XLV1I. — LA LOI DU SACRILEGE

Le roi avait promis de relever l'éclat de la religion. C'est oe qu'il tenta de f»ire par deux Ioïb, l'une pour le

Ampère.

rétablissement iks communautés de femmes, l'autre pour la punition du sacrilège.

Nu us n 'étions pas, autant qu'on le disait, dépourvus de couvents, puisqu'il fut prouvé, devant la Chambre

des pairs, que nous en avions dix-huit cents environ; I d'eux avait été acquis, par la communauté qui l'occuet nos couvents n'étaient pas si pauvree , puisque l'un | pait, au prix de cinq cent mille francs.

Costumes du temps (lfttO-1822.)

La loi passa pourtant, sans trop d'encombre. Il en nir de jeines Hpéciales le vol dans les églises. Cette fut autrement de la loi du sacrilège. On avait, à la lin loi, qui punissait sévèrement le vol, sans atteindre du règne de Louis XVIII, proposé une loi pour pu- expressément le sacrilège, avait paru insuffisante à la

Costumes du temps (18Ï0-1K??.)

droite; le ministère l'avait retirée, et la loi qu'il proposait maintenant, écrite en quelque sorte sous l'inspiration do clergé et de la faction la plus exaltée des

royalistes ultramontains , punissait de simples vols de la peine des travaux forcés à perpétuité, et la profanation d'une hostie à la peine des parricides , c'est-à-

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dire de la mort, précédée de la mutilation. Ce fut M. de Peyronnet qui porta la loi à la Chambre des pairs, et qui justifia en ces termes l'énormité des peines.

« Le peuple , Messieurs , ne juge de la gravité dn crime que par la gravité de la peine ; il n'aura pour le sacrilège qu'une horreur proportionnée au châtiment que vous aurez assigné. Nous avons consulté l'expérience des temps anciens et des nations étrangères. L'Êgypte religieuse et savante punissait de mort même le parjure , comme une offense sacrilège envers la Divinité. A Athènes, les contempteurs des dieux buvaient la ciguë. A Rome, dans la Rome de Numa, du sénat et des décemvirs , le profanateur des choses sacrées était enfermé dans un sac de cuir avec un singe et une vipère, et précipité dans le Tibre. Bien plus, le mot terrible (parricide), par lequel vous exprimerez que Dieu est le père des hommes, ce mot, Rome idolâtre l'employait aussi pour désigner les profanateurs et les sacrilèges. Parricida esto. Oh ! oraignons qu'on ne nous demande si nous avons moins de respect et de piété pour le Dieu vrai, puissant, éternel, que les païens pour leurs idoles ! »

M. de Bonald devait être, et fut, en effet, le champion d'une pareille loi :

« On a beaucoup parlé dans cette discussion, dit-il, de la marche du siècle et du mouvement des esprits, et personne n'a remarqué un phénomène digne de fixer l'attention de l'homme d'État et du législateur. Dans le siècle dernier, les esprits égarés par de funestes doctrines, se dirigèrent avec une violence extrême contre la religion. Un ordre célèbre qui la défendait au dedans, qui l'étendit au dehors, fut le premier objet de leurs attaques. Sa puissance, son crédit, ses services ne purent le sauver. Bientôt l'édifice entier de la religion s'écroula. Mais, parvenu à Parogée de sa puissance, le mouvement irréligieux s'arrêta, ou plutôt un mouvement contraire et tout religieux emporta les esprits dan» une direction opposée. Bonaparte sut le reconnaître et en profita. Depuis ce temps, l'esprit religieux a toujours été croissant. »

Puisque le dix-neuvième siècle était, par excellence, nn siècle religieux , et que M. de Bonald avait fait cette découverte (est-ce pour cela qu'un de ses descendants l'a appelé le Newton de la politique?], pourquoi ce siècle religieux hésiterait-il à imiter le quartomème siècle, qui prouvait sa piété par des sacrifices humains? C'est ce que se demande fort naturellement M. de Bonald. ■ On se récrie, dit-il, sur la peine de mort. Osons proclamer ici que, si les bons doivent leur vie à la société comme service , les méchants la lui doivent comme exemple. On avait promis que la modération des peines diminuerait le nombre des crimes. Il est facile, en comparant les anciens et les nouveaux registres des cours criminelles, de juger si cette promesse est remplie. Le sacrilège, dit-on enfin, n'est pas nn crime; c'est un péché que la religion seule doit punir. Mais le Décalogue, dont on retrouve l'empreinte dans la législation criminelle de tous les peuples, n'a-t-il pas été donné pour règle aux sociétés comme aux individus? L'homicide, l'adultère, le vol, qui sont aulant de péchés, cessent-ils ponr cela d'être des crimes? Un orateur a observé que la religion ordonnait à l'homme de pardonner; oui, mais en prescrivant au pouvoir de punir, car, dit l'Apôtre 1 , ce n'est pas sans cause qu'il porte le glaive. Le Sauveur a demandé grâce pour ses

bourreaux, mais son Père ne l'a jamais exaucé. Il a même étendu le châtiment sur tont un peuple qui , sans chef, sans territoire et sans autel, traîne partout l'analhème dont il est frappé. Quant au criminel sacrilège, d'ailleurs, que faites-vous par une sentence de mort, sinon de l'envoyer devant son juge naturel? »

La loi fut votfo par la Chambre des pairs, avec ce terrible considérant, et portée immédiatement à la Chambre des députés. Le débat, qui dura cinq jours, commença le 11 avril 1825.

Il fut dominé par un discours de M. Royer-Collard. « Le projet de loi qui vous est présenté, diUil, est d'un ordre particulier et jusqu'ici étranger à vos délibérations. Non-seulement il introduit dans votre législation un crime nouveau, mais, ce qui est bien plus extraordinaire , il crée un nouveau principe de criminalité, nn ordre de crimes pour ainsi dire surnaturels, qui ne tombent pas sous nos sens, que la raison humaine ne saurait découvrir ni comprendre , et qui ne se manifestent qu'à la foi religieuse éclairée par la révélation. Ainsi la loi pénale remet en question et la religion et la société civile, leur nature, leur fin, leur indépendance respective. Discutée déjà dans l'autre Chambre, où elle a été adoptée par une faible majorité, nous avons cet avantage qu'elle parvient dans celle-ci précédée par des débats admirables, qui resteront pour absoudre notre temps, nos mœurs, nos lumières, notre sainte religion elle-même, du système qui a prévalu.

« Il s'agit du crime de sacrilège. Qu'est-ce que le sacrilège? C'est, selon le projet de loi, la profanation des vases sacrés et des hosties consacrées. Qu'est-ce que la profanation? C'est toute voie de fait commise volontairement, et par haine on mépris de la religion. Là s'arrêtent les définitions du projet de loi; il n'a pas voulu, ou n'a pas osé les pousser plus loin, mais il devait poursuivre. Qu'est-ce que les hosties consacrées? Nous croyons , nous catholiques , nous savons jjar la foi que les hosties consacrées ne sont plus les hosties que nous voyons, mais Jésus-Christ, le Saint des saints, Dieu et homme tout ensemble, invisible et présent dans le plus auguste de nos mystères. AinBÏ la voie de fait se commet sur Jésus-Christ lui-même. L'irrévérence de ce langage est choquante, car la religion a aussi sa pudeur, mais c'est celui de la loi. Le sacrilège consiste donc , j'en prends la loi a témoin , dans une voie de fait commise sur Jésus-Christ. Je n'ai point parlé des voies de fait commises sur les vases sacrÔB , parce que cette espèse de sacrilège dérive de l'autre.

« En substituant Jésus-Christ, Fils de Dieu, vrai Dieu , aux hosties consacrées , qu'ai-je voulu , Messieurs, si ce n'est établir par le témoignage irrécusable de la loi , d'une part , que le crime qu'elle punit sous le nom de sacrilège est l'outrage direct à la majesté divine, c'est-à-dire, selon les anciennes ordonnances , le crime de lèse-majesté divine ; et d'une autre part, que ce crime sort tout entier du dogme catholique de la présènee réelle, tellement que si votre pensée sépare des hosties la présence de Jésus-Christ et sa divinité , le sacrilège disparait avec la peine qui loi est infligée : c'est le dogme qui fait le crime , et c'est encore le dogme qui le qualifie.

c Sans doute, Messieurs, je le reconnais, et j'ai hâte de le dire, l'outrage à Dieu est aussi, en certaines cir-

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constances, un outrage aux hommes, et non-seulement aux âmes pieuses blessées dans leurs croyances, mais à la société entière qui a besoin de la religion, parce qu'elle a besoin de la morale, et que la morale n'a de sanction positive et dogmatique que dans la religion. Mais l'outrage à Dieu, et l'outrage aux hommes, ce sont deux choses prodigieusement distinctes, alors même qu'elles semblent se confondre dans le même acte. Il y a, de l'une à l'autre, la distance du ciel à la terre....

« Or, telle est la nature insurmontable des choses, que si oo détourne, comme on l'a fait sans cesse, l'outrage à Dieu à l'offense envers la société, on se désiste irrévocablement du sacrilège; carie sacrilège envers la société n'est pas intelligible. Alors le dogme de la pré* sence réelle est déserté, et le titre i" de la loi tombe. Nous sommes ramenés à la doctrine du Code pénal, qui ne considère les outrages i la religion que dans leurs rapports humains avec la société. Dites, vous le pouvez, vous le devez peut-être, que la pénalité de l'article 262 est insuffisante et qu'elle doit être aggravée, je serai de cet avis : nous restons sur la terre. Mais aussi longtemps que vous persistez daus le sacrilège, le crime de lèse-majesté divine ost inscrit dans la loi, et, avec ce crime, le dogme de la présence réelle dont il est l'expression pénale. Ainsi , la loi a une croyance religieuse, et comme elle est souveraine, elle doit être obéie. La vérité, en matière de foi, est de son domaine, la souveraineté en décide, elle la règle avec un pouvoir aussi absolu que les autres intérêts de la société ; elle la sanctionne, s'il en est besoin, par des supplices.

« Voilà le principe que la loi évoque des ténèbres du moyen âge et des monuments barbares de la persécution religieuse t principe absurde et impie , qui fait descendre la religion au rang des institutions humaines 1 Principe sanguinaire, qui arme l'ignorance et les passions du glaive terrible de l'autorité divine I Je ne puis croire qu'il soit entré avec toutes ses conséquences dans l'esprit des auteurs de la loi; mais qu'ils l'aient ou non voulu, il est entré dans la loi elle-même, il respire dans toutes les dispositions du titre i ,r . C'est sur la vérité légale du dogme que sont construits les échafauds du sacrilège.

- La question qui s'élève, puisqu'on veut que ce soit encore une question, laisse bien loin derrière elle la liberté des cultes. Là où un seul culte est extérieurement autorisé, et là où plusieurs le sont également, elle est la même. H s'agit de savoir si, en matière de religion, les intelligences et les consciences relèvent de Dieu ou des hommes ; en d'autres termes, si la loi divine fait partie de la loi humaine.

« Je sais bien que les gouvernements ont un grand intérêt à s'allier à la religion, parce qne, rendant les hommes meilleurs, elle concourt puissamment à l'ordre, à la paix, et au bonheur des sociétés. Mais cette alliance ne saurait comprendre de la religion que ce qu'elle a d'extérieur et de visible, son culte, et la condition de ses ministres dans l'État. La vérité n'y entre pas ; elle ne tombe ni au pouvoir ni sous la protection des hommes. De quelque manière donc que l'alliance soit conçue, elle est temporelle, rien de plus ; et c'est pourquoi elle varie à l'infini, réglée par la prudence selon le temps et les lieux, ici, très-étroite , là très-relâchée. Il y a des religions d'Etat, des religions

dominantes, des religions exclusives; tout cela est du langage grossier de la politique humaine. Est-ce qu'on croit par hasard que les Etats ont une religion comme : les personnes, qu'ils ont une âme et une autre vie où ils Seront jugés selon leur foi et leurs œuvres? Ce serait une absurdité; toute l'immortalité de Rome et d'Athènes est dans l'histoire. Est- ce qu'on oserait prétendre que les Etats ont le droit, entre les diverses religions qui se professent sur la terre, de décider laquelle est la vraie? Ce serait un blasphème. Il ne s'agit donc, dans les religions d'État ou dominantes , ou exclusives, que des cultes plus ou moins autorisés, plus ou moins privilégiés, et de l'établissement plus ou moins politique de leurs ministres , jamais de la vérité, qui s'échappe toujours de ces transactions. Nous savons que Jésus-Christ n'a rien changé à l'ordre public des sociétés, qu'il n'a rien retiré aux gouvernements de la terre et ne leur a rien attribué; nous lisons dans l'Évangile qu'il les a laissés et respectés tels qu'ils étaient établis, parce que son royaume n'était pas de ce monde. Ce qu'ils sont, ils l'ont toujours été ; ce qu'ils n'étaient pas avant Jésus-Christ, ils ne le sont pas devenus. Si donc aujourd'hui les religions d'Etat sont nécessairement la vérité, il en a toujours été ainsi, et Claude, mis au rang des dieux par le sénat romain, a été vraiment dieu. Entre Dioctétien et les chrétiens, nul doute que l'erreur était du côté de ceux-ci, la vérité du côté de Dioclétien. Et sans sortir de la loi que nous discutons, depuis trois siècles que la religion chrétienne est malheureusement déchirée en catholique et protestante, le dogme de la présence réelle n'est vrai qu'en deçà du détroit, il est faux et idolâtre au delà. La vérité est bornée par les mers, les fleuves et les montagnes; un méridien, comme l'a dit Pascal, en décide. Il y a autant de vérités quede religions d'État; bien plus, si, dans chaque État, et sous le même méridien, la loi politique change, la vérité, compagne docile, change avec elle. Et toutes ces vérités contradictoires entre elles sont la vérité au même litre, la vérité immuable et absolue, à laquelle, selon votre loi, il doit être satisfait par des supplices qui, toujours et partout, seront également justes. On ne saurait pousser plus loin le mépris de Dieu et des hommes, et cependant telles sont les conséquences naturelles et nécessaires du système de la vérité légale, il est impossible do s'en relever dès qu'on admet le principe. Dira-t-on encore que ce n'est pas le principe du projet de loi? Autant de fois qu'on le dira, je répéterai que le projet de loi admet le sacrilège légal, et qu'il n'y a point de sacrilège légal envers les hosties consacrées, si la présence réelle n'est pas une vérité légale.

« Mais voici d'autres conséquences du même principe. On ne se joue pas avec la religion comme avec les hommes ; on ne loi fait point sa part, on ne lui dit pas avec empire qu'elle ira jusque-là, et pas plus loin. Le sacrilège résultant de la profanation des hosties consacrées est entré dans votre loi; pourquoi celui-là seul, quand il y en a autant que de manières d'outrager Dieu? Et pourquoi seulement le sacrilége,quand,ave; la même autorité, l'hérésie et le blasphème frappent à la porte ? La vérité ne souffre point ces transactions partiales. De quel droit votre main profane scindet-elle la majesté divine, et la déclare-t-elle vulnérable sur un seul point, invulnérable sur tous les autres, sensible aux voix de fait, insensible à toute autre espèce

d'outrage r? II a raison, oet écrivain qui trouve votre loi mesquine, frauduleuse et même athée; dès qu'un eeul des dogmes de la religion catholique passe dans la loi, cette religion tout entière doit être tenue pour vraie et les autres pour fausses; elle doit faire partie de la Constitution de F État, et de là se répandre dans les institutions politiques et civiles; autrement l'Etat professe l'indifférence des religions, il exclut Dieu de ses lois, il est athée.

« Je rends grâce au célèbre écrivain d'avoir si bien dégagé le principe que les habiles restrictions et les ingénieuses combinaisons du projetdaloi dissimulent; le voilà au grand jour, et dans toute sa fécondité.

Après que la loi a tenu In vérité pour vraie, la vérité à son tour s'empare delà loi , elle fait les constitutions, elle fait les institutions politiquesel civiles, c'est-à-dire, Messieurs, qu'elle fait tout.

Non-seulement son royaume est de ce monde, mais es monde est son royaume; le sceptre a passé dans fos mains, et le prêtre est roi. Ainsi, de même que, dans la politique , on nous resserre entre le pouvoir absolu et la sédition révolutionnaire, de même dans la religion nous sommes pressés entre la théocratie et l'athéisme.

€ Nous n'acceptons point cette odieuse alternative.

La théocratie convenait au peuple juif, que Dieu gouvernait par des promesses et des menaces temporelles, elle a été abolie par l'Evangile. Si elle a pu, dans d'autres temps, surprendre encore quelque autorité à la faveur de l'ignorance, elie ne ferait, de nos jours, qu'une imposture décriée , à laquelle la sincérité raan-

aueraitd'une part, et la crédité de l'autre. Il est faux qu'on ne sorte de la théocratie que par l'athéisme.

t L'Eglise a été appelée par Jésus-Christ à sauver les hommes et non à les dévorer par le feu du ciel, ce qui explique le système admirable de son code pénitentiel, tout médicinal, dit tain t Augustin, et tout occupé de détruire, non l'homme , mais le péché, afin de préserver le pécheur des peines

Royer-Collard.

Villèlc

éternelles qui sont sans remède. Au-dessus de ce code, s'élève et règne le dogme d'une autre vie, où Dieu manisfestera sa justice qu'il cache et suspend dans celleci ; ce dogme , en effet, est l'âme de la politique religieuse, et il s'oppose invinciblement à la précipitation des supplices. J'ai prouvé que si on met la religion dans la loi humaine (et on l'y met par le crime de lèsemajesté divine), on nie toute vérité religieuse ; je prouve en ce moment que, si on met dans la religion la peine capitale, on nie la vie future. La loi proposée, qui fait l'un et l'autre, est donc à la fois impie et matérialiste. Elle ne croit pas à la vie future, cette loi qui anticipe l'enfer, et qui remplit sur la terre l'office des démons; il faudrait, selon Fleury, commencer par l'instruire et la convertir.

« Je dépose ici le fardeau de celte terrible discussion.

Je n'aurais pas entrepris de le soulever, si je n'avais consulté que mes forces; mais une profonde conviction, et le sentiment d'un grand devoir à remplir, ont animé et soutenu ma faiblesse. J'ai voulu marquer, en rompant un long silence, ma

vive opposition au principe théocratique qui menace à la fois la religion et la société, d'amant plus odieux que ce ne sont pas, comme aux jours de la barbarie et de l'ignorance, les fureurs sincères d'un zèle trop ardent qui rallument celte torche. Il n'y a plus de Dominique, et nous ne sommes pas non plus des Albigeois.

Lalhéocralie de notre temps est moins religieuse que politique; elle fait paitie de ce système de réaction universelle qui nous emporte :

ce qui la recommande, c'est qu'elle a un aspect contrerévolutionnaire. Sansdoute, Messieurs, la révolution a été impie, jusqu'au fanatisme, iufqu'a la cruauté; mais qu'on y prenne garde, c'est ce crime-là surtout qui l'a perdue ; et on peut prédire à la contre-révolution que des représailles de cruauté, ne fussent-elles qu'écrites, porteront témoignage contre elle, et la flétriront à son tour. « Il y a des tempe où les lois pénales en fait de reli-

gion rendent les âmes atroces; Montesquieu le dit, et l'histoire des derniers siècles en fait foi. Nous pouvons juger qu'il y a d'autres temps où ces mêmes lois ne sont qu'une avilissante corruption. Souvenez -vous , Messieurs, de la vieillesse du grand roi, et des temps qui l'ont suivie, de ces temps qui touchent de si près à la Révolution; consultez sur cette triste époque les plus pieux, les plus sages contemporains. Fénelon écrivait ces propres paroles le 15 mars 1712, trois ans avant la mort de Louis XIV : « Les mœurs présentes « de la nation jettent chacun dans la plus violente < tentation de s'attacher au plus fort, par toute sorte « de bassesses, de lâchetés, de noirceurs et de trahi- « sons. » (Vie de Fénelon, t. III, p. 322.) Je vote le rejet du titre I" du projet de loi. >

La loi du sacrilège fut jugée pour la postérité par ce discours. La Chambre la vota le 15 avril, par deux cent dix voix contre quatre-vingt-quinze. Elle fut, avec la loi du milliard, la besogne propre, l'événement historique de la session de 1825. La discussion du budget do donna lieu qu'à des discussions saus portée.