XLVI. — LE MILLIARD

Le roi ouvrit la session le 22 décembre, et annonça, dès ses premières parole», son projet de favoriser de plus en plus la religion et les émigrés. Cela signifiait, dans un avenir prochain, le milliard d'indemnité et la loi du sacrilège. Il parlait d'abord, en bons termes, du mouvement d'enlhousiasmequi avait accueilli son avènement, c Le développement de notre prospérité suit son cours. Ce mouvement salutaire sera secondé par les améliorations successives que réclament la religion et notre législation dans quelques parties essentielles. Mon frère trouvait une grande consolation à préparer les moyens de fermer les dernières plaies de la Révolution ; le moment est venu d'exécuter ses sages desseins. Cs

grand acte de justice va s'accomplir sans augmenter les impôts, sans nuire au crédit et sans retrancher aucune partie des fonds destinés aux divers services publics. La cérémonie de mon sacre terminera la première session de mon règne ; vous y assisterez, messieurs ; et c'est au pied des autels que je renouvellerai le serment de maintenir et de faire observer les lois de l'Etat et les institutions OCttoyétt par mon frère. La Providence m'a confié le soin de réparer les derniers malheurs de mon peuple, et je la conjurerai du continuer sa protection snr notre belle France, que je suis fier de gouverner, i

La première loi volée par les Chambres lixa la <!otationde la liste civile pour le nouveau règne. Elle s'élevait à 25 raillions pour le roi, et 7 millions pour la famille royale. On demandait extraordinairement 6 millions pour les obsèques du feu roi et le sacre de Charles X. Une clause particulière portait que le domaine privé du roi ferait retour à la couronne; enfin, l'apanage que Louis XIV avait 'donné à son frère, et qui était resté depuis, a titre précaire, dans la branche d'Orléans, était législativement concédé à cette famille, pour être possédé par son chef jusqu'à extinction de descendauce m die.

l'icard.

C'est alors qu'on apporta à la Chambre des députés une loi bien autrement grave, et qui mit de nouveau les deux partis aux prises. La Révolution avait confisqué les biens des émigrés. Beaucoup d'entre eux, par suite de cette confiscation, avaient vécu à l'étranger dans un état voisin de la misère. On citait des membres de la plus haute noblesse qui s'étaient faits maîtres à danser. Un marquis avait gagné sa vie, à Londres, en faisant de la salade. Le duc d'Orléans, qui devait être un jour le roi Louis-Philippe, avait été professeur de mathématiques dans un pensionnat, en Suisse. Pour quels motifs l'Assemblée législative avait-

elle prononcé cette confiscation en masse des biens de la noblesse érnigrée? Pour un motif politique; c'était un acte de guerre. La noblesse exerçait un droit incontestable en quittant la France, où d'ailleurs la vie des aristocrates était très-eflectivement et très-notoirement menacée. L'Assemblée législative usait de sa victoire en confisquant les biens de ses ennemis vaincus et absents. Les chances de la guerre avaient tourné depuis 1795. Les émigrés avaient, à leur tour, vainou la Révolution : ne pouvaient-ils frapper aussi une contribution de guerre? Ils ne le faisaient pas cependant; ils ne louchaient pas aux biens de leurs ennemis. Mais

les biens nationaux, c'est-à-dire l'objet même de la confiscation, à qui appartenaient-ils? Aux anciens et légitimes propriétaires, dépossédés sous la République par un acte de riolence, ou à leurs détenteurs actuels, qui les avaient achetés à vil prix? Les émigrés se disaient que, puisque le gouvernement était leur gouvernement, et puisque son existence même donnait raison à la conduite qu'ils avaient tenue en 1795, ils ne devaient pas être victimes de leur dévouement et de leur fidélité, et ils en concluaient que leurs châteaux étaient encore a eux, en dépit de la République. Ce raisonnement paraissait invincible. Il est vrai qu'il supposait le dogme de la légitimité absolue, moins

que rien, comme on voit, une misère. Si le roi, le roi bourbon, le roi de droit divin, était roi en tout temps et à toute condition; si les Français lui devaient obéissance sans réserve, fidélité sans restriction ; si les droits du roi étaient au-dessus du patriotisme, au-dessus du droit de la nation; si même, comme le disait M. de Maistre, le peuple n'avait pas de droits, mais seulement des devoirs ; si tout cela était ainsi, la République et l'Empire n'avaient été qu'une insurrection criminelle ; tous les hommes d'Etat qui avaient pris part au gouvernement « pendant les troubles > avaient mérité la mort; les émigrés au contraire méritaient des récompenses pour avoir porté les armes contre

leur pays, formé, conire nous, l'armée de Condé, servi contre nous dans les armées étrangères, et pour être rentrés chez nous dans les rangs des étrangers ou à leur suite, après nos désastres de Waterloo. Mais si au contraire les peuples avaient des droits antérieurs et supérieurs à ceux des monarques; s'ils pouvaient, quand ils se sentaient mal gouvernés, changer leur gouvernement; si, notamment en 89, la France avait le droit de se plaindre des lettres de cachet, de la justice vénale, de la religion d'État et de la censure ; si elle avait le droit d'exiger que les impôts fussent bien répartis, levés également sur tous les ordres et qu'il n'en restât plus la moitié dans les mains de la Ferme;

Dé&augiers.

si ehe pouvait, sans offenser les lois divines, réclamer contre l'usage de répandre, sous forme de grâce, à des courtisans sans mérite et sans probité, l'argent de l'impôt, et de leur donner, à l'exclusion des plébéiens, toutes les charges de l'armée, de la magistrature et de l'Eglise; en un mot, si elle avait eu le droit de défendre la justice contre l'arbitraire, l'égalité contre le privilège, la morale contre les scandales d'un Louis XIV et d'un Louis XV, et de se défendre elle même contre les banqueroutes, les trahisons, le despotisme et la ruine la plus infaillible et la plus complète de son trésor, de son influence, de son génie, de son honneur, aussitôt la scène changeait; les émigrés devenaient dus

rebelles ; leurs tentatives armées contre le sein de la patrie étaient un sacrilège; le roi, appelé au trône, régnait par la charte et par la volonté nationale, non par le privilège et le droit divin ; il était le produit, et non la négation de la souveraineté nationale; les émigrés n'étaient que des amnisties; les faveurs qu'ils avaient reçues depuis 1815 en biens, en argent, en places et en privilèges de toutes sortes, compensaient et au delà tous leurs sacrifices, elle milliard d'indemnité n'était plus qu'un nouveau défi jeté par la réaction a la Révolution. Voilà ce qui divisait alors la nation, et ce qui la diviso encore aujourd'hui, malgré un parti d'indifférents qui essaye de naître, comme si la révolution pouvait être un simple fait, ayant sa date dans l'histoire. Non ; la Révolution française est une ère. Elle est une des époques du monde; et comme elle ne saurait être vaincue, les partis qui lui sont hostiles peuvent obtenir l'oubli, mais' ils ne peuvent prétendre à l'indifférence.

La loi avait été préparée avec beaucoup de soin par M. de Martignac, qui fut chargé de la défendre à la Chambre des députés, de concert avec les ministres. > Ce piojet, dit-il, a un but grand et religieux. Le moment est venu de dédommager la fidélité malheureuse et dépouillée. C'est un acte de morale et de saine politique à la fois. L'heureux état de nos finances et la puissance de notre crédit permettent enfin à la Restauration de sonder cette plaie saignante qui porte sur le corps entier, quoiqu'elle ne paraisse affecter qu'une de ses parties. Sans doute il faut renoncer à guérir tous les maux de la Révolution , les richesses de la France ne suffi raient pas pour réparer toutes les pertes; mais il en est que la justice signale comme les plus graves et les plus odieuses, et la raison comme les plus funestes. Les émigrés ont tout perdu à la fois, tout leur a été ravi, leurs créances, leurs meubles, leurs revenus, et de plus des lois cruelles les ont dépouillés de leurs champs, de leurs maisons, de la perte du sol natal ponr laquelle le propriétaire a droit de demander à la société protection et garantie. Une réparation est indispensable pour ce dernier malheur qui sort de la classe commune. Il importe qu'un exemple apprenne que les grandes injustices obtiennent avec le temps de grandes réparations. Le dédommagement qui ne peut être accordé pour toutes les pertes doit l'être pour les suites de la confiscation: d'abord parce que les pertes des émigrés ont été entières ; ensuite parce qu'il y a dans la violence qui les a dépouillés quelque chose d'odieux qui demande et exige une éclatante réparation. >

Ainsi, même dans les paroles d'un orateur trèsmodéré, et relativement libéral, car tel était certainement le caractère de M. de Martignac, perçait la pensée qu'il s'agissait autant d'une réparation et d'une expiation, que d'une indemnité proprement dite. Le général Foy, en répondant au gouvernement, s'efforçait d'établir que l'émigration avait été volontaire, en quoi il avait tort; mais il prouvait péremptoirement que des émigrés, qui ne s'étaient pas bornés à sortir de France, mais qui avaient pris les armes contre leur pays, avaient légitimement encouru la privation de leurs biens. » Le droit et la force, dit-il, se disputent le monde : le droit, qui institue et qui conserve la société ; la force, qui subjugue et pressure les nations. La loi qu'on nous propose a pour objet de verser l'ar-

gent de la France dans les mains des émigrés. Les émigréî ont-ils vaincu?... Non! Combien sont-ils? Deux contre un dans cette Chambre; un sur mille dans la nation I (Murmures prolongés sur un grand nombre de bancs.) Ce n'est donc pas la force, c'est le i droit seul qu'ils peuvent invoquer. Aussi disent-ils I avec les ministres, que le droit de propriété a été violé i à leur égard.

• Qu'est-ce que le droit ? c'est, pour les actes des gouvernements comme pour ceux des particuliers, la conformité à ces lois positives et à ces principes d'éternelle justice qui sont la base des lois de tous les pays. Ces lois, on les a citées à cette tribune, et, devant elles, il n'y a que deux questions à résoudre : l'émigration fut-elle volontaire ou forcée? Qu'allèrent demander les émigrés aux étrangers?

« Interrogez les partisans mêmes du projet de loi sur la première question , ils diront que la grande émigration de 1790 et de 1791, celle qui forme i elle seule les neuf dixièmes de l'émigration totale, a été volontaire; ils le diront parce que c'est la vérité, et parce que déclarer que l'émigration aurait été forcée ce serait enlever à leur cause le mérite du sacrifice.

■ A la seconde question : Qu'allaient demander les émigrés aux étrangers? ils répondront : La guerre!... La guerre à la suite de l'envahissement de la France! La guerre sous des chefs et avec des soldats dont ils n'eussent pu maintenir, après la victoire, l'ambition et la colère I

« Messieurs, il est dans ma nature de chercher des motifs généreux à la plupart des mouvements qui se font d'entraînement et d'enthousiasme ; mais les nations ont aussi l'instinct et le devoir de leur conservation. Toutes et toujours, aujourd'hui comme autrefois, elles ont combattu, elles combattent encore l'émigration chez l'ennemi, des peines les plus terribles dont leurs Codes soient armés. Ainsi le veut la loi de la nature, la loi de la nécessité ; et, si cotte loi n'existait pas, il faudrait l'inventer an jour des calamités de la patrie; la nation qui dérogerait à ce principe de vie et de durée ne serait plus une nation, elle abdiquerait l'indépendance, elle accepterait l'ignominie, elle consommerait sur elle un détestable suicide. (Vive adhésion à gauche.)

« Parmi les peines terribles dont sont armés les Codes des nations, se présente, des premières, la confiscation ; cette peine, la Charte l'a abolie, et grâces en soient rendues à la mémoire de son auguste auteur! Mais, en créant sur ce point une législation nouvelle, elle n'est pas revenue sur les effets de l'ancienne, pas plus pour les émigrés de la Révolution que pour les religionnaires émigrés à la suite de la révocation de l'édit de Nantes. Elle a frappé d'anathème, dans son article 9, toutes les prétentions possibles des anciens propriétaires dans ce qui fut autrefois leurs propriétés ; elle les a frappés sans leur permettre même l'espoir d'une compensation éventuelle ; car pour les empêcher de réclamer le bénéfice de l'article 10, qui assure une indemnité pour les propriétés prises pour cause d'intérêt public, elle a eu soin de déclarer que l'indemnité j devrait toujours être préalable; et comment serait-elle | préalable et conforme à la Charte, l'indemnité qu'on accorderait aujourd'hui pour un sacrifice consommé depuis trente ans ? > | Après avoir contesté le principe, on discuta aussi le

fait. Les émigrés avaient souffert, on en convenait ; mais la réparation n'avait-elle pas été complète, depuis 1814 et 1815? M. de Chateaubriand parlait en poète lorsqu'il disait, devant la Chambre des pairs : « Je sollicite avec ardeur un vêtement pour mes nobles compagnons d'armes, une chaussure pour ces vieux Bretons que j'ai vus marcher pieds nus autour de leur monarque, portant leur dernière paire de souliers au bout de leur fusil, afin qu'elle pût faire encore une campagne. » En tout cas, ces nobles compagnons avaient maintenant des souliers, et même des escarpins. Ils figuraient aux bals de la cour en costumes de chambellans. Toutes les administrations en étaient pleines. Il n'y avait plu?, depuis dix ans, de places et de faveurs que pour eux.

Le très-grand nombre avait recouvré ses propriétés, puisqu'on avait rendu tout ce qui c'était pas aliéné. Bonaparte loi - môme , en rappelant les émigrés, les avait remis en possession d'une partie de leurs terres. Si on consultait les listes électorales, on y trouvait le personnel de l'émigration presque au complet. Ces raisons, qui ne manquaient pas d'une certaine force, car si à la rigueur il était nécessaire d'indemniser, encore suffisait-il de le faire une fois, ces raisons, tirées de livres et deniers, paraissaient bien méprisables aux gentilshommes de la droite. Cela sentait terriblement son bourgeois et son financier.

Il était bien roturier et bien révolutionnaire d'aller reprocher à un duc ou à un marquis quelque place de cent mille francs qui lui donnait les moyens de soutenir son rang et de faire du bienà ses vassaux. Puisqu'on chicanait ainsi, au lieu de donner sans compter, comme une réparation et un hommage, la noblesse n'avait elle pas le droit de dire qu'on ne lui payait pas tout ce qu'on lui devait? Pourquoi un milliard, puisque les propriétés étaient là, et qu'il n'y avait qu'à les prendre? C'était, comme on voit, la question brûlante des biens nationaux qui revenait sans ces^e sous la Restauration. Les sages du parti ne se laissaient pas aller à des exagérations pareilles ; ils en comprenaient l'injustice et surtout le danger. « Je ne cherche pas, disait M. de Chateaubriand, à troubler les acquéreurs de ces biens, fertilisés par les sueurs des nouvelles générations qui avaient perdu, sinon le souvenir, du

moins le caractère de leur origine. Les possesseurs de ces domaines sont partout, dans les corps politiques, judiciaires, administratifs, dans l'armée, dans le palais du roi. La Charte a confirmé la vento de ces biens, et nous avons prêté serment à la Charte. » En toutes choses, il avait fallu compter avec les conséquences pratiques de la Révolution. Le roi, dans son palais, recevait des nobles, qui ne l'étaient qne par la grâce de Bonaparte. Le général Rapp avait la charge de grand maître, qni ne se donnait autrefois qu'aux plus grands seigneurs et qui avait été possédée par des princes. Dans l'Église même, on avait maintenu plusieurs intrus en possession de leurs diocèses, tandis que les titulaires légitimes vivaient encore. Loin de

toucher anx biens nationaux, le ministère prétendait avec raison que l'indemnité du milliard les consolidait et leur donnait une plus-value. Elle les mettait enfin sur le ranp des autres propriétés, en leur donnant une sécurité complète. Les attaques de la droite sur cette partie du projet furent donc aisément repoussées.

Restait la partie financière. Le ministère s'était procuré des ressources en créant trente millions de rentes an capital d'un milliard. La combinaison, dans le fond, était heureuse, et elle portait l'empreinte de l'habileté pratique de M. de Villèle. Mais elle n'était pas pour plaire aux chefs de la droite. « Malheureusement, dit Chateaubriand, cotte indemnité est attachée à des idées qui en corrompent la nature. La pensée d'une loi de concorde, de morale et de religion occupe le cœur d'un magnanime souverain ; elle en sort avec ces augustes caractères. Qn'arrive-t-il? Elle est transformée en une loi de hasard, en une loi do parti, de division. Elle se trouve comme liée à une autre loi qui froisse les intérêts d'une classe nombreuse. L'ancienne propriété de la France, morte en papier ressuscite en papier ; elle avait servi d'hypothèque. Les assignats ont commencé la révolution, des espèces d'assignats vont l'achever; nous voulons tout concilier, et nous faisons des distinctions de propriétés mobilières, dous donnons dor.c des trois pour cent aux émigrés. Cette nouvelle dette, appuyée sur un effet ancien et solide, aurait vu son origine se perdre et se confondre dans la dette

lout le monde y gagne. » (Caricature du

à propos du milliard des émigrés.)

lyim

commune. Mais non; quelque chose d'incompréhensible nous pousse comme malgré nous, à perpétuer le souvenir des désastres et des partis, i graver plus profondément l'empreinte du sceau que nous prétendons effacer. Nous aurons des trois pour cent natio-

des propriétés nationales, et qui seront bientôt atteintes de la même défaveur. Nous donnerons des trois pour cent à un père de famille, comme un billet d'entrée à la Bourse. Je crains bien que le projet n'ait été conçu contre l'intention de ses auteurs, d'après un système dont notre pays serait la victime. Il serait dur que la Providence eût ébranlé le monde, précipité sous le glaive l'héritier prés >mplit de tant de rois, conduit nos armées à Cadix et à Moscou, amené à Paris les peu pies du Caucase, rétabli deux fois le roi légitime, enchaîné Bonaparte sur un rocher,

et tout cela, afin de prendre par la main quelques obscurs étrangers qui viendraient exploiter i leur pro-

fit une loi de justice, de notre gloire et de

Cuvier.

sur ses doigts que la milliards en 1815 et

et faire de l'or avec les débris notre liberté. >

La loi votée après tous ces dé bals, une commission choisie dans les deux Chambres fut chargée de répartir l'indemnité. La droite remarqua beaucoup que des membres de l'opposition eurent leur part; à la Chambre des pairs, les ducs de Choiseul et de la Rochefoucauld-Liancourt touchèrent ensemble deux millions et demi ; le duc d'Orléans reçut plus de quatorze millions. Le général la Fayette toucha plus de quatre cent cinquante mille francs. Il n'en est pas moins vrai que le milliard, à très- peu d'exceptions près, fut donné à un parti par l'autre. On appela cela une liquidation. Le peuple paya, parce qu'il le fallait ; mais i 1 garda une 1 ongne rancune. Il pensa que c'était une seconde indemnité de guerre, celle-ci payéeà l'ennemi du dedans. Il compta Restauration lui avait coûté deux un troisième milliard en 1 825.

Diot.