‹ Histoire statistique et morale des enfants trouvésChapitre 6 sur 157 · V. Legis Wisigothorum , lib. xit, CANGrANt 1v · texte numérisé non relu

V. Legis Wisigothorum , lib. xit, CANGrANt 1v

Leges in Anglià conditæ. CancraANt 1V, p. 225.

Capitularium regum Francorum , lib. vi. ( Cancrant, tom. it, p. 274.). De expositis infantibus ac collectione eorum. Si expositus antè Ecclesiam cujuscumque fuerit miseratione collectus, contestationis ponet epistolam. Et si is qui collectus est, intrà decem dies quæsitus agnitusque non fuerit, securus habeat qui collegit, sané qui post prædictum tempus ejus calumniator extiterit, ut homicida ecclesiasticà districtione damnabitur , sicut Patrum sanxit auctoritas (p. 275 ).

criminelle. Cette loi ne s’occupa que de régler quelques détails de la condition des enfants trouvés; le propriétaire de l’un de ces enfants qu'avait reconnu son père, pouvait exiger de celui-ci, comme indemnité en lui rendant son fils, une somme d'argent ou un esclave. Quiconque était convaincu d’avoir exposé un enfant de condition libre, devenait esclave à sa place; mais l'enfant qu'avait nourri la compassion d’un étranger, conservait sa qualité de personne libre, disposition du droit romain qui fut maintenue par Théodoric. Une autre loi règle l'indemnité qui est due à celui dont les soins ont conduit à l’âge adulte un enfant trouvé, dans le cas où une femme esclave a fait exposer son nouveau-né à l’insu de son maître. Nous ne ferons point observer les nombreuses différences et les contradictions qui existent dans la législation des barbares sur les enfants trouvés, il ne faut lui demander ni un esprit d'ensemble, ni un sentiment bien vif du droit naturel dans les détails. Elle s’occupait infiniment moins de la condition même de l'enfant trouvé que des questions financières qui se rattachaient à son entretien ou à son rachat, el ne le considérait guère que comme une propriété dont elle devait déterminer le titre. Cependant les lois des barbares sont dignes d'études comme l'expression de la transition de la legislation des anciens sur les enfants trouvés à celle qui est en vigueur aujourd'hui.

Cependant la voix des conciles avait succédé à celle des Pères de l’Église, et dans les états généraux du monde chrétien le triste sort des enfants trouvés n'avait pas été oublié. Déjà au concile de Nicée, tenu en 325 , l'Église avait ordonné l’institution, dans les villes principales, d’un hospice destiné aux malades, aux infirmes et aux pauvres. Mais la cause des enfants trouvés ne se présenta que dans l’année 442, au concile de Vaison , et seulement sur une question de propriété. Des enfants de parents esclaves avaient été exposés, et bientôt après recueillis par la pitié intéressée d’un étranger ; souvent , lorsque leur éducation était faite, ils étaient dispu-

tés à leur famille adoptive par le maître de la mère qui leur avait donné le jour. À qui devaient-ils appartenir ? Était-ce au propriétaire de leurs parents esclaves ? était-ce à celui qui avait fourni aux frais de leur entretien ? L'empereur Constantin les adjugeait à homme dont ils avaient reçu des aliments et des soins; tel avait été l’avis de l’empereur Honorius dont l’édit’portait cette restriction , que celui qui trouvait un nouveau-né devait, pour en devenir possesseur légitime, faire préalablement sa déclaration à l'Église. Ces décisions impériales n'avaient pu cependant prévenir beaucoup de contestations sur la propriété des enfants trouvés ; de longs: procès s’'engageaient, et pendant les débats, les malheureux enfants, délaissés par tout le monde, et bien moins exposés à la commisération publique qu'abandonnés à la voracité des chiens, périssaient en grand nombre de froid et. de faim. Leur condition déplorable fut représentée sous les’ plus vives couleurs au concile qui ordonna l'exécution des mesures sui- « vantes : « Celui qui recueillera un enfant abandonné, le por- « tera à l’église où le fait sera certifié. Le dimanche suivant, le « prêtre annoncera aux fidèles qu’un nouveau-né a été trouvé, « et dix jours seront accordés aux parents pour reconnaître « et réclamer leur enfant. Lorsque ces formalités auront été « remplies, si quelqu'un réclame l’enfant ou calomnie celui « qui l’a recueilli, il sera puni de la peine ecclésiastique « portée contre l’homicide.» Ainsi, même au concile de Vaison , l’esclavage des enfants trouvés ! était maintenu d’une manière formelle.

4 AcTa CoxcLioruM , Parisiüis, 1715 , in-folio, tome 1, p. 1789. Concilium Vasense , anno Christi 442.

IX. De expositis, quia conclamata ab omnibus querela processit, eos non misericordiæ jam, sed canibus exponi ; quos colligere calumniarum metu , quamvis inflexa præceptis misericordiæ mens humana detrectet ; id servandum visum est , ut secundum statuta fidelissimorum, piissimorum, augustissimorum principium, quisquis expositum colligit, ecclesiam contestetur, contestationem colligat : mihilo minus de altario dominico die minister annuntiet, ut sciat ecclesia expo-

Le décret des Pères du concile de Vaison: fut sanctionné, dix années après, par le concile d’Arles!, et en 505, par le concile, d'Agde2. Ce n’était pas assurément ‘tout ce que, l’humanité pouvait attendre de ces. grandes réunions d’évêques ; où était représentés non-seulement les intérêts de la religion, mais encore les besoins moraux de l’époque ; mais peut-être serait-il injuste d’exiger davantage de ces assemblées ; elles devaient obéir à l'esprit et aux nécessités du temps , et ce, n’était pas dans le cinquième siècle que pouvaient être proclamés l'émancipation des enfants trouvés, et ce grand principe, qu'avant tout, l’homme s’appartient à lui-même.

-Améliorée autant qu’elle pouvait l'être alors par les conciles en Occident, la condition des enfants trouvés fixait en Orient l'attention d’un empereur législateur. Élevé au trône en 527, Justinien publiait en 529, et avec des changements considérables, le 16 novembre 534, le recueil des lois qui a immortalisé son nom, et dans lequel Tribonien refondit trois autres codes, le Grégorien , l’'Hermogénien , et le Théodosien ÿ. Les édits des empereurs sur les enfants trouvés y sont

situm esse collectum : ut infra dies decem ab expositionis die expositum recipiat, si quis se comprobaverit agnovisse : collectori pro ipsorum decem dierum misericordià prout maluerit, aut ad præsens ab hominé, aut in perpetuum eum Deo gratia persolvenda.

X. Sané, si quis. post hanc diligentissimam sanctionem expositorum hoc ordine collectorum repetitor, vel calumniator existerit ut homicida ecclesiastica districtione feriatur. |

1 Conciliun Arelatense, anno 459, tit. cr. Acta Concil. 1714, in-fol., tom. "1, p. 778. Si expositus ante Ecclesiam cujuscumque fuerit miseratione collectus , contestationis ponat epistolam.

2 Concilium Agathense ; Act. Conc. , tome n, p. 999, tit. xxiv. De expositis id observandum , quod jamdudüm synodus sanct. constituit.

3, Comes Jusriniant , libri x11, cum notis D. Gothofredi et variorum, ex ed. S. Van-Leeuven, Amstelod. , Elzevirii, 4663. 2:vol. in-ol. |

Si mvito vel ignorante te partus ancillæ vel adscriptiæ tuæ expositus sit repetere eum non prohiberis.

Unusquisque sobolem suam nutriat. Quod si exponendam putaverit ; animad-

rappelés, on y lit les rescrits des empereurs Valentinien, Valens et Gratien ,et celui de Dioclétien. Justinien proclama la liberté absolue des enfants trouvés. ; il déclara qu'ils n’étaient la propriété, ni du père qui les avait exposés, ni de la personne, qui les avait recueillis ; ‘il leur reconnut la faculté d'acquérir des biens pour eux et leurs enfants, et celle d’en disposer en faveur des étrangers. L'empereur qualifia d'intérêt sordide cette charité, qui recueillait des nouveaux-nés abandonnés pour..en faire des esclaves !,

L'une de.ses lois, promulguée en 553, présentait comme le comble de la cruauté, l’action de priver de leur liberté, à l’âge de l’adolescence, des enfants qu’on avait: exposés à la mort dès leur naissance ; elle la qualifiait en térmes sévères, et appelait sur ses auteurs une punition. exemplaire. , Cette loi renouvella . très -expressément la ; déclaration, que tous les enfants, jetés dans les églises, dans les carrefours et dans d’autres lieux , étaient entièrement libres ;. elle ne reconnut-aucun! droit de: réclamation sur ces infortunés, et. les prit de la manière la plus expresse sous sa protection. L'acte

version quæ constituta est, subjacebit. Sed nec dominis vel patronis repetendi aditum relinquimus, si ab ipsis expositos quodammodo ad mortem, voluntas misericordiæ amica collegerit, nec enim suum quis dicere poterit , quem pereuntem contempsit.

Sancimus nemini licere, sive abingenuis genitoribus puer parvulus procreatus sive à Jibertinà progenie, sive servili conditione maculatus, expositus sit : eum puerum in suum dominium vindicare, sive nomine domini, sive adscriptitiæ, sive colonariæ conditionis. Sed hi qui ab ejusmodi hominibus educati sunt liberi et ingenui appareant nullà maculà servitutis imbuti.

Sancimus ut quoscumque vel in ecclesiis, vel in vicis, vel aliis locis abjectos constiterit, modis omnibus liberi sint.

Etiamsi certam quamdam probationem petitor habeat, quà ostendat ejusmodi personam ad suum pertinere dominium.

Voyez les éditions du Corpus juris civilis données à Paris par M. Galisset, en 1850 , et à Leipsick en 1827; voyez surtout la grande édition publiée à Berlin avec un excellent commentaire, par MM. Trafel et Maier, en 1852 , in-4°.

4 Con. Jusr., lib. vu, tom. 52,

d'exposer un enfant , selon Justinien , dépasse d’autant plus én cruauté un homicide ordinaire, qu’elle frappe des êtres plus faibles et plus dignes de pitié. La loi impériale dé l’année 553 invitait l'archevêque de Thessalonique et le préfet, à donner à l'enfant trouvé tous les secours que réclamait sa situation, et infligeait à ceux qui lui désobéissaient une amende de cinq livres d’or î. Le code Justinien ‘contiént cependant une loi qui autorise un père dont la misère est extrème, à vendre son fils ou sa fille, au moment dé la naissance, et permet à l’acquéreur de retenir l’enfant à son service. L’empereur ordonna l'institution de maisons dé bienfaisance pour les enfants trouvés, sur l’organisation desquelles nous ne possédons pas de renseignements positifs, et qui ressemblaient probablement fort peu à nos hospices.

Très-peu modifiée par l’empereur Léon le philosophe 2, la législation de Justinien sur les enfants trouvés fut én vigueur jusqu’au naüfragé de l’empire d'Orient.

£n Occident, l'Église continuait à lutter contre la barbarie des mœurs; elle était devenue la protectrice des enfants trouvés, et c’est à elle que les mères confiaient ceux de leurs nouveauxnés qu’elles ne pouvaient élever. Les préjugés résistèrent longtemps à l'influence lente, maïs persévérante, dé la religion; ils se maintinrent quelque temps même dans le lieu saint, qui ne fut pas toujours une terre de liberté pour les enfants que leurs parents avaient abandonnés sur son parvis. Mais le principe avait été proclamé, et, s’aidant de l’action puissante du temps, la foi chrétienne marchaït d’un pas assuré à une victoire complète.

Il y avait à la porte des églises une coquille de marbre, dans laquelle les mères déposaient l’enfant qu’elles voulaient abandonner. Le nouveau-né était recueïlli par les serviteurs de l’église

4 Nov. Const. Just. Collat. 1x, Tit. 38.

2 BasiuixoN lib. 1x, Car. Ant. Fabrotus latiné vertit et grécè edid. Parisiis, Cramoisy , 1647, 7 vol. in-fol. Ce corps de droit avait été commencé par l’empereur Basile.

(matricularü) où par le prêtre qui dressait procès-verbal: de l'exposition, et demandait à ceux qui assistaient, aux saints offices, si quelqu'un ‘parmi eux consentait. à se charger de l’enfant. Ces formalités devaient recevoir la sanction de l’évêque. Très-souvent le prêtre réussissait à trouver parmi les fidèles une famille adoptive pour le nouveau-né ; s’il'échouait, c'était l'Église qui prenait soin de l’orphelin. Dans quelques villes ; les nouveaux-nés delaissés par leurs mères ; étaient exposés , d’après l’ordre de l’évêque, à la porte des églises ,‘pendant:les dix premiers jours qui suivaient leur abandon; si quelqu'un les reconnaïssait et pouvait désigner leurs parents, il faisait sa déclaration à l'autorité ecclésiastique. Les personnes qui se chargeaient. du soin de l'enfant (nutricaru ) recevaient avec: lui un acte, où étaient spécifiés leur indemnité, les circonstances de l’exposition, et leur droit de posséder désormais l'enfant à titre d’esclave. Le code de Justinien n’avait force de. loï qu’en Orient, Dans les états européens qui avaient succédé à l'empire d’Occident, la servitude des enfants abandonnés était un usage adopté si généralement, que même des églises plaçaient-au nombre de léurs serfs lès nouveaux-nés trouvés sur leur parvis.et qu’elles avaient recueillis. En Espagne, l'Église de Séville entretenait les enfants trouvés avec ses revenus. Dans un concile, tenu à Rouen au septième siècle, il fut enjoint aux prètres de chaque diocèse, d'annoncer au peuple que les femmes qui accoucheraient en secret pourraient déposer leur enfant à la porte de. l’église, dont le prêtre veillerait à l’entretien du nouveau-né. Ainsi l’autorité ecclésiastique avait pourvu aux besoïns les plus pressants des enfants trouvés : ils périssaient de faim et de misère, elle leur donna une nourrice et un asile. Ce n’était pas tout, sans doute, mais si on se reporte aux temps les plus florissants de la Grèce et de Rome, c'était assurément beaucoup.

La misère publique était si grande chez la plupart des nations de l’Europe, au septième siècle, que la première des lois de la nature , l'amour pour ses enfants , était violée tous les jours. Malgré les conseils et l'exemple de l’Église , la condition des or-

84 fISTOIRE: DES ENFANTS TROUVÉS.

phelins pauvres et abandonnés; était déplorable, grand nombre de ces infortunés périssaient de ‘besoin et de privations de tout genre. Dans les Gaules ; avant la domination des Francs, les pères de famille qui manquaient de travail et de pain , et il yen avait beaucoup ; conduisaiént leurs enfants au marché , et les vendaient comme: ils: auraient vendu leurs. bestiaux. Ce trafic était fortcommun ; il avait lieu publiquement , non-seulement dans l’ancienne France ; mais encore en Allemagne , dans la Flandre ;'en Italie et en Angleterre: On voyait les pauvres paysans du Nord; conduisant ; au travers des campagnes désolées , des troupeaux d'enfants qu'ils allaient mettre en vente sur:les côtes de France et d'Italie ; c’est ainsi que sainte Bathilde devint l’esclave du maïre Archambault. Navrés à l'aspect de si grandes misères, de saints personnages parcouraient, là bourse. à la main , les marchés où se faisait cet odieux commerce, et achetaient dés enfants trouvés auxquels ils donnaient plus tard la liberté , après les avoir fait entrer au moyen du baptème dans la communion chrétienne. Ainsi furent achetés saint Eusice par un abbé du Berry, et saint Théan par saint Éloi. Sous le prétexte de leur pauvreté, des misérables se: permettaient d’horribles crimes ; ils mettaient quelquefois en vente non-seulement leur propre famille ou des nouveaux-nés abandonnés, mais encore des enfants qu’ils avaient dérobés à l’amour de leurs mères.

1 Pareille calamité avait été vue déjà dans le cinquième siècle. En 449, Italie et la Gaule furent affligées: d’une si extrême disette, que les pères vendaient leurs enfants à des niarchands qui allaient revendre ces infortunés aux Vandales, en Afrique. Deux années après, Valentinien cassa par une loi ces marchés déplorables , mais il imposa l'obligation de rendre l'argent à l'acheteur avec un cinquième en sus pour les frais des aliments. Il déclara qu'à Pavenir quiconque sérait convainièu d’avoir achété un homme libre pour le revendre aux barbares ; payerait au fisc une amende de six onces d’or (Lerrau, Histoire du Bas-Empire, continué, par.St-Martin, Paris, tome vi, 1827, p.179).

Voyez aussi dans les Vies des Saints, de Baillet , la vie de saint ess de De tricht, et celle de saint Anscaire, de Hambourg. Voyez les mêmes Vies dans la collection des Bollandistes , PC Sanctorum , Antuerpice, 1643-1794, 535 vol.

in- fol.

Le trafic des enfants fut porté à un tel excès dans les iles Britaniques, qu’il devint le principal objet d’uné mission apostolique de: Grégoire, devenu papeen 590: Ce saint prêtre qui a reçu et mérité le nom de grand donna la liberté à ses esclaves: « Notre « divin rédempteur, écrivait-il, en se faisant homme, nous «1a tous délivrés de la servitude, et nous'a rendus à notre liberté « primitive : imitons son exemple en affranchissant de l’escla- «rvage les hommes qui sont librés par les lois de la nature:1. » Les! doctrines de l'Église étaient admirables; elles respiraient la morale la plus pure et l'amour le plus ardent de l'humanité, mais ellestne prévalaient pas toujours contre l'ignorance des peuples, et contre la barbarie des mœurs. | On: rencontre cependant, dans le sixième siècle , quelques indices de Pexistence , à Trèves, d’une inaïson destinée aux .enfants trouvés: la légende de saint Gour, contemporain de Childebert, les a conservés, mais une-grande obscurité les environne, et leur témoignage a peu de poids: ILserait également fort difficile de déterminer d’une manière positive ce qu'ont été ces'asiles pour les nouveaux-nés, que fit construire saint Maimbæuf, mort à Angers en 6542, mais le caractère de nos établissements modernes se retrouve davantage dans la fondation que fit à Mila, au huitième siècle, en787, l’archiprètre Dathéus:, Voiei-quel: ques passages de l'acte de la fondation de:cet.établissement : « Une vie molle et sensuelle égare souvent les hommes. On « commet un adultère, on n’ose pas en: produire les fruits dans « le public, et on leur donne la mort ; en les privant du baptème,

1 Grecorn Macnt (S.) Opera ; Parisiis, 1705 , 4 vol. in-fol. s Epist. x, LV ind. 16. | sas dos

2 Voyez dans Godescard et dans la collection des Bollandistes la vie de saint Maimbœuf. , f;

Il est difficile de reconstituer l’histoire des enfants trouvés pendant les sixième el septième siècles avec des matériaux aussi imparfaits et aussi peu abondants. Cependant, si les faits que nous avons rapportés sont (en petit nombre.,. ils sont posiufs ; et on peut au moins en tirer cette conséquence que le sort des enfants trouvés , pendant cet âge de barbarie, était affreux.

« on envoie ces enfants en enfer. Ces horreurs n'auraient « point lieu s’il existait un asile où l’adultère pût cacher sa « honte, mais on jette ces enfants dans les cloaques, sur du « fumier, dans les fleuves, et autant de meurtres sont commis « qu'il y a d'enfants nés d’un commerceillicite. En conséquence, « moi, Dathéus, pour le salut de mon ame et celui de mes con- « citoyens, j’ordonne qu'on fasse de la maison que j’ai achetée « et qui est contiguë à l’église, un hospice pour les enfants « trouvés. Je veux qu’aussitôt qu’un enfant sera exposé dans « l’église, il soit reçu par le préposé de l’hospice et confié à la « garde et aux soins de nourrices qui seront payées pour cela... « Ces enfants apprendront un métier, et lorsqu'ils seront par- « venus à l’âge dé huit ans, je veux qu'ils soient dégagés de « toute servitude et libres d’aller et de demeurer où il leur plaira !. » Mais cette fondation était l’œuvre de la piété d’un particulier, un fait individuel : les termes dans lesquels elle a été instituée montrent combien l'exposition des enfants, au huitième siècle, était commune, et de quelles circonstances atroces elle s’accompagnait d'ordinaire, La dépravation des mœurs pendant ces temps de barbarie égalait celle de la société grecque, pendant le siècle de Périclès , et celle de Rame sous les Césars , et elle produisait les mêmes crimes.

Le réorganisateur de l'empire d'Occident dans l’an 800, Charlemagne ne paraît pas avoir fixé beaucoup son attention sur les enfants trouvés ; ses capitulaires rappellent les divers établissements de bienfaisance qui sont indiqués dans les institutes de Justinien , et ne disent rien de plus. IL faut franchir trois siècles pour retrouver dans l’histoire une mention de ces infortunés : dans le onzième siècle, en 1070, un ordre hospitalier, celui des frères du St-Esprit se consacra au service des malades, des orphelins, et des enfants trouvés. Dès cette époque, les hôpitaux

# Murarort (Eud.-Ant.), Antiquitates italicæ medu ævi, post declinationem romani imperi ad ann. 1500, Mediolani, 1758-1742, 6 vol. in-fol. ; tom. ur,

p. 557-590. Gourorr, ouvrage cité.

SCCONDE ÉPOQUE. CHRISTIANISME. 87

se multiplièrent, grâce aux inspirations d’une foi religieuse ardente, et plusieurs de leurs fondateurs camprirent très-expressément les nouveaux-nés ‘abandonnés. de. leurs parents , au nombre des malheureux qui. devaient y recevoir des soins. Les chevaliers du St-Esprit desservaient, en 1210 , à Jérusalem, une maison d’enfants.trouvés dont l'institution fut confirmée par une bulle du pape Innocent. TT. Guido, fils de Guillaume , comte de Montpellier, employa la plus grande partie: de sa fortune pour la. fondation, d’un semblable. hospice , et créa un ‘ordre religieux qui était exclusivement affecté à:ce service. Grand:nombre de nouveaux-nés périssaient délaissés sur la voiepublique, ou précipités dans les eaux du Tibre; vivement ému par leur triste sort, Innocent fit disposer dans l'hôpital du St-Esprit, à Rome, plusieurs salles où pouvaient être reçus six cents enfants; on déposait les nouveaux-nés.sur une espèce de roue ou tour, qui donna à cette institution son nom de conservatoire della ruota. Guido fut appelé à Rome-par le pape pour diriger cet établissement; il obéit aux ordres du pontife , et conduisit en Italie, poux l’assister dans sa mission charitable , plusieurs religieux de ordre qu'il avait fondé. Un établissement d'enfants abandonnés existait en 1274-à Ribeck, et se maintenait par d’abondantes aumônes. Un empereur. de Perse, Mahmoud-Ghazand-Kand, fonda, dans le treizième siècle, l'an 694 de l’hégire, une institution dont l’objet: était de fournir une nourrice aux enfants trouvés, et de pourvoir à leurs besoins jusqu’à l’âge adulte : une ère nouvelle commençait pour ces infortunés, nou-seulement chez les nations catholiques, mais encore chez les peuples qui croyaient en Mahomet.

Le mouvement était donné et ne devait plus s’arrêter:, Un:magnifique-hôpital d'enfants trouvés s’éleva dans Florence au quatorzième: siècle, en 1346, sous l’habile direction de Cellini, et reçut le nom d’Hospice des Innocents. L’an 1331, un simple bourgeois fondait à ses frais, dans Nuremberg, le grand hôpital du St-Esprit , destiné à recevoir les femmes enceintes et les nouveaux-nés abandonnés: la dépense était soigneusement.enregis-

trée , et devait être remboursée par le père etla mère, s'ils réclamaient leur enfant; ou par cet enfant lui-même; lorsque le produit accumulé de son travail lui en aurait acquis la faculté. La ville de Paris vit s'organiser, en 1362, sous l'autorité de l’évèque, une confrérie uniquement vouée à l’œuvre des enfants;et s'élever bientôt pour le même service une maison qui reçut le nom d'hôpital du St-Esprit. Cette institution prospéra ; dans les lettres patentes qu’il lui accorda en 1445 , Charles VIL déclara que l’hospice était affecté exclusivement aux orphelins et'aux enfants nés de mariages légitimes. Si on y admettait, disent ces lettres, des enfants trouvés et inconnus, il faudrait en recevoir beaucoup trop, parce que « moult de gens feroïent moins de dif- « ficultés de eux abandonner à pécher, quand ils verroient que « tels enfants bastards seroïent nourris et qu’ils n’en auroiïent ni « la charge ni la sollicitude. » Quant aux enfants trouvés; on continuera seulement de quêter pour eux « en certain lit étant « à l’entrée de l’église cathédrale de Paris » et de crier aux “passants, «faites du bien à ces pauvres enfants trouvés» et d'employer les aumônes provenant de ces quêtes à gouverner et nourrir ces enfants. Si peu protégée par ces lettres patentes, la condition des nouveaux-nés qu’on abandonnaït en grand nombre dans les rues de Paris, devait être bien précaire, ou plutôt bien déplorable. |

Il existait au temps de François [°”, dans l’église cathédrale de Paris, à Notre-Dame, un grabat, appelé la crèche, sur lequel des filles charitables déposaient les nouveaux-nés que leurs parents avaient délaïissés. Ces filles pieuses faisaient une quête au profit de leurs pupilles, et recevaient les dons des fidèles pendant l'office divin. François fonda en 1536, sous le titre d’enfants-dieu, un hospice pour les enfants dont les père et mère étaient morts à l’hôpital, et permit, en 1541, de recevoir dans cet établissement les orphelins indigents de la banlieue de Paris. Cette grande ville ne possédait pas encore de maison expressément destinée aux nouveaux-nés abandonnés , dont l'entretien continuait à dépendre des secours insuffisants et précaires qu’on obtenait pour eux de la commisération publique.

Un digne précurseur de Vincent de Paul, Garcias, connu sous le nom vénéré de Thomas de Villeneuve , comprenait mieux, à la même époque, les besoins des enfants trouvés. Élevé par son talent pour la prédication aux premières dignités ecclésiastiques, et contraint, malgré ses refus, d'accepter le riche archevèché de Valence, le nouveau prélat fit son entrée dans la ville épiscopale, à pied, accompagné d’un seul religieux, et vêtu de l’habit qu’il portait depuis qu’il avait adopté la règle des ermites de St-Augustin. Sa charité était ardente, sa foi éclairée , son dévouement aux pauvres sans limites. Les enfants trouvés devinrent l’objet de sa sollicitude; il consacra à leurs besoins une grande partie de ses revenus. Thomas visitait lui-même son diocèse pour recueillir ces infortunés ; vivement ému à l'aspect de leurs misères, il avait fait inviter dans toutes les églises, les mères quine pourraient élever leurs nouveaux-nés , à les lui envoyer, et il récompensait par le don d’une petite somme le messager qu’elles chargeaient de ce précieux dépôt. Le bon archevêque ne prenait sur les dix-huit mille ducats de son revenu que ce qui lui était absolument indispensable pour vivre. Son palais était devenu un hospice pour les enfants trouvés; on y voyait des nourrices qui les attendaient jour et nuit. Thomas rassemblaït ces femmes le premier jour de chaque mois dans la grande cour de son palais; il leur distribuait un salaire, et accordait une récompense à celles dont le zèle s’était le plus signalé : ce saint prêtre avait pris à sa charge quatre-vingts enfants trouvés 1.

Mais pendant que des hommes pieux fondaient des institutions pour recueillir les enfants trouvés, comment l’opinion publique et la loi considéraient-elles l'exposition des nouveaux-nés ?

Depuis l’ère chrétienne l'exposition d’un enfant était devenue moralement un délit, mais la loi tantôt la qualifiait d'action

1 Né en 1487, dans le diocèse de Léon, Thomas de Villeneuve mourut à Valence en 1555 , et fut canonisé en 1658 par Alexandre VIT. Voy. AcTA SAnc- TORUM , mens. septemb. , tom. v, p. 835-956.

criminelle sans lui infliger d’autres peines que le blâme de l’opinion , et tantôt l’assimilait à l'infanticide et à l'avortement en la soumettant à la même peine.

La loi de agnoscendis liberis la comparait moralement à un homicide: « Necare videtur non tantum is qui partum præfocat:, sed et fis-qui abjecit et qui alimoniam denegat:et: qui publieis: loeis misericordiæ causé exponit. » Maïs l'exposition de part ne-présentait pas toujours le mème caractère de:criminalité, et rarement, depuis l'ère chrétienne, elle pouvait être qualifiée intentionnellement de véritable homicide. Des arrêts sévères avaient infligé la peine de. mort à ce délit ; tel était celui de Henri IL; d’autres arrêts furent beaucoup moins rigoureux, et la coutumelaissa une. grande latitude à la prudence du juge.

Une jeune fille de qualité: accouche; clandestinement et fait exposer son enfant pour se soustraire à l’infamie ; le parlement de Paris, ayant égard à cette-considération, la décharge de l’accusation. qu'on lui avait intentée, par un arrêt du 15 décembre 1547,

Une autre fille expose devant la porte d’une maison voisine. un enfant dont l’a rendue mère un domestique de:son père ; traduite en justice , elle est condamnée à être fouettée devant la porte des recommandaresses par arrêt du parlement du 24 octobre 1576, en confirmation d’une sentence du Châtelet; En 1593, les recteurs de. l’Hôtel-Dieu de Lyon , demandent l'exécution: d’une sentence qu'ils ont obtenue , et qui prononce des peines sévères contre les personnes convaincues d’avoir exposé des enfants nouveaux-nés à la porte de l’hôpital. Pendant Fannée 1631, un: enfant est exposé dans le mème lieu, et il y meurt quelques jours après ; on découvre son père: c’est un soldat suisse que les recteurs de l’Hôtel-Dieu de Lyon garantissent de. toutes recherches, moyennant la somme de quarante-deux livres . qu'il verse de son propre mouvement dans la caïsse des pauvres. Le parlement de Lille punit , le 22 novembre 1683, une jeune fille convaincue d’avoir exposé son enfant , de la peine du fouet à laquelle il ajoute trois années de bannissement. Un autre arrè£,

rendu le 27 avril 1690 , inflige pour le mème délit à une fille de Cambrai un bannissement de quinze années. Deux individus mariés ont exposé trois de leurs enfants à la porte de l’Hôtel- Dieu de Lyon , une sentence les condamne à trois années de bannissement et à une amende de trois livres envers le roi, et de trois cents livres envers les hospices civils : ils sont de plus solidairement condamnés à reprendre leurs enfants, et défense leur est faite de récidiver sous peine de la vie. En 1739 , un homme est condamné à une amende de cent livres au profit des enfants trouvés pour avoir exposé un nouveau-né dans l'allée d'une maison. Ainsi le bannissement, le fouet, Famende, et la menace du dernier supplice , telles sont les peines dont l’ancienne législation punit l'exposition de part : elle assimile en certains cas ce délit à l’homicide , et comme règle générale, elle abandonne l’appréciation des circonstances atténuantes et l'application de la pénalité à la prudence et au pouvoir discrétionnaires du juge.

Et comment l'exposition de part ne serait-elle: pas un délit ? c’est ordinairement l’action d’une honteuse immoralite, c’est la violation de la première des lois de la nature. Quelles sont ses conséquences ? pour l'enfant, c’est la perte de son état social s’il est né de parents légitimement unis ; et c’est la perte.de sa vie s'iln’est pas promptement recueilli ; pour la société, c’est un fàcheuxexemple et une aggravation.des charges qui pèsent sur elle,

Mais l'enfant est surtout compromis : on sait combien la vie d’un nouveau-né est peu de chose ; c’est un souffle que. le moindre ébranlement peut éteindre. Nul être n’est aussi sensible à toutes les intempéries ; il a le.plus impérieux besoin d’une température toute spéciale, d’un lait approprié à l’exquise délicatesse de son organisation, de soins divers dont l’omission devient pour lui l’occasion de maladies mortelles. Tout le menace, et il est hors d’état d’opposer la plus légère défense aux funestes influences dont il est assailli. Impressionable au premier degré, la peau molle et rosée qui enveloppe ses frèles organes n’est en quelque sorte qu’un tissu tout nerveux, habitué à la température égale et douce du sein de la mère, et tout-à-coup exposé à la rude

action d’un air souvent froid et humide. Voilà cependant l'être débile que des mères dénaturées ne craignaient pas d’abandonner sur les dalles d’une église, après l’avoir entouré de mauvais langes et trop souvent en le laissant dans un dénüment absolu ! Si tant d'enfants périssaient au seizième siècle pendant le premier âge, c’est que les secours qui leur étaient alors si nécessaires , ne leur avaient pas été donnés.

La religion était parvenue à flétrir l’exposition des nouveauxnés comme une action inhumaine et immorale, et la loi avait souvent ajouté des peines sévères aux anathèmes de l’Église: Cependant , plus forte encore que l’une et l’autre, la corruption des mœurs jetait encore sur le seuil des églises et dans les carrefours un grand nombre de nouveaux-nés abandonnés par leurs mères. Il n’était plus permis ni de laisser mourir ces malheureux sans secours, ni de leur faire payer leur salut au prix de leur liberté ; des hospices s’ouvraient de toutes parts pour les recevoir, mais une immense difficulté se présenta bientôt, celle de la question financière. À laquelle des institutions s0ciales qui existaient au seizième et au dix-septième siècles devait appartenir le fardeau des enfants trouvés? Qui devait être chargé, en droit, de subvenir aux dépenses considérables de l'entretien et de l'éducation de ces infortunés, et de quelle manière fallait-il répartir ce poids énorme pour l’alléger ?

La nécessité trancha d’abord la question ; la religion chrétienne avait moralement affranchi les nouveaux-nés de l’esclavage, et une loi de Justinien s'était prononcée ‘expressément dans le même sens. Comme l’Église s'était déclarée la mère des enfants abandonnés, on exposa les nouveaux-nés à la porte des temples. Dans ces temps reculés, le pouvoir était en grande partie théocratique, et l’autorité séculière fléchissait devant l'autorité religieuse. Tout portait l'empreinte de l'invasion des. évêques dans le pouvoir temporel; l'Église c'était l’état ;velle se chargea des enfants trouvés, mais les communes eurent bientôt à supporter une partie du: fardeau.

L’ordonnance de Moulins, rendue en 1566 , déclara que les

pauvres de chaque ville, bourg et village, s’ils y sont nés, seront nourris par les habitants de ces villages, bourgset villes ; les premiers et les plus infortunés des indigents, ce sont les enfants abandonnés: il y avait une disposition analogue dans la coutume de Bretagne.

Des conflits avaient lieu fréquemment : en 1545, les seigneurs de la ville de Paris furent condamnés par arrêt à nourir les enfants exposés dans leur juridiction ; d'autres arrêts confir= mèrent celui-ci, et plusieurs provinces se réglèrent sur l’exemple de la capitale.

. Cependant un arrêt des grands. jours de Poitiers, rendu le 45 septembre 1579, condamna des religieuses à se charger d’un enfant qui avait été exposé à la porte de leur couvent, et ajouta, qu'avant faire droit, les monastères. et chapitres ecclésiastiques du lieu seraient appelés pour régler leur. contingent aux frais de la nourriture de l'enfant.

Peu à peu les couvents et les églises parvinrent à s 'affranchir. de l'obligation de contribuer. à la dépense de l’œuvre des enfants, qui dès lors retomba sur les communes et les seigneurs. Ceux des seigneurs qu'on nommaït hauts justiciers jouissaient de certains droits lucratifs, tels que les épaves, les amendes, les confiscations et la succession des bâtards ; il parut naturel de leur imposer les charges, puisqu'ils usaient des bénéfices, et dès le seizième siècle, la plupart dürent accepter l'entretien des enfants exposés.

Un arrêt du parlement de Tours du 7 septembre 1591 ordonna que les enfants trouvés seraient élevés sur les fonds recueillis par l’aumône publique dont il prescrivit le rétablissement. |

Quelquelois le seigneur haut justicier s’associait avec la commune pour supporter le fardeau. Un arrêt du 22 avril 1599, rendu dans une contestation entre l'abbé de St-Aubin d’Angers et les habitants de la commune, imposa le tiers au seigneur el les deux autres liers à la commune. Mais dans plusiéurs provinces, les communes devaient seules pourvoir à

l'entretien des enfants trouvés, et n'étaient aidées en rien par les seigneurs : telle était la coutume de Bretagne, celle d’Artois et de plusieurs autres lieux. |

Ainsi il n’y avait aucun réglement uniforme, aucune loi générale. Grand nombre de procès naïssaient de l'absence ou des abus de la législation ; plusieurs survenaient à l’occasion d’un enfant né dans une seigneurie et exposé dans une autre. Le seigneur de ce dernier lieu était pourtant obligé d’accepter l'enfant nouveau-né, si l’indigence absolue de la mère était constatée.

Il est facile de prévoir quels inconvénients accompagnaient un pareil état de choses ; les malheureux enfants trouvés en portaient la peine. Aucune loi ne déterminait la durée et la qualité des secours auxquels ils avaient droit; ces secours leur étaient accordés par une main lente et avare : rarement ils arrivaient à temps, et presque toujours ils cessaient au moment où leur nécessité était la plus grande. La mortalité parmi ces petits malheureux était énorme ; très-peu de nouveaux-nés arrivaient à l’âge adulte, et les institutions établies n'avaient rien fait pour ceux qui avaient échappé à tant de misères.

Il n'y avait pas encore, au seizième siècle, et pendant le dix-septième, de législation généralement adoptée sur les enfants trouvés. Quelques-uns de ces malheureux recevaient des secours, mais le plus grand nombre mouraient abandonnés. Les frais de leur entretien étaient rejetés par les communes sur les seigneurs hauts justiciers, et par les seigneurs hauts justiciers sur les communes. À Lyon, c'était à l’'Hôtel-Dieu que les enfants abandonnés âgés de moins de sept ans étaient recueillis; en 1523, lorsque cette mesure fut ordonnée, il n’y avait dans cet hôpital que neuf petits enfants au berceau, et deux nourrices pour les allaiter. Si quelques villes possédaient des maisons destinées à servir d'asile à quelques nouveaux-nés délaissés par leurs mères, il n'existait nulle part un service régulièrement organisé pour la classe entière de ces petits in-

fortunés. Nulle part l’état ne les avait pris sous sa garde ; chez aucun peuple de l'Europe, le gouvernement ne s'était chargé de pourvoir à la conservation de leurs jours. Partout , fort au-dessous de la grandeur des besoins, les secours qu'ils recevaient étaient infiniment précaires; la charité se lassait souvent ; bien souvent encore les institutions, partout peu importantes et mal dotées, que la piété de quelques particuliers avait fondées en faveur des enfants trouvés , succombaïent sous leur fardeau ou par le vice de leur administration. Comme l’esclayage était interdit, personne n’avait intérêt à conserver les jours du nouveau-né que sa mère venait d'exposer ; ses services obligés quand il aurait atteint l’âge adulte, ne promettaient plus une indemnité suffisante pour les frais de son éducation; on le laisssait mourir. Des secours publics, légalement institués et largement distribués , n'étaient pas organisés encore, et ceux que les enfants trouvés devaient quelquefois à la pitié intéressée des particuliers, n’existaient plus. L'Église qui servit d’abord de mère aux nouveaux-nés que leurs mères abandonnaïent, avait trouvé bientôt ce fardeau trop pesant, et s'était empressée de le transmettre aux hospices, qui le supportèrent tantôt avec leurs propres revenus, tantôt avec l’aide des communes et des seigneurs hauts justiciers, mais toujours avec une extrême difficulié et d’une manière fort incomplète. Ce que la cause des enfants trouvés avait gagné depuis l’ère chrétienne, ce n’était pas le bien-être des individus , aussi à plaindre peut-être, à de rares exceptions près, qu'ils l'avaient été dans l’antiquité, c'était la consécration solennelle de ces grands principes : que ces enfants étaient de condition libre, qu'ils s’appartenaient à eux-mêmes et que la conservation de leurs jours devait être regardée par la société comme un de ses premiers devoirs. Ces vérités généralement reconnues, il s'agissait de les mettre en pratique, d’instituer l’œuvre des enfants trouvés, et d'en faire admettre l'esprit par la loi.

DE LA CONDITION DES ENFANTS TROUVÉS , DEPUIS SAINT VINCENT DE PAUL JUSQU'A NOS JOURS (1838),

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