ARRÊTÉ DU 16 MARS

plaçant toutes les courses sous les Règ-lements des trois grandes SDciétés (Société d'Encouragement, Société des Steeple-Chases et Société du Demi- Sang).

ARRETE DU 17 MARS 1866 créant la Commission spéciale du Stud-Book.

Le Ministre de la Maison de l'Empereur et des Beaux- Arts :

Vu le décret organique du 19 décembre 1860, concernant les Haras; Vu les arrêtés ministériels des 30 janvier 1862 et 7 février 1863, relatifs aux Courses plates au galop, aux Steeple-Chases et aux Courses au trot ; Vu l'ordonnance du 3 mars 1833, concernant le Stud-Book,

Arrête :

Article premier. — • La Commission supérieure des Haras et la Commission centrale des Courses et du Stud-Book, instituée par arrêté ministériel du 19 décembre 1860, sont supprimées.

Art. 2. — Une Commission spéciale statue sur l'inscription des chevaux de race pure au Stud-Book, conformément à l'ordonnance du 3 mars 1833.

Art. 3. — Sont nommés membres de cette commission :

Président, M. le général Fleury, Grand- Écuyer;

Vice-président, M. le vicomte Daru, président du Comité des Courses de la Société d'Encouragement pour l'amélioration des races de chevaux en France ;

MM. le prince de la Moskowa, grand-veneur; — de Goulhot de Saint-Germain, sénateur; — comte de Lagrange, député; — Hervé de Saint-Germain, député; — baron de Pierres, premier écuyer de l'Impératrice; — baron de La Rochette; — baron de Bourgoing, premier inspecteur général des Haras; — comte Alfred de Noailles; — Auguste Lupin; — comte d'Hédouville; — Jacques Reiset; — comte Amédée des Cars; — Perrot de Thannberg, inspec-

(1) Cet ari-êté a été' publié fi la suite du rapport du général Fleury (voir aniée 1866, page 345).

leur général des Haras ; — baron Le Couteulx ; — vicomte de Baracé ; — Hennessy; — baron de Nexon; — de Vanteaux; — E. Le Roy; — Ferdinand Régis; — comte de La Roque-Ordan; — Roux, chef de division à l'Administration des Haras;

Secrétaire, M. de Beauvert, clief de bureau à l'Administration des Haras, Art. 4. — Le Grand-Écuyer est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Paris, le 17 mars 1866.

Vaillant.