CHAPITRE X. — LES BOUBBONS. HENRI lY A LOUIS XIY
Lorsque Henri III tomba, à Saint^Gloud, sous les coups d'un assassin, il assiégeait la capitale pour la reprendre aux factieux. La France avait deux parlements : celui du Roi â Tours, celui de la Ligue à Paris.
1589. — Henri lY, succcédant à Henri HI, put dire dans la Convocation des États Généraux : « Remettre le Pays en santé et convalescence est une charge maintenant pleine de la plus horrible confusion qui y ait jamais été; mais puisque le sceptre de la France est dans nos mains, Nous aurons Le cœur et la force de le manier à la gloire de Dieu premièrement, puis au soulagement de nos sujets et à la confusion et raine des rebelles et perturbateurs du bien et repos publics. »
Henri lY avait les qualités nécessaires pour mener à bien l'œuvre difficile de la pacification de la France, Ce Prince qui, selon Texpression du Duc de Parme, usait plus de botttê que de souliers^ finit par triompher des rebelles et par chasser les Espagnols, leurs alliés.
1591, 8 février, camp de Yeraon. — Henri lY transfère à Mantes d'abord, puis à Saini-Denis, la juridiction de la Prévôté de Paris, pour dépouiller d'ua puissant moyen d'acti«a la Ligne, maîtresse de la Capitale. Il crée des Prévosts Gréné-
raux et les place dans plusieurs proyinces; chacun d'ei]^^ commandait une compagnie d'Archers de Maréchaussée ^^ avait autorité sur les Prévosts des Maréchaux et les Lieute^ ^ nants de robe courte qui furent maintenus ou créés dai^^ tous les bailliages de France. Ces charges ne furent données^ qu'à ô^ancieni officiers ayant commandé dans les troupes du Roi. Le prestige de ces Prévosts fui encore relevé aux yeux des populations par des titres honorifiques et par des avantages matériels.
1593. — « Nos prédécesseurs Rois, pour le soulagement de leurs sujets et faciliter la recherche et punition des crimes, ont créé et érigé un Grand Prévost de la Connétablie et Maréchaussée de France à leur suite et de leurs camps et armées, avec des Lieutenants Procureurs, Greffiers et Archers, auxquels, en considération qu'ils exposent chacun jour leur vie à la recherche et punition des voleurs et autres personnes mal vivants; ils auraient attribué plusieurs beaux privilèges, et entre autres qu'ils seraient quittes, exempts et déchargés de toutes tailles, subsides, levées de deniers, quatrième, huitième, dixième de vin et autres impositions et levées qui se font en notre Royaume pour quelque cause et occasion que ce soit ; maintenant les fermiers des tailles les imposent et veulent les contraindre au payement; nous confirmons les ordonnances de nos prédécesseurs Rois en considération aussi que, jour et nuit ils sont occupés pour notre service et pour la conservation de nos sujets, s'exposant au péril de leur vie à la recherche et punition des crimes. Déclarons que notre Grand Prévost et ses officiers continueront à jouir des privilèges et exemptions conformément à ceux accordés à notre Gendarmerie au nombre desquels ils ont toujours été et sont. »
En 1595| un édit permet aux Prévosts et à leurs officiers de résigner leurs offices et leur en accorde la survivance pour une fois seulement, en récompense des services signalés, rendus par la Maréchaussée. Ces officiers ou leurs veuves
et héritiers peuvent résigner la charge une fois seulement à personne capable, et ce moyennant finance qui sera modéréxnent taxée en notre conseil, afin qu'ils continuent, de bien €n mieux leurs devoirs au fait de. leur charge et qu'ils n'aient plus tant de crainle d'exposer librement leur vie pour le bien public, dont leurs familles se trouveraient ruinées.
Avec la tranquillité revenait l'antagonisme des Présidiaux contre la Maréchaussée. L'autorité morale des officiers de Maréchaussée s'affaiblissait dans des conflits répétés avec des autorités plus jalouses de l'exercice de leur pouvoir que du bien de la chose publique ; Henri lY voulut couper court à de& débats qui entravaient la bonne exécution du service d'ordre et décida que les Prévôts des Maréchaux et leurs Lieutenants prendraient la qualité de Conseillers du Roij auraient voix délibérative et prendraient séance après les Lieutenants civils et criminels.
1598. — « Les juges présidiaux et ordinaires, par les entreprises qu'ils font sur les charges des Prévosts, les abaissent tant qu'ils peuvent pour les priver de toute autorité, et la puissance des Prévosts étant retranchée, les licences des gens tenant les champs semblent augmenter de jour en jour pour pillages avec violences exécrables, Nous estimons nécessaire de remettre les offices de Prévosts en l'autorité qui est due en leurs charges, afin d'y appeler et inviter notre noblesse, gens qualifiés et de moyens qui les y puissent maintenir. Ils auront puissance d'appréhender les malfaiteurs, instruire leurs procès, les juger et faire exécuter sommairement et sans beaucoup de formalités, qui n'apportent le plus souvent que longueur et mépris, dont advint autrefois que la terreur de telles exécutions sommaires contenait un chacun en son Jevotr.
9 Les Prévosts, avant d'être reçus au siège de la connétablie et maréchaussée de France, prouveront qu'ils sont gentilshommes et de noble race, quoi que ce soit, de qualités notables, ayant, pour le moins 500 livres de rentes en fonds
déterre pour maintenir la dignité des dits états; qu'ils jouisssent de bonne réputation et prud'homie ; quHls ont été d$ nos ordonnances ou ont commandé à ^Infanterie Vespace de quatre ans, conformément aux ordonnances de nos prédécesseurs Rois.
« Les Prévosts ont pouvoir de juger sans appel, au nombre de sept, les contrevenans à VEdit du Roy défendant le port^ usage et exercice d^arquebusCj pétrinals, pistoles, pistolets et autres bâtons à feu par Villes, Bourgs, Bourgades et par les champs et passages de notre Royaume, à peine de confiscation des dites armes et de leurs chevaux, 200 écus d'amende et tenir prison jusqu'au paiement d'icelle pour la première fois et de la vie et perte de biens pour la seconde, sans espérance de grâce.
« Cette ordonnance ne concerne pas nos archers et ceux de la Prévôté allants et venants pour le service de leur charges et vêtus de leurs casaques ou portant un certificat signé par leur Lieutenant.
« Les armes saisies seront déposées dans notre plus prochain château ; les chevaux, argent^ habillement des prisonniers demeureront à ceux qui en auront faitj la prise, ainsi que la moitié de l'amende. »
1603. — Création d'un exempt ou premier archer de Maréchaussée, d'abord par la Compagnie de l'Ile-de-France, puis dans chaque Compagnie du Royaume. Cet exempt avait la même solde que les archers, mais il avait commandement sur eux pour les conduire, mener et faire les courses et captures comme le Prévost ou le Lieutenant.
Henri IV ayant été assassiné le 14 mai 1610, les partis recommencèrent à s'agiter, prirent les armes, réunirent des troupes et s'emparèrent de quelques villes et places. Le Conseil de régence confirma l'Édit de Nantes, dans l'espoir de maintenir les factieux, mais sans réussir. Ceux-ci rétablirent leurs Conseils provinciaux et convoquèrent une assemblée générale*
i610, 27 mai. — Une déclaration de la Régente fait défense du port d'armes, interdit les assemblées illicites et charge la Maréchaussée du maintien de Tordre. « Mandons très-expressément à tous Prévosts Grénéraux ou Provinciaux ou autres Prévosts de nos très-chers Cousins les Maréchaux de France, yis-Baillis, vis-Sénéchaux et leurs lieutenants monter à cheval, avec leurs compagnies pour vaquer incessamment, chacun en Testendue de leurs ressorts, à l'exécution des présentes, tenir la campagne libre, assurer les chemins et courir sus à toutes sortes de personnes entrepre* nans quelque chose que ce soit contre et au préjudice des Êditsde pacification et de la liberté et tranquillité publiques ; leur enjoignons, de quartier en quartier, d'envoyer les Procèz- Verbaux de leurs diligences ès-mains de notre chancelier, de, etc... »
Sous Louis Xin plusieurs ordonnances complétèrent l'organisation militaire de la Maréchaussée, qui fut. soustraite, pour son service intérieur et extérieur, à toute immixtion des autorités civiles et judiciaires, et placée sous le commandemeni et sous la juridiction du Connétable et des Maréchaux.
1612, février. — Création d'un exempt dans chaque Compagnie des Prévosts Généraux, Provinciaux, Vice-Baillis, Vice-Sénéchaux et Lieutenants criminels de Robe courte c parce que, vu le grand nombre de voleurs, vagabonds et autres malversans, les Prévosts sont contraints de séparer leurs compagnies en diverses bandes en l'emploi et conduite desquelles ils se trouvent bien empêchés, pour ce qu'ayant à toute heure avis des vols, meurtres et autres crimes auxquels il est besoin de pourvoir promptement, et avec telle diligence que, si l'on dififère tant soit peu le cours de la justice, l'occasion cesse d'y remédier. »
1617. -— Le Roi confirme toutes les ordonnances de ses prédécesseurs, attribuant au siège de la Connétablie juridiction sur les Prévôts, Vice-Baillis, Vice-Sénéchaux, Lieute-
nants crimineU de Robe courte, Officiers et Archers, toue le fait et dififérend de leurs charges, et défend à tous ai juges et cours de prendre connaissance de toutes les ea et matières attribuées aux dits sièges par les dites On nances.
1619. — Le nombre des Commissaires et Gontrôleiu faire les montres de la Maréchaussée est élevé à cinqii Commissaires et quarante-neuf Contrôleurs.
1624. — La fureur du duel avait décimé la noblesse 1 çaise au moins autant que les guerres de religion et Louis pour arrêter ce mal, fit paraître un Ëdit que la Marécha eut la mission périlleuse de faire exécuter. « Les portes maisons et ch&teaux seront ouvertes à nos Officiers, pc faire perquisition et se saisir des coupables qui s'y troui et, en cas de refus, permettons à nos dits Officiers d'en faire ouverture et de se faire assister du nombre d'hon pour ce suffisant, en sorte que la force nous en demeu à notre justice,
ft Et, à tous Prévosts de nos Cousins les Maréchau France, leurs Lieutenants et Archers, permettons de pre et constituer prisonniers les coupables et, pour cha capture, voulons' et nous plait qu'ils soient payés <i somme de mille cinq cents livres sur la recette de i Domaine. »
1625. — Un arrêt du parlement enjoint aux an d'obéir aux Prévosts à peine de privation de leurs cha et défend aux Présidiaux de prendre aucune connaiss de différends entre les Prévosts des Maréchaux et '. Archers, lesquels différends sont renvoyés par devai Lieutenant de la Connétablie et Maréchaussée de Franc< siège de la Table de marbre du Palais à Paris.
1627. — Le Roi accorde à tout Archer, qui a plus de v cinq ans de services, des lettres de vétérance qui lui servent, après sa résignation d'office, sa vie durant, et suite à sa veuve, pendant sa viduité, les mômes privil<
franchises et exemptions dont il a joui à cause de sa charge <i en raison de ce que, pendant son temps de service, il n'a «Jamais dipargné ni sa vie ni ses biens es occasions qui se sont présentées, es commandements qui lui ont été faits, et attendu qu'il fait partie du Corps de notre gendarmerie. »
Louis Xm, comme les Rois ses prédécesseurs, donne ainsi un témoignage public d'estime et de reconnaissance à cette troupe de Maréchaussée où la discipline et le dévouement sont tels que, pour obéir à un commandement, ni la vie ni les biens ne sont épargnés.
4631. — Depuis la prise de La Rochelle et des villes du Languedoc, les guerres civiles étaient terminées ; le pays n'était plus parcouru par ces bandés de pillards capables de tous les crimes; mais, des séditions s'étant produites dans quelques villes placées sous la seule juridiction civile, la Maréchaussée fut chargée du rétablissement et du maintien de Tordre, et voici dans quels termes le Roi parle de cette Maréchaussée que les officiers de justice civile nommaient : juges bottés, a La plupart de ceux qui doivent avoir soin de la police, n'étant qu'officiers de justice n'ont pas assez de force pour s* opposer aux violences des' séditions et mutine^ ries arrivées depuis peu en quelques villes de notre Royaume. Nous avons résolu d'y pourvoir en sorte qu'elles n'arrivent plus, ce qui nous serait assez facile si nous en commettions la charge aux officiers des Maréchaussées ; à ces causes ordonnons que les Prévosts-Généraux, Provinciaux et particuliers des dites Maréchaussées prendront la qualité de Chevalier du Guet, aux villes où il n'y en a point en titre d'office et à leurs Lieutenants, Exempts et Archers, celle de Lieutenant, Exempt et Archer du dit Guet, pour en jouir conjointement à leurs offices des dites Maréchaussées et les exercer soigneusement aux villes et faubourgs de leur établissement, comme aussi d'attribuer aux dits Archers la faculté d'exploiter par tout notre Royaume et faire tous actes de justice. »
Le même Édit du Roi porte création de cinquante offices d'exempts et de trois cents Archers du Guet.
Les mômes hommes obligés de remplir à la fois les Offices de la Maréchaussée dans les campagnes et ceux du Guet, pour la garde de jour et de nuit dans les villes, ne purent suffire à cette double tâche. Aussi en 1633 le Roi retira à la Maréchaussée, sur sa demande, les offices du Guet, créa deux cents chevaliers du Guet, deux cents Lieutenants, cent cinquante exempts, trois cents Archers du Guet, et supprima tous les offices de Sergents Royaux vacants.
1640. — Création d'un premier Archer dans chacune des juridictions de Maréchaussée, pour commander aux autres Archers de sa compagnie en Tabsence des Prévosts, Lieutenants et Exempts, lequel jouira de Texemption des tailles, aides et autres impositions.
- 1641. — Quelques soulèvements ayant eu lieu dans les Provinces et les Prévosts Provinciaux n'ayant pu y remédier parce qu'ils n* avaient pas assez de forces^ chacun en son particulier, et qu'ils ne pouvaient agir ensemble, aucun d'eux n'ayant Vautorité et le pouvoir nécessaires pour commander aux autres, il fut créé huit Prévôts Généraux chargés de tenir en leur devoir les Prévôts Provinciaux et leurs officiers, de régler leurs différents à l'amiabre, de centraliser le service, d'assembler les Prévois avec forces suffisantes, quand besoin serait, pour empêcher ou dissiper les émotions qui pourraient survenir dans l'étendue de leurs établissements, et d'assurer ainsi une répression prompte et énergique et le rétablissement de Vordre.
1642. — Rétablissement de la survivance de tous les offices de Maréchaussée. Création de quarante et une nouvelles résidences.