Il y aura par subdivision d'escadron ci par escadron
UISTOIRK PDPULAUE Nombre total dbommes.
Cap. en r . »
Cap. en 2-. »
Lieiitenans. »
Sous-lieut. h'
Mar.-d.-l.-ch. »
Fourrier. »
Mar.-de-log. 1
Brigadiers. 3
Trpmpettes. »
38. Dans toutes les [ilaces de guerre, et dans les cantons voisins des cfttes , ' il sera formé des compagnies ou des subdivisions de compagnie d'artillerie.
A Paris et dans les autres villes , une ordonnance du Roi pourra prescrire la formation et l'armement de corapagnies ou de subdivisions de compagnie d'artillerie; L'ordonnance réglera l'organisation , la réunion uA la répartition des compagnies.
39.' Les artilleurs seront choisis, par le conseil de recensement, parmi les gardes nationaux qui se présenteraient volontairement, et qui réuniraient , autant que )>ossil>Ie, les qualités exigées pour entrer dans rmfitlerie.
40. Parlout où il n'existe pas de corps soldés de sapeurs-pompiers , il sera , autant que possible , formé y par le conseil de recensement, des compagnies ou subdivisions des compagnies de sa* peurs-pompiers volontaires faisant partie de la garde nationale. Elles seront composées principalement d'anciens officiers et soldats du génie militaire , d'officiers et agens des ponts et chaussées et des mines , et d'ouvriers d'art.
41 • Dans les ports de commerce et dans )es cantons maritimes, il pourra être formé des compagnies spéciales de marins et d'ouvriers marins, ayant pour service ordinaire la protection des navires, et du matériel maritime situé sur les côtes et dans les ports.
42. Toutes les compagnies spéciales concourront, par armes , et suivant leur force numérique , au service ordinaire de la garde nationale.
Formations des bataillons.
43. Le bataillon sera formé de quatre compagnies au moins et huit au plus.
44. L'état-major du bataillon sera composé de Un chef de l)ataillon ,
Un adjudant-major capitaine ,
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Un porte-drapeau sous-lieutenant ,
Un chirurgien aide-major ,
Un adjudant sous-oflicier ,
Un tambour-maitre.
A Paris , lorsque lat force effective d'un ba-* talUon sera de 1,000 hommeé et plus ,- il pourra y avoir un chef dé bataillon en second et un deuxième adjudant sou»-offiféier.
45 . Baùs toutes les communes ou le nombre des gsLrdeS nationaux inscrits sur le contrôle du service ordinal t*e s'élèvera à plus de 500 hommes, la garde nationale sera formée par bataillons.
Lorsque, dans le cas prévu par Tarticle 4, ùùe ordonnance dti Roi aura prescrit la formation en bataillons des giardes nationales de plusieurs communes , cette ordonnance indiquera les communes dodt lé^ gardes nationales doivent participieir à la formation du même bataillon.
La compagnie ou les compagnies d'une commune ne pourront jamais être réparties dans les bataillons difTérens.
46. Les bataillons formés par lai gardes nationales d'une même commune pourront seuls avoir chacun une compagnie de grenadiers et une de voltigeurs.
