PAPIERS ET CARTONS

Vers la fin du dernier siècle le commerce des papiers et cartons reçut en Provence un échec dont il s'est longtemps ressenti.

Une déclaration de 1771 établit un droit d'entrée sur les papiers et cartons qui entraient dans les villes mentionnées dans le tarif y annexé. Marseille est comprise dans le nombre de ces villes. On établit dans son

sein, en force de cette déclaration diamétralenieut opposée aux lois précédentes , un bureau de perception.

Auparavant et depuis 1748 on levait dans cette ville des droits sur les papiers et cartons, conformément à un édit qui fut révoqué pour Marseille en 1749^ de sorte que ces droits ne furent perçus que pendant une année. La guerre contre l'Autriche, et non des vues politiques dans l'intérêt du commerce, avait donné lieuàTédit de 17489 qui heureusement fut de courte durée comme on vient de le voir; en effet les droits exigés par cet édit sur les papiers et cartons contrariaient d'une manière si funeste cette partie du commerce , que Marseille se ressentit pendant longues années de la perte qu'elle fit alors d'une multitude d'ouvriers et de plusieurs familles industrieuses qui allèrent chercher la fortune là où régnait la liberté. Ainsi l'étranger put s'enrichir des travaux et de l'activité d'une foule d'industriels provençaux que la nais-

sance> rhabituiie et les profits attachaient à Marseille.

La déclaration de 1771 fut aussi une source de maux et ne produisit aucun bien.

Comment en effet mettre en balance les petits profits du roi avec le préjudice consi* dérable éprouvé par ses sujets? Le roi perçut environ 8,000 fr. par an , tandis que les su^ jets en perdaient 80,000. Alors la Provence comptait seulement cinquante papeteries; la moitié travaillait peu ; l'autre moitié cherchait en vain des ouvriers , et ceux-ci avaient porté leur industrie chez l'étranger. Mais la partie de la déclaration de 177 1 qui fit leà plus grands maux, c'est l'article 7 qui exemptait des droits les papiers de fabrique nationale destinés à l'étranger et leur accordait dans quelques villes , parmi lesquelles Marseille, un entrepôt de six mois. Ce terme passé, et alors même que le fabricant n'avait pu ni vendre ni faire exporter ses papiers , le régisseur exigeait sans délai l'intégralité des droits. Cette rigoureuse perception ue

pouvait être de L'esprit de la loi^. ni de Ve$^ prit du commerce.

Aussi qu'arriva-t-il? A l'approche dé l'expiration des six mois y les fabricants qui avalent eu le malheur d'envoyer leurs papiers au bureau d'inspection de Marseille , se hâtaient de vendre à tout prix et à leur grande perte : mais ils ne s'exposaient plus aux mêmes chances, gardant leurs papiers dans leurs fabriques, qui en étaient surchargées ^ et ne les envoyant que peu à peu k Marseille. Les négociants de cette ville , dans l'impossibilité de faire leurs assortiments dans le bureau d'inspection^ prenaient le parti d'acheter leurs papiers chez Pétranger, par exemple à Gènes, à Nice, à Li*voiirne, à Venise , où ils ne trouvaient ni formalités ni impôts pour fabriquer, circuler et sortir, et s'ils rencontraient quelques formalités, elles étaient légères à supporter. Ainsi les étrangers reprirent successivement les avantages que l'industrie nationale leur ^vait enlevés, et l'état fit des pertes sous un

triple rapport dans son commerce, dans son industrie et dans le personnel de ses ouvriers^ qui transportaient ailleurs leur domicile.

La même déclaration laissait au choix des négociants la £stculté d'expédier leurs papiers pour l'étranger par acquit à caution ; mais le préposé du régisseur ne laissait sortir les papiers du bureau d'inspection qu'avec un congé livrable moyennant finance, soumettant les négociants à rapporter l'acquit décbargé dans les six mois et ne leur per<p mettant qu'une seule destination pour une seule écbelle du Levant , le tout à peine du quadruple du droit ; de sorte que s'il y avait avantage à vendre les papiers dans une autre écbelle que celle de la destination portée par l'acquit, si des retards de navigation ^ un naufrage 9 un écbouement, empêchaient de rapporter dans le terme fatal l'acquit déchargé, il fallait ou payer le quadruple du droit , ou avoir des procès avec le régis^ seur. Faut-il être étonné après cela que le

négociant voulant expédier dans le Levant des papiers français , allât se pourvoir chez les nations voisines où il ne trouvait pas comme en France tant de gènes et d'impositions?

Dans la déclaration de 1771^ ainsi que dans le tarif qui y est joint , les colonies de l'Amérique ne sont point comprises au nombre des villes et des lieux où le droit de consommation sur les papiers devait être payé.

Les papiers destinés aux îles ne payaient aucun droit après Tédit de 1 748. Mais le régisseur percevait ce droit pour les îles françaises^ tandis que ce commerce ne saurait être trop favorisé. C'est là que les colonies espagnoles viennent s'approvisionner des papiers qui leur sont nécessaires et qui dans l'intention bien formelle de la loi étaient exempts de tous droits. Ainsi c'était contre le vœu du législateur lui-même et le bien du commerce que le régisseur percevait l'imposition.

Indépendamment des papiers que les ma-

nu&ctures de la Provence foamissen ta Marseille pour le commeroe seal du Levant, d autres papiers, et en grande quantité, arrivent aussi pour Télranger et qui sont fournis, tant par les papeteries de la Provence que par celles du Dauphiné , du Languedoc et du Vivarais. Arrivés bruts à Marseille, ces papiers reçoivent là les apprêts nécessaires, suivant le goût de Tacheteur, et leur destination. Cette main-d'œuvre sur une quantité qui , encore en 1787 était de i5 à 16,000 rames , peut entretenir beaucoup d'ouvriers à Marseille; elle doit être donnée chez les marchands papetiers , auxquels néanmoins cette faculté était interdite par Tarticle 8 de la déclaration de 1771, relative à l'article 9 de redit de 1748, qui défend aux marchands papetiers d'avoir des papiers chez eux sans avoir acquitté les droits, sous peine de 1,000 fr. d'amende et de confiscation.

Comment les papetiers, commerçants, auraient-ils payé des droits considérables sur des papiers qui recevant une façon indis--

pensable^ ne devaient aucun droite parce qu'ils étaient destinés pour l'étranger ? L'édit de 1748 ne soumettait ces papetiers qu'à l'avance du droit , puisque dans l'article 1 1 il ordonnait la restitution des droits perçus sur les papiers , lorsqu'ils sortaient du royauroe : en 1787 le régisseur de Marseille se refusait à cette restitution , sous prétexte que la déclaration de 1771 ne portait pas cette disposition en termes formels et qu'il ne pouvait pas reconnaître des papiers qui ont été lissés, satinés^ selon l'expression moderne, et rognés par la main-d'œuvre qu'on était obligé deleur donner à Marseille. Cependant à cette époque et antérieurement, la Provence fournissait encore le Levant, l'Espagne et quelques contrées de l'Amérique des papiers qui leur étaient nécessaires pour l'écriture, le pliage, etc. Gènes et Nice s'emparèrent ensuite de cet heureux commerce et ont de leur côté affaibli la vigueur des manufactures provençales. Parmi les causes qui paraissent avoir

perfectionnements successifs, un papier de linge à l'abri des vers. La manière de le fabriquer ou de le coller peut sans contredit le garantir de leurs atteintes^ un peu plus ou un peu moins; mais tôt ou tard le papier le mieux conditionné en est attaqué.

Disons aussi que le papier épais n'est pas celui qui conserve le mieux l'écriture ou qui favorise davantage la manière d'écrire avec un roseau , avec la plume d'oie, ou même avec la plume métallique, d'invention récente. Cette double propriété appartient plus particulièrement au papier souple, fort, blanc, uni, sans tâche, d'un grain délié, sonnant clair, bien collé , ferme et pesant.

Les Provençaux en fabriquaient, en fabriquent avec toutes ces utiles qualités que les papiers de Gênes et de Venise n'on t jamais réunies. Quant au papier d'emballage, de fatigue, de pliage, il faut aussi reconnaître que celui de la Provence l'emporte sur celui des Génois et des Vénitiens. Avec tant d'avantages,

il est aisé de deviner )a cause qui fit tomber le commerce des papiers de la Provence.

Aussi l'on ne pouvait trop admirer en 1786^ 1787 et 1788, les particuliers qui firent établir tant de cuves à Sisterou.

La chambre du commerce de Marseille , toujours attentive de temps immémorial ^ à la recherche des moyens qui peuvent élever le commerce du Levant au plus haut point de prospérité possible, avait sollicité un règlement pour la fabrication des papiers propres à ce commerce. Elle avait considéré que la consommation Êiite par les états du Grand Seigneur était une branche de commerce très-avantageuse et d'autant plus di« gne d'attention que Marseille devait avoir à lutter contre les nations qui faisaient ce commerce avant les Provençaux.

Ce règlement consigné dans un arrêt du conseil d'état du roi du i3 juin 1724» P^r* tait entr'autres dispositions : Les papiers propres à Vusage du Levant et qui seront destinés à y être envoyés , ne pourront être

embarqués que dans le port et la s>ille de, Marseille , à ce destinés pour y être pesés et \*isités par le préposé^ de la part des échevins et députés de la chambre de commerce.

Le magasin de ce préposé était le bureau d'inspection qui^ lors de la déclaration de 1771, était l'entrepôt naturel accordé aux manufacturiers par l'article 7, d'autant mieux, que les papiers destinés pour le Levant ne pouvaient être embarqués sans y venir aboutir. Cet établis^ment secondait la vigilance du régisseur, tous les papiers d'exportations se trouvant réunis au même point.

On continuait donc en 1 787 et plus tard à porter les papiers àTentrepôt après avoir rempli préalablement les formalités prescrir tes par le bureau de la régie. De son côté le négociant acheteur ne retirait jamais du papier de l'entrepôt sans avoir rempli le& formalités de la sortie , sans passer sa sou* mission à la décharge du fabricant et s'être muni de l'acquit à caution qu'on devait rapporter déchargé dans le délai de six

mois. A cette époque, cependant, le régisseur porta le trouble parmi les fabricants , en exigeant d'eux le payement des droits pour les papiers destinés au Levant et qui avaient excédé le terme de l'entrepôt. Les manufactures de la Provence se virent par cette mesure arbitraire menacées d'une ruine certaine.

Il n'en est pas des papiers exportés chez l'étranger comme des papiers consommés dans l'intérieur du royaume. L'impôt appliqué à ceux-ci laisse toujours aux manufacturiers les moyens d'en rejeter la charge sur le consommateur; car les vendeurs et les acheteurs étant soumis à la même loi , n'ont dans le trafic aucun avantage les uns sur les autres ; mais les papiers destinés aux échelles du Levant avaient à soutenir la concurrence avec ceux de Venise et de Gènes, qui étaient affranchis de toute charge. Comment ceux de Provence, privés d'un droit de 20 et de 3o p. 0/0 pouvaientils être présentés dans les mêmes marchés ?

C'est cependant dans ces marchés uniques que nos manufacturiers trouvaient à débiter, alors 4>6oo ballots , faisant 90,000 rames de papiers de genres divers , affectés à ce commerce. C'était le produit du travail annuel de 2/3 de nos papeteries ; le i/3 restant, suffisait pour la consommation intérieure .et pour les colonies.: La fabrication entière de. la Provence pouvait donc être, réduite à ce dernier terme si l'impôt fermait les marchés du Levant. On craignait que les 2/3 de ses manufactures ne fussent pour jamais anéanties.

Eh! ce n'était point là une vaine terreur !

Depuis longtemps les maisons françaises établies dans les échelles sollicitaient les négociants de Marseille de retourner vers Gènes et Venise pour l'achat des papiers , afin d'éviter l'embarras de l'acquit à caution.

Que serait-il donc arrivé si les papiers de Provence restaient perpétuellement grevés de la surcharge de l'impôt? Il n'est pas à présumer que le négociant acheteur eût

voulu jamais la partager ; tout le poids serait

resté sur le Ëibricant chaque fois que le terme Êital des six mois Taurait surpris avec des papiers invendus dans Teotrepôt C'était pourtant la perspective où Ton était alors , perspective d'autant plus accablante qu'il ne se présentait aucun moyen de s'y dérober. En effet les ventes des marchandises qui font Tobjet du commerce maritime ne sont pas journalières comme celles des denrées aux marchés; nécessairement il faut attendre que le temps amène les premières, ce qui ne peut être déterminé par la volonté du vendeur; mille événemetis divers le^ retardent; toutes les agitations, quelles qu'en soient les causes et la nature^ qui surgissent dans les contrées où se fait la consommation des papiers , les tiennent sons leur influence ; la peste en quelque sorte périodique , les guerres entre les puissances orientales arrêtent la marche de leur commerce intérieur, et le contre-coup se communique à nos exportations.

A ces causes connues d'autres peuvent se

joindre , dont le (H plus difficile à suivra opère néanmoins !e même effet, et peadant des années entières laisse les alfaires dans un état de désespérante lanceur.

C'est ainsi que la paix conclue à l'époque dont nous parlons , paix: qui dans l'ordre naturel d^s choses devait tout ranimer, jeta le commerce dans; un engourdissement qui dura quatre mortelles années. Faute de débit, tes papiers dont le commerce nous occupe, s'accumulèrent dans les magasins de l'entrepôt. Vainement le jnanufactiirier attendit;k terme désiré qmi devait rétablir ses tentes. Une trouva succeasiv^ineiit que celui des échéances de Fimpôt^ position d'autant plus déplorable qu'il était évident même par la déclaration de 1771 que l'intention de sa majesté avait été de favoriser la sortie à l'étranger. La clause del'articte 7 qui resserre dans un temps limité l'exemption du droit, ne peut être envisagée que comme une inadvertance de détail. Cette fs^ute si grave par ^es conséqtiences, ne serait point échappée

à la sagesse du gouvernement , si dans des prescriptions légales établies sous un rapport général, il avait put arrêter ses regards sur une exception particulière que sollicitait la prospérité du commerce des papiers dans les échelles du Levant.

Quelques ministres comprirent si bien que la conservation de cette branche de com* merce marsdilais , ou plutôt provençal , tenait essentiellement à une exemption entière, qu'ils crurent devoir accorder pour cela toutes leurs faveurs ; mais ces mêmes faveurs n'étant pas sanctionnées par une mesure légale^ furent purement transitoires. Bientôt les fabricants perdirent ce débouché ; ce qui ruina le plus grand nombre de manufactures, catastrophe partielle sans doute ^ mais toujours déplorable par ses effets généraux, et qui dura tant que les gouvernants supérieurs ne songèrent pas à élever une barrière immuable pour mettre ces manufactures à l'abri des recherches du régisseur, en leur rendant l'exemption que la volonté

royale leur avait déjà accordée, indépendante des événements.

Dans tous les bureaux des fermes on se contentait pour les marchandises les plus précieuses sujettes à l'acquit à caution, de la soumission par laquelle le propriétaire s'engageait d'en rapporter la descente à l'étranger; il n'en était pias de même pour les papiers. 11 était rationnel qu'après une vente l'acheteur se présentât au bureau de la régie pour se reconnaître propriétaire des papiers vendus, en acquitter les droits s'il les destinait pour l'intérieur, ou passer sa soumission s'il voulait les faire exporter. Il était dès-lors rationnel aussi que le vendeur ne fut plus tenu de rien à l'égard d'une marchandise sur laquelle il n'avait plus rien à prétendre. Tout le contraire arriva par l'effet du système aussi ridicule que révoltant imaginé par le régisseur; il prétendait avoir toujours action sur le vendeur, jusqu'à ce que la descente à l'étranger lui eût été constatée par le retour de l'acquit à caution, de sorte que

si dans une année le négociant faisait trente ventes dont chacune aurait eu une destination particulière, il fallait que du fond de sa manufacture il suivit de l'œil dans les quatre parties du mande tous les papiers qui ne lui appartenaient plus, et qu'il restât garant de l'usage qu'en pouvaient faire les acheteurs. On conviendra que ce système n'était point rationnel et que nous avons en raison de l'appeler absurde et révoltant.

Une autre singularité non moins intolérable , c'est l'admission de ce système par l'administration , influée par un régisseur qui soumettait le fabricant à la garantie de l'impôt comme premier obligé , quoique la décla ration royale ne distinguât ni premier ni second obligé , et que dans les bureaux on fît peser la responsabilité seulement sur le signataire de la soumission. Lors donc que les acheteurs négligeaient de rapporter les acquits à caution, des contraintes étaient lancées contre les manufacturiers au leurs commissionnaires , vexation insupportable

qui contrariait ceux-ci au point que bientôt personne ne voulut se charger de la vente des papiers et cartons.

Tels furent les funestes effets de l'impôt de 1771. La décadence des manufactures provençales était infaillible, et cette décadence fut encore accélérée par la pénurie d'ouvriers.

A cet égard il fau t examiner qu^alors et même aujourd'hui les ouvriers papetiers forment dans la société une caste à part, comme les Gaures elles Banians ' ; cela est si vrai que depuis l'établissement des papetiers en Provence, les mêmes familles se sont perpétuées dans celte profession. Toutefois à l'époque dont nous parlons , le temps qui dévore tout, hommes et choses, avait enlevé quelques

I Je dois rappeler, qaoiqae ce souvenir n'ait rien de commercial y qae les Gaures sont les sectateurs de Zoroastre , ignicoles on adorateurs du feu ; on les désigne aussi sons le nom de Guèbres.

Les Banians o\x\Banjans forment une secte d'idolâtres répandus dans l'Inde, mais principalement dans le Mogol et le royaume de Camhaye.Leur dogme principal est la uiélempsychose.

unes de ces familles ; d'un autre côté découragés par les vexations incessantes de la régie, de nombreux ouvriers papetiers avaient déserté les fabriques. Le vide était immense, malgré les privilèges que le gouvernement accordait à ces ouvriers, comme l'exemption de la milice et de garde-côtes. Dès-lors il devint difficile de remonter les papeteries. A peine pouvait-on y attirer quelques sujets isolés , pris en bas âge dans les hôpitaux. Un arrêt du conseil obligeait bien les maîtres papetiers de faire annuellement un ou plusieurs apprentis, mais cet arrêt était tombé en désuétude; la raison en est simple. Les propriétaires-manufacturiers envisageant la fabrication sous son vrai point de vue, s'occupèrent plutôt d'en sortir que de la soutenir par des moyens insuffisants, eu égard à l'impôt qui la grevait et aux tracasseries dont elle était l'objet. Si quelqu'un objectait ici que contrairement à mes observations , le nombre des papeteries s'augmenta depuis l'élablisscment de l'impôt , je conviendrais de la

vérité de l'objection; mais j'affirmerais sans craindre un démenti que ces nouvelles fabriques furent construites par Tavidité de ^ens peu expérimentés dans la partie. Si les usines qui furent fondées à Sisteronen 1787 et 1788 n'eussent appelé des ouvriers étrangers habiles à la fabrication des belles qualités de papiers et se fussent bornés aux espèces destinées au Levant, le capital des propriétaires eût été dissipé en peu de temps. D'ailleurs ces papeteries ne se mirent en train de travail qu'en démontant un nombre égal d'anciennes fabriques. Conséquemment l'augmentation des usines fut en quelque sorte fictive, puisqu'il est statistiquement prouvé que le produit de la fabrication diminua , à cause surtout de l'empressement que mirent les manufacturiers à s'enlever les uns aux autres les ouvriers, ce qui rendit ceux-ci suffisants, mal-habiles, incorrigibles. Le manque des bons ouvriers fut donc forcément effectif; aussi l'on voyait dix ou douze fabriques provençales alternativemeiit dans l'inaction ; les autres travaillaient peu.

Mesrccberches statistiques sur la Provence m'apprennent que sous Tempire de Timpôt que je combats, tel fabricant avait en magasin le produit entier du travail d'une année; tous ses papiers étaient emballés et prêts à être mis en vente; mais cette vente ne pouvait s'effectuer qu'à Marseille ; le fabricant n'osait point hasarder ses envois; car d'un côté l'article était sans demande ; de l'autre il était à craindre que si ce calme continuait, le délai rigoureux des six mois ne trouvât la marchandise à l'entrepôt.

Toutes ces entraves sans profit réel pour la régie éloignaient les objets d'un beau commerce du seul marché où le manufacturier pût trouver le débit; de sorte que plus d'une fois.il arrivait que la demande venant à se rétablir le fabricant manquait l'occasion de vendre sa marchandise s'il ne trouvait pas des moyens assez prompts pour la faire transporter à Marseille. On sait que le négociant ne Élit ses achats qu'au moment de

rexpédîtion. Led navires parti3 la demande cesse.

Avant 1750 Mars^lle avait dans son seîn !20o oiwrîers employés à la fabrication des papiers; vers l'aa 1770 ces ouvriers furent réduits au nambre de i6. Llmpot enleva le ao p. ofo de la marchandise ; les formalités enlevaient la liberté aux fabricants. Cette partie était donc menacée d'une ruine complète et cette ruine arriva par la déclaration de s 771 qui comprit Marseille dans Tétat des villes et lieux où les droits devaient être perçus. Dne ville de coinmerce y disaient les fermiers généraux , ne doit pas être une ville de fabrication 9 axiome absurde qui tendrait à étouffer le commerce auquel la fabrication donne lieu.

En terminant cet article , disons que sll est un genre d'industrie et de commerce qui doive être encouragé et rester libre c'est celui des papiers. Considérés pour Marseille seule, l'édit de 1669 et la déclaration de 1703 réclament encore et toujours une en^

tière liberté dans son sein; considérés pour rintérét général , leur fabrication tient aux plus grands objets de nos mœurs actuelles , à l'écriture , à la presse quotidienne et périodique, aux ouvrages historiques, scientifiques, au dessin, à la gravure, à la musique. Le sort des talents dans tous les genres, des arts, des sciences, des lettres, dépend du plus ou moins de liberté accordée à la fabrication des papiers.

Voilà tout ce que l'on peut dire, je crois , sur cette partie. Nous avons fait reparaître plusieurs fois les mêmes moyens afin d*avoir occasion designaler les mêmes inconvénients, parce que nous avons pensé qu'on ne pouvait répéter trop souvent les objets d'une aussi grande importance.

Les lecteurs peu réfléchis trouveront peutêtre ces détails trop longs , mais cet ouvrage n'est pas fait pour eux , il n'est point de leur compétence ; il s'adresse plus spécialement aux légistes, auxpublicistes, aux économistes, mais surtout aux négociants de Mar^

seille. Tous ceux-là dans l'intérêt du plus grand nombre aiment à remonter à l'origine des choses, à étudier le passé et ses vices, à côté desquels on trouve toujours le germe de prospérités nouvelles et les éléments d'un progrès favorable; ceux-là nous auront compris, et leur approbation sera notre récompense. Dans cet espoir passons à d'autres objets non moins dignes de fixer leur attention et d'éveiller leur sollicitude.