que la centralité lui soumet ; il vote par tous les établissements religieux, civils, militaires, scientifiques, que les localités 0' t à perdre ou qu'elles sollicitent: il vote par les rentes, les canaux, les ponts, les hôtels de ville ; car les besoins publics satisfaits sont des faveurs de l'administration, et pour les obtenir, les peuples, nouveaux courtisans, doivent plaire. En un mot, le ministère vote de tout le poids du gouvernement, qu'il fait peser en entier sur chaque département, chaque commune, chaque profession, chaque participer. Et quel est ce gouvernement? c'est le gouvernement impérial, qui n'a pas perdu un seul de ses cent mille bras, qui a puisé au contraire une nouvelle vigueur dans la lutte qu'il lui a fallu soutenir contre quelques formes de liberté, etqui retrouve toujours au besoin les instincts de son berceau, la force et la ruse. Et ce gouvernement sera le patrimoine de tons les ministères, quels qu'ils soient, habiles ou incapables, loyaux ou infidèles, serviteurs du roi ou des panis, et ce sera le plus mauvais et le plus malintentionné qui en abusera davantage.
« En effet, les élections usurpées, la responsabilité, seul écueil des fautes ministérielles, est évitée. Je ne parle pas ici de cette responsabilité tragique qui est écrite dans l'accusation et le jugement des ministres par les Chambres; celle-là n'est qu'un principe de droit, précieux à la nation, mais tout à fait inoffensif pour les ministres. Je parle de la responsabilité morale qu'ils subissent par le débat libre et public des lois qu'ils proposent, et par la critique de leur administration. C'oil cette responsabilité qui est la vraie garantie du
roi mal servi et de la nation abusée ou opprimée. Or, elle est toute dans la contradiction , telle que lu Charte la provoque ; il faut qu'elle soit Franche, pleine, accessible à tous, exemple de toute autre restriction que le profond respect toujours dû au nom du roi. Mais y aura-t-il des contradicteurs, ou du moins tous les contradicteurs appelés par le vœu public, si les élections «ml gouvernées par le ministère? Faut-il attendre de son impartialité qu'il ouvrira, ou seulement qu'il ne fermera pas la tribune à ses adversaires? Les faits parlent ici plus hant que je ne pourrais la faire; les noms les plus honorables se pressent dans votre mémoire, et d'illustres victimes, immolées^jnsque dans vos range, tous ont appris si les plus nobles intentions et un dévouement éprouvé obtiennent grâce pour l'indépendance du caractère.
< Le mal est grand, messieurs; il est si grand, que notre raison bornée sait à peine le comprendre, et qu'elle est hors d'état d'en apercevoir toutes les conséquences, qui cependant, par la force invincible des choses, se font jour, s'amassent, et déjà nous accablent. Le gouvernement représentatif n'a pas été seulement subvertipar le gouvernement impérial, il a été perverti ; il agit contre sa nature.
An lien de nous élèverai nous abaisse ; au lieu d'exciter l'énergie commune, il relègue tristement chacun au fond de sa faiblesse individuelle ; au lieu de nourrir le sentiment de l'honneur, qui est notre esprit public et la dignité de notre nation, il l'étouffé, il le proscrit; il nous punit de ne savoir pas renoncer à notre estime et à celle des autres. Vos pères, messieurs, n'ont pas connu cette profonde humiliation; ils n'ont pas vu la corruption placée dans le droit public et donnée en spectacle à la jeunesse étonnée comme la leçon de l'âge mûr.
■ Voilà où nous sommes descendus : le mal, il est vrai, n'éclate nulle part davantage que dans les élections, mais il n'en vient pas; il vient, je l'ai déjà dit, de la société dissoute, et du pouvoir monstrueux et déréglé qui s'est élevé sur la ruine de toutes les institutions. Une société sans institutions ne peut être que la propriété de son gouvernement; en vain on lui écrira quelque part des droits; elle ne saura pas les exercer
M. de Chateaubriand quitte le ministère (1834). (>'•£« I W, coi. 2.)
et ne pourra pas les conserver. Peu d'années ont suffi pour divulguer ce fatal secret. Aussi longtemps que la société sera dépourvue d'institutions gardiennes de ans droits, et capables de rendre un long gémissement quand elle sera frappée, le gouvernement représentatif n'est qu'une ombre, et la nation n'est pas mémo certaine d'être mise en possession, quand le tempa en sera venu, de ce renouvellement intégral qui doit, diton, l'indemniser largement de la garantie qu'elle perd dans les élections annuelles. •
La dernière loi dont les Chambres eurent à s'occuper dans la session de 1824, fut la loi destinée à protéger la religion. contre les vols qui sa multipliaient dans les
églises. Le principe de la loi paraissait juste ; caries églises, n'étant pas réputées maisons habitées, les tribunaux étaient obligés d'appliquer une pénalité trop douce et qui expliquait la multiplication des crimes. La loi, portée à la Chambre des pairs, y fut pourtant discutée avec beaucoup d'animation, et cela se comprend.
Le ministère, composé , comme on le sait,d'honjmeBdévoués à la Congrégation, dépassait toutes les bornes en demandant , pour certains cas, la peiue de mort. Une telle exagération était faite pour révolter la partie libérale de la Chambre des pairs. Il y a plus : les ultras, qui se trouvaient en grand nombre dans cette chambra , demandaient la peine de mort, non pour le vol, mais pour le sacrilège.
Il était diflicile de s'entendre en partant d'extrémités si opposées.
Le loi fut votée, après des débats orageux, à une très-faible majorité, et les ministres n'osèrent pas la porter à l'antre chambre.
Nous ne mentionnerons la discussion du bndget que pour rappeler les discussions qui eurent lieu bur les marchés Ouvrard. Il est certain qu'on ne pouvait accuser le duc de Bellune, ni soupçonner la probité, tout à fait inattaquable, du duc d'Angoulème. Mais il fut prouvé que le prince n'avait pas tout sa, qu'Ouvrard avait traité l'État en usurier, et que, pour obtenir la connivence ou le silence de ceux dont le devoir était d'avertir le prince, il avait pratiqué la corruption sur une large échelle. La session fut close le 4 août 1824.
C'est alors que le ministère, resté incomplet depuis le départ de M. de Chateaubriand, se reconstitua. Le
baron de Damas, qui avait remplacé M. de Bellune à la guerre, devint ministre des affaires étrangères. Il fut lui-môme remplacé par le ministre de la marine, M. de Clermont-Tonnerre. M. de Chabrol devint ministre de la marine. Le maréchal Lauriston, nommé graud veneur, céda le poste de ministre de la maison du roi à M. de Doudeauville. Nous avons va qu'un nouveau ministère, réunissant l'instruction publique et les cultes, avait été formé et confié à M. Frayssinous, évèque d'Hermopolis.
Le ministère changea en même temps les directeurs de plusieurs administrations générales dont il modifia et agrandit les attributions. Il rétablit au conseil d'Étal l'institution des auditeurs, qui avait eu de bons résultats sous l'Empire. Il remania en môme temps toute l'organisation du conseil, et y introduisit trois évéques. Il créa une direction générale du commerce, de l'a-
griculture et des haras, placée sous l'autorité du ministre de l'intérieur. Enfin, il s'occupa beaucoup de la presse, dont les attaques continuelles l'irritaient et IVbranlaient. Le vicomte de la Rochefoucauld donna l'idée d'acheter les plus hargnoux. On y consacra quatre millions pris sur les fonds secrets des ministres de l'intérieur et des affaires étrangères. Un procès entre divers actionnaires de la Quotidienne fit connaître an public ces bonteux marchés. Obligé d'y renoncer désormais, le ministère eut recours aux procès, dits procèB de tendance. Le Courrier et d'autres journaux furent poursuivis et acquittés. Les tribunaux acqoirent aussitôt la même popularité que la Chambre des pairs. Un procès où la Cour royale de Paris se prononça contre le rétablissement des jésuites, ne fit qu'augmenter cette faveur croissante. Battu encore de ce cùlé, le ministère usa d'un droit que la loi lui re-
École mutuelle, d'après une gravure du temps. (Page 142, col. 1.}
connaissait, et rétablit la censure. < Considérant, ditil dans le préambule de l'ordonnance, que la jurisprudence de nos cours a récemment admis pour les journaux une existence de droit indépendante d'une existence de fait; que cette interprétation fournit on moyen sûr et facile d'éluder la suspension et la suppression des journaux, et qu'il suit de là que les moyens de répression établis par la loi de 1822 sont devenus insuffisants.... a C'était là se confesser tout haut avec plus de franchise que d'habileté.
Rappelons rapidement qu'à cette fin de l'année 1824 la réaction triomphait à Naples, grâce aux efforts combinés de la Prusse et de l'Autriche, en Espagne, où nous avions nos armée de 45 000 hommes, et où, malgré nos services, les conseils de clémence et de modération que nous donnions au roi étaient mal reçus, en Portugal, où le roi Jean VI cédait à toutes les
influences, et où son fils et son héritier don Miguel se révoltait, en apparence contre son père, mais en réa- Uté contre les Corlès, qui maintenaient une ombre de constitution. Celte révolte, fort analogue à ce que nous avions fait en Espagne, échoua pour le moment, et les Anglais en prirent occasion de débarquer une armée de 6000 Hanovriena à Lisbonne. Tel était l'étal de la France et de l'Europe quand le roi Louis XVIII mourut.