‹ Histoire, topographie, antiquités, usages, dialectes des Hautes-AlpesChapitre 87 sur 95 · COMITATUS EBRODVNESSIS. -- COUTE D'EMBRUN · texte numérisé non relu

COMITATUS EBRODVNESSIS. -- COUTE D'EMBRUN

Ebrodanensis tractus, EmbruDais. Ebredunam, Ebrodunum, E^ebrodanam, Embrun od Ambran. Reorteriam» Réotier. Castram Montis Orserii, Montorcier. Fraxenaria seo Fluxerna, Freissinières. ArgeDteya , sea Argenteria (maintenant de Tarrondissement de Briançon), TArgentière. Gnilextra , Roma-Alba , YiUe-Neave , quartier de Guillestre. Gaillestrae , Guillestre. Castmm de Crotis, les Crottes. Sabioa , Savines. Castram de Orreis, les Orres. Castrum de Prnneriis, Pranières. Castram Sancti-Apollinaris, Saint-Apollinaire. Caturicum, sive Caorgiam, sive Georglam, sive Saorgium, Chorges. Castram Montis Gardini, Montgardin. Ictodoram, Avansonom, Avançon. Rossetnm, Rousset. Castrum de Espinaciis, Espinasse. Castellum Rupis-Bruns, seu Roquabruna, Rochebrane. Thensium, Theus. Romulunum, Remollon. Ralonum, Réallon. Baratérium , Baratier. Castram de Yalserris, Yalserres (maintenaot de Tarrondissement de Gap). Tunetio seu Functio, le Saulze. Mons Mirabilis, Montmirail. Castrum Boscodun Abbatia, Boscodon. Sanctio seu Consanetio, Ubaye. Rabies, Rabioux. Fia via, la Flavie. Nemus-Nigram, Forêt-Noire.

PRINCIPATUS BRIANCONESIS. -PRINCIPAUTÉ DE BRIANÇON.

Brigantinensis tractus , Briançonnais. Brigantium , Briançonum , seu Briansonum, Briançon. Fons Christianorum , Font Christiane. Cantamerula , Chantemerle. Altus Villarus , Villar-Saint-Pancrace. Nevaschia, Nevache. Stabatio, seu Monasterium Briançoni, le Monêtier. Durotincum, seu Yillarium Arenarum , Villar d'Arène. Yallis Putea , seu Puteoram. Jarontonus, Gerontana. Ludovieœa, seu Luisia, Yaltouise. Rama, Rame. Castram Queyreriae, Saint-Martin de Queyrières. Saltus Annibalis, Pertusium Rostagni, Pertuis-Rostang. Castrum Sancti Crispini , Saint-Crépin. Quadratium, Yallis Quadrata, Queyras. Altariam, Lautaret. Mons Janus, Alpîs Cottia, Matrona, Genua , Mont-Genèvre. Mons Yesulus, Yisulus , Yisus, Mont-Yiso. Draentia, seu Durantia, Durance. Romancha, Romanche. Guisanna, Guisanne.

Note 74, p. 379.

Les archives de Montéglin remontent à 1270^ année où Galburge, dont il a été question dans la note sur celles de la ville de Serres, fit hommage dans Avignon , à la dauphine Béatrix, de ses droits, appartenances , juridictions, péages, paquérages , moulins , eaux, pêches; prés, bois, chasses,

vignes, terres cultes et incnltes , jardins, fonrs, etc. L^hommage fat prêté pour les terres et seigoeuries de Montéglin , Laborel, Chabre, Yillebois, Étoile, Sainte-Colombe , Orpierre, Lagrand , Saléon , Arzéliers, Châteauneof, Antonaves, Pomet, Mérenil, Serres , le Poet et partie de Sigotier et Cadonas. En 1493, le notaire Mirailletti forma de 255 articles le terrier de Montéglin. On parvint à le faire signer, an moyen d*une surprise, par qudques gens simples et pusillanimes. On n'y fit pas mention des communaux, de la terre gaste , des bois , des îles du Buécb , ni des propriétés, ni des choses publiques. Il s'ensuivit d'interminables difficultés entre le seigneur et les habitants.

Pour la dîme, une longue transaction intervint le 13 juillet 1562, entre les consuls, manants, habitants et^Ie curé qui l'exigeait sur la cote du quatorzième.

Cette transaction que j'ai sous les yeux, mais dont il est superflu d'analyser les nouveaux articles, fut ratifiée par les consuls etl'évêque de Gap, le 10 octobre 1563 et le 5 mars 1633.

Note 75, p. 403.

Mémoire dans lequel on essaie de faire voir que les communes peuvent, sans autres secours que kurs bras, se mettre à Vabri des ravages des torrents secondaires.

Il y a deux espèces de torrents : les torrents principaux ei les torrents secondaires. Les premiers sont fieu^Ues à distinguer ; ils coulent toujours dans la vallée principale ; ainsi la Durance, le Guil, les deux Buëchs, le Drac, etc. , sont des torrents principaux.

Les seconds descendent des montagnes latérales de la vallée et viennent croiser, suivant un angle plus ou moins droit, le torrent principal qui occupe le fond de la vallée ; il suit de là que le torrent de Sarrazin et celai de Boscodon sont des torrents secondaires. Les moyens employés jusqu'ici pour se rendre maître des torrents principaux sont de les encaisser par des digues revêtues de pierres. TsA fait voir, dans un autre mémoire, qu'on pouvait obtenir les mêmes résultats plus économiquement; mais ne voulant m'occuper en ce moment que des torrents secondaires, je reviens à mon objet.

Avant de proposer les moyens de prévenir ou de réparer les ravages que font les torrents secondaires, il faut connaître ces torrents, et pour cela les prendre à leur naissance, les examiner dans leur cours, et en les suivant dans l'accroissement de leurs lits, chaque année, indiquer les dom*

mages infini» qu'ils peuvent occasionner. Il est certain qa'an torrent secondaire ne fait que peu ou point de mal, tant qu'il est resserré entre des rives escarpées; c'est lorsqu'il quitte les montagnes latérales pour entrer dans la vallée qu'il commence ses ravages. Examinons comment cela arrive.

Tant que les eaux du torrent sont contenues par des rives escarpées, elles roulent en grande masse et entraînent avec elles non-seulement les graviers, nuâs même des rochers énormes. A peine sont-elles sorties de la montagne que, n'étant plus soutenues par des rives, elles se répandent sur une plus grande largeur et se divisent en mille petits courants. Loin alors d'entraîner les} rochers, elles roulent à peine les graviers, et leurs forces diminuant toujours de plus en plus, elles portent à peine quelques grains de sable au torrent principal.

Cela explique parfaitement la forme que prennent les dépôts formés par les torrents secondaires. A la sortie de la montagne, cette forme est celle d'une portion de cône dont le sonmiet répond au point où le torrent sort de la montagne; en effet, les eaux, en quittant la montagne, ont encore une force acquise qui leur permet de rouler les rochers k quelque distance ^ dans le second instant, cette force étant diminuée, elles déposent les rochers et ne charrient plus que les pierres ; dans le troisième instant, la force étant encore diminuée, elles abandonnent les pierres, puis ensuite les graviers. Voilà donc un premier dépôt qui seri/ moins considérable à mesure qu'il s'éloignera de la montagne. Dans une seconde crue du torrent, les eaux s'échapperont totalement, et le dépôt de sable et de gravier s'élargira, mats toujours en suivant une pente. Enfin l'accroissement peut devenir si considérable que les côtés du cône se rapprochent de la montagne; alors le torrent se partage en deux courants, et il arrive bientôt à chacun de ces deux courants ce qui est arrivé au courant principal. Ainsi les terres fertiles de la vallée disparaissent sous ces monceaux de pierres et de sable. Comme ces torrents sont très multipliés, il arriverait un jour que, leurs dépôts venant à se joindre, toute une vallée deviendrait stérile et ne pourrait nourrir ses habitants.

Nous avons vu que les torrents secondaires ne déposent les graviers et les pierres quils charrient de la montagne que parce que leurs eaux n'étant plus contenues par des rives lorsqu'elles entrent dans la vallée, elles se . disséminent sur une grande surface, et perdant ainsi leurs forces, elles ne peuvent pas entraîner plus loin les pierres et graviers qu'elles abandonnent à plus ou moins de distance de la montagne. Ceci nous indique la marche à suivre pour nous rendre midtres de ces torrents jusqu'à leur embouchure, et les empêcher de couvrir les terres de graviers. Je proposerai donc, conformément à ce principe ;

V De creuser un lit au torrent dans le dépôt qu'il a formé à la sortie de la montagne;

^'^ De donner pea de largeur à ce lit, mais beaucoup de profondeur, afin que les eaux y soient resserrées, conune elles le sont dans le lit naturel que le torrent s'est creusé dans la montagne, et qu'elles continuent à entraîna les pierres et graviers^

3* De porter les graviers qui sortiront de ces fouilles à quelque distance du bord pour en former deux digues parallèles à ce nouveau lit ;

4*" D'évaser l'entrée du nouveau lit du côté de la montagne afin de mieux recueillir les eaux et de fortifier ces parties évasées par de grosses pierres;

S<» De planter les digues en saules et autres bois qui croissent facilement ;

6"" D'avoir soin de purger les obstructions qui pourraient se former dans le nouveau lit après chaque irruption du torrent.

On voit qu'il n'est besoin d'aucun ouvrage d'art pour contenir les torrents secondaires, et que les habitants de chaque village avec leurs pelles, leurs pioches et quelques brouettes peuvent soustraire le territoire aux ravages. Il est bien à désirer qu'étant éclairés sur leurs véritables intérêts, ils perdent enfin cette insouciance qui les empêche de prévenir leur ruine ou de la réparer.

Il faut observer qu'il n'est pas nécessaire que le nouveau lit soit creusé sur toute sa longueur dans une seule campagne ; il suffit de commencer au pied de la montagne et de terminer la partie ouverte dans une année, par une pente plus douce que celle du dépôt du ravin, afin de donner une issue aux eaux. Ainsi les habitants auraient tort de s'excuser sur l'impossibilité de faire le travail dans le même temps. Au reste, les communautés voisines peuvent s'aider mutuellement.

Les avantages que les communes retireraient de ce travail sont considérables; car non-seulement elles n'auraient pas à craindre de nouvella invasions du torrent, mais les côtés du dépôt n'étant plus exposés aux eaux pourraient être cultivés utilement en les arrosant avec les eaux du torrent qu'on dériverait de sa partie supérieure.

Delbergue-Coemont, ingénieur en chrf.

Décret impérial sur les Hvières et torrents.

Au palais de Saint-Cloud, le 4 thermidor anXIII.

Napoléon, empereur des Français, sur le rapport du ministre de l'intérieur, vu la loi du ti floréal an XI, et la demande du préfet des Hautes- Alpes, relatives à la conslruclion et à l'entretien des digues et ouvrages

d*art, poar garantir les propriétés des dommages que peuvent occasionner des rivières non navigables ou torrents ;

Considérant que les dispositions de Tarrêt du conseil, du 10 octobre 1768, qui réglaient ces sortes de travaux, ont cessé d'être observées, et qu'il importe de les foire exécuter dans tout ce qui est compatible avec les principes actuels de Tadministration ;

Le conseil d'État entendu, décrète :

Art. l^^ Dans les communes du département des Hautes-Alpes qui se trouvent exposées aux irruptions et débordements des rivières ou torrents, les maires, après avoir foit dâibérer les conseils municipaux, se pourvoiront en la forme ordinaire devant le préfet du département pour être autorisés à faire les réparations ou autres ouvrages nécessaires. Au cas d'urgence, ils pourront convoquer les conseils municipaux pour cet objet, sans une permission particulière.

Art. 2. Le préfet commettra un ingénieur des ponts et chaussées pour reconnaître les endroits exposés, lever les plans des lieux et proposer les projets et devis qui seront communiqués aux conseils municipaux ; d'après Leurs observations, le préfet prononcera l'autorisation s'il y a lieu.

Art. 3. Si les ouvrages à exécuter n'intéressent que des particuliers, le préfet nommera une commission de cinq individus parmi les principaux propriétaires intéressés, lesquels choisiront entre eux un syndic et déUbè< reront sur l'utilité ou les inconvénients des travaux demandés.

Art. 4. Le préfet commettra ensuite un ingénieur pour dresser les projets et devis qui seront communiqués à la commission, ainsi qu'il est prescrit pour les conseils municipaux dans l'art. 2.

Art. 5. Dans le cas où les ouvrages à faire intéresseraient plusieurs communes qui n'agiraient pas de concert, la demande du conseil municipal de la commune poursuivante sera communiquée aux conseils municipaux des autres communes, et il sera ensuite procédé, par le préfet, à l'égard de toutes les communes, conformément à Tart. 2.

Art. 6. Lorsque la négligence soit d'un ou de plusieurs particuliers, soit d'une ou de plusieurs communes, à faire des digues, curages ou ouvrages d'art le long d'un torrent ou d'une rivière non navigable, exposera le territoire aboutissant, d'une manière préjudiciable au bien public, le préfet, sur les plaintes qui lui en seront portées, ordonnera le rapport d'un ingénieur des ponts et chaussées ; ce rapport sera communiqué aux parties intéressées pour donner leur réponse par écrit, dans le délai de huit jours, et le conseil de préfecture statuera sur les contestations qui pourront en résulter.

Art. 7. Si une digue intéresse une commune en général et que quelques particuliers s'opposent à la construction, le conseil municipal sera oon-

suite, et les oppositions seront soumises au jugement du conseil de préfecture.

Art. 8. Dans tous les cas ci-dessus énoncés, lorsque les délais seront expirés, si totis les intéressés ont donné leur consentement et qu'il n'y ait pas eu de réclamations, l'adjudication des ouvrages, tels qu'ils auront été déterminés et arrêtés, sera faite dans les formes ordinaires devant tel fonctionnaire que le préfet aura commis et en présence des intéreasés, on ceux-ci dûment appelés par des affiches et publications ordinaires.

Art 9. Le montant de Padjudication sera réparti entre les intéresris, à raison de Fintérét de leurs propriétés, par un rôle que le préfet rendra exécutoire, suivant la loi du 14 floréal an XI, et le conseil de préfecture statuera sur les réclamations relatives k cette répartition. '

Art. 10. Les adjudicataires seront payés du montant de leur adjudiea* tion, en vertu des ordonnances expédiées par le préfet, sur le certificat de réception des travaux, délivré par l'ingénieur chargé de la conduite des ouvrages ; les débiteurs seront contraints au paiement dans la forme prescrite par la loi du 14 floréal an XL

Art. 11. Nul propriétaire ne pourra être taxé pour ses contribatiens aux travaux, dans le cours d'une annéé/au delà du quart de son revenu net, distraction faite de toutes les autres impositions.

Art. 12. Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du préteot

décret.

Signé :^/i¥OLion.

Liste des objets trow^és à Peyrinpin en 1835.

1"" Sit petites haches ou cognées à l'usage des sacrifloes ;

!2<» Huit sélespites ou couteaux, destinés au même usage ;

S*" Plusieurs autres instruments tranchants, recourbés en forme de serpe;

4'' Une lame d'épée , courte, étroite et cannelée, d'environ quinze ponces de longueur;

6« Un petit manche de couteau, se terminant en forme de têle d'animal, et pereé de trous figurant les deux yeux ;

6* Un reste de scie d'environ huit pouces de longueur;

7° Nombre d'armllles ou bracelets ouverts, et fermant au moyen d'une attache, ainsi que l'indiquent les rebords que l'on aperçoit aux deux côtés de cet ornement ;

8* Des épingles de diverses grandeurs ; il y en a qui ont jukpi'à bnil

INOTBS. 75S

povees de lo&gaeir, et dmt là tête, de la grossear d'ané balle de calibre, est percée de quatre trotis à jour; ane autre, la plas petite, est coaronaie d*aae tarquoise ;

9» Quatre plaques, de trois pouces et demi de diaoïètre, avec un tenon au milieu. Ces pièces, qui sont fort rares, faisaient partie d'une enseigne militaire;

10* Une grande quantité d'anneaux s'enchatnant les uns dans les autres et de pendeloques de différentes formes ;

11* Une petite douille et un reste de ressort à boudin;

Enfin nombre d'autres objets indéterminés et qu'il serait aussi inutile que peu intéressant d'énumérer ; toutes ces choses sont en bronze.

Je saisis cette occasion de faire connaître un trait qui concerne le temps de la terreur et la réparation qui l'a suivi :

Une compagnie de volontaires passe à Ribiers, force le maire à lui donner les cleb de l'église et se met à sabrer les statues, à brûler les tableaux, etc. « A la chaire, maintenant! n crie l'un d'eux une hache à la main. Tout à coup une pauvre femme, qui les avait suivis pour faire peutêtre une dernière prière aux pieds des images chéries, se jette devant lui en disant : « Eh ! mes béous enfants, saben donc pas qu'es à qui que mononton par nous donnar de vonostes nouvellas? » (Eh ! mes beaux enfants, TOUS ne savez donc pas que c'est là que l'on monte pour nous donner dé Vos nouvelles? } — Elle a raison ! Bravo! la vieille. • Et la chaire, où on lisait les bulletins, et qui est assez remarquable, fut conservée.

Trente ans après, un des principaux auteurs de cet acte de vandalisme écrivit au curé de Ribiers pour savoir à quelles sommes montaient ces dégâts, et, touché d'un religieux repentir, il fit passer une même somme a chacune des trois églises du canton qui avaient été dévastées. On a su que c'était un ancien ofGcier qui n'avait pour fortune que sa pension.

Mote 77, p. 443.

. Montagnes lêsplus élevées du déparlement des Hautes-Alpes.'-^ Corps fossiles.

i Arrondissement de Briançon.

Pie du numi Viêo^ 4,219 mètres, suivant VHIars; le col en a S,045, d'après Schuekbttrgh. Montagne granitique et roche quartzeuse micacée.

Roç de Im Nière, an sud de CeiUao; granitique et porphyritique ; 4,214 mètres, D. Guérin. ,

Moni Pelvoux^ 4,105 mètres; MM. Carlier et Plana; 4,275, M. Maarice Garnier.

Montagne de Maurin, sar la limite da Gaîl et de la vallée de Saiht-PanL Chaîne granitique, qaartz stéatiteux, contenant de Tor; 4,004 mètres, D. Goérin.

Les Troiê-EilioM, au nord de la Grave; 3,883 mètres, Héricart de Thary; roche granitique et .quartzeuze micacée, contenant des Hlons de cuivre et de plomb sulfuré.

Arrondissement d'Embrun.

Pointe de Pouzêne, au sommet de la vallée de Boscodon. Terrain intermédiaire et calcaire compacte, dont les bases sont recouvertes de schistes argileux et de chaux sulfatée; 2,544 mètres, Héricart de Thury.

Puy-Champoléon; 2,451 mètres, Villars. Granitique, de roches cornéennes amygdatoïdes, avec des cornéennes compactes, qui formaient les prétendus volcans de M. de Lamanon.

Arrondissement de Gap.

Olan (vallée de la Se vraisse ) ; 4,214 mètres, Héricart de Thury, et 4,000 mètres, Janson. Granitique, en grandes masses, recouvertes de quartz micacé, riches en filons de plomb et de cuivre.

Col du Saix (même vallée) ; 3,344 mètres, Villars. Granitique et roches micacées, dont les bases sont recouvertes par des calcaires de transition.

Chaillol4e'Viel, au-dessus de Saint-Bonnet ; roche granitique et grès à nummulites, calquée par des filons de plomb ; base couverte de terrain argileux et calcaire; 3,321 mètres, d'après Villars.

Note 78, p. 445.

Règlement sur les scieries, du 12 floréal an XIII.

Vu le règlement de la conunission chargée de la réformation générale des bois dans la ci-devant province de Dauphiné, du 13 octobre 1731, qui ordonne la destruction de toute scie à eau, préjudiciable aux bois communs ou autres, et défend d'en établir de nouvelles sans permission préalable, sous peine de 300 francs d'amende ;

Vu la loi du 22 juillet 1792, article 4, titre 2, portant que quiconque voudra former un établissement exigeant une consommation de combustible sera tenu de désigner le lieu où il prétend former ledit établissement et l'espèce de combustible dont il entend se servir pour alimenter sa fourneaux ;

Va le § 9 de Tinstruction du ministre de riotérieur, du 18 messidor an IX, qui, après avoir répandu an grand jour sur toutes les dispositions de ladite loi, déclare, en termes très exprès, que celles de Tarticle 4, ci-dessus rappelées, sont applicables à toute espèce d'usine;

Considérant que si le besoin et Pintérét du commerce réclament l'existence des scies à eau, leur multiplicité et l'abus qu'en font certains propriétaires deviennent infiniment nuisibles à la conservation des bois, dont ce pays est, pour ainsi dire, presque entièrement privé;

Que la facilité que donnent ces établissements de convertir en planches, lattes ou autres objets les arbres les plus grands, peut exciter souvent les maliaiteurs à commettre des larcins dont rarement on reconnaît la trace; que Ton a parfaitement senti tous ces inconvénients lorsqu'on a interdit la faculté impunie de construire des scies à eau, et qu'il n'y a pas à hésiter de mettre à exécution cette sage mesure ;

Considérant que les usines à feu sont une nouvelle cause de la destruction des bois, et qu'il n'est pas moins urgent de faire cesser celle-ci que la première;

Sur le rapport de l'ingénieur des mines et des agents forestiers, nous avons arrêté et arrêtons ce qui suit :

Art. 1". A dater du 1" fructidor prochain, tous les moulins à scier le bois, situés dans le département, demeureront sans activité jusqu'au jour où les propriétaires desdits moulins auront représenté les titres en vertu desquels ils les ont fait construire.

Art. 2. La production du titre devra être accompagnée d'une déclaration exacte de la situation, de l'étendue et de la nature du bois servant à alimenter chaque établissement.

Art. 3. A l'avenir, aucune construction de moulin à scie ne pourra avoir lieu sans une permission expresse, sous peine de démolition.

Art. 4. Conformément à l'art. 1", tout propriétaire d'usine à feu, telles que martinet, renardière, four à chaux, fabrique de tuiles, de briques, de conduits de fontaines et autres ouvrages déterre, sera tenu d'exhiber le titre en vertu duquel il exerce son art, sinon de solliciter une autorisation, sous peine de démolition de l'usine.

Les propriétaires à titres légitimes continueront leur activité, sauf à eux à se servir des houilles et tourbes à proximité convenable, lorsqu'il sera reconnu que ces combustibles peuvent alimenter leurs usines.

Art. 5. Les particuliers autres que les fabricants ne pourront construire ou faire construire de fours à chaux ou autres, soit à demeure, soit pour un temps limité, sans en avoir préalablement obtenu la permission; toute demande à cet égard devra faire mention du lieu où l'on se propose de

coDstruire iesdits foars, et désigner le combostible qu'on prétend y employer.

ArL 6. Les demandes seront adressées au préfet, qui y statuera* èfm avoir pris l'avis des agents forestiers; en ce qni oooceme rétabUsaeœeat des martinets, renardières et antres usines à traiter le fer, les demandeors seront tenos de se pourvoir, aux termes de la loi du 22 juillet 1791 • de l'instruction y relative, et de remplir toutes les formalités qu'elles prescrivent.

Art. 7. Le présent sera imprimé, publié et afBché dans toutes les communes du département \ indépendamment de quoi les maires et adjoints sont chargés de le notifier aux propriétaires des scies à eau et usines à feu établies dans leurs communes respectives.

le préfet de$ Hautes- Alpes, signé, LaDOUCEirc.

Note 79, p. 446.

Arrêté concernant les artistes vétérinaires^ duiS messidor an XII.

Considérant que dans un pays montagneux dont les bestiaux sont presque l'unique richesse, il importe de mettre à la portée du cultivateur les moyens de prévenir les épizooties et de guérir promptement celles qui se seraient manifestées; que, pour atteindre ce but, il convient de confier des arrondissements aux soins d'artistes vétérinaires dûment brevetés; qu'il faut imposer des obligations à ces artistes et pourvoir à leur traitement ;

Nous arrêtons ce qui suit :

Article \^^. Cinq artistes vétérinaires sont répartis dans le département, à l'effet d'exercer leur art dans les arrondissements qui leur seront confiés.

Art. 2. Ces arrondissements seront composés ainsi qu'il soit :

}** La sous-préfecture de Briançon ; chef-lieu, Briançon.

2® La sous-préfecture d'Embrun ; chef-lieu, Embrun,

3* Les cantons de Gap, Yeynes et Tallard, et les communes de Yentavon, Le Monêtier, Upaix et le Poët, canton de Laragne ; chef-lieu, Gap.

4^ Les cantons de Serres, Aspres, Rosans, Orpierre, Ribiers, et les communes de Laragne, Eyguians, Lazer et Monteglin, canton de Liaragne: chef-lieu, Serres.

5<* Les cantons de Saint-Bonnet, Saint-Firmin, Saiot-Étienne; chef-lien, Saint-Bonnet.

Chaque artiste sera tenu de résider au chef-lieu de Tarrondissement qu'il aura accepté.

Art. 3. Sont nommés, savoir :

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