SECTION I

Service particulier de la cour.

/S *• — Prévôté de l'hôtel.

Les attributions du roi des ribauds ont fait l'objet d'un édit de harles le Bel portant la date de 1324. Il accompagnait le roi et vait pour mission de rechercher les crimes, de juger et de prooncer.

En campagne, le roi des ribauds était chargé de Texécution es jugements prononcés par le grand prévôt de la connétablie, et on par le prévôt de Thôtel, comme l'ont dit par erreur plusieurs crivains qui en ont conclu que le prévôt de l'hôtel n'avait pas u succéder au roi des ribauds, puisqu'il existait en même temps uelui et avec une autorité supérieure. Du reste, il ne faudrait as voir un indice de subordination dans ce fait Tpie le roi des ibauds faisait procéder à l'exécution des jugements du grand révôt de la connétablie ; il n'y avait certainement là qu'une uestion d'intérêt, car chaque exécution rapportait un bénéfice u roi des ribauds. Ce dernier avait encore de son droit, à cause e son office, connaissance sur tous jeux de dés, de berlens et utres se faisant en ost et chevauchée du roi, et sur tous les logis es bourdeaulx et femmes bourdeliéres.

Un édit de 1492 donnait au grand prévôt de l'hôtel des lieuteantsderobe longue et de robe courte; les premiers exerçant )utes sortes de fonctions judiciaires. Quant aux lieutenants de obe courte, un édit de 1560 les obligeait à se tenir avec leurs xempts et archers aux environs du château et des cours, pour mpécher tous les désordres et chasser les vagabonds; à faire des atrouilles dans le heu de la demeure du roi et des tournées à rois lieues aux environs, pour battre les chemins et entretenir îs avenues sûres. Ils pouvaient informer et décréter dans étendue de la juridiction de la prévôté, mais ils ne pouvaient iger, et ils étaient tenus de porter les informations au greffe, our là dessus être statué par les officiers de robe longue. Le hef de la prévôté de l'hôtel était le premier juge des officiers,

commensaux et privilégiés de la maison tlu roi. II connaissait dtoutes les causes, tant civiles que criminelles, et était chargé dla police à la suite de la cour età di^ lieues aux environs. Céta:. lui qui donnait les lettres des marchands de la cour et qui fixai: le taux des vivres.

Les gardes de la prévôté de l'hôtel, au temps de Louis XH . marchaient à pied devant le roi, ainsi que les cent-suisses, avleurs officiers, quand sa majesté sortait à pied; dans les autrecas, ils se rangeaient seulement en haie sur son passs^e au dehors de la porte. Ils devaient aller et venir dans le palais, s'opposer aux querelles, arrêter et mettre dehors les gens troublas! l'ordre ou les personnes d'apparence suspecte.

Un arrêt du 22 janvier 1682 défendait expressément au pm-i de l'hôtel de sortir de sa compétence; néanmoins les fiotnbrea'. conflits entre la prévôté de l'hôtel et les autres trîbtltiaiix amen-^ rent l'arrêt du !«»' avril 1762, qui réglait en quarante-neuf articles la compétence des différents sièges. Les titres, qualilt^\ privilèges, prérogatives, les attributions et le swvice des dlffrrents membres de la compagnie de la prévôté de l'hôtel furec; déterminés à nouveau en mars 1778.

Le prévôt de l'hôtel connaissait en première instance des can^'^ civiles de toutes les personnes qui étaient à la suite de la cov rappel de ses jugements se relevait au grand Conseil. Il était jo:sans appel de toutes les causes criminelles et de police qui sttr^^ naient à la suite de la cour.

Les officiers de la prévôté de Thôtel avaient aussi la police Jelieux où se trouvait la cour; ils y faisaient porter les virre^denrées, y mettaient le taux, connaissaient des malrersatioE' dans les logements à la craie, ou logements marques pour re•^ voir des personnes à la suite de la cour, et de tout ce qui con-'-' nait les voitures de la cour. Ils avaient droit de jaridicti'-a chacun en ce qui concernait ses fonctions, dans les mai^^•^ royales et leurs dépendances, dans les hôtels d*équipages è^ seigneurs, chez les officiers du roi et de la reine étant dans \^ quartier de service, chez les commis des bureaux des minf>t'»dans le» villes et endroits où la eour se trouvait, à Texclasion é: toutes autres juridictions et des officiers oi-dinaires. Ils joa* saient de tous lès privilèges des commensaux de la marsort ti roi.

4,6 tribunal de te prévôté de Thôtel dtlt cesser de fonctionner quaiid il ftit aboli par décret des 7-11 selftèmbre 1790} la compagnie ne fttt suppriaée que le 15 mai 1791, mais son service avait châîigë d^s le mois de juillet 1789; aldrs elle avait été attacliée à là gÀi'de de TAssefliblêe nationale.

DU 98 janvier 1819 m S7 avril 1817, la compagnie des gardes de la pfévmé de ThOtel était chargée d[ttn service d'ordre à Fintérieiuf dti palais et de la garde des sceauii.

S 2. — Gdfdipiignio des voyages et châsses dii rOi et genclariiiene

forestière.

La compagnie des voyages et chasseï» du roi était chargée du service des cha&ses de sa majesté, de la garde et de la sûreté des routes de Paris à Compiègne, Fontainebleau et autres endroits où la cour faisait des voyages. Après les voyages, et dans l'intervalle de l'un à l'autre, elle participait au service de la généralité de Paris, près de laquelle elle détachait 48 cavaliers comme auxiliaires. Le reste de l'effectif, chefs de brigade et cavaliersy était mis en cantonnement aux environs d^ Versailles, pour surveiller les ^lentourâ et y faire un service analogue à celui des brigades de la généralité de Pari», Les prisonniers arrêtés par la compagnie des voyages et chasses étaient remis, avec les procès-verbaux de capture^ l'argent el les effets trouvés sar les délinctuants, à la compagnie de la généralité de Paris.

Les brigade» forestières étaient établies dans le& forêts nationales voisines de la capitale ; elles faisaient un service de môme nature que celui de la compagnie des voyages et ebasse» du roi. Pour le» détails d'exécutio», on se* rapprochait plus ou moins de l'ordonnance du S7 avril 18^ relative à la gendarmerie d'élite.

l.à légîéû d'éfîte créée ert 1801 était spécialement chargée! du maïirfieftt de U gûrefé? puWique e* de la police dans le Hetf oô têsidàîf le gouternement.

L'ord<mnftnce royale du 27 âtril 1820 plaça la geiidarïnerie

d'élite sous les ordres du major général de senrice de la gard^ royale ; elle était spécialement chargée du service de surveillance des châteaux et domaines royaux et des routes que parcourait V roi lors de ses voyages ; elle était également affectée au serri :« des chasses de sa majesté. Elle devait entretenir constamment ao château habité par le roi un poste suffisant pour en assurer le service de police ; ce poste était à la disposition dagonyernear dQ château. Lorsque le roi sortait, un piquet de 1 5 hommes, commandé par un officier, se portait en avant, d'après les instructionj du grand écuyer ou de l'écuyer commandant, pour éclairer U marche, faire la police sur le passage du roi et dans les lieux r. sa majesté s'arrêtait.

La gendarmerie d'élite devait, en outre, entretenir des détachements à Versailles, Sairit-Cloud, Fontainebleau, Compiègne. Saint-Germain, Rambouillet; chacun de ces détachements, comprenant 1 maréchal des logis, 1 brigadier et 10 gendarmes, devait mettre chaque jour à la disposition du gouverneur le nombre d'hommes nécessaire au service dans chaque localité. Le surplu5 de chaque détachement surveillait les parcs et forêts de la couronne. Ces mômes détachements étaient employés aussi au servit des chasses d'après les instructions du grand veneur, à la disposition duquel se tenait, pendant tout le temps de la chasse, un poste de 10 hommes, commandé par un officier.

Lors des voyages du roi, un détachement se rendait d'avance. sur l'ordre du major général de service, dans le lieu où sa majesté devait séjourner.

Même service pour les chasses et voyages des princes de la maison du roi.

La gendarmerie d'élite était inspectée annuellement par le lieutenant général inspecteur général de la division de grosse cavalerie de la garde. Aux termes de l'art. 319 de l'ordonnance de 29 octobre 1820, indépendamment de son service spécial et de si constitution particulière, elle était soumise aux règles établie^ pour la police et la discipline de la gendarmerie. Ces disposition^ furent plus tard reproduites par le décret du le** mars 1854.

Les deux bataillons de gendarmerie d'élite, qui existèrent d. mois de décembre 1852 au mois de mai 1854, eurent un servio»' tout différent, qui ne comportait plus la surveillance des forêts a: le service des chasses du chef de l'État. Leur résidence habituelle

était Paris , ils montaient la garde aux palais des Tuileries et de TElysée.

Quant à l'escadron des gendarmes d'élite, il reprit assez exactement le service de l'ancienne gendarmerie d'élite.

§ 4. — Gendannerie de la garde impériale sous Napoléon III.

Le régiment de gendarmerie à pied faisait le même service que les autres régiments d'infanterie de la garde impériale, avec laquelle il fit la campagne de Crimée. Pendant la campagne de 1859, toutefois, il fournit son contingent aux prévôtés de l'armée d'Italie, et, dans quelques circonstances, il eût sur certains points de l'intérieur des détachements destinés à renforcer accidentellement la gendarmerie.

L'escadron de gendarmerie de la garde remplaça dès le début, les brigades forestières dans leur service spécial, c'est-à-dire que, depuis le jour de sa création, il eut des attributions de même nature que celles qu'il conserva sous la dénomination d'escadron des gendarmes d'élite.