VAISSEAUX ET BATIMENTS

Nous sommes arrivés à l'exposé des dernières entreprises connues des anciens fermiers. Celles-ci attaquèrent un art qui pour être exercé avec utilité, a le plus grandement besoin de tranquillité et d'encouragement:

aussi elles furent à Marseille la source des plus cruelles tragédies.

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Souvenons- nous qu'en force.de l'édit de 1669 les marchandises sortant de Marseille pour aller à Fétranger ne devaient payer au^ cun droite que les vaisseaux et bâtiments partis de son port n'étaient point obligés de raisonner au bureau des foraines et douanes établis dans les ports. Telle était la loi.

Qu'arriva-t-il cependant? Le fermier craignant ou feignant de craindre que des bâtiments^ contrebandiers de profession ou par occasion, ne versassent sur les côtes des marchandises comprises dans la loi prohibitive, sollicita et obtint en 1719 et 1752 des arrêts du conseil , par lesquels il fut autorisé à arrêter et à visiter tous les petits bâtiments et bateaux étrangers qu'il trouverait sur les côtes ^ tenant le large à une ou deux lieues. Le fermier prétendit alors avoir le droit de visiter à deux lieues en mer tous les bâtiments de 5o tonneaux et aude3SOUs; il prétendit que la contrebande trouvée dans ces bâtiments et les bâtiments eux-mêmes lui appartenaient. Les lois invo-

quées pdr lui ne pouvaient et ne devaient s'appU<^6r que sur les bateaux et tes petits bâtiments au-dessous de 5o tonneaux. Le fermier crut pcmvoir Tétendre au-delà.

Les grands comme les petits bâtiments sortant de Marseille pour l'tétranger ou venant de l'étranger à Marseille ^ ne devaient être ni arrêtés dans leur marche ni retaidés tlans leur navigation, qii'on les rencontrât en deçà ou au delà de deux lieues des cétes^ quelles que lussent leurs cargaisons, alors tju'ils naviguaient sous les auspices delà foi publique et àous les enseignes delà vérité ^ leur destination étant évidente par les pa^ piers du bord.

Dans les cas où les employés des fermes pouvaient visiter les petits bâtiments au^es* sous de 5o tonneaux , il ne devait jamais leur être permis de seformer des doutes arbitrai* res sur une destination prouvée, ni dér4in^ ger ces petits bâtiments de leur route et de leur navigation sans exposer le fermier luiniêmeà des dommages4ntérêts considérables-

L'édil de port franc donnait aux grands commeaux petits navires , venant à Marseille ou en sortant, le droit incontestable de relâcher dans tous les ports de la côte. La né* cessité de prendre des vivres , des matelots, de réparer des avaries; la chasse des ennemis et des pirates, le gros temps, la grosse mer, mille circonstances de force majeure motivent suffisamment ce droit; mais dans toutes ces relâches fortuites, ils ne devaient être soumis â aucune déclaration, à aucun payement des droits^ à aucun des exercices de la part des employés des fermes, alors qu'ils ne débarquaient aucune marchandise; c'était du reste la disposition littérale de Tédit de port franc et des ordonnances des Commissaires qui le suivirent, où Ton remarque textuellement ces paroles : San^ que les vaisseaux et bâtiments qui en sortiront soient tenus de raisonner aux bureaux des foraines et douanes étabUs dans les ports.

Ainsi en cas de relâche, loin d'étré soumis à des visites d'Employés, à dessaisies, lesbâ*

timents n'étaient pas même soumis à des déclarations, puisquUls étaient expressément dispensés de raisonner. Mais si les capitaines faisaient des débarquements en fraude^ ou bien s'ils voulaient débarquer des marchandises dans les ports francs^ les employés pouvaient suivre les règles ordinaires.

Les petits bâtiments au-dessous de 5o tonneaux^ français ou étrangers, allant de l'étranger à l'étranger, comme de (îenes à Nice, de Nice à Minorque, à Majorque, ou sur la côte d'Espagne, devaient s'observer davantage et ne pas trop s'approcher de nos côtes pour faire des versements frauduleux.

Le commerce de Marseille n'a jamais voulu certainement soustraire les fraudes et les fraudeurs aux peines de la loi; mais les bâtiments ne peuvent être constitués coupables de fraude ou contrebande, alors qu'ils relâchent de bonne foi dans nos ports ou qu'ils n'y peuvent relâcher que pour des causes légitimes , leur intérêt étant d'abréger autant que possible leur navigation.

Les arrêts du conseil de 17 19 et 175a étaient des lois de police pour la régie des fermes; ils n'étaient pas faits pour détruire, pas même pour affaiblir la liberté et la franchise du port de Marseille , non plus que les moyens nécessaires à l'usage de cette liberté, de cette franchise à laquelle ces arrêts n'avaient point dérogé. . .

Il n'est donc pas besoin pour apprécier la matière que nous traitons^ de recourir aux privilèges émanés de l'acquisition du vicomte, des chapitres de paix de 1^57, des lois de Louis XII, de François P^et de Louis XIII; il suffit de connaître et d'étudier les lois publiées par Louis XIV en 1669 et 1703, lois que la politique n'aurait jamais dû révoquer; elle ressuscitera tôt ou tard , car leur existence a £Eiit, peut faire encore la félicité du commerce de toutes les nations.

Pour en revenir à ce qui se passait sous l'empire de ces lois^ disons: ou il fallait que Marseille cessât d'être réputée ville étrangère, ou qu'elle jouît de tous les effets de l'édit

de 1669 et des 1<hs qui le suivirent jusqu'en 1 703 ; il n y avait pas de milieu. Tant que cet édit et ces loisne furent pas expressément révoquées on devait les exécuter dans toute leur étendue , sans limitation , sans interprétation, sans exception ; mais le traitant voyait le prince établir un impôt dans tout le Royaume et disait: McLrseille est pille du Royaume^ donc Vimpôt doit être perçu chez elle y argument clair et précis sans douté et qui croulait pourtant devant une distinction bi€n simple, tirée de la plus saine logique.

On pouvait effectivement la prendre dans les édits où Marseille est exceptée du nombre des villes du Royaume, relativement aux objets pour lesquels le traitant voulait 1^ comprendre^ à l'insu du prince et contre ses intentions manifestées même par le si* lence qu'il gardait sur Marseille en établissant des impôts.

Nous n'avons fait voir que par un coin du tableau les anciens privilèges commerciaux de Marseille et l'atteinte qu'on leur portait

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Nous voyons beaucoup d'arrêts, de règlements 9 de lettres patentes, de déclarations , rendus sur le commerce de cette ville et sur celui qui venait et vient encore de l'étranger pour se réchauffer dans son sein ou pour réunir ses forces au commerce national ; mais. Ton en voit peu où l'on ait mis sous les ye\k% du souverain les lois de 1669 et de 1703.

Quel champ plus vaste la chambre de commerce aurait eu alors à parcourir! Sur combien d'objets ne devait-elle pas appeler des réformes ? Il ne sera pas sans intérêt sous le rapport historique et peut être dans l'intérêt de rayenir, de rénumérer les principaux, savoir :

i^ Les droits locaux qui consistaient en Provence au droit de foraine^ de domaniale, de la table de mer, et qui furent étendus presque sur tous les objets.

2^ Les sucres et cassonnades venant du Brésil et autres pays étrangers, ^t sur lesquels on levait un droit.

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3*^ Les huiles et savons pour F Amérique , qui depuis la décision du conseil du i5 mai 1762 payaient tous les droits auxquels ces parties étaient soumises ailleurs.

4® Le tabac de Dunkerque destiné pour l'Italie et que l'on voulait priver, arrivant à Marseille , de la faveur du transit et d'être admis en entrepôt, privation funeste qui forçait les Italiens de s'adresser aux armateurs d'une autre part pour se procurer ce tabac, et qui enlevait à l'industrie marseillaise les moyens de faire transporter en Italie sur les vaisseaux marseillais chargés de tabac le produit de ses fabrications.

5® Les marchandises venant de l'étranger, allant chez l'étranger et que le fermier ne voulait point recevoir en transit-, à combien d'insultes aux pavillons des autres nations; à combien de violences les visites faites sur les vaisseaux de transit ne donnaient-elles pas lieu?

6® Les cendres que les teinturiers de Marseille ont toujours eu la faculté d'extraire de

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rintérieur du Royaume pour leurs usines et qu'on leur prohibait.

7® La mercerie, la quincaillerie, les ouvrages de fer et d'acier des fabriques étrangères et notamnientdes fabriques anglaises, qui étaient soumis à des droits en entrant à Marseille pour l'usage des habitants.

Ces derniers objets principalement furent chargés par deux arrêts des lo et 17 juillet 1785, qui devinrent le texte des réclamations adressées au gouvernement en 1786 par le corps des marchands de Marseille.

Nous verrons dans un autre endroit combien sont grandes les ressources ofïertes par le commerce des merceries et des quincailleries, et combien alors et depuis il fut à désirer que ces objets jouissent des faveurs de l'édit de 1669 et de l'arrêt du conseil de 1703.

La vente qu'on faisait annuellement de ces objets à Marseille, vers la fin du dernier siècle , s'élevait à plus de 4>ooo,ooo. Les fabriques françaises y profitaient pour pins de 2,000,000 en vente. Le liCvant, la Bar-

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barie , l'Espagne , lltalie en apportaient beaucoup. Livourne et Venise semblaient toujours attendre l'occasion de ruiner dans cette partie le commerce de Marseille qui devait perdre tous ses avantages en perdant son ancienne liberté.

Le traité de commerce et de navigation qui intervint à cette époque entre la France et l'Angleterre ne pouvait donner aux merceries et quincailleries anglaises qu'un plus grand débouché à Timportation et éloigner les Anglais de Venise et de Livourne, si les lois de privilège et d'exemption dont jouissaitMarseitle eussent été main tenuessans restrictions.

Aussi le corps des marchands exposait au gouvernement tout le préjudice souffert et à souffrir par l'arrêt du conseil du lo juillet 1785. Cette loi renouvelait les anciennes défenses d'introduire dans le Royaume nulles toiles de coton et mousselines venant de l'étranger, à Texception pourtant de celles de l'Inde apportées par le commerce national, et prohibait le commerce des toiles pein-

les, gazes et linons de fabrique étrangère , sauf le délai fixé pour ces marchandises dans le Royaume '.

Nos recherches ne nous révèlent pas quel fut le succès de ces justes réclamations^ mais il est un fait que nous ne pouvons nous empêcher de faire observer.

Depuis i679Jusq'en 1784 furent rendus sur le commerce divers édits et arrêts de conseil , dont la plupart et notamment Tarrêt du conseil du i4 mai 1784^ proclament Futilité des ports francs et parlent de la liberté qui devait régner dans celui de Marseille.

Toutes ces lois reconnaissaient cette liberté connue existante et sacrée. Cependant les formalités , les droits et les prohibitions le multiplièrent à l'infini. Comment expliquer cette funeste contradiction entre les lois et la pratique ; si ce n'est en disant que le commerce, je veux dire, les chambres de commerce n'étaient point appelées à l'établisse-

X Voir ce qai a été dit plas haat aa sujet des toiles blanches oupeuues.

ment des impôts auxquels on voulait assujettir le commerce ? n'est-il pas évident et rationel que le commerce devait être consulté ? que seul il pouvait taire connaître la proportion certaine entre le nombre des formalités , la force , la multitude des droits et la conservation de la recette? le commerce entendait mieux certainement toutes ces matières que les adjudicataires des droits et les conservateurs des formalités.

Dans cette vicissitude continuelle, les lois qui supprimaient , rétablissaient pour supprimer encore, et puis encore pour reconnaître les privilèges du port de Marseille , donnaient lieu aussi à des infractions incessantes. Combien -il eût été avantageux que l'ancienne chambre du commerce eût sollicité une loi collective , un code qui fixât d'une manière solennelle les privilèges accordés aux négociants, leurs devoirs , leurs droits, les fonctions que le fermier pouvait exercer librejnent sans extension ; un code enfin qui apprît bien précisément que par le terme de

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port franc ; on entendait suivant la lettre du ^9 Juin 1785 écrite par M^ de Vei^ennes à la Ville de l'Orient , une place où peuvent s'importer toutes marchandises , tant étrangères que domestiques et doù on peut les porter librement.

Les richesses de Marseille sont celles de la nation entière ; on ne doit point les envier; d'ailleurs il est juste que le commerce trouve plus de faveur là où il offre plus de ressources ; en le favorisant dans certaines contrées, la nature traça elle même les routes à suivre par la politique. £h ! peut-on admettre dans nos temps modernes Surtout , que la politique voulût aller jusqu'à favoriser y SU préjudice de Marseille , les nations rivales qui jalousent son commerce ! voudrait-on pour certains objets lui préférer les villes du Nord de la France / A dieu ne plaise ! ce ne serait pas seulement contraire aux intérêts de la France entière, mais impolitique de la part surtout d'un gouvernement de fraîche date qui s'est arrogé l'auguste privi-

lége d'éteindre le vieilles haines , de fermer Tabime des révolutions. II y parviendra infailliblement dans le midi de la France , en rendant à Marseille toutes ses immunités , ses franchises.

Le port franc fut ^institution d'un grand Ministre qui s'était proposé d'agrandir l'état par le commerce^ et le commerce par la liberté. L'expérience a démontre qu'une franchise entière était seule capable de rouvrir à Marseille les sources naturelles des revenus publics. Qu'on ressuscite cette franchise , elle sera toujours plus utile et plus féconde que les impôts divers qui la remplacent.

Maintenant devon^-nous signaler les efiorts qui ont été faits successivement par la cham' bre de commerce de Marseille pour obtenir son port franc tel que l'avait voulu Louis XIY ? devons-nous parler des moyens divers proposés par les gouvernants depuis la convention ? devons-nous répéter ici le projet du décret impérial proposé au mois de fructidor an XII par la chambre de commerce , les

voyages à Paris de plusieurs députés spéciaux , les réponses de l'Empereur qui vou* lair pour Marseille im port franc semblable à celui de Gènes, ce qui ue put satisfifiire les justes prétentions du commerce de Marseille ? avons-nous besoin de rappeler toute la joie de cette Ville lorsque le comte d'Artois qui devait être Charles X, promit la restauration du port franc , promesse qui fut suivie de la loi du lo décembre i8i4 t sous le règoe de Louis XVIII ? un auteur moderne , M. Juliany , a déjà fait dans un ouvrage ^ plein de mérite ou il traite sous divers points de vue importants la matière qui nous occupe , Ténumération de tous les faits et actes qui précédèrent et suivirent cette loi ; il nous entretient de l'ordonnance du ao février i8f à ^ rendue pour soneKécution,etqui fut hérissée de tant de restriction qdau lieu d* affranchir le coi^merce de Marseille elle dei^ait Vendialner sous mille enr traves.

X Essai sur le cmnmerce de Marseille, par M. Jules Jaliany.

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Tout ce que dit à cet égard M. Juliany nous dispense d'entrer dans de plus longs détails sur la franchise du port de Marseille. Mais ayant traité la matière dans tous ses rapports , et sous des points de vue différents nous avons proposé des conclusions différentes.

D'abord nous avons à repousser comme une susceptibilité évidemment nuisible et nullement fondée, celle quia pour objet de dire que l'ancien port franc isolait Marseille du reste de la France. Oui sans doute (et nous ne pouvons trop le répéter parce qu'on n'y a pas fait encore assez d'attention) sous le rapport de son commerce, Marseille devrait être ville étrangère; c'est là pour elle l'apogée de la prospérité. Le quartier franc proposé par M. Juliany serait la réalisation de la pensée de l'empereur Napoléon ; mais le port franc avec toutes les franchises^ toutes lés libertés de l'ancienne Marseille fut la pensée de Louis XIV, et certes Louis XIV ne voulait pas plus que Napoléon que les

Marseillais s^ isolassent de la France et lui fussent étrangers. Ne participèrent-ils pas à toutes les gloires , à toutes les grandeurs de la monarchie française? n'eurent-ils pas civilement, politiquement, religieusement les mêmes lois que le reste de la France? Être français de cette manière^ à la façon de Louis XIV et avoir de plus la liberté du commerce, c'est être doublement français.

Puisse donc l'esprit de liberté comriierciale trop longtemps assoupi , se réveiller bientôt dans Tesprit des Marseillais! La franchise de leur port est un titres immémorial qui repose sur des droits sacrés. Une révolution destructive le leur enleva; qu'un gouvernement destiné à réédifier le leur rende. Les étrangers et les nationaux y trouveront d'immenses avantages; nous l'avons prouvé dans les développements de la matière. La Provence surtout verrait ses richesses augmentées, car son bonheur s'identifie avec celui d'une ville qui est un port commun à tant d'autres villes; qui vivifie nos campa-

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gnes, nos habitations; qui forme et entretient nos ouvriers ; qui anime tous les genres de commerce et d'industrie, et fait éclore tous les germes de la prospérité publique.

Mais passons à d'autres examens historiques et voyons ce que fut la ville de Marseille dans ses relations commerciales avec les autres peuples, avant et depuis l'édit de

D'abord qu'on me permette ici une observation relative à ce qui va suivre.

Pendant longues années j'ai fait des recherches sur tout ce qui regarde l'histoire de notre Provence , et ce qui m'a toujours frap{>é c'est le laconisme des écrivains en ce qui concerne le port de Marseille et ses relations avec l'univers. Les plus anciens se contentent de nous dire que cette ville faisait un commerce très-étendu, sans nous expliquer en quoi consistait ce commerce, les lieux où il se faisait et l'évaluation annuelle des envois et des retours. Les écrivains du moyen-age^ distraits par l'esprit de chevale-

riê, lesguei'res civiles, le goût de la poésie,, ou entraînés par l'ignorance de leur siècle , ne nous ont pas donné des notions plus pré* cises. Ceux qui sont plus clairs et plus po« sitifs ont compassé dans les archives publiques tous les faits qui se rattachent spécialement au commerce ; mais ils n'ont pas pris la peine de raisonner d'une manière didactique. Or il ne suffit pas lorsqu'on £siit une histoire spéciale , de dire les choses , il faut encore les expliquer; c'est le seul moyen , dans notre opinion , de favoriser le développement de la prospérité publique , alors surtout qu'il s'agit des éléments efficaces de cette prospérité. Sous tous ces rapports je vais essayer de laisser un monument du commerce de Marseille, afin que nos descendants ne puissent pas à ce sujet faire à notre siècle le reproche que nous adressons aux siècles passés.

Toutefois ce qui concerne les temps anciens m'a paru plus digne d'attention que les temps modernes. Aujourd'hui une loua-

ble émulation se manifeste à Marseille; plusieurs sociétés savantes s'y sont organisées. On trouve dans l'académie , dans la société de statistique^ dans la chambre du commerce et en général dans le corps des négociants des hommes amis de leurs pays qui étudient ses besoins et ses vœux , et consignent dans des registres publics toutes leurs observations; là tôt ou tard on puisera comme dans un répertoire général tout ce qui se rattache à nos temps modernes ; mais pour avoir une histoire complète du commerce de Marseille, il fallait rattacher le passé au présent; c'est ce que je vais tenter sans renoncer au privilège de dire mes idées sur l'actualité. J'ai consulté les avis et les rapports des plus célèbres négociants, les réflexions des navigateurs , des mémoires qui m'ont toujours paru très-fidèles, les registres publics; ainsi tout ce que j'aurai à dire est parfaitement garanti. Les états du commerce de Marseille, tant en importation

qu'en exportation , viendront à l'appui de mes recherches '.

I Les états annuels do commerce sont d'niie ntilité incontestable. La douane, la chambre de commerce, les journaux et les sociétés savantes publient avRC la plus louable exactitude chaque année ces tableaux, ce qui m'a fait penser que ce serait en quelque sorte double emploi que de reproduire ici ces états. Dans Tintérét de l'histoire du commerce, il m*a paru préférable de faire connaître ceux qui à cause de leur ancienneté, sont moins connus; de cette manière il n'existera plus de lacune. J*aime à croire que les lecteurs approuveront cette méthode , d'autant plus que la place qui aurait été envahie dans cet ouvrage par ces tableaux , est remplie par des objets de la plus haute importance, sauf meilleur avis, en économie sociale.