TOME II. i

Les Comités, créés cinq jours auparavant par l'Assemblée, étaient à peine entrés en fonctions, en sorte qu'aucun d'eux n'avait pu déposer de proposition. Quant aux ministres, organes du gouvernement, ils étaient, on le sait, privés de toute initiative. Chaque député avait donc, isolément et à son gré, formulé de toutes pièces son projet. Grande avait été d'ailleurs la tentation de légiférer. La liste dos orateurs inscrits tenait trois colonnes.

La surabondance des vues ne laisserait pas que d'embarrasser. Ce qui fut sur l'heure confusion devient pour l'histoire sujet d'enseignement. Je compte les projets divers : il y en eut vingt et un. Dans les exposés qui se produisirent alors, on trouve, tantôt à l'état de simple germe, tantôt avec leurs développements, toutes les théories formulées depuis pour asservir l'Église, et quelques-unes de celles qui ont prétendu la libérer.

Une doctrine s'étala d'abord qui faisait du prêtre fidèle un suspect, mis par son refus de serment hors la loi. L'idée n'était pas nouvelle. Plusieurs départements l'avaient proclamé-è par leurs arrêtés, et la Constituante l'avait même consacrée pour le département du bas-Khin. Ce qui était nouveau, c'était de transformer en règle générale une pratique exceptionnelle, colorée jusqu'ici sous l'excuse du salut public. L'autorité administrative aurait le droit de rassembler au chef-lieu les prêtres réfractaires et de les y tenir sous une svirveillance qui pourrait à volonté s'appeler internement ou captivité. On ne laisserait au lieu de leur domicile que les vieillards qui n'avaient plus qu'a mourir et les inoffensifs qui se contenteraient de prier Dieu chez eux. Telles furent les motions développées par Lejosne, député du Nord, puis par Coustard, député de la Loire-Inférieure ; et elles provoquèrent d'inquiétantes approbations.

La suite des débats permit de noter des manières plus subtiles de proscrire. — Un procédé jugé fort efficace pour réduire les prêtres fidèles serait de les affamer. Les precé-

dents décrets, en privant les insermentés de toutes fonctions et de tout traitement, leur avaient concédé des pensions, et celles-ci avaient même été déclarées dette nationale. L'évêque Fauchct proposa que le refus de serment emportât déchéance de ces pensions. — Une autre façon d'atteindre les catholiques romains serait de ne leur laisser aucun lieu de réunion. La réduction des paroisses, la sécularisation des couvents venaient de rendre libres beaucoup d'églises et de chapelles. Il fut proposé qu'aucune d'elles ne pût être mise par les autorités locales à la disposition des dissidents. L'auteur de la motion fut encore Fauchct, plus tard modéré, mais alors éncrgumène, et qui s'exaspérerait jusqu'à prononcer cette phrase demeurée fameuse : « En comparaison des réfractaires, les athées sont des anges (1). »

D'autres projets portèrent la marque d'une niaiserie féroce. Le 26 octobre, un représentant de la Manche, qu'on appelait Duval et qui se disait laboureur, se leva de son banc. Il demanda que les prêtres insermentés fussent tenus de porter « à hauteur du sein gauche » un écriteau avec cette inscription : prêtre suspect de sédition. L'écriteau serait en grosses lettres et d'une couleur autre que celle de l'habit. Quiconque refuserait de porter cette marque flétrissante serait interné au chef-lieu du département. En outre, tout prêtre qui troublerait la paix publique aurait à opter entre l'exil hors du royaume et la prison.

Dans ce débat, on vit poindre toutes les formes de la persécution, même de celle qui se déguise sous la liberté. Une motion fut proposée qui laissait aux non-conformistes le droit de choisir leurs ministres et leurs temples. On se fût trompé en se hâtant de remercier. Le prêtre était déclaré inapte à toute charge publique. Il était déchu de tout droit d'enseigner, cette faculté ne pouvant appartenir qu' « aux personnes laïques ». Il était libre, mais enserré jusqu'à

(1) Séance du 26 octobre 1791.

l'étouffement dans ses bandelettes sacrées. Une surveillance attentive épierait toutes ses paroles et, s'il prêchait « la contre-révolution ou seulement l'intolérance )', il serait dénoncé à l'accusateur public et poursuivi comme traître à la patrie.

L'Église qui comptait en cette Assemblée tant d'ennemis n'y avait point, à proprement parler, d'amis. A ceux qui s'élevèrent contre la persécution, on ose à peine donner le nom de défenseurs. Il semble qu'ils aient craint ce titre loin de le rechercher et qu'ils se soient ingéniés à voiler l'aide sous l'indifférence, parfois même sous l'hostilité. En dépit de cette forme méprisante, un méritoire effort se dépensa pour organiser la coexistence paisible des deux cultes.

Ni les temps antiques, ni les temps modernes n'avaient pratiqué l'idée d'une Église vivant paisiblement sous le régime de la loi commune et se développant en dehors de l'État. Avec tous les tâtonnements de l'inexpérience, avec toutes les gaucheries de l'indécision ou de la timidité, les libéraux de l'Assemblée se mirent à ébaucher la thèse. Les yeux fixés sur la loi du 7 mai, sur la Constitution elle-même, ils revendiquèrent pour les catholiques romains le droit d'avoir leurs prêtres, leurs temples, leurs assemblées. Les violents prétendaient assujettir les réfractaires au bon plaisir de l'administration et avaient d'avance répudié comme suspecte l'autorité judiciaire. Tout à l'inverse, c'était aux magistrats et à eux seuls que les amis de la tolérance confiaient le soin de réprimer les excès, s'il s'en produisait : ainsi parlèrent Davigneau, Becquey, Vaublanc, Gorguereau et avec eux l'évêque constitutionnel du Cher, Turné, bientôt très acerbe, mais alors assez sage. En remettant la répression aux tribunaux, on les invitait d'ailleurs à la sévérité plutôt qu'à la douceur. Parmi les projets qui concluent à la liberté, j'en relève qui édictent tout un code de rigueurs graduées et terribles contre ceux qu'on nomme les prêtres perturbateurs. Un représentant, au mépris de tous

LA PRKMIllRH LOI DE PROSCRIPTION 21

les principes jui'itliqucs, propose de mcllrc à la charge des réfractaires l'obligation de prouver qu'ils ne sont pas suspects. On fraie le chemin à la liberté, mais un chemin étroit, malaisé à suivre, tant il est bordé de précipices ! L'erreur n'est pas crime, les égarés ne sont pas nécessairement des coupables : c'est en ces termes que les modérés parlent des insermentés, soit que vraiment ils jugent ce dédain mérité, soit qu'ils se flattent de mieux insinuer sous ces aspects de malveillance leurs velléités de justice.

On put noter en certains esprits une tendance remarquable, quoique très soigneusement voilée, h limiter les effets de la Constitution civile. A l'époque où l'Assemblée législative inaugurait ses travaux, beaucoup de curés insermentés n'avaient point encore été remplacés. Ne serait-il pas possible d'échapper aux agitations que provoquaient les changements de pasteur? C'est ce que se disaient tout bas les plus avisés. Le 24 octobre, en un discours, d'ailleurs très injuste contre les catholiques, le représentant Lemontey glissa une pensée très apaisante. Il proposa que dans les lieux où les remplacements n'étaient point encore opérés, ils ne le fussent que sur l'avis conforme du Conseil de le commune. C'était détruire, au moins pour l'avenir, les principaux germes de lutte civile. La même motion fut reprise par Ducos, député de la Gironde, esprit ardent, mais assez ouvert pour s'élever jusqu'à la notion de la liberté d'autrui.

Ce droit concédé aux assemblées municipales semblait un acheminement vers un système tout nouveau qui laisserait à chaque paroisse le choix de son pasteur. L'honnête et anxieux désir de la paix religieuse suggéra plusieurs autres combinaisons où percent, d'une façon plus ou moins confuse, toutes les idées modernes, celle du référendum communal, celle de la séparation des Eglises et de l'Etat, celle des associations cultuelles. La trace de ces pensées se retrouve surtout de neux projets, celui du représentant Baërt, député du Pasdo-Calais, celui du représentant Ramond, député de Paris.

Baërt commença par proclamer qu'aux yeux de la loi, il n'y avait point de prêtres, mais seulement des citoyens, tous astreints aux mêmes obligations, tous investis des mêmes droits. Il railla l'appellation de prêtres constitutionnels qui semblait impliquer l'idée d'une religion dominante. Le seul devoir de l'autorité civile était de garantir, sans aucune préférence confessionnelle, la liberté des cultes. Pour l'assurer, il convenait de répartir entre chaque communion, suivant k- nombre de ses membres, la jouissance des édifices sacrés. Le projet s'inspirait de cet esprit. Dans les villes, les non-assermentés pourraient obtenir une église pour leur culte, à la condition que leur demande fût formulée par trois cents citoyens. Dans les villages, sur la demande de cinquante personnes, des heures spéciales leur seraient désignées où ils jouiraient de l'église paroissiale et y accompliraient à leur gré leurs cérémonies.

Le projet du représentant Ramond, beaucoup plus développé, compliqué jusqu'à la subtilité, révèle, à l'état d'ébauche obscure, des vues qui, à l'heure où elles se produisaient, étaient plus nouvelles encore.

Ramond observait d'abord, non sans finesse, que le nouvel ordre de choses, qui avait voulu détruire comme corporation la classe sacerdotale, n'avait abouti qu'à créer deux corporations ennemies : le clergé assermenté, privilégié par le salaire et les avantages officiels ; le cierge non conformiste, privé de tout traitement et tenu pour suspect. Après avoir parlé de la sorte, l'orateur dénonçait l'injustice d'alimenter le clergé dominant avec les contributions payées par ceux qui refusaient d'y recourir : « Votre tolérance, poursuivait-il, est indigne de ce nom ; car elle consiste à accorder aux dissidents la permission insultante de payer leur propre culte après avoir payé celui des autres... Vous prélevez les contributions sur tous ; puis vous dites à l'habitant des campagnes : Le quart de tes contributions est affecté aux dépenses de mon culte et je ne paierai pas le tien. Si vous ne payez

LA l'REMlÈRK LOI DE PROSCRIPTION -23

pas les prêtres des dissidents, les dissidents ne doivent pas payer les vôtres. Il ne faut payer aucun culte, ou il faut les payer tous, » — Pouvait-on no payer aucun culte? Les Constituants, observait Ramond, auraient pu décréter cette suppression radicale : ils se sont gardés d'agir de la sorte, et ont rangé les traitements ecclésiastiques « au nombre des dettes les plus sacrées de la patrie ». — C'est dans la répartition du budget ecclésiastique que résidait l'originalité de la motion. Ce budget ne serait pas spécialement celui du clergé constitutionnel, mais celui de tous les cultes. La conséquence pratique serait que les prêtres insermentés pourraient, comme les autres, y puiser. Comment seraient-ils admis à y participer? ïci apparaissait une combinaison étrangement mêlé.' d'utopie et de sagesse. Chaque citoyen actif aurait le droit d'inscrire sur un registre préposé à cet effet à quelle religion il appartenait. Tout groupe de cinquante citoyens appartenant au même culte pourrait former une congrégation ou association cultuelle qui aurait une sorte de personnalité civile et élirait un syndic laïc. Ce syndic serait tenu d justifier que la communauté était desservie par un prêtre ayant prêté, non un serment confessionnel, mais le simple serment civique. Sur cette justification, il toucherait une part proportionnelle sur le budget des cultes et l'appliquerait à l'association et à son ministre. Quelle serait cett proportion? Toutes sortes de calculs suivaient, déconce tants à force d'être compliqués; car l'Église constitutionnelle exercerait tout d'abord son prélèvement. C'est ainsi que les non-conformistes, appelés à contribuer par leurs impositions aux dépenses ecclésiastiques, seraient appelés aussi à profiter de ces dépenses. Les communautés religieuses qui n'auraient point de prêtres auraient elles-mêmes une certaine part au budget. Quant aux édifices sacrés, s'il n'y avait dans les villes ou bourgs qu'une seule église, elle serait réservée au culte assermenté ; s'il y en avait plusieurs, les départements seraient autorisés à affecter des

locaux aux congrégations dissidentes. Il semblait au surplus que, si le culte constitutionnel gardait quelque prééminence, ce n'était qu'à titre passager, car au fur et à mesure des extinctions, le clergé assermenté rentrerait dans la condition commune. — Ainsi apparaissait, en négligeant beaucoup de détails, le projet Ramond. Au risque de quelque fatigue et de quelque obscurité, j'ai cru opportun de le résumer ici. Il est curieux par les vues nouvelles qui y sont esquissées : il l'est plus encore parce qu'il montre l'intensité d'efforts pour échapper, sans paraître la détruire, à la funeste Constitution civile. Cette loi fameuse, tous les esprits libéraux la déploraient ; mais tenus de lui témoigner une sorte de vénération conventionnelle, ils se torturaient l'esprit à la recherche de quelque conception qui la corrigeât sans paraître l'abroger. L'Assemblée avait écouté d'abord Ramond avec un silence attentif ; bientôt avaient éclaté les murmures ; car les plus clairvoyants d'entre les membres de la gauche sentaient que l'œuvre visée était l'Église officielle. Cependant vers la fin les interruptions cessèrent et firent place à une somnolence apaisée ; c'est qu'au milieu des compUcations déroutantes du discours, l'auditoire avait cessé de comprendre : tels étaient en effet les ténèbres du projet qu'il s'effondrerait sous son obscurité même, sans que nul, sur l'heure, ne s'attardât à le combattre, sans que nul plus tard ne se lassât à l'analyser.

Du 21 octobre au 3 novembre, les débats se prolongèrent. On avait décidé d'entendre alternativement les orateurs des partis opposés. Mais, les discours ayant été écrits longtemps d'avance, l'effort pour susciter un choc d'opinions

était demeuré vain. Les députés se succédaient à la tribune et y déployaient leurs feuillets. Souvent, dans la salle immense, leur voix faible, mal dirigée ou trop précipitée, atteignait à peine les premiers gradins : ainsi arriva-t-il au représentant Baërt, dont on ne connut vraiment que par le texte imprimé le remarquable projet. Ces harangues mal entendues, ces propositions juxtaposées, ces conférences mises bout à bout avaient de quoi fatiguer. Sur ces entrefuitos, deux événements terribles jetèrent leur diversion à travers l'ordre du jour.

Sur le Comtat Venaissin récemment réuni à la France, une nuée de révolutionnaires s'étaient abattus. Ils comptaient parmi leurs chefs un certain Jourdan, dit Coupe-Tête, et exerçaient une affreuse tyrannie. A Avignon les victimes se révoltèrent ; une assemblée se tint dans l'église des Cordeliers et, les violences répondant aux violences, l'un des principaux agents du parti démagogique, nommé Lécuyer, fut massacré. Devant ce réveil des résistances, les oppresseurs furent d'abord consternés, puis ils se ressaisirent. Au nombre de trois ou quatre cents, ils se répandirent dans la ville et y versèrent le sang à flots. Une soixantaine de personnes furent égorgées dans les prisons du château, et les cadavres furent entassés dans un trou qu'on appelait la Glacière. D'autres furent tuées dans les rues et jetées dans le Rhône ou dans la Sorgue. Telles furent les nouvelles qui, vers la fin d'octobre, arrivèrent à l'Assemblée, nouvelles terribles, quoique incomplètes et atténuées ; car il semble que, dans les premiers moments, la tendance ait été surtout d'accuser les victimes.

Tandis qu'on s'entretenait d'Avignon, les courriers venus des Antilles annoncèrent de bien autres maux. A Saint- Domingue les noirs étaient en pleine révolte. C'était la gujerre servile avec toutes ses horreurs : les blancs massacrés, les plantations dévastées, les usines à sucre incendiées ; et tout présageait la perte de la magnifique colonie, la plus belle do notre empire d'outre-mer.

Quand, au milieu des longues et mornes lectures, ces dépêches angoissantes tombaient dans la salle des séances, les rumeurs montaient, couvrant le bruit de la tribune ; et les moins avisés eux-mêmes comprenaient que, pom* la Révolution commençante, il y aurait d'autres périls que les prêtres. Sur les affaires religieuses, quelle serait la résolution définitive? On pouvait la conjecturer, non la prédire encore. — Visiblement une idée trouvait faveur, celle de réduire les réfractaires à l'état de suspects. Cette conception charmait les violents, attirés d'instinct vers tous les despotismes, les obtus, ravis de la simplicité du système, les sectaires impies, poursuivant dans la ruine du catholicisme romain celle de toutes les communions chrétiennes. La même solution brutale était patronnée par quelques hommes modérés, mais tout éperdus des luttes confessionnelles, butés par les résistances, devenus furieux à force d'avoir peur, capables des pires injustices pour rétablir une apparente paix. — Quelles que fussent ces dispositions, elles étaient traversées par des courants contraires. Au fond de leur province, tout à l'aurore de la Révolution, les députés s'étaient pénétrés de la Déclaration des droits. Ils y avaient lu que 0 nul ne pouvait être inquiété pom' ses opinions, même religieuses ». Ils y avaient vu inscrite pour tout citoyen la liberté d'aller et de venir, de rester ou de partir, « sans pouvoii" être arrêté ou détenu, hormis dans les formes déterminées par la Constitution ». Sur leur siège, ces maximes leur revenaient en mémoire : de là, au cours des séances, des signes contradictoires. Les exhortations à la rigueur avaient été applaudies : les appels à la modération l'avaient été pareillement. Non seulement à droite, mais au centre, on devinait un certain scrupule à proscrire. Dans la gauche même, la tolérance avait eu ses avocats, avec Ducos et Gensonné, l'un et l'autre députés de la Gironde.

C'est sans doute à ces velléités de sagesse que le représentant Lecoz, évêque d'Ille-et-Vilaine, faisait allusion lors-

LA PllKiMlÉRK LOI DK 1' H OSCU l PT ION *:

qu'il écrivait le 29 octobre avec beaucoup d'optimisme : « L'Assemblée acquiert chaque jour de la maturité, et s'approche sensiblement de cotte attitude grave et imposante qui convient à des législateurs (1). » V importait de noyer dans un grand courant de violence les hésitations ou les scrupules. Le 3 novembre, un vote avait décidé que le Comité de législation ferait dans la huitaine un rapport sur les projets. Il y avait urgence à mettre à profit le court délai pour organiser une pression, à la fois brutale et artificieuse, qui réduirait à l'état de minorité tout ce qui n'était pas persécuteur. Les jours qui suivirent furent employés à ce dessein.

Rien ne fut épargné. Au Club des Jacobins retentirent les déclamations contre les prêtres. Comme par un mot d'ordre, les dénonciations arrivèrent des provinces. A l'Assemblée, la séance du 6 novembre fut remplie par les accusations. Un représentant signala les troubles de la Vendée, un autre ceux du département du Nord. Les plus sinistres rumeurs furent rapportées : on prétendit que, près d'Angers, un curé conformiste venait d'être assassiné : on ajouta, sur le dire d'un maire, que, dans la Loire-Inférieure, un auLre curé assermenté était mort avec tous les symptômes du poison. A ce langage sensationnel une bruyante indignation éclata. Il n'y avait en réalité d'autre crime que celui des calomniateurs qui avaient forgé la diffam.ation. — Sur ces antrefaites, l'un des représentants de Maine-et-Loire, qu'on appelait Joseph Delaunay, parut à la tribune. Il tenait dans la main une Adresse qui émanait, disait-il, non de simples citoyens, mais du directoire de son département. Elle était dirigée contre les prêtres réfractaires, elle avait été expédiée par un courrier extraordinaire, tant avait paru grande l'urgence ! Delaunay se mit à lire le document comme il eût fait d'une pièce authentique et littérale. On y dénonçait « des

(1) Lettre aux administrateurs d'IlIe-et-Vilaine {Correspondance, p. 22).

rassemblements de trois ou quatre mille hommes qui se formaient sur plusieurs points et s'y livraient à tous les excès produits par le délire de la superstition et du fanatisme ». «Ces hommes, ajoutait-on, sont armés de fusils, de faulx, de piques,... et des combats se sont livrés entre eux et les gardes nationales. » La lecture se poursuivait en ces termes. « Partout, dans le département, les prêtres constitutionnels sont maltraités, assassinés jusqu'au pied des autels. Les églises des campagnes, fermées en vertu des décrets de l'Assemblée nationale, sont ouvertes à coups de hache. Les ci-devant curés en reprennent possession et y célèbrent l'office divin... Trois villes, chefs-lieux de district, sont maintenant, pour ainsi dire, assiégées ; elles sont en danger d'être surprises de nuit, d'être pillées et incendiées par les brigands. ^) Ainsi s'exprimait Delaunay. A ces révélations la colère éclata, et même parmi les modérés, plusieurs inclinèrent visiblement aux rigueurs. Qui eût cru, qui eût pu croire que le dénonciateur ne fût qu'un faussaire ? La vraie lettre du directoire, quoiqu'elle fût très véhémente dans ses termes, quoiqu'elle conclût en réclamant la déportation des réfractaires, ne parlait ni de rassemblements de trois ou quatre mille hommes, ni de gens armés de fusils, ni de portes d'églises forcées, ni surtout de trois chefs-lieux de district menacés de pillage et d'incendie (1). Dans les pièces annexées à l'Adresse originale, Delaunay avait puisé quelques faits qu'il avait à plaisir grossis. Sa passion avait fabriqué le reste. Et le faux était aussi coupable qu'aucun de ceux que poursuit la justice criminelle ; car il achèverait de surexciter les fureurs qui pousseraient loin de leur foyer, et bientôt en prison ou en exil des milliers d'innocents.

Nul ne soupçonnait la supercherie. Le représentant Isnard se leva, jaloux de graver l'émotion. C'était un négociant du

(1) Voir le texte de cette lettre, datée du l" novembre et expédiée le 3, dans Célestin Port, la Vendée angevine, t. I", appendice, p. 399.

Var, déclamateur véhément et atroce, avec la seule excuse qu'il s'enivrait de ses propres déclamations. Se fondant sur l'Adresse des administrateurs de Maine-et-Loire, il dénonça les dangers de l'impunité, réprouva toute tolérance vis-à-vis de ceux qui ne toléraient ni la loi ni la Constitution, mit en demeure ses collègues «d'appesantir sur les rebelles le poids de la volonté populaire ». « Il est temps, dit-il, que l'orgueil de l'encensoir, comme l'orgueil du diadème, s'abaisse devant le sceptre de la souveraineté du peuple. >■> Cette rhétorique provoqua de longs applaudissements. Ils duraient encore quand on vit plusieurs députés s'agiter violemment sur leurs bancs. C'était Merlin de Thionvillc, Gossuin, Couthon, Delacroix, tous rivalisant de fureur délatrice. La Mayenne, le Calvados, la Moselle furent signalés comme foyers de troubles. Sous cette impression, l'Assemblée vota une nouvelle mise en demeure au comité de législation, afin qu'un projet définitif lui fût présenté sur le sort des prêtres. Dans sa lidte qui ne tolérait ni tempéraments ni délais et avec la suffisance péremptoire du despotisme collectif, elle prescrivit, commanda même que le décret lui fût soumis le mardi suivant.

Les jours s'écoulèrent sans que le projet fût prêt. Cet ajournement permit de tout mettre à point pour la loi persécutrice. Le 11 novembre, l'un des secrétaires lut une lettre de la municipalité de Caen : la lettre dénonçait des troubles survenus la semaine précédente : ces troubles avaient eu, disait-on, pour origine la célébration des offices non conformistes. Sans enquête ou après une information sommaire, les officiers municipaux avaient rejeté sur les catholiques romains la responsabilité des désordres, avaient même fait arrêter quatre-vingt-deux d'entre eux. Saisie de l'événement, l'Assemblée enchérit sur les rigueurs des autorités locales, ordonna le maintien des arrestations, décréta que toutes les pièces, que tous les procès-verbaux lui seraient communiqués, prescrivit que le ministre de l'intérieur lui adressât d'urgence

un compte rendu. Le lendemain 12 novembre, de nouvelles dénonciations arrivèrent du Haut-Rhin, du Morbihan. Il fallait tenir en haleine les colères. Une seconde fois, Isnard se fit provocateur de violence. Le J4 novembre, il se leva du milieu de ses collègues ; « Je soutiens, dit-il, que vis-àvis des prêtres réfractaires, il n'existe qu'un parti sûr, c'est l'exil hors du royaume. » Les applaudissements des tribunes, ceux d'une partie de l'Assemblée montrèrent tout ce qu'avait perdu, depuis quelques jours, l'esprit de tolérance, tout ce qu'avait gagné l'esprit de proscription. « Ne voyez-vous pas, reprit Isnard, qu'il faut séparer le prêtre du peuple qu'il égare. » Puis, se grisant de ses propres paroles, il ajouta, parlant toujours des réfractaires : « Il faut renvoyer ces pestiférés dans les lazarets de Rome et de l'Italie... Non, poursuivit-il, les prêtres ne se lasseront point de crimes ; il faut que vous les vainquiez ou que vous soyez vaincus par eux. » Ainsi parla Isnard, au milieu des approbations, mais aussi au milieu des murmures ; car sous l'excès des invectives, quelques-uns des plus courageux s'étaient réveillés : « Craignez, disaient-ils, de vous laisser entraîner à une loi qui sera plus funeste que la révocation de l'Édit de Nantes. »

Dans le huis clos des bureaux, cette loi funeste achevait de se préparer. Le 16 novembre, le Comité de législation présenta quatre motions entre lesquelles l'Assemblée choisirait. Entre les quatre rédactions, la priorité fut accordée au projet élaboré par François de Neufchâteau, député très obscur alors, qui deviendrait plus tard ministre, sénateur, comte de l'Empire, membre de l'Académie française, grandcroix de la Légion d'honneur.

Aux termes de la proposition, tous les prêtres sans distinction, qu'ils fussent ou non fonctionnaires, étaient tenus à prêter dans la huitaine le serment civique. S'ils s'y soumettaient, ils « seraient invariablement maintenus dans leurs places ». Dans le cas contraire, ils seraient privés, non seulement de tous traitements, mais même des pensions que les lois précédentes avaient rangées au nombre des dettes nationales; en outre, ils seraient « prévenus de révolte contre la loi, de mauvaises intentions contre la patrie et recommandés comme tels à la surveillance des autorités constituées ». De cette suspicion générale découlait pour eux une conséquence terrible. Si, dans les lieux qu'ils habitaient, il surgissait quelque trouble « dont la religion serait le prétexte », un arrêté du directoire départemental pourrait les éloigner de leur commune. S'ils désobéissaient à l'arrêté, la peine serait d'une année de détention. Elle serait de deux années s'ils troublaient l'ordre public par leurs actes ou leurs discours. Au siège de chaque département deux listes seraient dressées : l'une des prêtres soumis à la loi, l'autre des prêtres dissidents : à cette dernière liste seraient annexés tous les procès-verbaux, toutes les plaintes contre les rcfractaires, en sorte que chacun d'eux aurait son dossier, toujours tenu au courant, toujours facile à consulter, toujours ouvert à toutes nouvelles dénonciations.

Sur un point, sur un point seul, la rédaction équivoque du comité eût pu laisser place à une ombre d'espérance. Le projet, en imposant le serment non seulement aux ecclésiastiques fonctionnaires, mais à tous sans distinction, aggravait le régime de la Constituante ; mais d'un autre côté; et comme par compensation, il ne parlait que du serment civique. Ne s'agissait-il que d'une adhésion générale à l'ordre nouveau? S'il en était ainsi, les consciences cathohc[ues pourraient s'accommoder de l'engagement. Sur l'heure mémo, s'éteignit la faible lueur de paix. Comme François de Neufchâteau venait de s'asseoir, le représentant Lemontey

se dirigea vers la tribune. Il était peu favorable aux catholiques, ce qui semblait lui assurer crédit. Il rappela que beaucoup de prêtres, d'âme timorée, disait-il, mais bieii intentionnés, n'avaient prêté le serment qu'avec les réserves religieuses : des officiers municipaux, sincèrement tolérants et d'esprit simple, s'étaient rencontrés pour accepter ces restrictions : dans ces paroisses, la tranquillité avait été maintenue, la Constitution avait été aimée, l'impôt avait été payé. « Que pouvez-vous répondre, continua Lemontey, à des citoyens qui viennent vous dire : Je me soumets à la loi, mais je réserve ma conscience. » Un amendement suivit qui était ainsi conçu : « L'Assemblée nationale décrète que tous les citoyens à qui la loi demande le serment civique pourront le faire précéder de la déclaration qu'ils jugeront convenable, relativement à leurs croyances religieuses. » L'auditoire, dès qu'il avait deviné de quelle glose libérale serait accompagné le serment, avait éclaté en murmures. Bientôt les rumeurs s'étaient accrues, à tel point que chaque phrase avait été hachée par les interruptions. A travers le bruit, Lemontey laissa échapper ces mots : « Je laisse aux hommes sages et philosophes le soin d'appuyer ma motion. » Cet appel demeura vain, et l'Assemblée, non seulement n'adopta point l'amendement, mais décida qu'il ne serait pas mis en délibération.

Ce vote d'intolérance présageait les débats. Dans la discussion des articles, on vit toutes les maximes, timidement insinuées sous la Constituante, faire irruption dans le domaine législatif et s'étaler avec ostentation.

Cyniquement on proclama que, le nombre conférant le

LA l'REMlÈRE LOI DE PROSCRIPTION 33

droit, quiconque osait combattre la majorité faisait acte do factieux. Le 17 novembre, comme l'évêque Torné suppliait ses collègues de ne pas ranger contre toute raison lo refus de serment parmi les délits, Basiro, Merlin, d'autres encore se levèrent et sommèrent le président de lui retirer la parole. Celui-ci s'insurgeant contre ce despotisme, l'ancien capucin Chabot lui cria rageusement : « Vous refusez d'obéir à la volonté de l'Assemblée. »Le lendemain, un représentant s'éleva conlre l'esprit d'arbitraire qui créait parmi les Français une classe de suspects; aussitôt surgit la protestation de ceux qui, se jugeant les plus forts, voulaient être obéis sans phrases : « Je demande, s'écria un député, la question préalable sur tous les amendements. »

Une théorie se formula qui, se fondant sur les oppositions d'origine ou de principes, prétendit justifier par là les exceptions au droit commun : « Les prêtres, dit-on, refusent de reconnaître le pacte social ; donc ils n'ont pas le droit de l'invoquer. » Puis, pour colorer le retrait des pensions inscrites comme dette nationale, on ajouta : « Comment consacrer une partie des revenus publics à ceux qui empêchent, autant qu'ils le peuvent, le paiement des contributions? «

Dans le refoulement de toutes les idées libérales, la seule recherche fut celle du meilleur moyen de proscrire. Pour châtier les prêtres rebelles aux arrêtés départementaux, l'emprisonnement, édicté par le projet, parut chose fort opportune. Cependant il y eut des objections : « J'affirme, dit Duhem, représentant du Nord, que si nous mettons les prêtres fanatiques dans des prisons, on verra leurs partisans y aller en pèlerinage ; en les exilant vous éviterez cet abus. r. Le mot d'exil sourit comme souriait toute rigueur. Mais les plus féroces renonçaient malaisément à la douceur d'enfermer leurs ennemis. En cette perplexité, l'un des membres de l'Assemblée qu'on appelait Rouyer proposa un système mixte : les prêtres seraient emprisonnés ; seulement ils le seraient, non au chef-lieu de la commune, du canton ou du