VIOLENTS DÉBATS SUR LE DROIT D'ÉMIGRER

vite tous les citoyens à s'y porter en foule; je les conjure de soutenir, par des signes non équivoques d'approbation ou d'improbalion , k cause de la Patrie , qui est celle de tous les bons citoyens. Les Députés du Clergé et de la Noblesse réclameront peut-être à grands cris contre le public : que le public leur apprenne qu'ils n'ont pai même le droit de siéger dans le Sénat. Si quelques Députés du Peuple osaient se joindre à eux , et prétendre qu'il doit s'en rapporter aux mandataires qu'il a jugés dignes de sa confiance , qu'il leur réponde que quand des mandataires infidèles emploient à perdre le Peuple les pouvoirs qu'il leur a confiés pour assurer sa liberté et son bonheur, c'est à lui seul de veiller à ses intérêts. »

Sans doute, c'est de l'anarchie; mais l'anarchie ne vient-elle pas de la Cour qui corrompt et conspire , et des Députés corrompus qui trahissent et perdent le pays?

Mais arrivons à la Représentation nationale , et Tappelons-nous que la Section Mauconseildifvis l'iniative contre les Émigrés ^ en proposant aux quaranle-sept autres Sections de demander une loi. contre l'émigration ; tous les écrivains et les Députés ministériels crient à l'excès de pouvoir et à l'anarchie, et le Comité de Constitution, dévoué à la Cour, ouvre la séance du 28 février en proposant un décret sur le respect du à la loi, qui punit toute iwitation faite au Peuple , verbalement ou par écrit , de désobéir à la loi. — Pétion, Robespierre , Barnaife, attaquent cette disposition trop vague , à l'aide de laquelle on pourrait punir la critique des mauvaises lois, — Puis Chapellier àboràe la question du droit d'émigration.

€ Le Comité, dit-il, doit commencer par convenir du résultat de ses recherches. Ce projet de loi blessera les principes ; il sera hors de la Constitution. Votre Comité a successivement préparé plusieurs projeU; mais plus il a travaillé plus il a rencontré des exceptions indispensables. Enfin, nous nous sommes arrêtés à un projet de décret, et il l'a bien fallu , puisque vous l'exigiez; mais vous êtes prévenus que ce décret est hors des principes, et que c'est une véritable dictature. Avant que nous lisions ce projet de loi , nous prions l'Assemblée de décider si elle veut une loi sur les émigrations. »

132 r.ONSTITUAiNTR. — 1791.

Voilîi rosprranre des conspirateurs , c'est qu*en învoquanl bien liaul les principes, la Constilution, la Déclaration des droits , la liberté individuelle, qu'ils ont si souveal violés et qu ils veulent violer encore, ils séduiront , aveugleront, entraîneront la partie flottante de l'Assemblée , et surprendront une déclaration du droit d'émigration.

f — Jo coinraenee , r6|)0iid Robespierre, par déclarer que je ne suis, pas plus que M. Cliapcllicr, partisan de la loi sur les émigrotious; mais c'est par uikî discussion solennelle que vous devez reconnaître riniiK)ssibilité ou les dui)gei*s d'une telle loi ; il uc faut pas laisser l»enser que vous l'ayez écarlée. par d'autres moyens que ceux de la raison et de l'intérêt public. (Applaudissements de PExtrème Gauche.)

« — A rinstaiit , ré|K)nd Regnaud de Saint-Jean d*Ângely ^ où le Comité vous dit qu'il est impossible de faira un projet de loi qui ne blesse pas les principes ; à l'instant où personne ne se lèvêpaardiscu' ter cette question ou \yo\ir dire : « Je conçois une loi quïnV>u(rage ni la Constitution ni la liberté • il n'y a rien de mieux à foire que de passer à l'ordre du jour. »

« — Il faut couvai ncie le PenjAe <Ui cette im])ossibilité , dJl DumeU; il faut lire le projet et démontrer qu'il est impossible de le d<kréter. »

« — L'iVssemblée Nationale peut-elle sans se ddstionorer , réplique Dandré (ministériel), écouter un projet que son Coaiitu d<kdare contraire à tous les principes? Est-il possible qu'un membre attaché à la Constitution demande qu'on lise un imreil projet ? ( La Gauche-résistance applaudit.) Est-il un seul membre qui veuille soutenir quMu« loi contre les émigrations est compatible avec la Constitution ? »

a — Oui, oui, oui, s'écrie la Gauclie-mouvement. »

a — Dans son Contrat social, répond Merlin, Rousseau dit : c Dans « les moments de trouble , les émigrations peuvent être défendues. » J'en conclus qu'un bon projet n'est pas impossible. Je demande la lecture, l'impression et l'ajournement à huitaine |X)ur discuter k possibilité ou l'impossibilité. »

Mirabeau monte à la tribune quoique ce ne soit pas son tour, et les conspirateurs applaudissent d'avance^ sûrs qu*il va tout entraîner. C'est peul-élre pour avoir plus de moyen de traliir aujourd'luii qu'il a fait tant d'efforis pour acquérir do la popularité : écoutons !

VIOLEATS DÉBATS SUR LE DROIT DÉMIGKEK. 133

« — C'est uu déci'ct de l'iiistaiit iiiénie que je viens préseiilej' , ilil-il. Auparavant, je demande à dire deux mots {Mirsonnels à moi (oui , oui. ) J'ai reçu depuis une heure six billets , dont la moiti«î m'atteste de prononcer la théorie de mes principes, et dont l'autre moitié provoque ma surveillance sur la nécessité des circonstances. Je demande que , dans la position où je me trouve , dans une occasion oïl quelqu'un qui a S9rv% les révolutions et qui a déjà fait ti-op de bruit pour son repos... Je demande , dis-je , qu'il me ^)it permis de lire une page et demie d'une lettre adressée, il y a huit ans, au Jloi de Prusse, le jour de son avènement au trône... »

« On doit être heureux dans vos États, Sire: donnez la liberté de < s*expatrier à quiconque n'est pas retenu par des obligations [>artia culières; donnez par un édit formel cette liberté;.. . Cest une loi « d'étenielle équité... Si votre Peuple pouvait Otre mieux ailleurs , « vos prohibitions de sortir ne l'arrêteraient pas (applaudissements de « la Droite et de la GsLUche-résistance).., laissez ces lois h ces Piiis- « sances qui ont voulu faire de leurs Etats une prison , comme si ce « n'était pas le moyen d'en rendre le séjour odieux... L'homme en- « dure tout de la Providence ; il n'endure rien d'injuste de son sem- « blable; et s'il se soumet, ce n'est qu'avec un cœur révolté. (Aj)- « ])Iaudisscment de la Droite et de la Gauche-résistance),,, L'homme « n'appartient pas au sol ; l'homme n'est pas un champ, un pré, un a bétail; il ne saurait être une propriété... L'Amérique anglaise « ( composée d'émigrés ) ordonne à tous les Gouvernements d'être « justes et sages s'ils n'ont pas résolu de ne dominer bientôt que c sur des déserts ou de voir des révolutions. ( Tous les Ministériels « applaudissent. ) »

€ J'ai donc l'honneur de proposer, non l'ordrc du jour, car il ne faut pas avoir Voir d'étouffer dans le silence une circonstance qui exige une déclaration solennelle que l'avis de votre Comité rend trèsmémorable, mais de porter un décret en ces termes : « L'Assemblée c Nationale ; ouï le rapport de son Comité de Constitution ; considé- « rant qu'une loi sur les émigrants est inconciliable avec la Consti- « tution , n'a pas voulu entendre la lecture du projet de loi... »

— La Droite et la Gauche-rë*i«/afice demandent a aller aux voix ; la Gauche-mouvement garde le silence comme surprise et attérée.

lié bien , nous le demandons , vil - on jamais raauvai;SC foi, cscobarderie, perfidie; plus ôvideples? Cette

1 36 CO^STlTUiU^TE. — 1791.

leur de tripot ; qu'on le surnomme ChapelUer-Birihi ; que c'est un homme corruptible et corrompu; que tous ses collègues le connaissent pour tel; que la Presse Ta déj& dénoncé; et qu'elle va le dénoncer encore et le déshonorer.

« — Tai d'abord cru la loi possible, dit-il : mais il y a deux jours, tous les membres du Comité se sont réunis, et nous avons vmwnim^ ment reconnu son impossibilité. Moi^ plus qu'un autre, j'avais cherché à tourner, a retourner... (La Gauche rit ou murmure, et lui dit indirectement : misérable, tu t'es vendu !) Si l'Assemblée veut qu'on lise le projet, on le lira... »

« — Lisez, lisez, dit la Gauche-mouYement. »

« — Non, non, dit la Gauche-résistance. »

< — Peut-iitre serez-vous eflrayés du despotisme, de l'arbitraire... » c — Hé bien, on la refera, crie la Gauche. »

< — Je partage l'opinion de M. Mirabeau, et j'ajoute qu'un ajournemcul serait excessivement dangereux (comme si le dédictde Mirabeau ne l'était pas mille fois davantage!).

'^Beattmetz et la Gauche demandent la lecture, — ' Cazalès et la Droite demandent le décret de Mirabeau, et repoussent la lecture comme déshonorante.

Mais la Gauche-mouvement remporte une première yic^ toire : l'Assemblée , entraînée par elle^ ordonne la lecture. — Chapellier lit alors son projet^ en 4 articles, qui institue une commission dictaioriale de trois personnes et qui prononce la confiscation des biens. — Cette lecture excite un long et violent tumulte.

« — Je vous apporterai, dit Goupil, un projet qui n'établira pas de pouvoir dictatorial et qui n'aura rien d'inconstitutionnel. »

« — Ia barbarie de la loi, dit Mirabeau, est la p/u« haute preuve de rjmpraticabilité d'une loi sur l'émigration. (La Droite et la Gaucha^^ résistance applaudissent.)

Mais ce raisonnement est trop absurde pour que ce ne soit pas, dans Mirabeau, un acte de trahison.

« Une loi sur l'émigration eit, je vous le répète, hoi-s de voln; puissance parce qu'elle est impraticable... (Applaudisscnienls et munnu-

VJOLENTS D£fiATSi SUR LE DROIT D ËMlGlŒli. 137

reâ.) Le projet du Comité ne doit pas être mis en délibération. Je déclare que je me croirais délié de tout serment de fidélité envers ceux qui auraient Tinfamie de nommer une Commission dictatoriale. ( Personne n'en veut : c'est du charlatanisme et de la rouerie. ) I^ popularité que j'ai ambitionnée , et dont j'ai eu l'honneur de jouir comme un autre , n'est pas un faible roseau ; c'est dans la terre que je veux enfoncer ses racines sur l'imperturbable base de la raison et de la liberté. ( Applaudissements)... Si vous faites une loi contre les émigraxiiSy je jure de n'y obéir jamais.. . (Violents murmures de la Cauche; — * vifs applaudissements de la Droite. ) »

Ainsi ^ voilà Mirabeau qui brave l'Assemblée ; qui se Iransforme en Dieu infaillible; qui se fait le Dictateur de l'opinion , le champion de la Droite et des Ëmigrés ; qui parle comme parlait le Marquis de Foucaut dans la séance du 12 novembre (p. 69); qui donne le plus scandaleux et le plus funeste exemple d'anarchie, pour servir la Contre-révolution; qui mérite tous les reproches flétrissants qu'il adressait lui-même à la Droite (p. 70); qui justifie tout ce que peuvent dire et faire la Presse, Marat et le Peuple passif; qui démontre enfin à tous les yeux qu'il n'est qu'uti renégat y un conspirateur, un traître !

«—Une loi sur l'émigration paraît difficile, répond Fermer; mais il n'est pas un homme ici qui n'avoue que les Districts et les Départements ont témoigné la plus grande surprise en voyant los émigrations... Il faut donc examiner si la loi est possible ou si clic ne l'est pas'; et je propose que cet examen soit renvoyé à chacun des Comités qui, après s'en être occupés séparément, se réuniront par Commissaires et l'examineront en commun. »

Le projet du Comité est d'abord rejeté à Tunanimité. — Puis la Gauche demande la priorité pour cette motion de premier, tandis que la Droite la demande pour le projet de Mirabeau : mais Mirabeau a la honte d'être vaincu avec la Droite ; son projet est écarté, et la motion de Vernier décrétée à une grande majorité.

Cepeudani, la Droite s'agite, crie qu'il y a erreur, de-

mande qu'on recommence l'épreuve, et réclame encore le décret de Mirabeau. — Mirabeau lui-même exige la parole. — « Quel est donc, s'écrie Goupil, le titre de la ce Dictature qu'exerce M. Mirabeau dcias cette Assem- (t blée? » — Mirabeau, à la tribune, veut parler : mais l'Extrême-Gauche se soulève contre lui. — Le Président déclare qu'il ne lui a pas donné la parole et qu'il ne l'aura que dans le cas où l'Assemblée le permettra. — Oorécoute :

« — J^ai toule ma vie combattu le Despotisme , dit-il , et je le combattrai toute ma vie. (Quelques applaudissements).,. Je supplie TAssemblée de cousidércr quMl ne suffît pas d'intercaler une motion d'ajournement (Murmures dans rExtrùme-Gauche),.. il ne suffit pas de compliquer deux ou trois propositions (Mômes murmures),... ^i» lence aitx trente-trois, crie Mirabeau à ceux qui PintenompeDt... Si PÂssemblée adopte la motion de M. Yernier, je demande qu'elle décrète aussi que , d'ici à l'expiration de l'ajournement , il n'y aura pas d'attroupement. ( L'£xtrômc-Gauche murmure ; une grande paxtie du reste applaudit). »

Ce mot adroit va peut-élre lui ramener la victoire i quoiqu'on puisse lui répondre que c'est lui qui, par sa corruption , sa trahison , sa conspiration avec la Droite en faveur de TEmigration^ expose la Capitale à une insurrection et à une nouvelle révolution : mais c'est en vain que Cazalès vient encore appuyer Mirabeau; c'est en yain qu'on recommence deux fois l'épreuve; trois fois consultée^ trois fois l'Assemblée décide, à une grande majorité, que l'Extréme-Gauche est victorieuse et Mirabeau honteusement vaincu avec la Cour et l'Aristocratie.

Et cependant les conspirateurs ont mis en usage tout ce qui pouvait faire triompher Mirabeau en épouvantant les Députés timides et en les irritant contre l'Extréme-Gauche: la générale bat partout dans Paris; tout est en mouvement; on crie que les Jacobins s'insurgent pour attaquer le Rot dans son palais; les Aristocrates accourent de tous côtéS;

EMEUTE A YINCENNES. 139

en armes ) pour le défendre^ comme si l'Anarchie mettait ses jours en danger... Voyons d'abord l'émeute.

§ TA, -^ Smeute contre le Oonjon de Vînoennei.

Le Donjon de Yincennes est sans armes et sans garnison ; mais depuis quelque temps on y fait quelques réparations intérieures sans que le Peuple s'en inquiète et s'en occupe. Tout-à-coup, le malin du 28 (moment où Marat invitait le Peuple à se trouver à l'Assemblée Nationale), des émissaires répandus dans le faubourg Saint-Antoine y se-ment le bruit qu'on veut en faire une nowelle Bastille pour y enfermer le Duc cC Orléans et tous les meilleurs patriotes, et qu'on a déjà transporté des canons sur la terrasse... Bientôt l'alarme est répandue; et vers midi, une petite troupe de cent à deux cents personnes, parmi lesquelles des enfants , se rendent au Donjon , entrent sans obstacle, n'y trouvent que de vieux canons, environ 200 lits de camp, tous les outils d'un atelier, et beaucoup de petites chambres très -bien meublées. Quelqu'un leur affirme qu'elles sont destinées au Duc cP Orléans et à safa^ mille. Quelqu'invraisemblable que soit le fait , la foule le croit ou feint de le croire; et, dans sa colère, vraie ou simulée, brise tout, jette tout par les fenêtres, et commence même à démolir le Donjon... Cependant, et quoique ce désordre , hors de Paris , ne menace guère ni les Tuileries ni la Capitale , Lafayette fait battre la générale comme pour un grand danger public ; l'alarme est partout ; et la multitude court à Yincennes. Des gardes nationaux du faubourg Saint-Antoine y arrivent aussi sous le commandement du brasseur Santerre y Chef de bataillon ; et Lafayette y accourt lui-même , vers les 3 heures , à la tête d'un fort détachement de cavalerie... On prétend que San-

1 iO COiNSïlïUAWTE. -— 1791 .

lerre et ses chasseurs du faubourg Sainl-Antoine veulent d'abord empêcher la Garde parisienne d'entrer à Vincennes; qu'une vive altercation s'élève entre Santerre et Lafayelie ,• que le Général ordonne de faire feu ; mais que sa propre troupe refuse ; et qu'il force illégalement la Municipalité de Yincennes (dont la réquisition lui est nécessaire pour agir sur son territoire ) à lui donner l'ordre de faire évacuer le Donjon. Quoi qu'il en soit, il disperse l'attroupement, arrête 60 démolisseurs, dont \S enfants et 3 gardes nationaux; et, au lieu de les remettre à la Municipalité de Yincennes, il les enmène comme en triomphe à l'Hôtel-de- Ville de Paris, non sans exciter beaucoup de murmures dans le faubourg.

Le Municipal /.-/. Leroux avoue dans son journal des Clubs :

« Que la Municipalité et le Département de l^aris connaissent le projet d^attaquer Yincennes ; qu'ils en avertissent la Municipalité loi^Ie ; que, s'assomblant extraordinairenient le luiuli matin 28, ils rédigent une proclamation pour éclairer et retenir le Peuple; qu'ils tiennent une partie de la Garde nationale prête à se porter à Yincennes ; mais qu'ils sont obligés de conser\'er la force principale pour entourer et protéger les Tuileries; que bientôt on apprend que 500 brigands se portent à Yincennes ; que l'on fait battre alors le rappel ; que la Garde nationale se met en marche deux heures après, vers midi ; qu'elle trouve des citoyens égarés et môme des gardes nationaux mêlés avec les brigands et les aidant à la destruction.

€ Pouixjuoi cette destruction, dit-il? Parce que depuis longtemps Marat l'ordonne ^ Marat, le traître Marat, Marat qui n'est qu'un vil suppôt de l'Aristocratie la plus dégoûtante, Marat qui ne cherche plus qu'à se plonger dans le sang le plus pur des citoyens; parce qu'il y a une traînée volcanique entre ce malheureux et les soi-disant vainqueurs de la Bastille et même un ofBcier supérieur de la Garde Nationale (Santerre.) »

Mais j dans sa feuille du 3 mars ^ Marat soutient , au contraire , qu'il dôsirail, , lui , que le Peuple se porlûl à

CHEVALIERS DU POIGNABD. 141

l'Assemblée ^ et que Témeute est une ruse du Comité de Constitution , de Mirabeau et de Lafayette , pour envoyer le Peuple à Yincennes et Tempôcher de venir demander une loi contre les émigrés ; il soutient que ce sont leurs émissaires qui ont répandu dans le faubourg et à Yincennes les faux bruits qui ont fait courir les patriotes au Donjon. — Nous verrons Duporty A. Lametk, les Jacobins et le Peuple, penser à cet égard comme Marat; et Miin* beau et ses complices paraissent en effet les seuls intéressés à cette émeute , qui sert merveilleusement l'arrivée des Chevaliers du poignard aux Tuileries.

§ ft3. — Coiit|klratîoii des Chevalier* du poignard.

Dès la veille, A/ara/ a dénoncé, comme fait très-grai>e, la commande de Sooo poignards y faite à plusieurs couteliers dont il a donné les noms et les adresses. La Police çn saisit 36, et le Moniteur y tyjX faire croire qu'on n'en a commandé que 1 06 destinés pour la traite des nègres; mais la conspiration du 28 peut en indiquer la véritable destination. Ce jour, 28 février, pendant que les traîtres Mirabeau et Chapellier font tous leurs efforts en faveur du droit de partir et d'émigrer , pendant que le faubourg Saint-Antoine est inutilement occupé à Vincennes, le palais des Tuileries est le théâtre d'un grand événement.

Dès le matin, sur les 10 heures, un individu, qui se trouvera être un Marquis de Courte Chevalier de Saint- Louis, Lieutenant de Roi à Salins , est arrêté dans l'appartement du Dauphin, muni d'un couteau de chasse, et conduit en prison comme un conspirateur qui s'est introduit pour commettre un régicide.

Le soir, vers les 4 heures, sous le prétexte de défendre le Roi menacé par des assassins , quoiqu'il n'y ait aucun

rassemblement et aucune menace autour du château ^ quoique toute la Garde nationale soit appelée sous les armes à cause de l'innocente émeute de Vincennes, sept ou huit cents individus arrivent mystérieusement du côté du palais y entrent dans le corpsnle-garde des Suisses, et de là s'introduisent furtivement dans le grand appartement supérieur sans passer devant les Grenadiers soldés de la Garde nationale en sentinelle devant la porte extérieure de cet appartement. Ce sont tous des Nobles, des Aristocrates , des Officiers-généraux , des Gardes-du-corps , des Officiers des Gardes françaises ou des Suisses ; le vieux maréchal de Mailly, âgé de 80 ans, se trouve avec eux. Presque tous les membres du club Monarchique s'y trouvent aussi , et beaucoup de Députés , notamment d'Espréménil. Us arrivent armés de pistolets, de coutelas , surtout Aq poignards y ou bien ces armes leur sont distribuées dans le château. Presque tous sont déguisés. — Mais le bruit qu'un si grand rassemblement ne peut manquer de faire dans l'appartement attire l'attention des Grenadiers en sentinelle à la porte extérieure, qui d'ailleurs sont peut-être avertis ou par des domestiques (presque tous révolutionnaires) ou par des soldais Suisses. Us appellent leurs camarades. Les Grenadiers nationaux entrent, et ne doutent pas de quelque complot quand ils voient tant d'hommes déguisés et armés, clandestinement et frauduleusement in- • troduits. C'est en vain que l'Etat-major ordonne aux Grenadiers de respecter la demeure royale et la liberté individuelle; les Grenadiers les fouillent, et trouvent sur tous des armes ostensibles ou cachées qu'ils leur arrachent sans ménagement. « Qu'est-ce? demande le Roi qui paraît (( alors comme attiré par le bruit et comme ignorant com- « plètement le rassemblement. — C'est y oivQ fidèle jSo- « blesse qui vient défendre Votre Majesté. — Je n'ai