‹ IA41553618_0086Chapitre 61 sur 120 · DES INVENTAIRES OÙ RÉCOLEMENTS · texte numérisé non relu

DES INVENTAIRES OÙ RÉCOLEMENTS

Inventaires. — Au moment de l'institution d’une fabrique, il est fait deux inventaires :

4e L'un, des ornements, linges, vases sacrés, ustensiles, et en général de tout le mobilier de l’église. Le double est remis au curé.

20 L'autre, des titres, papiers et renseignements avec mention des biens contenus dans chaque titre, du revenu qu'ils produisent, de la fondation à la charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique.

Ces inventaires sont faits sans frais, c’est-à-dire sur papier libre et sans le secours des officiers ministériels.

Récolements. — Il est fait, en outre, tous les ans, un récolement desdits inventaires, afin d’y porter les additions, réformes ou autres changements ; cesinventaires et récolements sont signés par le curé ou desservant et par le président du bureau (art. 55).

Ces récolements sont inscrits à la suite de l’inventaire, mais sans altérer ce dernier.

Afin de faciliter les recherches sur les inventaires et les récolements, il est bon de numéroter tous les articles et de les classer sous des divisions générales.

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